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dame-isabeau
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MessageSujet: Questions/réponses   Mer 19 Aoû 2009 - 11:01

Ici , Vous pouvez poser vos questions, demander un conseil..
L'acteur de justice concerné: prévôt, avocat, procureur ou juge vous répondra
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elva.



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Mer 26 Aoû 2009 - 2:24

Elva. quitta Mercurol avec son carrosse, elle bougeait partout en se moment entre la salle de justice de Franche-Comté, les hérauderies et les châteaux. Pourquoi courrir partout ainsi...pour poser une question, la seule qui l'inquiétait...la seule qui brûlait ses lèvres...

Bonjour, je me nomme Elva. Casaviecchi de Sparte, dame de mandeure, juge de franche-comté et demoiselle de Tassin demi-lune...
Je sais vous ne saviez pas que Phelim avait une fille...c'est pas important, dans le moment ce qui me tracasse est que je n'ai aucune nouvelle de mon père depuis que j'ai su qu'il avait disparût:


Ma question est:

Qu'arrive t-il de mon père, Don Phelim,?
Avez-vous des nouvelles de lui?
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tenshikuroi



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Jeu 27 Aoû 2009 - 11:50

Tenshi s'approcha de la jeune femme se présentant comme la fille de Phelim. L'effet de surprise passée il entreprit d'éclairer sa lanterne.

Bien le bonjour Dame de Mandeure. Je me présente, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné. Je comprends que vous vous inquiétiez car nous n'avons, nous même, plus de nouvelle de messire Phelim. Il a en effet disparu depuis le 21 aout dernier et je puis vous assurer que nous mettons à l'œuvre tout les moyens dont nous disposons afin de retrouver sa trace. Nous savons simplement qu'il a fait l'objet de menaces de la part de membres de la famille Penthievres et nous cherchons à confirmer certaines théories.
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elva.



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Sam 29 Aoû 2009 - 6:06

Gromelle.....

Grrr...Maudit soyez vous les Penthièves...

Pardonnez-moi... Cela me serait pas très étonnant en effet, vu tout la situation avec eux et mon mari...Enfin ce qui me sert de mari mais que j'aime plus...Bref Occorax de Sparte comme j'ai quitté le nid familiale et que étrangement quelques jours après mon père se fait kidnappé...

Bon si c'est les Penthièves c'est en Berry... Merci encore et ne vous gênez pas de me donner des nouvelles, j'ai grande crainte
pour lui...


Elle allait quitté mais se rappela soudainement et se tourna vers le juge:

Oh et puisque je suis ici... et que je suis l'ambassadrice de Franche-Comté en Lyonnais-Dauphinée et que je suis juge par fait même...Je me retrouve avec le procès d'un dénommé... Ericx qui a apparemment essayer de se faire vengeance lui-même donc si vous pouvez me dire plus sur cet homme je vous serais gré.

Elle fit un large sourire, qui était exactement le reflet de celui de Phelim.

(Je sais l'info. est pas en date avec le rp mais j'ai beaucoup à faire...)
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tenshikuroi



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Lun 31 Aoû 2009 - 7:43

Tenshi écouta la Dame énoncer ses liens avec la famille Penthièvre... serait-ce le mobile ?

Elle enchaina ensuite sur une question concernant messire Ericx.


Je crains ne pas le connaitre personnellement Dame Elva. Je ne puis que vous donner des informations sur la personne publique qu'il a été. Plusieurs fois maire de Valence, il a aussi siégé au Conseil Ducal comme Commissaire aux Mines et ensuite comme Connetable. Il fait d'ailleurs parti de l'ost Dauphinois même si.. ça fait un moment qu'il est en voyage à priori.
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samthebeast
Bailli


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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Jeu 1 Avr 2010 - 13:26

Sam entra d'un pas décidé dans la salle et se dirigea vers un commis afin de lui faire part de sa demande...

