| | Annonces du Conseil Ducal |    |
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samarel
Porte Parole
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|  Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal  Mar 3 Juin - 22:24 | |
| Arrêté municipal concernant la BMM
| Citation: | Statut du conseil d'administration
- La nomination du banquier sera effectuée par le maire pour une durée indéterminée.
- La nomination de deux assesseurs se fera après approbation d’une proposition du banquier par le maire.
- Le cumul des mandats au sein du Conseil d’Administration est interdit.
Statut de l’emprunteur
- L'emprunteur se doit d'être résident du village
- L'emprunteur se doit de rester en ville durant la durée de l'emprunt.
- L'accord ou refus du crédit est effectué par la commission bancaire (conseil d'administration)
- L’emprunteur doit faire la preuve d’un apport minimum variable en fonction de la somme empruntée.
- Durant la période du contrat, une hypothèque sur champ est également mise en place par le banquier. Elle n'est qu'une garantie pour celui ci.
Recours juridiques de la banque
- Toute fraude à la banque réalisée par le banquier ou un de ses assesseurs sera passible de poursuites judiciaires pour escroquerie à caractère aggravant.
- Mettre la banque en banqueroute sera passible de Haute Trahison.
- En cas de non remboursement, l’emprunteur sera poursuivi pour escroquerie à caractère aggravé.
- En cas d’hypothèque non solvable ou non remise, l’emprunteur sera poursuivi pour escroquerie à caractère aggravé.
- En cas de fuite avec l’argent emprunté, l’emprunteur sera poursuivi escroquerie à caractère aggravé.
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Vétéran mont aiguille : Vannes, Rohan. |
|  | | argael
1er Conseiller
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Ven 20 Juin - 15:51 | |
| | Citation: | Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
Titre I : De la compétence des autorités judiciaires
Article I : L’organe de droit commun compétent pour juger les infractions en premier ressort est le tribunal du Lyonnais-DAuphiné, représenté par le Juge. Il est compétent pour juger toutes les infractions, à l’exception de celles qui sont réservées à des juridictions spécialisées. Son siège est fixé en la ville de Lyon.
La cour d'appel du royaume est seule compétente pour connaître des appels formés à l'encontre des jugements rendus par le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.
Article II : Par exception, certains tribunaux spéciaux peuvent rendre des décisions de justice. Il en est ainsi de la cour martiale de l’Ost et des juridictions ecclésiastiques, pour les personnes relevant de leur compétence.
Article III : Par exception, dans le cadre de la justice de proximité, pour les délits de nature financière de faible ampleur (escroquerie et esclavagisme), les services de la maréchaussée ont le pouvoir de proposer une amende minorée à l’accusé reconnaissant les faits, ceci sans jugement ni intervention d’une quelconque autorité judiciaire, à l’exception des marchands ambulants qui ne dépendent que de la compétence du tribunal pénal du Lyonnais-Dauphiné.
Article IV : Toutes les décisions des juridictions spéciales doivent être validées par le juge en cas de condamnation à des peines pécuniaires ou privatives de liberté. Le juge dispose du droit de vérifier leur conformité à la charte des juges et aux lois. S’il considère que la peine prononcée est illégale, il peut refuser de la valider. Par contre, le juge ne dispose d’aucun contrôle en matière d’opportunité sur les peines et sur leur quantum tant que celui-ci est conforme au droit.
Article V: Le tribunal du Lyonnais-Dauphiné est compétent pour juger toute personne qui a commis une infraction en Lyonnais-Dauphiné, qu’elle soit ou non ressortissante des terres Lyonnais-Dauphinoises. Il a également compétence pour juger des personnes se trouvant sur le sol Lyonnais et ayant commis une infraction sur une terre avec laquelle un traité d’entraide judiciaire a été adopté.
Cependant, le Gouverneur en exercice n'est pas justiciable du tribunal du Lyonnais-Dauphiné, incompétent,au profit de la Cour des Pairs.
Article VI: Toute exception d’incompétence doit être soulevée lors de la première défense de l’accusé, ou lors du témoignage de la victime. S’il s’avère que le tribunal du Lyonnais-Dauphiné est incompétent matériellement ou territorialement pour connaître de l’affaire, le juge doit prononcer la relaxe et inviter les parties à s’adresser devant un autre tribunal. Le juge statue souverainement sur sa propre compétence, mais il n’est pas contraint de le faire d’office. Il peut soulever d’office son incompétence, mais n’est jamais contraint de le faire.
Titre II : Du statut des magistrats
Chapitre I : Du statut du juge
Article I: Le juge est un membre du conseil Ducal, désigné par le Gouverneur pour exercer cette fonction.
Article II : Le juge est, dans le cadre de sa fonction, indépendant, et ne peut recevoir le moindre ordre du Conseil Ducal ou du Gouverneur. Il statue en son âme et conscience.
Article III : Le juge ne peut être démis de ses fonctions que pour faute ou insuffisance dans sa fonction, par décision du conseil Ducal. Une demande motivée en ce sens peut être déposée par n'importe quel conseiller Ducal et donne lieu à un vote du conseil à la majorité des 2/3 des votants avec un minimum de 8 participants au vote.
Le Gouverneur dispose d’une voix comptant double en cas d’égalité entre les votants.
Article IV : Le juge peut se voir remplacer temporairement par un autre conseiller Ducal en cas d’empêchement dans l’accomplissement de sa tâche. Ce changement peut se faire à la demande du juge. Dans ce cas, le Gouverneur décide seul du changement temporaire. Si la demande émane d’un conseiller, le changement ne peut intervenir qu’après un vote du conseil. Ce changement ne peut avoir lieu que pour des raisons d’impossibilité à tenir la charge de juge par son titulaire.
Article V : En cas de suspicion légitime, une partie au procès peut demander à ce que le juge soit écarté d’une affaire précise. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux. En cas d’une telle demande, le conseil Ducal doit se prononcer sans délai sur le remplacement temporaire du juge. Ce dernier continue à intervenir dans les autres affaires en cours.
Le nouveau juge nommé ne peut intervenir que dans le cadre de l’affaire pour laquelle le juge titulaire a été écarté.
Article VI : La fonction de juge est incompatible avec celle de Procureur, celle d’agent de la maréchaussée, celle de maire, de prévôt ainsi qu’avec celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception.
La fonction de juge est également incompatible avec l'exercice de la fonction d'avocat mais ne remet pas en cause son appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné.
Toute autre fonction au sein d’une organisation est compatible avec la fonction de juge mais pourra donner lieu à une requête en suspicion légitime le cas échéant.
Article VII : Lorsque le juge est mis en cause dans une procédure pénale, il peut sans délai demander à être remplacé temporairement par un autre membre du conseil, et ceci pour toute affaire en cours. Il en fait la demande auprès du Gouverneur, qui doit procéder automatiquement au remplacement. S’il ne formule pas cette demande, le Gouverneur peut procéder, de son initiative, à la demande de toute personne y compris extérieure au conseil, à ce remplacement temporaire, sauf si la plainte lui apparaît manifestement dilatoire ou infondée. Le juge doit être réintégré dans ses fonctions si à l’issue de la procédure, aucune condamnation n’est prononcée à son encontre.
Chapitre II : Du statut du procureur
Article I:
Le procureur est désigné par le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné parmi les membres du conseil Ducal. Il est seul compétent pour gérer les plaintes et introduire les procès, à l’exception des affaires d’intérêt local pour lesquelles le maire peut saisir,avec son avis ou à défaut celui du batonnier, le tribunal.
Article II :
Le procureur est parfaitement indépendant, et ne peut recevoir le moindre ordre du Conseil Ducal. Le Gouverneur peut adresser des directives de politique pénale au procureur, mais il ne peut en aucun cas lui donner des ordres précis dans tel ou tel dossier.
Cependant, le Gouverneur peut interdire au procureur d’ouvrir un procès lorsqu’il a utilisé son droit de grâce à l’égard du mis en cause.
Article III :
Le procureur ne peut être démis de ses fonctions que pour faute ou insuffisance dans sa fonction, par décision du conseil Ducal. Une demande motivée en ce sens peut être déposée par n'importe quel conseiller Ducal et donne lieu à un vote du conseil à la majorité des 2/3 des votants avec un minimum de 8 participants au vote
Lorsqu’il y a égalité dans les votes, le Gouverneur dispose d’une voix comptant double.
Article IV :
Le procureur peut se voir remplacer temporairement par un autre conseiller comtal en cas d’empêchement dans l’accomplissement de sa tâche. Ce changement peut se faire à la demande du procureur. Dans ce cas, le Gouverneur décide seul du changement temporaire. Si la demande émane d’un conseiller, le changement ne peut intervenir qu’après un vote du
conseil. Ce changement ne peut avoir lieu que pour des raisons d’impossibilité à tenir la charge de procureur par son titulaire.
Article V :
En cas de suspicion légitime, une partie au procès peut demander à ce que le procureur soit écarté d’une affaire précise. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux. En cas d’une telle demande, le conseil comtal doit se prononcer sans délai sur le remplacement
temporaire du procureur. Ce dernier continue à intervenir dans les autres affaires en cours.
Le procureur nouvellement nommé ne peut intervenir que dans le cadre de l’affaire pour laquelle le procureur titulaire a été écarté.
Article VI :
La fonction de Procureur est incompatible avec celle de Juge, celle d’agent de la maréchaussée, celle de maire, celle de Prévôt ainsi qu’avec celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception.
La fonction de procureur est également incompatible avec l'exercice de la fonction d'avocat mais ne remet pas en cause son appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné.
Toute autre fonction au sein d’une organisation est compatible avec la fonction de juge mais pourra donner lieu à une requête en suspicion légitime le cas échéant.
Article VII :
Lorsque le procureur est mis en cause dans une procédure pénale, il peut sans délai demander à être remplacé temporairement par un autre membre du conseil, et ceci pour toute affaire en cours. Il en fait la demande auprès du Gouverneur, qui doit procéder automatiquement au remplacement. S’il ne formule pas cette demande, le gouverneur, sur son initiative, ou à la demande de toute personne, y compris extérieure au conseil, peut procéder à ce remplacement temporaire, sauf si la plainte lui apparaît manifestement dilatoire ou infondée. Le procureur doit être réintégré dans ses fonctions si à l’issue de la procédure, aucune condamnation
n’est prononcée à son encontre.
