EM/C28/ Escroquerie - Tikilt_de_zeedam [Jugement jamais appliqué - Nouveau procès]

tikilt_de_zeedam
Escroquerie
Agent en charge: Axelius


tikilt de zeedam


Les faits, le 8 janvier 1458, le sieur tikilt de zeedam a acheté 9 stères à 3 ecus 80 réservées à la mairie.

preuve:
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/08/img-133400okmwj.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/08/img-133427yqcpq.png

Courrier envoyé:

Citation :

Bonjour,

Je suppose que tu sais pourquoi je t'écris.

On a déjà pourtant longuement parlé du bois et tu sais bien que les stères à 3 ecus 80 sont réservées à la mairie.

Je te remercie donc de remettre en vente les 9 stères interceptées ce matin au prix au prix de 3 ecus 80.

Cordialement

Axelius, maire et sergent d'Embrun

3eme récidive. Je pense que le plus important est de récupérer les stères. Mais c'est pas l'envie qui me manque de l'envoyer au tribunal

Je me tâte...

Axelius, tu me le met "A transmettre"

Tu rajoutes les autres preuves de récidives également, merci.

Il est parti cette nuit, tant pis pour lui.

quel saligaud


Je m'en occupe cet après midi

Tu vas voir que le temps qu'on le mette en procès il aura vendu tout son bois à Dié ou je ne sais où....

Sam j'ai fait un tour aux archives et je ne retrouve pas les anciens dossiers.

C'est bien en salle des archives?

S'il n'est jamais passé au tribunal c'est normal. Tous les dossiers qui ont été classé par médiation disparaissent. Il ne reste dans ce cas qu'une vague trace.

Citation :

25/11/1457 TIKILT_DE_ZEEDAM vend 5 poissons au dessus du seuil - médiation aboutie
07/12/1457 TIKILT_DE_ZEEDAM vend 1 stère au dessus du seuil - médiation aboutie

Je n'ai plus les screens je le mentionnerai dans le dossier c'est tout ce que je peux faire

C'est pas grave mais il faut le noter quand même. C'est déjà arrivé ne t'inquiète pas si on devait tout garder tout le temps on serait surchargé.

Rappel de la loi:

Citation :

Afin de palier aux besoin de bois et au déficit qu’il procure, la ville d’Embrun pose l’arrêté suivant :

1)Il est interdit de vendre sur le marché d’Embrun du bois au delà du seuil des 3,80 écus. Ce bois est expressément réservé à la mairie.

2) La mairie revend aux habitants d’Embrun du bois au prix de 4,01 écus uniquement.

3) Aux personnes étrangères ou n’étant pas Embrunaises, la mairie d’Embrun vend du bois au prix de 4,21 écus uniquement.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi comme tel jusqu'en justice, et dans les geôles ou sur la place publique, où il sera fustigé sur un pilori.

Felryn, maire d'Embrun.

courrier envoyé:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais et j'ai appris que vous avez quitté le village avec les stères volées.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Axelius, sergent d'Embrun

Troisième récidive pour escroquerie, il s'est enfui du village sans rendre les stères, on en peut plus rien pour lui.

A transmettre

courrier reçu:

Citation :

Expéditeur : Tikilt_de_zeedam
Date d'envoi : 2010-01-11 10:14:19

non merci
jouez sans moi!

Je tiens à remercier tout le monde de sa rapidité....
Notre ami se trouve hors des frontières du Lyonnais Dauphiné...
Nous avions pourtant prévenu dès le départ...
Encore un dossier qui va trainer...

Ouaip, il doit bien se marrer....

Citation :

Procès ayant opposé Tikilt_de_zeedam au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Tikilt_de_zeedam était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Tenshikuroi
Nom du juge : Dameisabeau
Date du verdict : 18/02/1458
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
Acte d'accusation :

En ce jour du 20 janvier 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Tikilt_de_zeedam.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché d'Embrun, le 8 janvier 1458, 5 stères de bois à 3.80 écus.


Vu qu'en la ville d'Embrun, la vente et l'achat de bois est réglementée par décret municipal comme suit :

Afin de palier aux besoin de bois et au déficit qu’il procure, la ville d’Embrun pose l’arrêté suivant :

1)Il est interdit de vendre sur le marché d’Embrun du bois au delà du seuil des 3,80 écus. Ce bois est expressément réservé à la mairie.

2) La mairie revend aux habitants d’Embrun du bois au prix de 4,01 écus uniquement.

3) Aux personnes étrangères ou n’étant pas Embrunaises, la mairie d’Embrun vend du bois au prix de 4,21 écus uniquement.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi comme tel jusqu'en justice, et dans les geôles ou sur la place publique, où il sera fustigé sur un pilori.

