Formation - suspendue vyvya

Citation :

I-hiérarchie de la prévôté:
-Le Gouverneur
-Le Prévôt des Maréchaux
-Le Lieutenant de la Prévôté
-Le Sergent de la Prévôté

II-la seule restriction à l'engagement dans un poste de lieutenant ou sergent de la prévôté:
-Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice

III-Loi sur l'esclavagisme:
-Article IV.1.C L’esclavagisme du Chapitre IV.1 Les crimes et délits
et Article IV.3.B Les catégories des peines encourues du Chapître IV.3 L’application des peines et des amendes
du Livre IV La justice et le code pénal
du Corpus Législatif du Lyonnais-Dauphiné

IV-démarche à suivre:
-En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.

-En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.

Vyvya pourriez-vous me complèter ceci en me donnant le nom de ces personnes?

I-hiérarchie de la prévôté:-Le Gouverneur ?
-Le Prévôt des Maréchaux ?
-Le Lieutenant de la Prévôté ?
-Le Sergent de la Prévôté ?

Et citez moi cette fameuse loi sur l'esclavagisme qui est effectivement l'article IV.1.C.

vyvya chercha à se remémoré puis écrit et remit sa copie

Citation :

-Le Gouverneur ?Dame Freyelda d'Avencourt Vicomtesse de Maubec Dame de Vénissieux
-Le Prévôt des Maréchaux ?Dame Espoire
-Le Lieutenant de la Prévôté ?Vladab
-Le Sergent de la Prévôté ?--

Et citez moi cette fameuse loi sur l'esclavagisme qui est effectivement l'article IV.1.C.
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

- Premièrement, j'envoie un courrier d'avertissement.

-Deuxièmement, je vérifie si Doncorleon84 est déjà connu des services de la prévôté. Pour cela, je me rend au bureau de la prévôté de ma ville et consulte les archives.

- Troisièmement, je Monte le dossier qui servira dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que je travaille sur ce dossier. et
d'autre part à lancer une procédure dans le cas ou la médiation n'aboutirait pas.

Entête du dossier : Esclavagisme - Doncorleon84

Citation :

Faits:

-le 27/11 Messire Doncorleon84 à proposer un emploi demandant des qualifications pour un salaire de 16 écus

preuve:



Lois:

Citation :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Le procureur n'a pas besoin qu'on lui rappelle les lois

un avertissement à été fait:

Citation :

Bonjour Doncorleon84

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
Doncorleon84 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : force, Salaire : 16,00 écus.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

vyvya

En médiation

Troisièmement : Une fois le dossier rédigé, je lance la procédure de médiation en envoyant un courrier à la personne qui se trouve en irrégularité.

Citation :

Bonjour Doncorleon84

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
Doncorleon84 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise : force, Salaire : 16,00 écus.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

vyvya

Trop tôt, nous n'en sommes pas là