Demandes d'avocat (maj 29 janvier 1463)

Bonjour.

Avant toute chose, je me présente, Albert_Mandrin, a votre service.

Je viens d’être mis en procès (2 fois) par le duché, et je pense que je peux avoir besoin d'un avocat. J'ai envoyé un pigeon a dame isabeau, mais je n'ai point encore eu de réponses.

Quelqu'un pourrait aider l’illettré que je suis a se dépatouiller dans tout ça? Le but étant d’éviter la peine de mort qui risque fort d’être prononcé a mon encontre, donc un procès haut en couleur et amusant comme on les aime.

Je vous remercie

(disponible uniquement sur skype, je le laisse public dans mon profil.).

Oh! bonsoir sieur Mandrin, je suis Isabeau De Hauterives, j'étais justement en train de lire votre courrier.
Je vais m'enquérir des dossiers et les soumettre à nos avocats.

Je vous tiens au courant.

Avant que vous ne filiez, j'aurais quelques questions pour vous. Ont-ils le droit de lancer comme ça plusieurs procès?
Comment cela va se passer? je vais être mis en relation avec un avocat? Concernant les plaidoiries, c'est moi ou vous qui les écrivez?
c'est une première pour moi en lyonnais, donc je me pose quelques questions

Alors, justement , vous faites bien de vous poser la question, parceque c'est très certainement ce qui pourrait bien vous arranger, mais nous en reparlerons en privé si vous le voulez bien.

Alors, je vous explique la procédure: Je vais soumettre les dossiers au barreau et l'avocat qui se sent inspiré pour défendre ce cas ,prendra contact avec vous afin que vous lui donniez votre version des faits.
Vous devrez alors le faire appeler pour la défense et il plaidera lui même votre cause

Citation :

Oyez Oyez!

Vous avez une bonne connaissance du coutumier, le verbe persuasif et la vocation de défendre l’innocent ?
Vous rêvez de devenir un grand orateur? Le prince des tribunaux?
Vous avez déjà pensé à rejoindre le barreau ?
Oui ? Alors vous pouvez déposer votre candidature à notre bureau en gargote, à condition de remplir les conditions d’admission stipulées dans les statuts.

Nous vous attendons !

1/ Tous Lyonnais ou Dauphinois peut déposer sa candidature pour devenir avocat, pour cela, il doit disposer d'un casier judiciaire vierge (absent de toute infraction commise dans un délai de 6 mois précédant la date de sa candidature). Cependant ne pourront être admis sans qu'aucun délai ne soit requis les candidats ayant été jugés et condamnés pour Trouble à l'ordre public, Trahison et les récidivistes quelque soit le motif de leur délit.

2/ Tous les candidats devront passer un concours d'entrée (questionnaire remis par PM, qui devra être complété en 4 jours, et remis au Bâtonnier pour correction), suivi d'un entretien avec Le Conseil du Barreau.

Batonnier: Isabeau de Hauterives (IG dameisabeau)
Avocat disponible: Demons

Bonjour,

J'aurai besoin d'un Avocat

Merci.

Pour :

26/08/1464 - procès opposant Sidney au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Sidney est accusé de escroquerie.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation
***
En ce jour du 25 août 1464,

Nous, Axel Baccard d'Irissarri, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de Madeleine de Firenze , duchesse du Lyonnais Dauphiné et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de Monseigneur Sidney.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Montélimar le 12 aout 1464 en achetant des morceaux de viande alors même que vous êtes boucher et les revendant plus cher de près d'un écu. Ceci contrevient à l'article suivant :
..........

o Article V.2 : De la spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Exception est faite pour les Mairies et le Duché qui peuvent y recourir pour la gestion de leur marché et leur fonctionnement.

Voici monsieur le juge le courrier du maire Gregory house qui atteste des faits, il se base sur les relevés de compte de Bébert boucher de montélimar.

**De Gregory_house Date d'envoi Le 15 Août 1464 à 21h15
Objet plainte Expire le 04 Septembre 2016 Madame le Procureur,

Je suis Gregory House (IG Gregory_house) et suis actuellement Maire de Montélimar. Je voudrais en tant que maire de la ville porter plainte pour spéculation contre un des villageois. Cette personne étant de plus un membre honorable de la communauté car archevêque d'Avignon, ne peut évoquer sa méconnaissance des lois.