Titre III : Du statut des auxiliaires de justice
Chapitre I : Le greffier du tribunal
Article I :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
Article II :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge un casier vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.
Article III:
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .
Article IV:
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois
Article V :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.
Article VI :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire. Il est tenu au secret
professionnel et à un devoir de réserve.
Article VII :
Par principe, le greffier ne peut etre membre du conseil Ducal. Néanmoins, en cas de vacance ou d’absence de candidature, la fonction sera tenue par un conseiller ducal en exercice nommé par ses pairs
Article VIII :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.
Article IX :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.
Chapitre II : Le Procureur Adjoint
Article I :
Le Procureur peut nommer un assistant afin de l’aider. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Le procureur informe le conseil de son choix. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
Article II :
L'Assistant du Procureur doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandage.
Article III:
L'Assistant du Procureur prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .
Article IV:
Le Procureur-Adjoint est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois
Article V :
L'Assistant du Procureur peut être révoqué par le Procureur sans motif à tout moment. Le Procureur informe de sa décision le conseil. L'Assistant du Procureur peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Procureur, qui ne peut la refuser.
Article VI :
Procureur-Adjoint a pour tâche de suppléer le Procureur dans sa mission. Il a pour principale tache de préparer les actes d’accusation et les requisitoires que le Procureur contrôle avant de lancer les poursuites. Il est tenu au secret professionnel et a un devoir de réserve.
Article VII :
L'Assistant du Procureur aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le Juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.
Article VIII :
La fonction de Procureur-Adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.
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| | | | Walan
Gouverneur
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Jeu 3 Juil - 14:13 | |
| Sitôt les votes tombés, Walan alla aux écuries du castel de Pierre Scize et s'entretint rapidement avec les différents messagers désormais à sa disposition pour faire entendre la voix du Conseil Ducal. Il leur donna à chacun un parchemin, assorti de quelques mots :
Allez déclamer puis afficher ceci dans toutes les villes et cités du Lyonnais Dauphiné afin que tous soient informés.
Il resta un moment à observer les messagers enfourcher leurs montures avant de se diriger aux portes du palais ducal, d'où il déclama d'une voix forte en lisant le parchemin qu'il avait préparé :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble du peuple du Lyonnais Dauphiné,
A la suite des élections du premier jour du mois de juillet de cet an mil quatre cent cinquante et six, vos voix ont été comptées, entendues, et le dix-huitième conseil ducal du Lyonnais Dauphiné a été nommé.
Les douze nouveaux représentants du Duché se sont immédiatement exprimé quant à celui d'entre eux qui prendrait la tête du Conseil en tant que Gouverneur, de la manière suivante :
| Citation: | Elorane : Elorane
Phelim : Elorane
Shinji : Elorane
Nynaeve87 : Elorane
Walan : Walan
Ingresstar1er : Walan
Lady_antlia : Walan
Tandark : Abstention
Vitruve : Walan
Bordatbenoit : Elorane
Vanack : Walan
Rebaile : Elorane |
Dame Elorane deviendra ainsi, dès lors qu'elle aura prêté allégeance auprès des représentants de notre Roy Levan III, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné par la Grasce d'Aristote et des hommes.
Les différents autres postes du Conseil ont été attribués comme il suit :
Dame Nynaève87 continuera d'exercer les fonctions de Connétable,
Dame Lady_Antlia prendra le poste de Capitaine,
Le Baron de Chaponnay et Archevêque de Vienne, Ingresstar1er aura le rôle de Bailli,
Le Seigneur Shinji de Bocsozel siégera comme Juge,
Le Seigneur Vanack de La Terrasse exercera comme Prévôt des Maréchaux,
Messire Phelim se voit confier la charge de Commissaire au Commerce,
Messire Vitruve sera Commissaire aux Mines,
Messire Bordatbenoit exercera comme Procureur,
Dame Rebaile et messire Invictus n'auront pas de charge particulière,
Enfin, moi même, Walan, seigneur de Meyrieu, serai Porte Parole.
La cérémonie d'allégeance et de prestation de serments aura lieu dans la Grande Salle du Castel de Pierre Scize dès lors que l'hommage de Dame Elorane aura été reconnu.
Que cela soit dit et su !
L'annonce faite, Walan se dirigea vers le panneau prévu a cet effet et y afficha le parchemin, que chacun puisse en prendre connaissance à sa guise, puis regagner le château afin d'y préparer la cérémonie d'allégeance.
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| | | | Walan
Gouverneur
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Jeu 3 Juil - 22:55 | |
| | Citation: | A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
Selrach, maire de Valence, a démissionné de ses fonctions il y a désormais trois jours, laissant sa ville sans personne pour la diriger.
Aujourd'hui, preuve est faite qu'il a en outre vidé caisses et entrepôts de ladite ville, seul ou avec des complices.
Qu'il soit su que le sieur Selrach est désormais accusé de Haute Trahison et que, bien qu'il soit signalé en Languedoc, les accords entre nos provinces sont tels que la Justice le retrouvera où qu'il soit et le condamnera à l'aune de ses crimes.