Felryn, maire d'Embrun.


L'achat de stères de bois au prix mentionné est donc illégale car uniquement réservé aux transactions municipales

Voici les preuves :

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/08/img-133400okmwj.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/08/img-133427yqcpq.png

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.
Première plaidoirie de la défense :

Réponse HRP
Raz le bol de vos conneries et de vos lois stupides. Si vous désirez continuer à rendre les RRs plein de tamagos stériles comme unn désert, ne comptez pas sur moi pour vous aider.
Visiblement nous ne jouons pas dans le même jeu.
Belle journée tout de même!
Réquisitoire de l'accusation :

** Tenshi écoute les paroles insensé proféré par l’accusé… incapable d’en comprendre un mot il s’avance tout de même pour requérir… **

Votre Honneur,

Je vous souhaite sincèrement d’avoir compris quelque chose dans la défense de l’accusé… Pour ma part, je n’arrive tout simplement pas à y trouver un sens.

Ce que je sais en revanche, c’est que l’accusé a, sans l’ombre d’un doute, violé un arrêté municipal, dûment ratifié par le Conseil Ducal, portant sur l’achat et la vente de stères de bois en la ville d’Embrun. En effet, l’achat de stères à 3,80 écus est rigoureusement réservé à la mairie. Les faits ne sont nullement contestés par l’accusé à ce qu’il me semble… et les preuves apportées par l’accusation sont indiscutables.

Je demande donc la condamnation de Messire Tikilt_de_Zeedam pour Escroquerie. Je demande qu’il soit condamné à rendre les stères frauduleusement achetées à la ville d’Embrun et qu’il soit, en outre, condamné à une amende de 50 écus.
Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict :

En ce jour du 18 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives, rendons jugement dans l ‘affaire opposant la mairie d’Embrun au sieur Tikilt_de_Zeedam accusé d’escroquerie

Sieur Tikilt, en tant que Dauphinois et Embrunais de surcroit , vous n’êtes pas sans ignorer les décrets de votre ville concernant le commerce du bois.
Décret, je le rappelle, dûment ratifié par le conseil ducal afin de lutter contre le déficit de cette ville forestière.
De par vos agissements, en détournant ces stères réservées à la mairie la privant ainsi de ce bénéfice substantiel, vous ne faites que nuire à vous même et aux Embrunais.
Est ce donc si difficile à comprendre ?

Attendu les faits et plaidoirie avancés par l’accusation
Attendu le témoignage confus et incompréhensible de la partie défenderesse qui ne nous éclaire en rien dans cette affaire

Nous, juge du Lyonnais Dauphiné, au nom du gouverneur et de son peuple, déclarons l’accusé coupable d’escroquerie et le condamnons en guise de réparation, jugeant que rien ne vaut le travail physique pour apprendre l’humilité, à se rendre en forêt d’Embrun dés son retour afin d’y couper 10 stères de bois dont il fera don à la mairie.

Preuve devra en être donnée à la salle publique de justice avant le 10 Mars 1458.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm
Le non respect de cette application des peines entrainera automatiquement un nouveau procès pour Trouble à l’Ordre Public.

Qu’il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à la peine de substitution suivante :

Se rendre en forêt d’Embrun dés son retour afin d’y couper 10 stères de bois dont il fera don à la mairie. Preuve devra en être donnée à la salle publique de justice avant le 10 Mars 1458.

Messire Prévôt ! Nous sommes le 10 mars. Toujours pas de nouvelles du dénommé Tikilt. Va falloir se remettre au boulot.

Le procureur adjoint s'occupe de son cas pour non exécution de la peine...

Citation :

Expéditeur : Dameisabeau
Date d'envoi : 2010-04-03 13:25:49
Bonjour,

Voila les réponses que j'ai eues suite à mes derniers courriers de relance.
Tenez moi au courant de la suite pour tandark

Bonne journée

Dame Isabeau


Expéditeur : Tikilt_de_zeedam
Date d'envoi : 2010-04-03 12:26:34

Bonjour

Cela fait des mois que je ne suis plus à Embrun
et encore moins sdans le Lyonnais.

Alors si vous voulez vos 10 sacs, venez les chercher!
merci et belle journéeü

Citation :

Bonjour,

Merci pour vos informations. Je me doutais qu'aucun des deux ne serait coopératif mais à ce point...
En ce qui concerne le sieur Tandark je fais confiance à la bourgmestre de Dié pour le pousser.
Mais pour notre ami qui a fuit le Lyonnais durant son procès j'avoue que je ne sais trop que faire.

Cordialement,
Samthebeast, commissaire de la prévôté.