Tout a commencé par le sieur Albert (Bebert) qui est lui-même boucher et s'est étonné d'avoir vendu sa propre viande à ... un autre boucher. Constatant de la viande à un prix bien plus élevé sur le marché il m'a fait part de ses doutes et j'en ai informé la maîtresse de guet Alexa. C'est alors qu'elle acheté un exemplaire de ladite viande à 18.65 écus et pu constater que la viande en question était vendue par l'acheteur de ceux à 17.80 écus.

De Bébert :

13/08/1464 11:10 : Vous avez vendu à Sidney 6 morceaux de viande pour 17,80 écus.

13/08/1464 08:43 : Vous avez produit 6 morceaux de viande.

12/08/1464 17:50 : Vous avez acheté à Sidney 1 morceau de viande pour 18,60 écus.

D'Alexa :
14/08/1464 12:30 : Vous avez acheté à Sidney 1 morceau de viande pour 18,65 écus.

Témoins : Bebert et Alexa

En espérant de vos nouvelles, je vous souhaite une agréable soirée
Le maire de Montélimar,
House **


Considérant qu’en vertu l'article 2 du livre V du coutumier, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Avant de laisser la parole à la défense, je tiens à préciser qu'il n'y a pas eu de médiation car Monseigneur est coutumier des déstabilisations économiques et des tentatives d'escroquerie comme le prouvent les correspondances qu'ont pu avoir les précédents bourgmestres de la ville :

**


Citation :
À
Sidney
Date d'envoi
Le 21 Juin 1464 à 11h44
Objet
Achats en masse
Expire le 24 Juillet 2016
Monseigneur,

Croyez-vous que ce soit un geste Aristotélicien que de vider égoïstement le marché ?

Ce matin j'ai mis 15 Maîs en vente afin que tout le monde puisse vivre et vous avez tout pris que faites vous des érudits qui ont besoin de manger un peu plus que les autres.

21/06/1464 10:30 : Vous avez vendu à Sidney 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
21/06/1464 10:30 : Vous avez vendu à Sidney 5 sacs de maïs pour 3,00 écus.

Il y a quelques jours vous avez pris 10 pains à bas prix:
2016-06-18 06:20:05 701 Vente de 10 miches de pain à sidney56,00

Par votre attitude vous destabilisez le marché et mettez en péril la vie des villageois et en plus vous ne respectez pas l'arrêté municipal, et êtes susceptible d'une mise en procés.

Sixtine Cypher (ig Sixtinee)
Bourgmestre

_______

Sa réponse

Citation :
De Sidney
Date d'envoi Le 21 Juin 1464 à 13h11
Objet Sidney
Expire le 10 Juillet 2016
Bonjour
Voila
Décret réglementant l'achat de pains et de maïs
Afin d'éviter toute pénurie de nourriture, les achats de pains et de maïs sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour.

Sont exclus de ce décret :
*les éleveurs de cochons pour le maïs
*les propriétaires de tavernes montiliennes pour le pain et le maïs

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.
Fait par Gregory_House le 14 mars 1464

Je ne savait pas pour le pain
Bien à vous
Mgr Sidney

Et la mienne

Citation :
À Sidney
Date d'envoi Le 21 Juin 1464 à 13h19
Objet
Re: Sidney
Expire le 24 Juillet 2016
Etant cultivateur de maïs, je pense que vous admettrez que votre argument est un peu faible car vous pouvez aisément nourrir vos bêtes sans appauvrir le marché.
Vous dîtes que pour le pain vous ne saviez pas, dois-je vous rappeler que nul n'est censé ignorer la loi, et que régulièrement je fais un rappel de cet arrêté.
Je suis étonnée et déçue qu'un homme de Dieu agisse comme vous le faites.
La bourgmestre
Sixtinee

**

Pour finir et afin que l'assemblée puisse ne pas s'émouvoir de la présence de l'évèque d'Avignon en ces murs , je tiens à faire lecture de l'annonce rédigée par sa grâce et publiée il y a quelques jours en accord avec son éminence Arnaud d'Azayes et en vertu du concordat Méléagant.