Etant donné la faiblesse économique dans laquelle se trouve actuellement la ville de Valence, le Conseil Ducal lance un appel à la générosité des autres villes et de toute personne souhaitant aider afin de redonner suffisamment de fonds à la mairie de Valence pour qu'elle puisse recommencer à gérer le marché de la ville.
Faict au Castel de Pierre-Scize le troisième jour du septième mois de l'an mil quatre cent cinquant et six.
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| | | | elorane
Conseiller Ducal
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Sam 5 Juil - 13:39 | |
| | Citation: | Livre V Droit économique
V.1 Trahison
- V.1.a Trahison
o V.1.a.i Déstabilisation économique : Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.
V.2 Trouble A l’Ordre Public
- V.2.a De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.
- V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
V.3 Esclavagisme
- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.
- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.
V.4 Escroquerie
- V.4.a Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.
- V.4.b De la spéculation
o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché
Prix des matières premières
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Pain: 8 écus Selon la loi Royale
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :
Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.
Prix des produits finis
bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus
- V.4.c De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
[i]o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.
o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
o V.4.c.iii Des marchandises réservées: Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)
Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.
Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
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| | | | elorane
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Sam 5 Juil - 13:41 | |
| Voici l’article actuel :
| Citation: | IV.1.b.iii Révolte non autorisée contre une mairie: Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public et pourra être poursuivie comme tel. |
qui est remplacé par
| Citation: | | IV.1.b.iii Révolte non autorisée contre une mairie: Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel |
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| | | | elorane
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Sam 5 Juil - 13:42 | |
| [quote="Lady_Antlia"]Une loi royale avait disparu comme par enchantement, contraignant le Consei ducal à rechanger la grille de prix .
Alors elle avait repris un velin et tout repris. Ils avaient certes fait une erreur mais savaient les reconnaitre.
Elle retira l'ancien avis puis colla le suivant .
| Citation: | Livre V Droit économique
V.1 Trahison
- V.1.a Trahison
o V.1.a.i Déstabilisation économique : Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.
V.2 Trouble A l’Ordre Public
- V.2.a De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.
- V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
V.3 Esclavagisme
- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.
- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.
V.4 Escroquerie
- V.4.a Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.
- V.4.b De la spéculation
o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché
Prix des matières premières
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :
Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.
Prix des produits finis
bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus
- V.4.c De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
[i]o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.
o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
o V.4.c.iii Des marchandises réservées: Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)
Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.
Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
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| | | | Walan
Gouverneur
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Jeu 10 Juil - 11:23 | |
| | Citation: | A tous les habitants de Valence,
Au vu de l'enchaînement d'évènements et des circonstances ayant conduit à l'accession au poste de maire de messire Humbertos,
Au vu de la gravité de la situation économique de la mairie de Valence,
Au vu des réactions du conseil municipal de Valence en place sur ces évènements et après consultation de celui-ci,
Au vu des résultats des différents débats et discussions ayant eu lieu dans les autres endroits concernés que sont l'Ost et le Conseil Ducal,
Le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné autorise à ce qu'une révolte organisée soit menée à Valence afin de placer messire Volverine sur le siège de maire.
Que cela soit dit et su !
Faict au Castel de Pierre Scize le sixième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et six.
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| | | | Walan
Gouverneur
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 13 Juil - 11:57 | |
| | Citation: | Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et la fabuleuse histoire des douze !
Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce treizième jour du mois de juillet, et chacun des dimanches qui suivront, la geste de vos vaillants conseillers dans leur queste du Duché parfait (ou "comment chacun fait de son mieux pour que tout aille bien pour tout le monde") !
Le premier chapitre de cette épopée fait état des événements s'étant déroulés entre le troisième et le douzième jour de ce septième mois et s'intitule : Comment nos douze héros découvrirent leurs compagnons, se répartirent les postes et débutèrent leur œuvre.
Evénements et déclarations :
Pour bien commencer leur mandat, les conseillers se sont réunis afin de désigner le Gouverneur et la répartition des différents postes.
Le Conseil a donc désigné dame Elorane comme Gouverneur du Lyonnais Dauphiné et les différents postes ont été attribués. Allégeance a été faite au Roy Levan III par la nouvelle Gouverneur et chacun des conseillers a pu ensuite lui prêter serment -avec parfois quelques difficultés-, les nobles dauphinois étant encore en train de le faire. Ajoutons que la bénédiction du nouveau Conseil aura lieu aujourd'hui en la Cathédrale de Vienne.
Par ailleurs, les douze se sont vu confronter pour leur début à divers problèmes d'importance :
- La démission et la fuite du maire de Valence, Selrach, après avoir pillé sa ville de sa trésorerie et de ses biens. Il est actuellement accusé de Haute Trahison et recherché dans le Dauphiné et toutes les provinces qui lui sont alliées. La situation à Valence a été quelque peu chaotique durant plusieurs jours mais l'ordre revient petit à petit et le Conseil Ducal a autorisé l'organisation d'une révolte pour placer messire Volverine à la tête de la mairie, afin qu'il puisse utiliser son expérience à ce poste pour redresser la situation de la ville.
