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 Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461

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dame-isabeau
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MessageSujet: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Mer 19 Aoû 2009 - 10:15

Citation :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.



JUGEMENTS :

DIE
Demzim : 3 jours de mine (9/08) quitte
VALENCE :
Draconero : 5 jours de mine (9/08)(retraite)
Rom177: 3 jours de mine (27/08) quitte
Paprika2: 10 jours de mine (28/08) + excuses publiques 5 jours effectués, excuses quitte
EMBRUN
Kikine05 : 2 jours de mine (19 Juillet) quitte
Guet: 10 jours de mine (31 Août) quitte
Volgur: Indemnisation à la victime de 5 écus (4/09) quitte

MONTELIMAR
Vrael: 3 mois de bannissement du duché (à partir du 16 Septembre) quitte

Bertrandlebel: 54 écus d'amende au duché (31/08) (retraite)
paix à son âme

ETRANGERS AU DUCHE:
Doria1: 8 jours de mine (27/08)
quitte


Dernière édition par dame-isabeau le Jeu 11 Nov 2010 - 22:45, édité 11 fois
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Lun 12 Oct 2009 - 22:50

Jugements Octobre

Briançon:
6 Amazone9: 5 jours de mine (12/10
) délai 1 mois QUITTE
Montelimar
Leclou: 5 jours de mine(10/10) QUITTE


Valence
Lexibur: 10 jours de mine (15/10)nouveau procés pour TAOP

Ludomonaco: 10 jours de mine(23/10) délai 1 mois + restitution des marchandises détournées de l'ost
Lexibur : 300 écus à payer à Embrun (édit Isa: Valence) (jusqu'au 10/11) QUITTE

Die
Vilya: Remboursement des marchandises détournées de l'ost (22/10)nouveau procés pour TAOP

Vienne
Crao: paiement des taxes tavernes (16/10) nouveau procés pour TAOP
Dragon13z: 5 jours de mine (22/10) délai 15 joursNouveau procés pour TAOP


Dernière édition par dame-isabeau le Dim 15 Nov 2009 - 19:03, édité 7 fois
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Lun 2 Nov 2009 - 21:40

JUGEMENTS NOVEMBRE



Briançon:

Fredchef: 5 jours de mine (2/11) délai 12/11
Procés pour TAOP

Valence:
Cmystére: paiement taxes taverne +10% (2/11) délai 10/11 QUITTE
Zaina (29/11) 3 jours de mine délai 5 décembre
(retraite)
Empereur ( 28/12) excuses publiques délai 3 Décembre

Embrun
Darsky: 7 jours de mine (9/11) délai 20/11
paix à son âme

Montelimar:
Crao: paiement taxes tavernes + majoration de 20 écus (15/11) soit 133,10 délai 30/11
Crao: 7 jours de mine + excuses publiques (15/11) délai 20 Novembre
Nouveau procés pour TAOP

Lyon
Kirra: 7 jours de mine (15/11) délai 25/11
(retraite)

Die
Vilya: restitution des marchandises de l'ost (12 viandes, 2 viandes) (17/11) délai 21/11
Vilya: restitution de 9 sacs de blé à Dariuss (12/11) délai 16/11
Nouveau procés pour TAOP



Dernière édition par dame-isabeau le Ven 4 Déc 2009 - 15:22, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Ven 4 Déc 2009 - 14:40

JUGEMENTS DECEMBRE


DIE:
Vilya: Banissement du duché pour 3 mois


Kp12 : 2 jours de mine + excuses privées (20/12)
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tenshikuroi



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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Jeu 14 Jan 2010 - 17:29

Citation :
JUGEMENTS DECEMBRE


DIE:
Vilya: Banissement du duché pour 3 mois - Procès lancé en TAOP le 05/01/1457


Kp12 : 2 jours de mine + excuses privées (20/12) (rappel le 10/01/1458)

JUGEMENTS JANVIER

DIE:
Sweetmoon : 1 semaine à la mine (avant le 20/01/1458)

Stabella : 3 jours de mine-délai 12 Janvier

LYON:
aurelien_marcus : 8 jours à la mine (avant le 25/01/1458)

VALENCE:
Ericx : payer sa taxe de taverne + 20 écus avant le 10 janvier 1458

Ludomonaco : restituer le mandat moins de quatre jours après sa sortie de retraite (le délai comprend les deux jours de voyage)

MAJ au 14/01/1458
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tenshikuroi



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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Mar 2 Fév 2010 - 22:27

