BR/D26/Escroquerie - Maxjuve {27/08/1456} (M-A)

Aujourd'hui 27/08/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché 1 sac de blé à un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 12,85 écus.

Preuve:


Fiche du contrevenant:



Je lui envoie un premier courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Maxjuve,

Je me présente, je suis Elisabeth1964 lieutenant de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous m'avez donc vendu 1 sac de blé pour 13 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix de 12,85 tarif en vigueur dans le lyonnais -dauphiné.
Pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par pigeon pour fixer l'heure de la médiation.

Prix des matières premières:

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

J'ai reçu un courrier de Maxjuve:

Citation :

Expéditeur : Maxjuve
Date d'envoi : 2008-08-29 13:43:01


JE NE LE SAVAIS PAS MAIS JE SUIS D ACCARD. Mais comment faire cela? moi je ne c'est pas
cordialement maxjuve

Je lui ai demandé de prendre rendez-vous avec moi pour la transaction et surtout d'enlever les sacs de blé restants sur le marché si ce sont les siens.

J'ai reçu un courrier de Maxjuve:

Citation :

Expéditeur : Maxjuve
Date d'envoi : 2008-08-30 19:47:09


Je n ai plus d argent alors je l acheterai demain OKI

Ma réponse:

Citation :

bonjour Maxjuve,

Je comprends que vous ayez un contretemps pécunier mais sans faute demain que je puisse classer votre dossier.

Bien à vous.

Elisabeth Lieutenant de la prévôté.

Courrier de Maxjuve:

Citation :

Expéditeur : Maxjuve
Date d'envoi : 2008-08-31 16:46:46


c bon je l ai acheter et je les est remi en vendre dans un prix correct maintenant que je le c est je ne le referaie plus

Preuve de la réussite de la médiation:



Ma réponse:

Citation :

Bonjour Maxjuve,

vous me voyez satisfaite de voir que vous avez réglé votre délit d'escroquerie et je suis certaine qu'à l'avenir vous mettrez en vente vos produits au prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné.
Je classe de suite votre dossier.

Bien à vous.

Elisabeth Lieutenant de la prévôté.