- L'amélioration non souhaitée de l'ensemble des mines du Duché suite à un sursaut d'enthousiasme du nouveau Commissaire aux Mines. Ces améliorations ont engendré une surconsommation de pierres et de fer et n'étaient pas nécessaires car les mines étaient à leurs niveaux optimaux. Le Conseil Ducal discute des différentes solutions à adopter et laquelle d'entre elle choisir.
En ce qui concerne les absences et changements de postes :
- Messire Tandark a démissionné de son poste dès la nomination du Gouverneur effectuée, ne pouvant cumuler un poste de maire et de conseiller ducal. Il a laissé sa place à messire Invictus.
- Messire Phelim, qui était également maire jusqu'au 11, mais ayant demandé et reçu du Conseil précédent l'autorisation de cumuler les deux fonctions à la condition d'être sans portefeuille, était resté sans poste jusqu'à présent. Il occupera désormais le poste de Commissaire au Commerce dont moi-même, messire Walan, étais jusqu'à présent et temporairement en charge.
- Notre Capitaine, dame Lady_Antlia a dû se rendre chez les moniales du 7 au 11, afin de se mettre en condition spirituelle pour exercer son rude poste.
- Messire Bordatbenoit, exerçant au poste de procureur, a été agressé dans les bois et est contraint de rester alité depuis le 9 de ce mois. Dame Rebaile le remplace donc à son poste le temps qu'il puisse de nouveau plaider.
Travaux en cours :
Le Conseil a voté et approuvé :
- L'autorisation de révolte à Valence pour y placer messire Volverine au poste de maire.
Le Conseil vote actuellement sur :
- Un traité d'ambassade avec la Franche Comté (fruit du travail de nos ambassadeurs)
- Un traité d'ambassade avec le Duché de Milan (de même)
- L'ajout d'un article au droit politique instituant une déontologie des conseillers ducaux (proposé par messire Walan)
Le Conseil travaille actuellement sur :
- En économie et finances : un tour de table sur la grille des prix (débat soulevé par messire Invictus), une adaptation du prix maximum du blé pour qu'il cadre avec les possibilités de rachats automatiques des mairies (proposé par dame Elorane), l'étude et la recherche de solutions concernant le début de pénurie de viande qui commence à sévir (problème évoqué par messire Walan), la mise au point des différents mandats attribué par le Duché (relancé par monseigneur Ingresstar1er), l'étude d'une proposition d'arrêté municipal sur le fer de Briançon (transmis par messire Walan).
- En justice : la modification de la loi sur l'inéligibilité (proposé conjointement et de deux manières différentes par messires Invictus et Walan), la révision de la procédure d'exception en cas de brigandage (proposé par messire Invictus) et une mesure d'exception concernant les sanctions à prendre envers les personnes soutenant la Bretagne en taverne (proposé par messire Invictus).
- En matière de sécurité : la prévention d'un attaque organisée sur l'une des villes du Duché par un groupe hostile (information transmise par le conseiller militaire Salah'ad Din) et la poursuite du soutien aux soldats envoyés en Bretagne par la publication de leur hauts faits (dirigé par dame Lady_Antlia)
- En diplomatie : une étude de la proposition de projet d'occitanie effectuée par nos alliés languedociens (transmise par la chancelière, dame Espoire, et le vice chancelier, messire Kernos).
- En terme de festivité : une discussion sur les effectifs du Comité des fêtes ducal (problème soulevé par la présidente du comité, dame Umiko).
La vie du Conseil :
Suite à l'élection du Conseil, certains curieux avaient tenté d'écouter aux portes pour en savoir plus sur la nomination du Gouverneur, mais ils furent repoussés sans ménagement par des gardes à la mine patibulaire, aussi en sont ils toujours à élaborer des hypothèses quant à la manière dont les votes sont menés.
Certains parlent de tirage à la courte paille, d'autres de combats dans la boue entre représentantes de la gente féminine pendant que les hommes s'affrontent au bras de fer et d'autres encore affirment que c'est à celui qui a la plus bonne descente de clairette.
Ne les écoutez pas, ce ne sont que des bêtises ... tout le monde sait bien que ça se joue aux dés.
Bref, les douze élus avait été désignés. Pas onze, pas treize, juste douze. Pourquoi ? L'origine de ce chiffre se perd dans la nuit des temps ... ou presque. Peut être est-ce parce que c'était le nombre de doigts du premier à instaurer un Conseil et qu'il trouvait ça facile pour faire l'appel, qui sait ?
Toujours est-il que douze hommes et femmes étaient à nouveau réunis, pour le meilleur et pour le pire. Leur mission, qu'il n'avaient plus le droit de refuser après avoir signé au bas du parchemin en oubliant de lire cette clause écrite en petits caractères : veiller au bien du Duché et tenter encore et toujours d'améliorer la vie de ses habitants.
Et vue les caractères de certains, ça allait être joyeux. Nul besoin d'être très au courant des choses pour connaître ou remarquer les inimités légendaires qu'avaient réunis le destin (aidé en cela d'un fabuleux coup de pouce des électeurs) et si aucun effort n'était fait, nul doute qu'il n'aurait pas fallu plus d'une journée avant de retrouver la moitié du Conseil baignant dans son sang après que chacun soit sauté à la gorge de l'autre.
