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Maintenant regardez ces preuves, dites moi ce que vous en pensez, et ce que vous feriez si vous étiez sergent

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Citation :: Corps d'armes de Tecki, Haoua - Admission libre - Adhérer
Groupe de Krustig, Thor_net - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Krun - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Fildelin, Toutankhamon, Ellya - Admission libre - Adhérer
Lance de Bea06, Josselin - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Simonlegrand, Leclou - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Akula - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de maréchaux de Lion20031110, Cin91 - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne
Groupe de Paravogel - Admission libre - Adhérer

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Bonjour Messire Lion, contente de vous revoir.

Alors pour les questions suivantes

Le premier cas relève du brigandage
Puisque je suis la victime je prends directement contact avec le procureur afin d'engager la procédure à l'encontre du brigand.

Pour les lances :
Je vérifie les membres de groupes : noblesse, membres du duché ...
concernant les dauphinois lance de 5 autorisée
concernant les nobles : lance de 5 a 8 autorisée
concernant les étrangers une autorisation doit être demandée avant d’entrer sur le territoire du duché.

Lion pris connaissance du parchemin de Marsaly et le parcouru avant de répondre
c 'est très bien mais sachez que pour les lances et bien la lois a ce sujet elle a été abrogé donc elle sont autorisé sauf si un état de siège état de siège serais proclamer dans ce cas la il faudrait une autorisation de passage et pour les lances.
bien maintenant vous voyer ceci dans vos évènement de quoi s'agit il et que faite vous , monter le dossier complet

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Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

[Hrp : désolée pour la lenteur de la réponse, pb de connexion résolus]

Marsa écouta avec attention Lion et réfléchit à la réponse à donner

Et bien, il me semble qu'il s'agit d'une tentative de révolte contre la mairie qui a avortée.
L'assaillant a été reconnu en la personne de Maroufilou.

Il s'agit de trahison selon le texte de loi ci dessous

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Pour ce qui est du dossier à monter, je ne sais trop ce qu'il faut faire n'ayant rien trouvé sur le sujet donc je suppose qu'il faut envoyer un courrier au prévôt afin de l'informer de l'action en y joignant le screen de la tentative de révolte. Puis j'envoie un courrier à Maroufilou pour l'informer de l'action entreprise et lui recommander de répondre à la convocation qu'elle va recevoir

Est ce cela ?

et bien la chose que vous devez faire en voyant ceci c'est avant tout de faire:
*un screen de la révolte
*donner les faits
* fiche du contrevenant
* article de loi
*et enfin dépôt de plainte que le prévôt transmettras au proc
essayer de monter le dossier et nous passerons a la suite patience vous etes proche de la fin marsaly

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Marsa écouta avec attention les explications de Lion.

*Bon sang je suis nulle, c'était pourtant évident* mais ni une ni deux elle s'attela à la tâche

Citation :

Accusé: Maroufilou
Victime: Mairie de Dié
Officier en charge: Marsaly

Fiche du contrevenant:

Citation :

Le 15/05/1457, Sire Maroufilou a tenté de prendre la mairie, comme le montre la preuve ci-dessous:

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Lois:

Citation :: V.1.a : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Voici le courrier de dépôt de plainte:

Citation :: Bonjour,

Vous avez tenté une révolte contre la mairie de Dié.

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Marsaly, Sergente de Dié.

Marsa tendit sa tite bafouille à Sire Lion et attendit le verdict

J'ai vu vos dossiers au poste de police donc je pense que vous avez bien compris différentes formes d'infraction, Maintenant je vais vous expliquer le fonctionnement d'un mandat.

Citation :: Le mandat se trouve dans la partie "chez moi". Une fois cela fait, vous trouverez l'intitulé "charges et responsabilités".

Après cela ressemble à l'inventaire habituel. Vous trouverez l'argent de votre mandat, et dans l'inventaire, les marchandises.

Pour acheter les marchandises sur le marché (dans le cadre de la surveillance, ou d'une médiation), il vous faut aller dans "changer". Vous pourrez ainsi aller sur le marché et effectuer les achats sur le compte du mandat. une fois la transaction effectuée, ne pas oublier de cliquer de nouveau sur "changer".

Avez vous des questions concernant les mandats ou comment les utiliser?

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Marsa écouta Lion avec attention, regardant les parchemins qu'il lui montrait

Avez vous des questions concernant les mandats ou comment les utiliser?