Citation :
JUGEMENTS DECEMBRE


DIE:
Vilya: Banissement du duché pour 3 mois - Procès lancé en TAOP le 05/01/1457


Kp12 : 2 jours de mine + excuses privées (20/12) (rappel le 10/01/1458)

JUGEMENTS JANVIER

DIE:
Sweetmoon : 1 semaine à la mine (avant le 20/01/1458)

Stabella : 3 jours de mine-délai 12 Janvier

Link38 : Payer ses impots à la ville, soit 136,91 écus (avant le 08/02/1458)

LYON:
aurelien_marcus : 8 jours à la mine (avant le 25/01/1458)

VALENCE:
Ericx : payer sa taxe de taverne + 20 écus avant le 10 janvier 1458

Ludomonaco : restituer le mandat moins de quatre jours après sa sortie de retraite (le délai comprend les deux jours de voyage) Procès lancé le 12/02/1458


JUGEMENTS FEVRIER

Embrun:
Tandark : couper et vendre 10 stères de bois à la ville d'embrun à 3.80 écus.

Tikild de Zeedam: 10 stères de bois à couper et en faire don à la mairie, avant le 10 mars 1458

Valence:
Ceilb: Fermeture de sa taverne


Briançon:
Anzu : payer une amende à la ville de Briançon en achetant un pain de 50.01 écus.

Dié:
Vilya : Payer ses impôts de 154 écus

MAJ au 23/02/1458
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Ven 2 Avr 2010 - 16:46

Maj au 2/04

PEINES EN COURS

Embrun:
Tandark : couper et vendre 10 stères de bois à la ville d'embrun à 3.80 écus.
Chiwoing;(11/03) paiement impôts délai 11/04
Tikild de Zeedam: 10 stères de bois à couper et en faire don à la mairie, avant le 10 mars 1458

Valence
Exor6:(jug.du 24/05) 1er réglement/impots avant le 24/03 + solde avant le 24/05


Dié:
Vilya : Paiement impôts


Vienne
Gaths: (jug.26/02) paiement des impots + amende/achat d'un pain à Vienne à 21,55


Montelimar:
Gabe69 (jug:11/03) paiement taxes tavernes 50 écus /délai 25/03
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Mer 23 Juin 2010 - 13:08

MAJ des AP en cours avant nouveau procés.

Je rappelle aux contrevenants qu'ils sont passibles de nouveau procés pour TAOP en cas de non respect de la décision de justice.

Les preuves de l'application des peines doivent être données dans le bureau réservé à cet effet




Valence
Jacksparrow:(jug. du 29/04) remboursement de Messire Raesaak de 700 écus et 50 sac de maïs avant le 05/05 TAOP en cours
Logille:(jug. du 07/05) trois jours de mine et deux jours à l'église TAOP en cours/morte
Titoine (jug du 20 Juin) 5 jours de mine avant le 30 juin A REJUGER

Vienne
Trystan:(jug:03/05 Verser à Dame Kika33 la somme de 850 écus avant le 10/05 A REJUGER

Montelimar:
Tatasuzanne (jug:24/04) paiement de ses impôts NOUVEAU PROCES
Briançon :
Sir.hugo : (jug. du 29 juin) excuses publiques/3 jours de mine EN PROCES/TRAHISON





Dernière édition par dame-isabeau le Mar 3 Aoû 2010 - 20:41, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Mar 3 Aoû 2010 - 13:07

JUGEMENTS D AOUT 1458


BRIANCON

Thiriétus:4 j de mine (délai 13/08)
Rose_des_sables: 11 bois à 3,80 à la mairie+10 écus d'amende (délai 12/08)
Anzu: excuses publiques en halle (délai 13/08)

Enadine5: revente s'1 sac de blé à 11 écus à la mairie (délai 14 Août)

MONTELIMAR

Tatasuzanne: (jug 8/07) impôts à régler
retraite
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Dim 15 Aoû 2010 - 20:10

le point parceque là, j'arrive à m'y perdre Laughing

Vienne
Trystan:(jug:03/05 Verser à Dame Kika33 la somme de 850 écus avant le 10/05 A REJUGER

MONTELIMAR
Tatasuzanne: (jug 8/07 ) impôts à régler (pas de délai) R A SUIVRE pas payé à ce jour
Dernière connexion le 28 Juillet 2010 à 05h24