Si cela avait été le cas, il n'y aurait eu ni saga, ni queste et l'histoire ce serait arrêtée là, mais fort heureusement, les douze savaient que leur mission importait plus que les rancœurs personnelles, aussi les mirent-ils autant que possible de côté pour se concentrer à leur tâche de longue haleine et commencèrent-ils à travailler de concert ... ou du moins en ne tirant pas tous dans une direction différente.
Voici donc comment, en vérité, l'impétueuse Elorane, la calme Lady_Antlia, la fringante Nynaève, la jeune Rebaile, le pieux Ingresstar, le sage Shinji, le provocant Invictus, le combatif Vanack, le pugnace Phelim, le discret Vitruve, le captieux Bordatbenoit et votre humble serviteur commencèrent ou continuèrent à œuvrer ensemble pour le Duché.
Rencontrer le Conseil :
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le chapitre suivant de la saga des douze ! |
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| | | | Walan
Gouverneur
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Lun 14 Juil - 17:20 | |
| Oyez, oyez !
Que chacun apprenne que le conseil s'est exprimé par 8 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions sur la modification de l'article III.5 suivante [HRP : les modifications sont en gras] :
| Citation: | III.5 Trouble à l'Ordre Public
III.5.a Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance publique issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.
III.5.b Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
III.5.c Attitude des conseillers ducaux.
Les conseillers ducaux se doivent d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Faict au Château Pierre Scize de Lyon, en l'An de Grasce quatorze cent cinquante six, du mois de juillet, le quatorzième.
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| | | | Walan
Gouverneur
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Lun 14 Juil - 18:01 | |
| | Citation: | A tous les Lyonnais et Dauphinois qui liront ou se feront lire,
Suite à la nomination de dame Rebaile au poste de Procureur et conformément à la Charte de l'Organisation Judiciaire du Lyonnais Dauphiné, le poste de Greffier de la Cour est à nouveau vacant.
Appel à candidatures est donc lancé pour une durée d'une semaine. Toute personne peut se présenter à ce poste, avec une expérience de la justice préférable mais non obligatoire.
Les personnes intéressées peuvent adresser leurs candidatures, associées de leurs motivations et références éventuelles, au Juge Shinji par missive privée.
Que cela soit dit et su !
Faict au Castel de Pierre Scize le quatorzième jour du mois de juillet mil quatre cent cinquante et six.
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| | | | Walan
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Jeu 17 Juil - 20:03 | |
| | Citation: | A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous les ressortissants officiels étrangers, présents en terres dauphinoises ou non,
Par la présente, le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné déclare que, suite à la prise de Montpellier, capitale du Languedoc, ce jour, l'état de siège est déclaré sur l'ensemble du territoire Lyonnais-Dauphinois.
Cet état de siège entre en vigueur immédiatement et est régit par l'article du Coutumier suivant :
| Citation: | III.3.c : Etat de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier, le Gouverneur peut décréter l'Etat de Siège sur le territoire pour une durée de sept jours, renouvelable par le Conseil Ducal. Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
o III.3.c.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance ducales
- L'appel quotidien des gens d'armes présents ;
- Le retard automatique de la prise d'emploi des gens d'armes jusqu'à la huitième heure du soir ;
- Le retour dans les meilleurs délais à leur garnison ou poste de prévôté de tous les gens d'armes permissionnaires.
o III.3.c.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:
- L'attribution par le Bourgmestre dans les villes frontalières ou menacées de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks municipaux à des membres de confiance des Compagnies d'Ordonnance ducales ou des Compagnies Nobiliaires, issus de garnisons ou des postes étrangers auxdites villes.
o III.3.c.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal
- La constitution d'un conseil de crise autour du Gouverneur, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité ;
- L'ouverture des votes de l'ensemble des décrets nécessaires réduite à un délai de trois jours, y compris le renouvellement de l'état de siège en cours ;
- La possibilité d'un veto de l'Etat de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits ;
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance des Compagnies d'Ordonnance ducales ou des Compagnies Nobiliaires, issus de garnisons ou des postes étrangers aux villes frontalières ou menacées. |
Qu'on se le dise !
Faict au Castel de Pierre Scize le dix-septième jour du mois de juillet mil quatre cent cinquante et six.
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| | | | Walan
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 20 Juil - 11:01 | |
| | Citation: | Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et la fabuleuse histoire des douze !
Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingtième jour du mois de juillet, et chacun des dimanches qui suivront, la geste de vos vaillants conseillers dans leur queste du Duché parfait (ou "comment chacun fait de son mieux pour que tout aille bien pour tout le monde") !
Le second chapitre de cette épopée fait état des événements s'étant déroulés entre le treizième et le dix-neuvième jour de ce septième mois et s'intitule : Comment nos douze héros ont vu ressurgir leurs antagonismes avant de devoir affronter ensemble leur premier défi.
Evénements et déclarations :
Jeudi, dix-septième jour du mois de juillet, le château de Montpellier est tombé aux mains d'une coalition de brigands. De part les liens entre le Lyonnais Dauphiné et le Languedoc mais aussi vu la proximité géographique de faits et la gravité de la menace, l'état de siège a été déclaré.