Bonjour, je me nomme Samthebeast, commissaire de la prévôté d'Embrun et adjoint du bourgmestre de cette même ville. Je souhaiterais avoir des informations au sujet de la non-application des peines des sieurs Tandark et Tikilt_de_zeedam
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dame-isabeau
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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Ven 2 Avr 2010 - 14:45

Alertée par le commis de la salle publique que le commissaire d'Embrun cherchait réponse à des questions, ele s'y rendit aussitôt.


Bien le bonjour commissaire, les grands esprits se rencontrent, j'ai justement fait le point hier et comptait m'informer auprés de vous ou de votre maire si suite aux jugements, les contrevenants s'étaient acquittés de leur peine pour une ultime relance avant de procéder, n'en ayant moi même aucun retour.
Par contre, je crains que le sieur Tikilt_de_zeedam ne puisse s'en acquitter tant qu'il ne sera pas rentré de son voyage.
Néanmoins un petit rappel s'impose et je m'en occupe.



(ps; je fais un point pour tous à la prévôté surtout pour les impôts)
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samthebeast
Bailli


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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Ven 2 Avr 2010 - 16:36

Sam regardait les différents avis affichés sur les panneaux lorsqu'il vit Dame Isabeau s'approcher, il la salua et écouta.

Merci de ces renseignements, je me doutais également que personne ne vous avait informé du règlement des impôts du sieur Basseterre. En revanche en ce qui concerne l'autre coupable de non paiement des impôts dame Chiwoing. Elle est toujours en prison et je me demande quand elle en sortira. Je ne savais point que les geôles étaient si agréables... lui répondit-il en souriant...
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Kebec



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Mar 3 Avr 2012 - 22:10

Bonjour,

J’aurais une question laquelle, je crois, est d’ordre légal.

Il s’agit des décrets que peut émettre une municipalité.
Je veux bien admettre qu’un ou des décrets soient promulgués en ce qui concerne, par exemple, certaines denrées non produites localement.
Mais en ce qui concerne les produits locaux un décret stipulant que tels ou telles marchandises est réservé à la Mairie ne va-t-il pas à l’encontre de la démocratie ?

Par exemple, si dans une ville au peuplement restreint où n’existent que peu de bléiculteurs et que ces derniers s’entendent avec la municipalité pour vendre leur blé à 12 écus et moins ( la municipalité ayant décrété que tous sacs de blé vendus à 12 écus et moins lui étaient réservés ) que devient celui qui a décidé de devenir meunier s’il ne peut se procurer sa matière première pour produire de la farine.

Et cette même municipalité a l’outrecuidance de nommer au sein de son Conseil un ¨Meunier municipal¨ qui lui ne doit certainement pas manquer de ¨blé¨!!

Le même cas d’espèce est vrai également pour le bois et le maïs !!

Ne devrait-il pas y avoir une dérèglementation en ce qui a trait aux produits locaux pour favoriser la libre concurrence.

Les décrets ne peuvent-ils pas faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Conseil ducal du Comté ???
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dame-isabeau
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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Mer 4 Avr 2012 - 22:50

Bonsoir sieur, je suis Dame Isabeau de Hauterives, batonnier du barreau et je vais tacher de vous éclairer sur ce point.

c'est une question interessante que vous posez sieur, il faut savoir que les décrets que peuvent proclamer les municipalités sont généralement ponctuelles par nécessité s'imposant à un certain moment mais perdurent souvent dans le temps au fil des maires successifs jusqu'à quelquefois tomber même dans l'oubli.

Maintenant d'un point de vue juridique, ils sont soumis à l'acceptation du conseil ducal pour que leur validité soit reconnue et n'ont aucune période dite de validité, mais cela semble étonnant que le conseil ait donné son accord pour un tel monopole, sans raison valable pour que ce soit accepté. c'était très certainement judicieux à cette époque.

Vous n'avez pas précisé de quelle ville il s'agissait mais jai à ma connaissance un tel décret dans la ville de Briançon datant de 1457 si je ne m'abuse à une époque donc où il n'y avait pas de pénuries.
A voir à présent si cette raison est toujours valable, peut être que le décret demanderait maintenant à être abrogé car si les meuniers ne trouvent pas de blé à prix correct, c'est une requête à formuler au maire en lui en demandant les raisons de son maintien qui vous apparait innaproprié dans la conjoncture actuelle.