Non pas de questions Messire Lion, cela me parait clair et limpide

Maintenant passons a la défense de la ville.
Alors comment s'organise une défense de la ville au niveau de la Prévôté ? Cela est assez simple, Vous recevez un courrier du prévôt vous expliquant quoi faire, vous créez un groupe puis allez dans l'option "Action" ou vous allez défendre la pouvoir, Ainsi chaque jour de Défense vous devez allez au bureau de liaison pour faire un rapport sur les mouvements dans la ville, à savoir, un recensement de ceux que vous croisez, ainsi que des groupes.

Citation :: La Maréchaussée

Introduction :

Lorsque la situation le nécessite, le Prévôt des Maréchaux peut faire appel à des forces de défense afin de protéger chaque ville de notre Duché. Il s’agit de la Maréchaussée composés de chefs maréchaux et de maréchaux.
En lien directe avec la prévôté, un chef maréchal est désigné pour chaque ville du Duché lorsque ceci est nécessaire. Une fois ce dernier désigné, le prévôt des maréchaux lui propose une embauche à 22 écus. Le chef maréchal l’acceptera et se chargera de défendre en contre parti le pouvoir en place dans la ville où il se trouve. Le chef maréchal peut être le lieutenant de la prévôté, un sergent ou une autre personne de confiance. Il peut bien entendu y avoir alternance si l’un est absent.
Les maréchaux qui seront sous les ordres directes du chef maréchal seront embauché par le biais de la mairie.

Mode d’Emplois Chef Maréchal:

- Le chef maréchal est désigné, il reçoit un courrier du prévôt des maréchaux :

- Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 22 écus, le chef maréchal doit directement aller dans Duché --> Se déplacé --> Groupe.

- Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe. Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter :

- Une fois cela fait, il faudra se rendre dans la partie « Action » afin de pouvoir indiquer que l’on veut défendre le pouvoir :

Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien « Défense de la ville ».

- Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé. Mais ATTENTION !. Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.

.

Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie « Groupe » que le votre a été fermé. Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problème :

Voilà, nous en avons terminé avec votre formation, vous allez d'ici peu passer les examens écrits, et je vous reverrai pour l'oral.
mais avant dites moi si vous avez des questions?

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Je n'ai pas de question sur ce que vous venez de dire, puisque je l'ai déjà fait. Dommage que je n'ai pas eu cette formation plus tôt, je n'aurai pas fait la bêtise d'accepter les offres suivantes sans avoir détruit mon groupe auparavant pour pouvoir être payé.

J'attends avec impatience le moment de passer mon examen. Ma seule question est : comment en serais je avisée ?

*Plume entra tout sourire.*

Votre super ch..heu je vous fixerais moi même la date. Le temps que je vous le prépare. ^-^

Vous le passerez en même temps que Crasing.

*Puis se tournant vers Lion.*

-Merci de ta patience et de tes apprentissages.

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Merci à vous deux pour votre enseignement

merci , mais cela est normal , on est la pour ça si vous retenez bien ce que je vous ai appris et aussi ce que plume vous apprend au poste de police et bien vous irez très loin .bonne chance pour examen

Citation :: TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN DU 19 NOVEMBRE 1456

I/

a) Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?

b) Quelles sont les exceptions au principe de la réglementation réprimant l’esclavagisme ?

c) Puis je vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,00 écus et un couteau à 20,00 écus. Pourquoi?

d) Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente des marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?

e) expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?

f) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

g) Vous recevez ceci,

De quoi s’agit-il ? Et que faites vous dans un cas pareil ?

h) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide?

I) Vous êtes sergent, vous trouvez ceci sur le marché.

Décrivez les différentes étapes du travail que vous devez faire.

Une fois cela fait, vous constatez qu’il s’agit d’un étranger, que devez vous faire ?

II/

Que faites vous? (Décrire les différentes étapes et possibilités de la procédure.)

J'attends les réponses par MP

Votre examen est prêt => Examen de Marsaly

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Marsa s'installa à sa table, sortit de sa besace un encrier et des plumes bien affutées.

Elle sourit à Plume en lui adressant un grand Bonjoureuuuu quand celle-ci lui tendit un parchemin. Mais son sourire tomba quelque peu quand elle vit le nombre de questions auxquelles elle devait répondre.

Prenant son courage à deux mains, elle s'attela à la tâche.

La première feuille était presque finie quand Marsa cassa sa plume qui laissa un gros pâté d'encre sur le parchemin. En pestant *nom d'une flute en bois* elle déchira la feuille et recommença.