Elviralarouge (jug. du 20 Juin) le juge n'a pas mentionné le paiement dans son jugement (impots depuis Mars non payés) à rejuger à sa sortie de prison (bloquée depuis) avec un nouveau dossier prévôté

Je pense que c'est bon, les autres ont été rejugés ou en cours



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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Sam 4 Sep 2010 - 8:33

JUGEMENTS DE SEPTEMBRE

MONTELIMAR:
Cams : impôts (jug du 3/09) 50% /délai 1 mois/ paiement total 2 mois

VIENNE:
Jacksparrow : (jug 27 août) 7 jours de mine (délai 10 septembre)
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Jeu 11 Nov 2010 - 22:32

MISE A JOUR


MONTELIMAR:

Cams : impôts (jug du 3/09) 50% /délai 1 mois/ paiement total 2 mois R
Shadryu : Impots (jug du 23 Juin) R
Tatasuzanne : impots (jug. du 8 Juillet) + procés pour NAP

VIENNE :

Trystan:(jug:03/05 Verser à Dame Kika33 la somme de 850 écus avant le 10/05 en prison pour 3 jours (Nouveau procés en cours)

JUGEMENTS OCTOBRE


VIENNE

Anne Blanche : (jug du 18/10) amende de 250 écus au duché

BRIANCON

Thomas.Zwyrowsky (jug du 27/10) 79 sacs de maïs à 10 écus au duché [/quote]
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Ven 24 Déc 2010 - 11:56

MISE A JOUR

JUGEMENTS ANTERIEURS NON RESPECTES

EMBRUN
Rose:(jug du 28/05/57, NAP du 28/10/57, NAP du 11/06/58) restitution de mandat municipal


JUGEMENTS OCTOBRE

BRIANCON
Thomas.Zwyrowsky (jug du 27:10) 79 sacs de maïs à 10 écus au duché (en cours)
JUGEMENTS NOVEMBRE


LYON
Ramouta :(jug du 21/11) rachat mairie de 14 poissons à 18,40

VALENCE
Navigator: (jug du 21/11) excuses publiques en halle (sans délai) [/quote]


JUGEMENTS DECEMBRE

VIENNE

Trystan.kerloch :jug du 11/12 : amende ducale : 100 écus délai 29/12, 2900écus délai 16 Janvier

DIE
Tandark (jug du 22/12) 2 jours de mine : délai 5/01

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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Mer 22 Juin 2011 - 2:00

AVRIL

Longjohncolombo : MO /**/ Escroquerie - 2 Avr
-> Paiement de la totalité de ses impôts dans les deux mois suivant le verdict (dernier délai : 2 jun)

+

Cenine: DI /**/ Trahison - 15 Avr
-> Deux jours de travaux publics dans nos mines dauphinoises.

+

Wess : LY /**/ TAOP - 7 Avr
-> 5 jours de travaux forcés dans les mines dauphinoises, et confiscation de son épée qui devient propriété du Lyonnais Dauphiné. (2 mois de délais pour application de la peine : dernier délai le 7 jun)

Wess : VI /**/ TAOP - 29 Avr
-> 3 mois de bannissement (du 29 avr au 29 jul)

+

Tatasuzanne : MO /**/ Escroquerie - 18 Avr
-> 3 mois de bannissement (du 18 avr au 18 jul)
+ Rembourser ses impayés auprès de la mairie


MAI

Nopus : DI /**/ Escroquerie - 15 Mai
->Excuses publiques auprès des villageois de Dié.

+

Trystan. : VI /**/ TAOP - 31 mai
-> 5 jours de travaux d'intérêts généraux.


JUIN

Peluchette : LY /**/ Haute Trahison – 3 Juin
->bannissement de nos terres de 3 mois. (du 3 jun au 3 sept)

+

Debrinska : MO /**/ Escroquerie - Lun 20 Juin
-> Payer ses impôts dans les deux mois suivant le verdict. (dernier délai le 20 aoû)

+

Camus92 : DI /**/ Escroquerie - 29 jun
-> 5 jours de travaux généraux en nos mines


Dernière édition par Huna le Ven 8 Juil 2011 - 1:17, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Sam 23 Juil 2011 - 18:57

JUILLET

Lora85 : EM /**/ Esclavagisme - Lora85 - 3 jul
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines
FAIT

+

Heratus : VA /**/ Esclavagisme - 3 jul
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines (A exécuter avant le 3 août)

+

Cderkharn : VA /**/ TAOP - 10 jul
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Ven 27 Jan 2012 - 16:56