D'un point de vue légal je ne peux que vous confirmer que tout décret de ce type , sauf en cas de précisions de délai explicite dans sa teneur est à portée perpétuelle et ne peut être abrogé que par décision municipale ou éventuellement suite à influence ducale.

Je ne connais pas la situation de votre marché, mais si vraiment il porte atteinte actuellement aux meuniers, je vous engage à en faire part à votre maire qui ne sera surement pas insensible au fait de compter de nouveaux artisans dans sa ville.



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Kebec



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Sam 7 Avr 2012 - 22:06

Gente Dame,

Je tenais à vous remercier pour votre promptitude à répondre à ma question et vous sais gré de ces précisions.

Respectueusement...
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Culmace



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Sam 24 Nov 2012 - 12:41

N'ayant pas reçu de réponse à son courrier, Culmace alla directement au palais de justice. Il entre dans l'une des nombreuses pièces, espérant être plus ou moins au bon endroit.

Bonjour, je suis Culmace, humble habitant de Montélimar.
Pour des raisons administrative, j'aurais besoin d'un extrait de mon casier judiciaire ou si celui-ci est vierge, ce que je pense bien, d'une attestation disant qu'il est effectivement vierge.
Cela serait-il possible, et si oui, pourrais-je l'avoir ?


Il attendit patiemment la réponse.
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Amalric chilperic



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Lun 26 Nov 2012 - 12:35

En réponse à sa missive, le montilien reçu des mains d'un des pages du tribunal ducal un pli scellé du procureur.

Citation :
D'Amalric Chilperic de Brocéliande, Procureur du Lyonnais et du Dauphiné,
A qui de droit,

Nous certifions que le dénommé Culmace n'a a ce jour jamais eu affaire à la Justice du Lyonnais-Dauphiné, qu'il n'a donc aucun casier judiciaire dans notre province et que c'est très bien ainsi.

Fait à Lyon le vingt sixième jour du mois de novembre de l'an quatorze cent soixante.
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Culmace



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Lun 26 Nov 2012 - 20:43

Culmace attendait sa réponse quand un page ducal transmis lui transmit un pli. Il le lu et sourit.

Merci beaucoup.

Et il s'en alla content.
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Narcimore
Maistre de Guet


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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Mer 10 Avr 2013 - 12:22

Narci se présenta à la salle publique de la justice pour un petit renseignement.

Bien le bonjour, je suis Narcimore maire de Montélimar et agent de la prévôté.

J'ai une question concernant une affaire qui a récemment été jugée. Il s'agit de l'affaire du sieur Cams dont voici le verdict


Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Moi Ericx, juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l�encontre de messire Cams, accusé d�escroquerie

Je vous juge coupable d�escroquerie et vous condamne à 2 jours de prison pour ne pas avoir respecté nos lois, dans ma grande bonté, je ne vous fait pas payer d�amende mais vous demande de payer les retards d�impôts que vous devez à votre ville.
Que ceci vous serve de leçon.

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table**

Gardes, emmenez l�accusé dans nos geôles, qu�il réfléchisse à ses actes.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

A ce jour le sieur a bien effectué ses 2 jours de prison mais n'a pas payé ses retards d'impôts. Comme le jugement ne fait état d'aucun délai pour le paiement je voulais savoir s'il est possible de monter un nouveau dossier ou non ?
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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Mer 10 Avr 2013 - 21:41

Et Huna, de se présenter, à la suite de la venue de Narcimore.

Bien le bonjour Monsieur le Maire.

Je suis Huna, procureur-adjointe du Lyonnais Dauphiné.

Je viens faire suite à votre demande, inquiétude tout à fait légitime.