Deux bonnes heures plus tard, elle avait fini.

Avisant la dernière ligne sur le parchemin, Marsa se demanda bien comment un pauvre petit Moineau Prioritaire allait pouvoir transporter tous ses feuillets quand elle eut une idée. Prenant les feuillets, elle partit très vite à sa ferme, attrapa son cochon domestique qu'elle avait appelé Porcinet, attacha les feuillets avec une belle faveur rouge et le chargea de livrer son travail à Plume

*Plume sourit, prenant l'examen, elle passa du temps sur le bureau, griffonnant quelques réponses...
Corrigeant quelques fautes...
Elle fut interrompue par un cochon express qui lui apporta le reste de la copie de Marsa.

Elle sourit.

Plusieurs heures plus tard, après avoir bien relut la copie, elle s'étira.

Il fallait préparer l'examen oral maintenant.

Elle alla placarder un mot pour Marsaly.*

Citation :: Je vous attend pour la seconde partie de l'examen.

Instructrice, Plume.

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Marsa passa dans sa salle de cours et vit le mot placardé par Plume

Citation :: Je vous attend pour la seconde partie de l'examen.

Instructrice, Plume.

Ben elle est gentille tite Plume toute légère, mais c'est où que ça se passe ?

Marsa parti déambuler dans les couloirs du château à la recherche de son instructrice préférée tout en se disant qu'elle devrait éviter de parler seule à voix haute

*Plume récupéra Marsa dans les couloirs et la conduisit jusqu'à sa salle d'examen.*

-Nous passons à la dernière partie l'oral.

Que représente ces parchemin? Quels articles de loi ont été enfreints? Et que feriez-vous si vous étiez sergent?

Puis imaginez qu’une personne, disons Sagaben, aille à Lyon, et qu’il mette en vente ceci sur le marché :

- 4 stères de bois
- 10 pains
- 4 sacs de farine
- 7 pelotes de laines

est-il en infraction et si oui, pourquoi?

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

-Nous passons à la dernière partie l'oral.

Que représente ces parchemin? Quels articles de loi ont été enfreints? Et que feriez-vous si vous étiez sergent?
Demzim est boucher alors il n’y a pas d’intérêt à ce qu’il achète de la viande sinon pour spéculer. Donc je lui envoi un courrier pour rappeler la loi sur la spéculation.

Marsa récite le texte de loi

Citation :

o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Je surveille le marché pour voir s’il met les viandes en vente et si oui je monte un dossier à son encontre

Marsa réfléchit un moment puis dit

Pour le deuxième parchemin, je vois deux situations : D’un côté Bregan s’est fait racketté donc il y a un dossier à monter contre son agresseur pour trouble à l’ordre public

Marsa récita tout le texte concernant le brigandage

Citation :

IV.3 : Brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
VI.3.c : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.
VI.3.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.

Mais d’un autre coté Bregan insulte et menace, j’aurai tendance à dire match nul mais je me doute que ce n’est pas ça hein !!

Marsa récita à nouveau le texte de loi s’y rapportant

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Donc dans les deux cas je monte un dossier pour TAOP

Marsa avait un peu la tête dans les nuages, elle pensait sans cesse à son premier baiser en souriant bêtement, mais Plume venait de lui poser une autre question, alors elle secoua la tête et se concentra sur ses paroles

Puis imaginez qu’une personne, disons Sagaben, aille à Lyon, et qu’il mette en vente ceci sur le marché :

- 4 stères de bois
- 10 pains
- 4 sacs de farine
- 7 pelotes de laines

est-il en infraction et si oui, pourquoi?

Imaginer, Imaginer, Marsa avait bien envi d'imaginer mais surement pas ça, mais soudain elle se rappela qu'elle était en salle d'examen

Euhh .... oui j'imagine .... j'imagine .... *secoue sa crinière pour chasser la jolie image qu'elle avait dans la tête* Marsa regarde le parchemin, réfléchit et récite

Citation :: V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Donc si Sagaben n’a pas demandé l’autorisation du maire, il est en infraction, si il a l’autorisation, tout va bien pour lui, même au niveau du bois mais là je ne sais pas si lyon est une ville forestière.

Tiens au fait Plume comment sait-on qu'une ville est forestière, fruitière ou portuaire ?

*Plume écouta Marsa répondre à la première question. Souriant, sa petite recrue fétiche était dans la lune, elle se retint de rire et conserva un visage neutre.*

-Marsa voulez vous bien relire à haute voix le parchemin du premier cas s'il vous plait?