**

Madeleine_df a écrit:

Citation :

Mise en accusation

A la population du Lyonnais-Dauphiné,
A l'Assemblée Épiscopale de France,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que dans les prochains jours, et sur requête du maire de Montélimar, messire Gregory House, un procès sera lancé à l'encontre de Monseigneur Sidney, actuel archevêque d'Avignon. Ce dernier est soupçonné de spéculation sur le marché de Montélimar.

Il ne sera dit que la justice ducale ferme les yeux lorsqu'il s'agit d'un éminent membre de la communauté. Au contraire, un archevêque, à l'exemple du bon Christos, se doit d'être le plus irréprochable possible, surtout lorsque l'on a pour but de guider ses fidèles sur le chemin de la vertu. Aussi, j'espère, en mon coeur de fervente aristotélicienne, que ce procès saura le laver de tout soupçon, mais que si le contraire devait être prouvé, Monseigneur Sidney prendra ses responsabilités.

Aussi, et pour respecter l'article IV.10 du concordat Jehan Méléagant, qu'il soit su que Son Éminence Arnault d'Azayes, cardinal-archevêque de Bourges, chancelier de l'Inquisition et primat de France, par moi contacté, a accepté de se porter caution afin que la plainte puisse être valablement instruite par le tribunal du duché. Ainsi nulle exception d'illégalité ne viendra entacher cette mise en accusation.


Faict au Castel de Pierre-Scize le seizième jour d'août de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

**

Merci à vous de m'avoir écoutée jusqu'au bout, la parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Bonjour

Sont exclus de ce décret :
*les éleveurs de cochons pour le maïs

Sidney possède un culture du maïs et un elevage de cochons.

Réquisitoire de l'accusation

*Axel avait sursauté à la défense de l'évèque qui parlait de lui a la troisieme personne... bon après elle employait souvent le nous pour parler d'elle meme alors pourquoi pas parler de soi, comme on parle d'un autre. En fait , ce qui avait vraiment étonné la procureur, c'était que sidney n'avait pas relevé le véritable objet de la plainte contre lui.
Il avait songé qu'il s'agissait d'un souci de mais , alors qu'il s'agissait de tout autre chose et de bien plus grave : de spéculation sur de la viande.

Elle s'adressa à lui pour qu'il comprenne bien avant de se retourner vers la juge.

*** Monseigneur il n'est pas question de mais mais de viande...

Quoi qu'il en soit madame le juge les faits sont là et le témoignage du maire de montélimar est accablant.

Dès lors je requiers que monseigneur sidney soit condamné à payer 100 écus d'amende à montélimar.**

Vous pouvez appeler un témoin à la barre

L'accusation a appelé Gregory_house à la barre

Voici son témoignage :
House, ancien maire de Montélimar, s'avança en boitillant jusqu'à la barre pour venir témoigner :

Bonjour madame le procureur,

je suis venu affirmer à la cour, que Sidney ici présent- archevêque d'Avignon - spécule sur les marchés de notre village. Je savais déjà, que celui ci achetait en masse sans se soucier des autres villageois. L'ancien maire Sixtinee lui avait déjà fait la remarque. Se cachait derrière le fait d'être éleveur n'exclut pas d'avoir un comportement respectable envers la population montilienne.

Bébert, aujourd'hui maire de Montélimar, m'a envoyé un courrier m'expliquant que Sidney lui achetait sa viande à 17.80 écus. Alors que celui ci est boucher et vend la sienne au prix de 18.60 et 18.65 sur le marché. Sidney étant un ancien maire, ne peut dire qu'il ne connaissait la loi sur la spéculation. Alexa, la maîtresse de guet pourra également témoigner de tout ceci.

Merci de votre réponse,

Bien à vous.

Mgr Sidney

Ex Curé de Nevers
Ex Curé de Bourges
Ex Évêque du Puy
Ex Évêque de Tarbes
Archevêque d'Avignon