Ceci implique de nombreuses mesures prévues par l'article III.3.c du coutumier, toutes rappelées dans la déclaration instituant cet état de siège déclamée dans chaque ville du Duché, dont notamment :- La fermeture aux étrangers de toutes les frontières du Duché.
- La restriction au minimum de tous les déplacements internes au Duché.
- La mobilisation des Compagnies d'Ordonnance dans leur entier et l'appel à la défense aux conseil municipaux.
- La constitution d'un conseil de crise au sein du Conseil Ducal réunissant dames Elorane, Lady_Antlia et Nynaève, ainsi que messires Shinji, Vanack et moi-même.
Cependant, avant que cette alerte ne se déclenche, d'autres faits sont à citer :- La bénédiction du Conseil Ducal a eu lieu le dimanche 13, sous l'égide de l'archevêque Ingresstar1er.
- Les mines retrouvent petit à petit leurs niveaux optimaux, mais le travail est encore en cours.
- Le coutumier s'est vu intégralement mis à jour dans sa présentation. Il se veut désormais plus constant dans sa mise en page et plus lisible (restauration proposée et effectuée par messire Walan).
En ce qui concerne les absences et changements de postes :
- Messire Vitruve s'est vu contraint d'effectuer une retraite spirituelle du 12 au 20 de ce mois. Monseigneur Ingresstar1er, de part son poste de Bailli, se charge de l'entretien de nos mines.
- Messire Vanack a également pu passer moins de temps au sein du Conseil du 12 au 14.
- Messire Bordatbenoit, après s'être remis de sa rencontre forestière, s'en est lui aussi allé rendre visite aux moines, du 16 au 19 juillet.
Travaux en cours :
Le Conseil a voté et approuvé :
- Un traité d'ambassade avec la Franche Comté (fruit du travail de nos ambassadeurs)
- Un traité d'ambassade avec le Duché de Milan (de même)
- L'ajout d'un article au droit politique instituant une déontologie des conseillers ducaux (proposé par messire Walan)
- Une proposition d'arrêté municipal sur le fer de Briançon (transmis par messire Walan).
Le Conseil vote actuellement sur :
- La levée de l'immunité de l'un de ses membres suite à des agissements jugés non convenables pour un conseiller ducal (problème soulevé par dame Elorane).
- Une révision de la grille des salaires visant à supprimer le salaire intermédiaire (proposé par messire Invictus).
- Un traité d'ambassade avec le Comté du Périgord-Angoumois (toujours fruit du travail de nos ambassadeurs).
- Un traité d'ambassade avec le Comté de Toulouse (de même).
Le Conseil travaille actuellement sur :
- En économie et finances : un tour de table sur la grille des prix (débat soulevé par messire Invictus), un bilan sur la situation économique des villes et du Duché (lancé par monseigneur Ingresstar1er et messire Phelim) et une modification de la grille des prix afin qu'elle s'applique également aux tavernes (proposé par dame Elorane).
- En justice : la modification de la loi sur l'inéligibilité (proposé conjointement et de deux manières différentes par messires Invictus et Walan) et la création d'un livre de jurisprudence (proposé par messire Shinji)
- En matière de sécurité : les mesures à prendre suite à la prise du château de Montpellier, et la poursuite du soutien aux soldats envoyés en Bretagne par la publication de leur hauts faits (dirigé par dame Lady_Antlia)
La vie du Conseil :
Après avoir mis de côté tant bien que mal préjugés initiaux et vieilles rancunes, les douze commencèrent donc leur cheminement en quête du Duché parfait.
Si les premiers pas furent faciles, quoique un peu hésitants, il advint vite qu'il faudrait déterminer dans quelle direction emprunter, quel cap prendre, quel chemin arpenter ... ce qui n'alla pas sans poser quelques soucis.
Certains souhaitaient aller de ville en ville et de taverne en taverne, afin de montrer leur proximité avec le peuple ainsi que ses us et coutumes éthyliques ; d'autres souhaitaient marcher calmement à travers la campagne et les montagnes, pensant qu'un peu de hauteur les aideraient à y voir plus clair et seyait mieux à la recherche de la pureté nécessaire à l'accomplissement de la quête ; d'autres enfin n'avaient cure de tout ceci et avanceraient peu importe le chemin pourvu qu'il mène au but.
Évidemment, ces différents points de vue, associés aux divers inconforts du périple, ravivèrent immédiatement tensions et discordes et certains des douze que l'on aurait donné pour frères par le passé en vinrent à échanger des mots. Des alliances improbables se firent et se défirent au fur et à mesure des débats et il sembla que si les douze continuaient ainsi jamais ils n'avanceraient sur la longue route qui les attendait.
Mais c'était sans compter sur le monde qui s'étendait autour d'eux. Alors qu'ils étaient en marche depuis près de deux semaines, il advint qu'ils passèrent auprès d'une ferme. Ils auraient continué leur chemin comme à l'accoutumée s'ils n'avaient été abordés par un homme affolé qui quémanda leur aide, leur apprenant qu'un métairie voisine s'étaient vue pillée par quelques malfrats et qu'ils menaçaient de s'en prendre à sa ferme et sa famille.