*Elle esquissa un sourire lors de la seconde réponse. Marsaly avait retrouvé toute son attention pour cette question.*

-Ta seconde réponse est très bien. En effet, nous avons ici deux TAOP. Je suis heureuse que tu l'ais vu. ^^ Pour Sagaben aussi c'est juste.

-Tiens au fait Plume comment sait-on qu'une ville est forestière, fruitière ou portuaire ?

-Heu tu demandes à ta super instructrice chef et elle te le dis.

*Rit*

-C'est très simple en fait:

Lyon, Dié, Montélimar = Verger
Valence, Vienne = Lac
Embrun, Briançon = Bois

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Marsa relut à voix haute le premier parchemin

Vous avez acheté à Demzim 5 morceaux de viande pour 17.80 écus

Euhhh ..... la oui .... je vois ... enfin je vois rien justement...

Demzim est boucher, il vend de la viande, pis à prix raisonnable en plus .... ben s'il en a encore, je préviens les coupines

Marsa écouta d'une oreille distraite les commentaires de Plume sur les autres questions et eut un large sourire quand Plume lui dit qu'elle ne s'était pas trompée. Elle nota les particularités des autres villes du LD

Merci Plume, y a t-il d'autres questions ?

*Plume ne se retient cette fois pas de rire, et regroupant la paperasse et ses notes, elle se leva.*

-Se sera tout, je vais aller délibérer avec moi même maintenant et j'afficherais les résultats sous peu.

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Merci Plume, et bonne délibération avec toi même, mais ne laisse pas toi te prendre la tête hein !!!

Sur ces paroles Marsa quitta la salle et parti bien vite pour prendre son tour de garde

Examen de Marsaly:

Marsaly a écrit:

I)
Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?
Le Procureur, le Connetable et le Prévôt

Quelles sont les exceptions au principe de la réglementation réprimant l’esclavagisme ?
Les exceptions sont le RMI et les offres d’emploi de l’église aristotélicienne

Puis je vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,00 écus et un couteau à 20,00 écus. Pourquoi?
Non ce n’est pas possible parce qu’il existe une grille de prix maximums qui régit le marché. Tout contrevenant s’expose à une action en justice.

Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente des marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?
Je peux mettre de la marchandise sur un marché d’une ville du Lyonnais-Dauphiné dans la mesure où j’en demande la permission à son maire en lui indiquant les quantités et le type de produits que je souhaite vendre

Expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?
Une déstabilisation économique est quand une personne met en grande quantité des marchandises et/ou les met à très bas prix.
La procédure dans ce cas est dans ce cas une plainte pour trahison

Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

Un agent doit surveiller le marché, vérifier que la grille des prix est bien respectée.
Il surveille également les offres d’emploi et s’assure qu’elles ne sont pas esclavagistes.

Vous recevez ceci,

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De quoi s’agit-il ? Il s’agit d’un acte de brigandage

Et que faites vous dans un cas pareil ?

Soit la personne brigandée porte plainte directement à la procure, soit je monte un dossier à transmettre à la prévôté.

Le dossier est constitué comme suit :

Citation :

Dossier TAOP (Brigandage):

Brigands: Enicnarf, Lafayette et Hellsing
Victime: [bDuchmol[/b]
Officier en charge: Marsaly

La fiche:

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[Admise] Evaluation - et formation Marsaly (Mention "Bien") [Archivé] - Page 2 Hellsingq

Les faits:
Le 11/09/1456, Sires et Dame Lafayette, Hellsing et Enicnarf a brigandé Sire Duchmol entre les villes de Tataouine les bains et PétaOschnock sur le nœud Trucmuche.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

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La loi:
IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Voici le message reçu de la victime:

Citation :: Dame, Sire
En date du 11 septembre j’ai été victime d’un brigandage entre Tataouine les bains et PétaOschnock à hauteur du nœud Trucmuche. J’ai reconnu trois de mes assaillants dont je vous joins les portraits.
Je souhaite porter plainte contre ses personnes

Voici ce qu'on lui a dérobé:

Citation :: Les brigands m’ont dérobé 15 écus, 5 miches de pains, 1 viande et un poisson

Un courrier de dépôt de plainte lui à été envoyé:

Citation :: Courrier au brigand, pour ce cas trois courriers envoyés
Enicnarf + Lafayette + Hellsing

Le 11/09/1456 vous avez racketté Messire Duchmol à hauteur de Trucmuche entre Tataouine les Bains et PétaOschnock.
Un dépôt de plainte a été déposé à votre encontre. Vous allez recevoir une convocation du tribunal que je vous conseille de ne point ignorer et ainsi ne pas aggraver votre cas.
Salutation
Sergent Marsaly

Déposer le dossier au poste de police de ma ville se situant au château pour transmission

Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide?

