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 bureau des peines[maj au 15/11]

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dame-isabeau
Maire


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MessageSujet: bureau des peines[maj au 15/11]   Mer 19 Aoû - 10:15

Citation:
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.




JUGEMENTS :

DIE
Demzim : 3 jours de mine (9/08) quitte
VALENCE :
Draconero : 5 jours de mine (9/08)(retraite)
Rom177: 3 jours de mine (27/08) quitte
Paprika2: 10 jours de mine (28/08) + excuses publiques 5 jours effectués, excuses quitte
EMBRUN
Kikine05 : 2 jours de mine (19 Juillet) quitte
Guet: 10 jours de mine (31 Août) quitte
Volgur: Indemnisation à la victime de 5 écus (4/09) quitte

MONTELIMAR
Vrael: 3 mois de bannissement du duché (à partir du 16 Septembre) quitte

Bertrandlebel: 54 écus d'amende au duché (31/08) (retraite)

ETRANGERS AU DUCHE:
Doria1: 8 jours de mine (27/08)
quitte


Dernière édition par dame-isabeau le Dim 15 Nov - 19:46, édité 3 fois
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dame-isabeau
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MessageSujet: Re: bureau des peines[maj au 15/11]   Lun 12 Oct - 22:50

Jugements Octobre

Briançon:
6 Amazone9: 5 jours de mine (12/10
) délai 1 mois QUITTE
Montelimar
Leclou: 5 jours de mine(10/10) QUITTE


Valence
Lexibur: 10 jours de mine (15/10)nouveau procés pour TAOP

Ludomonaco: 10 jours de mine(23/10) délai 1 mois + restitution des marchandises détournées de l'ost
Lexibur : 300 écus à payer à Embrun (édit Isa: Valence) (jusqu'au 10/11) QUITTE

Die
Vilya: Remboursement des marchandises détournées de l'ost (22/10)nouveau procés pour TAOP

Vienne
Crao: paiement des taxes tavernes (16/10) nouveau procés pour TAOP
Dragon13z: 5 jours de mine (22/10) délai 15 joursNouveau procés pour TAOP

_________________


Dernière édition par dame-isabeau le Dim 15 Nov - 20:03, édité 7 fois
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dame-isabeau
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MessageSujet: Re: bureau des peines[maj au 15/11]   Lun 2 Nov - 22:40

JUGEMENTS NOVEMBRE



Briançon:

Fredchef: 5 jours de mine (2/11) délai 12/11
Procés pour TAOP

Valence:
Cmystére: paiement taxes taverne +10% (2/11) délai 10/11 QUITTE

Embrun
Darsky: 7 jours de mine (9/11) délai 20/11
paix à son âme

Montelimar:
Crao: paiement taxes tavernes + majoration de 20 écus (15/11) soit 133,10 délai 30/11
Crao: 7 jours de mine + excuses publiques (15/11) délai 20 Novembre

Lyon
Kirra: 7 jours de mine (15/11) délai 25/11

Die
Vilya: restitution des marchandises de l'ost (12 viandes, 2 viandes) (17/11) délai 21/11
Vilya: restitution de 9 sacs de blé à Dariuss (12/11) délai 16/11


_________________
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bureau des peines[maj au 15/11]

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