Dès lors, n'écoutant que leur courage, les douze oublièrent leurs querelles et unirent leurs capacités afin d'aider le brave homme. Certains d'entre eux établirent ensemble barricades, fossés et palissade autour du bâtiment pendant que les autres faisaient en sorte d'aider le métayer à récupérer son bien ...
Voici donc comment, en vérité, l'impétueuse Elorane, la calme Lady_Antlia, la fringante Nynaève, la jeune Rebaile, le pieux Ingresstar1er, le sage Shinji, le provocant Invictus, le combatif Vanack, le pugnace Phelim, le discret Vitruve, le captieux Bordatbenoit et votre humble serviteur, continuèrent leur route et en vinrent à affronter leur premier adversaire.
Rencontrer le Conseil :
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le chapitre suivant de la saga des douze ! |
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| | | | Walan
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Sam 26 Juil - 21:46 | |
| Le conseil ducal a accepté à la majorité la proposition de décret municipal de messire Volverine pour Valence :
| Citation: | En raison du prix de la miche de pain trop élevée, moi, Volverine dict le bourrel des cœurs brisés, prend l'arrêté qui suit :
"Il sera, un jour franc après cette déclaration, interdit de vendre du pain au dessus du prix de 6.55 écus.
De même, le sac de farine ne devra pas excéder le prix de 15.35 écus
Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie."
Faict au chateau de Pierre-Scize le vingt et unième du mois d'juillet de l'an quatorze cent cinquante six,
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| | | | Walan
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| | Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 27 Juil - 11:03 | |
| Comme tous les dimanches, Walan s'avança sur l'esplanade devant le Castel de Pierre-Scize pour y déclamer le compte-rendu des activités du Conseil Ducal :
| Citation: | Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et la fabuleuse histoire des douze !
Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingtième-septième jour du mois de juillet, et chacun des dimanches qui suivront, la geste de vos vaillants conseillers dans leur queste du Duché parfait (ou "comment chacun fait de son mieux pour que tout aille bien pour tout le monde") !
Le chapitre tierce de cette épopée fait état des événements s'étant déroulés entre le vingtième et le vingt-sixième jour de ce septième mois et s'intitule : Comment nos douze héros sont sortis vainqueurs de leur premier affrontement et ont repris leurs chemin et prises de bec.
Evénements et déclarations :
Les événements se calmant lentement, l'état de siège décrété le jeudi 17 est désormais levé. L'état d'alerte est cependant maintenu pour les membres des compagnies d'ordonnance.
Dans les faits moins marquants mais à noter tout de même, la nomination de dame Chloris au poste de greffier du Lyonnais Dauphiné.
En ce qui concerne les absences et changements de postes :
- Le Prévôt, messire Vanack, a été obligé de rester au lit du lundi 21 au vendredi 25 pour raisons de santé.
- Le Commissaire aux Mines, Messire Vitruve, a du quant à lui rejoindre les moines pour la durée de ce week-end.
Travaux en cours :
Le Conseil a voté et approuvé :
- Un traité d'ambassade avec le Comté du Périgord-Angoumois (fruit du travail de nos ambassadeurs).
- Un traité d'ambassade avec le Comté de Toulouse (de même).
Le Conseil a voté et rejeté :
- La levée de l'immunité de l'un de ses membres suite à des agissements jugés non convenables pour un conseiller ducal (problème soulevé par dame Elorane).
- Une révision de la grille des salaires visant à supprimer le salaire intermédiaire (proposé par messire Invictus).
Le Conseil vote actuellement sur :
- La levée de l'immunité de l'un de ses membres suite à des agissements jugés non convenables pour un conseiller ducal (problème soulevé à nouveau par dame Elorane).
Le Conseil travaille actuellement sur :
- En économie et finances : la mise au point des différents mandats attribué par le Duché (relancé par monseigneur Ingresstar1er et dame Nynaève), un bilan sur la situation économique des villes et du Duché (lancé par monseigneur Ingresstar1er et messire Phelim), le traitement d'une demande d'aide en minérais de la part du Languedoc (transmis par dame Elorane), un problème de ravitaillement des soldats en Bretagne (soulevé par messire Phelim), le traitement du remboursement des frais de guerre par le Domaine Royal (évoqué par mesire Phelim) et le traitement des frais engendrés par la récente alerte (soulevé par dame Nynaève).
- En diplomatie : la correction d'une coquille dans le Coutumier concernant le texte "De l'exercice de la diplomatie en Lyonnais Dauphiné" et la corrections d'erreurs de transcription dans le Livre VII du Coutumier liant l'Eglise et le Duché (les deux points proposés par messire Walan).
- En matière de sécurité : les mesures à prendre suite à la prise du château de Montpellier et la levée de l'état de siège, et l'organisation du retour de nos soldats depuis la Bretagne.
- Au niveau des festivités : l'appui du Conseil Ducal pour les festivités organisées à Die (sur demande de la présidente du comité des fêtes ducal, dame Umiko) et l'organisation commune de festivités pour fêter le retour des soldats de Bretagne (par dames Umiko et Lady_Antlia)
- En justice : la modification de la loi sur l'inéligibilité (proposé conjointement et de deux manières différentes par messires Invictus et Walan).
Rencontrer le Conseil :
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le chapitre suivant de la saga des douze ! |
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