Le maire soumet l'arrêté au Gouverneur ou au Conseil Ducal qui se réserve le droit de le ratifier.
L'arrêté est promulgué dans la ville en question mais n'entre en vigueur qu'un jour franc après sa promulgation. Pour être valable, l'arrêté doit être affiché publiquement dans la halle de la ville en question

Vous êtes sergent, vous trouvez ceci sur le marché.

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Décrivez les différentes étapes du travail que vous devez faire.

J’achète un des sacs de blé pour savoir qui les met sur le marché
J’envoie un courrier de médiation à la dite personne pour lui dire de retirer ses produits en lui rappelant la loi. Je l’enjoins à me racheter le sac. En même temps je prépare un dossier pour escroquerie pour le cas où la personne ne répondrait pas à la médiation.
Si la personne obtempère, je classe le dossier. Sinon je transmets à la prévoté

Une fois cela fait, vous constatez qu’il s’agit d’un étranger, que devez vous faire ?
La procédure est la même que pour un diois à l’exception que l’on joint au dossier un courrier du maire stipulant qu’il n’avait pas l’autorisation de mettre la marchandise sur le marché

Citation :

Accusé:Neuneu
Victime: La mairie
Officier en charge: Marsaly

La fiche:

Comme je n’ai pas de nom pour l’examen faites comme s’il y avait la fiche du contrevenant hein !!! bounce

Les faits:
Le 11/09, Sire Neuneu a vendu 1 sac de blé mais il n'est pas citoyen de Dié.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

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[Admise] Evaluation - et formation Marsaly (Mention "Bien") [Archivé] - Page 2 47449551

De plus, il n'avait pas l'autorisation du maire, voici son courrier:

Citation :: Messire,

Vous avez mis sur le marché des sacs de blé en vente sans mon autorisationet de plus vous êtes étranger au Lyonnais-Dauphiné.

Je vous prierais de retirer vos marchandises du marché dans les plus brefs délais et au plus tard sous 48 heures sous peine de vous voir poursuivi en justice

Salutations
Le maire de Dié

La loi:

Citation :: - V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :: Messire,

Je me présente, je suis Marsaly, sergent de Dié. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d’1 sac de blé à 16,45 écus à la mairie.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12,85 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à la mairie l'objet vendu trop cher et de retirer toutes vos marchandises du marché.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Sergent Marsaly

II)

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Que faites vous? (Décrire les différentes étapes et possibilités de la procédure.)

Il s’agit là d’un cas d’esclavagisme.
Dans un premier temps j’envoie une missive à l’esclavagiste pour lui proposer une médiation, tout en lui rappelant la grille des salaires en vigueur dans la ville. La médiation se fera par l’achat/revente d’une miche de pain à hauteur du préjudice.
Dans un deuxième temps, j’envoie missive à l’esclave pour l’informer de ses droits et de la proposition de médiation en cours. Je lui explique le principe d’achat/revente de pain pour qu’il récupère la différence d’écus dont il a été spolié.
Dans un même temps, je prépare un dossier pour esclavagisme qui est constitué comme suit :

Dossier esclavagisme:

Citation :

Accusé:Lelillois59
Victime: Fanounette
Officier en charge: Marsaly

La fiche:
La personne n’existe plus, je ne peux mettre la fiche (on fera comme si elle y était bounce

)

Les faits:
Le 14/11, SireLelillois59 a embauché Dame Fafounette pour un salaire de 12 écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.

Citation :: Bonjour Lelillois59

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Votre offre d’emploi est :

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous
Sergent Marsaly

Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous:
[Admise] Evaluation - et formation Marsaly (Mention "Bien") [Archivé] - Page 2 Preuveesclavagisme

La loi:
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :: Bonjour Messire Lelillois59

Vous avez embauché Fafounette le 14/11 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.50 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.

Vous aurez un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Sergent Marsaly

Citation :: Bonjour Dame Fafounette
Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6.55 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 3 écus, donc pour un total de 9.55 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Sergent Marsaly

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