VA/Haute Trahison - Lexibur [A transmettre]

Citation :

Accusé:[Lexibur]
Victime: [Mairie de Valence]
Officier en charge: [Anastasie sergent de Lyon]

La fiche:

Citation :

Les faits:
A vider la caisse de la Mairie de Valence.

Citation :

Loi :

- o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

- o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction : haute trahison

- IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

- V.1 : Trahison
V.1.a : Trahison
o V.1.a.i : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

- VI.3.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
je pense que le fait de sieger à une charge à responsabilité et de détourner sciemment de l'argent est une charge aggravante.

Courriers :
[Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous .

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Anastasie, sergent de la prévoté de Lyon.

Citation :

Expéditeur : Lexibur de la r�lte
Date d'envoi : 2009-09-29 16:58:41

saluit connasse Bis^^

pourquoi tu veux faire sa???
t'as une bonne raison ou tu veux juste m"énérver un peut plus???

apres fait ce que bon te semble^^

sa as déja couter un village... ut veux que je m'en prenne a Lyon a causse de toi a present???

Merci !

Alors, on va pas lui faire un simple taop....

Citation :

- o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

- o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction : haute trahison

- IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

- V.1 : Trahison
V.1.a : Trahison
o V.1.a.i : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

- VI.3.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
je pense que le fait de sieger à une charge à responsabilité et de détourner sciemment de l'argent est une charge aggravante.

Il y a largement de quoi faire une haute trahison.

TOutes les preuves screens d'insultes, screens de vidage de mairie etc.. Sont à rajouter.

Pour les caisses de la Mairie perso je peux rien faire la, faudrait demadner au maire remplacant

Les filles !!! J'ai lancé hier le procès pour HT...Faut suivre un peu

ou ?

car dans ces cas la il manque des preuves à ton dossier Fontvell. Et puis moi j ai fais que ce qu on nous demandait

Les preuves seront données par les témoins

j'aime autant que l e max de preuves soit misent sur le dossier, il me semblait qu'on montait un nouveau procès pour pillage.. celui que je t'ai déjà transmis était pour autre chose à la base, m'enfin..
dans ce cas, je vais réunir ici toutes les preuves, histoire qu'elles se perdent pas en route..

c est bien ce que j ai vu alors, la HT n a rien à voir avec le pillage, donc à mon avis faut 2 dossiers bien différent l un de l autre

Le procès que j'ai monté concerne le refus de donner la liste des miliciens...
J'attends les éléments pour celui concernant le pillage.

je vais chiante je sais, mais c est ce que je disais, se sont 2 choses bien différente les miliciens et le pillage non rien à voir l un avec l autre

Donc nous sommes d'accord !

euh..donc on laisse les deux dossiers en court et on lance 2 procès ? ou alors j ai rien compris

J'attends les pièces pour lancer un second procès concernant le pillage de la mairie.

[quote]arrivé tout droit d'une taverne de valence



[quote]

Ce sont les preuves du détournement de fonds que je souhaite...

oui mais pour çà il faut un nve Maire non, personne ne peut voir le stock de la Mairie sauf un Maire, enfin je crois lol

là FOnt y aussi des preuves aggravantes, et si tu peux me récupérer aussi les preuves laissées par nos ptits copains dans les diverses salles du conseil ?

Lexibur est arrivé à Lyon cette nuit, faites qqle chose mnt

Il me faut les screens de la compta de la mairie

Fontvell comment veux tu que je donne des chiffres sur la compta de Valence, y a qu un Maire qui peut faire çà, et je suis pas Maire et je suis pas à Valence.

Moi j'ai fais ma part de travail, j averti , je dis tout de ce que je sais, mnt demander au Maire de Valence il pourra donner des chiffres lui.

Coco, lexibur m'a menacé" hier de s'en prendre à Lyon puisque je le mettais en procès , pareil j ai averti tout le monde, mnt si personne ne bouge je ne peux rien faire de plus

Il est à Lyon c'est une chance pour nous, et il ne prendra pas la Mairie aucune inquiétude à avoir

**Toc toc ? **

Hum... Je m'excuse de vous déranger, mais c'est juste pour être certaine d'avoir bien compris (je me permets puisque plutôt habilitée à vous aider de mes lumières, étant Proc à la CA ).

Donc, si j'ai bien tout compris (vous me corrigerez si je me trompe, surtout) :

- vous ouvrez un procès HT, pour l'histoire des miliciens, en vous basant sur l'article suivant :

Citation :

III.4.a : Haute trahison
o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

- Vous ouvrez un second procès pour T, celui-ci, pour le pillage de Mairie, en vous basant sur ces trois articles-ci :

Citation :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Attention, Dame Zoyah, parce que si je vous cite, ça devient ceci, qui n'est pas juste, je me demande d'où vient votre HT à la fin, il ne figure pas dans le coutumier. ==> Trahison et pas Haute trahison, cette erreur vous serait fatale en Appel. ^^

Citation :

IV.1.b : Trahison
- o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction : haute trahison

Citation :

V.1.a : Trahison
o V.1.a.i : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Citation :

- VI.3.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
je pense que le fait de sieger à une charge à responsabilité et de détourner sciemment de l'argent est une charge aggravante.

- L'histoire des menaces et insultes, vous en faites quoi?

Citation :

- IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Parce que là d'après ce que j'ai pu voir, vous avez des preuves, screens... Vous comptez ouvrir un tierce procès pour TOP ? Ca serait peut-être une bonne chose, non?


Autre petite chose, juste par sécurité, cette pièce à convistion-ci, c'est sur un forum public? Une partie accessible à tous?

non c'est une partie fermée par contre pou ren attester il y a 2 témoins qui se trouvaient dans le bureau a ce moment là anastasie et cococinel