NOVEMBRE

LD - TAOP - Brigandage - Malthusa - Mer 9 Nov :
Restitution de 15 pains avant le 9 déc 1459 => Relance faite le 17/02/1460 => demande de procès de 20 mar 1460

DECEMBRE

VA - Escroquerie - Marine_de_lavoyer - Ven 2 Déc :
paiement impot pour premier février 1460. => Relance faite le 17/02/1460

JANVIER

MO - TAOP - Shadryu - Lun 23 Jan :
excuses publiques sur la gargote Dauphinoise au peuple de ce duché avant le 1er février 1460. => Relance faite le 17/02/1460

VA - Trahison - Como - Lun 23 Jan :
mine d'or ou de pierre de son choix dans ce duché pour piocher durant 2 jours avant le 1er février 1460. => Relance faite le 17/02/1460 => procès - Décès! Paix à son âme.


LD - TAOP (brigandage)- Agna - Lun 23 Jan :
restituer les biens volés au sieur Dominic, soit 60 ecus 3 miches de pain 10 mais et 2 viandes avant le 1er février 1460. => Relance faite le 17/02/1460

LY - Escroquerie - Wess - Lun 23 Jan :
piocher 5 jours à la mine d'or placée entre Lyon et Vienne avant le 1er février. => Relance faite le 17/02/1460

FEVRIER

EM // TAOP - Violence - Nico_le_bien_heureux - Mar 14 Fév :
4 jours de mine

VI - TAOP - Brigandage - Lateigne - Ven 17 fév :
bannissement de 2 mois des terres Lyonnais-Dauphinoises. (à/c du 18 fev jusqu'au 17 avril 1460). => lettre d'avertissement pour NAP le 19 mar 1460, à la suite de quoi il a fui à Mâçon.
EN COURS DE MAJ


Dernière édition par Huna le Mer 18 Avr 2012 - 18:18, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Ven 17 Fév 2012 - 23:14

MAJ + relances faites à ceux qui ne se sont pas encore acquittés de leur peine, faites le 17 fév 1460.
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Mer 18 Avr 2012 - 18:16

AVRIL

EM - Escroquerie - Kayden - 2 avr :
versement de 35 écus à la mairie d'Embrun avant le 10 Avril 1460. => courrier de relance le 18 avril 1460
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Lun 1 Avr 2013 - 23:44

Citation :
AVRIL 1461:

Cams : Paiement des impôts dus à la ville de Montélimar. Relance effectuée. Procès lancé le 12 Mai pour non application des peines.

Keryen : 50 coups de fouet en place publique. Hors du LD

Naudin: 30 coups de fouet en place publique. Hors du LD

Sethounet: Paiement des impôts dus à la ville de Vienne.Peine appliquée

Le0ben: Paiement des impôts dus à la ville de Montélimar.
Peine appliquée.

Yanmax: Une journée de pilori.Hors du LD


Dernière édition par Svetlna le Dim 19 Mai 2013 - 17:23, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Lun 8 Avr 2013 - 21:13

Citation :
AVRIL 1461:

Adrienne : prononcer des excuses publiques.
=> Excuses prononcées en taverne avec pour témoin Madame la juge.
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Lun 6 Mai 2013 - 13:57

Mis à jour.
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Mar 28 Mai 2013 - 15:01

Passe rapidement déposer cette petite note.

Citation :
FIN MAI 1461:

Cams : 360 Heures de Travaux d'intérêt général à la mine et paiement des impôts en retard dus à la ville de Montélimar.

=> reste 316 heures.


Dernière édition par Svetlna le Sam 3 Aoû 2013 - 17:50, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Lun 15 Juil 2013 - 15:34

Citation :
Juillet 1461 :

Darras :  Paiement avant le 21 juillet, des impôts en retard dûs à la ville de Dié, soit 48 écus hors pénalité.  

=> Procès pour Nap lancé.

Hevi... : Paiement des taxes dues au Duché, pénalités de retard comprises soit : 20,00 écus (+4,20 écus de pénalité).


Dernière édition par Svetlna le Sam 3 Aoû 2013 - 17:51, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Jeu 25 Juil 2013 - 19:01

Maj + Relances faites à Cams et Darras aujourd'hui.
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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Mar 17 Sep 2013 - 18:47

Citation :
Septembre 1461 :

Darras Règlement des impôts en retard dûs à la ville de Die. 

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MessageSujet: Re: Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461   Aujourd'hui à 9:33

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Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461
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