Dans le cadre du suivi d'application des peines, si le coupable n'a pas déposé à l'endroit prévu à cet effet de preuve assurant l'application de sa peine, une relance est faite à l'intéressé. Ceci pour lui rappeler qu'il se doit d'effectuer sa peine, conformément à nos lois.
L'idéal est d'avoir dans le jugement rendu une date limite pour effectuer la peine. Mais compte tenu du fait que cela fait plus de 10 jours que le verdict a été prononcé, avant de monter un dossier pour un nouveau procès, une relance est appliquée par les soins du pôle justice. Avec, cette fois, une date limite.

En fonction de la response et/ou de la suite à ce courrier de relance, un dossier sera monté ou non pas la procure.

Telle est la procédure.
En espérant vous avoir renseigné au mieux la dessus.
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Narcimore
Maistre de Guet


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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Mer 10 Avr 2013 - 23:40

Merci bien dame Huna,

Voilà des explications claires et précises.
J'attendrais donc les résultats de la relance et je vous tiendrais aussi informé si jamais j'ai des informations sur le paiement des dettes.

Je vous remercie encore de cette réponse rapide.


Narci sourit, salua la procureur-adjointe
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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Jeu 11 Avr 2013 - 0:05

Huna sourit à Narcimore.

Je vous en prie Monsieur le Maire.
Bonne continuation et bon courage avec les impôts impayés.


Elle le salua, le regarda partir avant de faire de mesme à son tour pour rejoindre le bureau juxtaposé.
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lacsapdauxerre



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Ven 28 Juin 2013 - 11:03

HRP :
Bonjour,
vous avez demandé, en vertu d'un traité de coopération judiciaire entre le LD et la Provence, qu'un de vos concitoyens soit arrêté et jugé en Provence pour des faits commis en LD. Il s'agit de Cassopeio et de sa compagne Emeraude.
Vous avez fourni un lien :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

ce lien ne débouche sur rien.
D'autre part j'aimerai pouvoir en discuter avec le joueur ( de la procure concernée ) afin de jouer au mieux le RP concernant cette affaire.
Il peut m'écrire directement via les RR ( lacsapdauxerre ).

Bon jeu

le joueur de Lacsapdauxerre ( nouveau juge de Provence ).
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Matom



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Ven 28 Juin 2013 - 11:42

Bonjour, je vous ai envoyer une réponse IG.
Ce sera un plaisir de converser avec vous.
A très vite.
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Lambrecht



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Mar 16 Juil 2013 - 19:10

Bonsoir,

je reviens à Valence et je vois que le marché est envahi de peaux à 25 écus pièce. N'est-ce pas de l'escroquerie ? Que me conseillez-vous de faire ? A savoir que cette denrée est en tension sur la ville et que probablement le vendeur (dont j'ignore le nom) en profite.
Merci de vos conseils avisés et éclairés.
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Marsaly



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Mar 16 Juil 2013 - 20:35

Excusez moi de me mêler de la conversation, les peaux sont réglementées, elles ne peuvent être vendues plus de 15,50 écus pièce donc il faut en acheter une pour savoir qui est le vendeur et apporter cette preuve à la prévosté. Un agent ensuite fera le nécessaire face à ce vendeur indélicat
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Lambrecht



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Mar 16 Juil 2013 - 21:19

Merci Dame Marsaly.


Citation :
Je porte plainte pour escroquerie à l'encontre de :

Asdechance

pour vente de peaux à des prix largement supérieurs à la réglementation.

Pour preuve :

1) une transaction que j'ai faite
Citation :
16/07/1461 21:10 : Vous avez acheté à Asdechance 1 peau pour 25,15 écus.



2) l'état du marché de Valence vers 21h00 ce soir
[/quote]
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Marsaly



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Mar 16 Juil 2013 - 22:10

Ah mais avant de porter plainte on va commencer par une médiation hein !, je me charge du dossier et je vous tiens au courant, entre temps je vous demande de remettre la peau prélevée au prix d'achat sur le marché
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Lambrecht



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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Mar 16 Juil 2013 - 22:22

Bon d'accord ; entre temps j'ai remis la peau sur le marché à 25,15 ecus.
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MessageSujet: Re: Questions/réponses   Aujourd'hui à 8:50

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