Lyon - Trahison - Darkclad45 Avocat demons C

Citation :

Le 14 du mois de mai de cet an de grâce 1456.

La cour dauphinoise est placée sous l'autorité du juge Elorane et de son procureur Kederick

Accusé : Darkclad45
Victime : Mairie de Lyon

Moi, Phelim, maire de Lyon, j’intente un procès contre Eric973 pour déstabilisation économique donc pour trahison.


Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention sur le fait que vous pouvez vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Je vous reproche d’avoir acheté une quantité massive de pain … 50 miches de pains, alors que sur le panneau de la mairie il était mis en évidence que nous étions en pénurie.

Voici la preuve de votre méfait :
https://2img.net/r/ihimizer/img527/2427/abrutiae2.png

Vous avez ainsi enfreint cette loi :

Voici l’article qui me donne le droit de vous poursuivre :
III.3.b Destabilisation économique
Lors d'une tentative de déstabilisation économique, comme stipulé dans l'article V.1.a.i ou lorsqu'un individu non Lyonnais-Dauphinois ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées, comme stipulé dans l'article V.2.b, le maire de la ville où s'est produit l'acte peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement.

Voici l’article enfreint :
V.1.a Trahison

o V.1.a.i Déstabilisation économique : Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.


A noté que le prévenu a un passé de brigand et donc que ce n’est nullement un enfant de cœur.
A noté également qu’une autre plainte sera déposé contre lui pour l’achat de 5 kg de fer.

La parole est donnée à la défense.

C'est moi qui est porté plainte mais vous avez droit de le defendre cet emparpet !

il est encore plus beau qu'avant notre Phelim
comme tu as porté plainte je vais voir pour peut être le seconder

Tu vas le perdre ce procès Dems hein???, tu n'oserais pas contrarier un si beau jeune homme comme moi?

Allez vendu, l'affaire est à toi.

alors.... tu en es ou??

j'attends une réponse

Change de pseudo dem's ... c'est pas avec celui là que tu donneras confiance aux gens mouahahaha

Gnéhéhéhéhé

c'est bon il m'a répondu

gnégnégné si tu savais depuis combien de temps je regrette mon pseudo enfin trois jours après mon inscription qaund j'ai comprit comment étaient les rrs

dis toi qu'il y en a de pires que ça Dem's

Oui, tu aurais pu être toto412 ou *regarde dans la liste des habitants à lyon* ... Webcam ...

Et puis tout le monde ne peut être aussi bien inspiré que moi.

bon il a dit quoi parce que je dois rendre mon verdict et il a pas accepté la conciliation vu qu il ne m a pas répondu....et que la date et depassée

laisse mon la journee
et donne ton verdict lundi

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*elorane referma le dossier avant de regarder l accusé*

Messire Darkclad45 levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que Messire Darkclade45 c'est bien présenté devant la cours
Attendu que l'accusé ne nie pas avoir acheté les 50 pains mis en vente par le maire
Attendu que Messire Darkclade45 n'a pas repondu a la conciliation de peine avant jugement
Attendu du témoignage de son avocat messire Demons et de la bonne fois que veut bien faire l accusé

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable de trouble a l'ordre public au lieu de trahsion

Cependant, l accusé aillant menti a la cours en disant que son ancien travail était brigand alors que nous avons messire Abaddonlefleau qui vient nous témoigner du contraire

Nous, Elorane condamnons l'accusé l a payer une amende de 60 ecus.

*Elorane regarda l'accusé*

Vous pouvez bien montrer preuve de bonne volonté mais sachez que je ne tolère pas le mensonge ... normalement la peine était de 70 ecus et 2 jours de prison...attention je serais pas toujours aussi clémente

*la juge frappa un coup vif de lutrin*

Affaire Close!!
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus.