| Formation Guccio ( Montélimar) | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Formation Guccio ( Montélimar) Mar 8 Juin 2010 - 19:34 | |
| Installez vous confortablement.
Avant de commencer, je tiens à vous rappeler que des livres sont à votre disposition à l'école si vous avez besoin.à cet endroitVotre instructeur ne devrait pas tarder à arriver .
Dernière édition par bounette le Mer 21 Déc 2011 - 22:39, édité 3 fois | |
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Mar 8 Juin 2010 - 19:54 | |
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Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Mer 9 Juin 2010 - 13:06 | |
| Nat entra dans la salle de la nouvelle recrue, il jetta un oeil à la fiche de l'élève, posa sa pile de dossier sur le bureau, fit signe au Sieur Guccio de s'installer.Bonjour, sieur Guccio, je serai votre formateur, je préviens de suite, je mange avant de venir en salle de formation, donc une question ou une hésitation, et vous pouvez même je voudrais dire devez demander, je ne morderai pas. Vous êtes la pour apprendre. On va commencer doucement. - Citation :
- 1.J'aimerai que vous me montriez votre fiche d'identité. (screen fiche du perso)
2.Pouvez vous me citer les Villes de notre duché et sa capitale. 3.Quels sont les différentes choses qu'un agent doit effectuer quand il est en postes dans une ville. 4.Qu'est-ce qu'une médiation? Il tendit les premiere question à GuccioJe ne suis jamais bien loin. donc aucun soucis si vous avez des questions. | |
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Mer 9 Juin 2010 - 16:43 | |
| Bonjour sieur !
Guccio remplit le questionnaire
1)
Fiche de Présentation
Nom IG : Guccio
Motivation : Aider Montélimar
Objectif : Faire mon travail le mieu possible
Connaissance de la prévotée : Régulation du marché ; Faire régner le calme
Casier Judiciaire : Vierge
2) Dié-Embrun-Briançon-Valence-Montélimar-Vienne et la capitale : Lyon
3) Il doit vérifier si les prix sur le marché sont en ordre, regarder si aucun bandit ne se promène dans les rues
4) La médiation est une pratique ou une discipline qui vise à définir l'intervention d'un tiers pour faciliter la circulation d'information.
Je veux bien quelques précisions sur la réponse de la question 3 | |
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Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Mer 9 Juin 2010 - 17:24 | |
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Jeu 10 Juin 2010 - 15:31 | |
| (Pour le screen, j'ai un mac. La photo n'apparais pas sur mon bureau) et je n'ai pas trouvé le IV.2 | |
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Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Jeu 10 Juin 2010 - 16:31 | |
| -LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (à cet endroit) - Citation :
- Livre I : Territoire de la province
Livre II : Promulgation et application des lois
Livre III : Droit politique
Livre IV : Droit commun
Livre V : Droit économique
Livre VI : Code pénal
Livre VII : Des rapports avec l'église
Livre VIII : Code Fiscal - LES TEXTES INSTITUTIONNELS (ici) - Citation :
- Corpus des Compagnies d'Ordonnance
Ordonnance des Compagnies Nobiliaires
De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
Statuts du Barreau
L'Assemblée du Peuple
L'Université du Lyonnais-Dauphiné
Conseil des Trois Lys - LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit) - Citation :
- Charte de l'école de la prévôté du Lyonnais-Dauphiné
Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
L'Evergétisme
Charte des Marchands Ambulants Dauphinois
Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers
Relais de Poste
Chambre des Tribuns
Charte de la Compagnie Fluviale du Rhône
Bureau des notables Lorsque vous êtes sur ces livre, (vous avez une option "a cet endroit" cela vous permet de passer des lois (coutumes), aux textes institutionnel, au chartes...) Pour le livre que vous cherchez, il se trouve donc dans "Les textes et chartes annexes "
"Livre IV : Ordonnance de la Prévôté (fonctionnement interne de la Prévôté)"
"IV.2 Les compétences de la Prévôté"(pour le screen mac, je me renseigne, et je vous met ca ici) Vous inquiétez pas avec ces livres, j'ai trés dure a comprendre leur fonctionnement au début, mais avec l'expérience, on y jongle. | |
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Jeu 10 Juin 2010 - 17:58 | |
| Dans les livres que vous m'avez donnez, je n'ai qu'un passage sur la chartre mais pas sur son fonctionnement interne :s | |
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Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Dim 13 Juin 2010 - 20:37 | |
| (Assez étrange ca. Je vous donne ceci. Aprés quelques recherche, j'ai trouvé ce site pas mal fait pour la capture d écran mac.) http://www.osxfacile.com/captureecran.html Si vous pouvez me dire si cela vous aide ou pas? | |
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Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Dim 13 Juin 2010 - 20:50 | |
| Alors, je vous met le livre ici, et vous souligne les passages. - Citation :
- Oyez, Oyez!
Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:
- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (à cet endroit) <---------
- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (ici) <--------- - LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit) <---------
Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.
Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi! - Héraut du Dauphiné a écrit:
- Livre IV : Ordonnance de la Prévôté
IV.1 : Organisation Le Lyonnais-Dauphiné dispose de sept postes de Prévôté répartis à raison d'un dans chacune de ses villes. Chaque agent est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein du poste de sa ville en cas de changement de hiérarchie. Chacun des sept postes est placé sous l'autorité du Conseil ducal.
IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché o IV.1.a.i : Le Gouverneur Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.
o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté. C'est lui qui nomme et révoque l'ensemble des agents de la Prévôté depuis les sergents jusqu'au Grand officier de la Prévôté. Il est en lien direct avec le procureur. Il décide de faire délivrer ou non les laisser-passer lorsque les frontières du duché sont fermées. Son rôle est également de décider de l'embauche des maréchaux pour la défense des villes.
o IV.1.a.iii Le Grand Officier de la Prévôté Nommé par le Prévôt sur approbation du Gouverneur, il est responsable de l'école de la Prévôté, dont il nomme et révoque les formateurs avec l'accord du Prévôt. Il seconde le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté. Il veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Il peut et doit suivre les débats du Conseil de Guerre, de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal. Il est de plus seul habilité à juger de la capacité d'un élève à obtenir le grade de garde et décide seul de sa nomination à ce poste. Il peut en outre tout comme le Sénéchal décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit toujours la justifier. Il peut proposer au prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt.
o IV.1.a.iv : Le Sénéchal de la Prévôté Nommé par le Prévôt des Maréchaux sur approbation du gouverneur, il est en collaboration directe avec celui-ci. Il veille à la conformité des dossiers que lui transmettent les lieutenants et peut transmettre les dossiers validés au Procureur. Il est garant de la présence d'agents dans l'ensemble des villes et peut même recourir à la mutation temporaire ou définitive des agents pour équilibrer les effectifs. Avec l'accord du Prévôt, il peut décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit la justifier. Il peut proposer au Prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt.
IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est le lien entre les agents et le commandement. Il est avant tout un homme de terrain et veille à l'efficacité du travail des agents en poste dans sa ville. Il est garant de la présence des agents en ville et signale leurs absences respectives. Il peut sanctionner ses agents lors de manquements peu graves, lorsque les manquements sont d'une gravité plus importante il doit en référer au prévôt ou au Sénéchal. Il peut demander aux agents de s'occuper d'une enquête, ou prendre sous son commandement un groupe afin de la mener à bien. De part son expérience, il s'occupe des affaires les plus compliquées. Il vérifie la conformité de chaque dossier avant de les transmettre complets au Sénéchal. En cas de besoin il peut assumer la charge de Chef Maréchal. Dans le cadre de ses fonctions il se doit d'être présent dans la ville dont il peut avoir la charge.
o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée. Il peut conseiller les sergents et les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au lieutenant de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal.
o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est par son expérience en mesure d'accomplir toutes les tâches de surveillance. Il a terminé un parcours complet de formation au sein de l'école de la Prévôté. Il est mandaté et assermenté. Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville Il peut conseiller les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur mais en aucun cas ne peut prendre de sanction à leur encontre. Il participe activement au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal (en l'absence de lieutenant dans sa ville)
o IV.1.b.iv : Le Garde de la Prévôté Nommé par le Grand Officier avec l'accord du Prévôt des Maréchaux, il s'occupe de surveillances simples définies par son commissaire afin de mettre en application ses acquis et de perfectionner ses connaissances. Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent. Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal.
IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévoté Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal.
Outre cette rémunération, les agents de la Prévôté ayant un grade inférieur à Sénéchal pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF) lorsque la qualité de leur service n'est pas remise en cause par leur supérieurs. Ceux-ci devront justifier devant le prévôt la non remise de la prime bimensuelle, afin de ne pas voir d'inimitié défavoriser un agent. Les gardes seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton [IG : manche], lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.
IV.2 Les compétences de la Prévôté La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.
Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice. Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur. Devant toutes infractions aux lois de la Coutume du Lyonnais et Dauphiné, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse. (HRP: NB : preuve = copie = copie d'écran = screen.)
Médiation : En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit. En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.
Récidive : En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.
IV.2.a : Surveillance douanière Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le Duché et de vérifier que celle-ci est bien annoncée. Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du Duché.
Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé.
IV.2.b : Contrôle des embauches Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché du Lyonnais et Dauphiné :
En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur. Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.
En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.
IV.2.c : Contrôle du marché Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché. En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix non autorisés ou de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Prévôté, mandatés par la mairie, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur.
Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché ses marchandises à prix illégaux. Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.
Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier.
IV.2.d : Contrôle des transactions foncières Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévoté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume. En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévoté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.
IV.2.e : Contrôle des propriétaires de taverne Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer, de la conformité des menus des taverniers et du paiment de la taxe de la taverne. En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures. Les membres de la prévôté peuvent réclamer aux propriétaires, au maximum une fois par semaine, la preuve du paiement de la taxe de leur taverne.
IV.2.f : Maintien de la moralité et des bonnes mœurs Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la Coutume, devra porter plainte au poste de la Prévôté, preuve à l’appui.
IV.3 : Des Récompenses IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville La citation au dévouement pour la ville se fait sur proposition du supérieur hierarchique du membre de la Prévôté au Prévôt des Maréchaux, pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.
IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté La citation au dévouement pour la Prévôté se fait sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la prévôté.
IV.3.c : Honneur de la Prévôté Les honneurs de la Prévôté peuvent être attribués sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peuvent récompenser un an de service actif et régulier, ou des états de services exceptionnels.
IV.3.d : Ordre de Saint-Georges
L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment : - Citation :
- -Etre dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil. -Etre de bonne vie et moeurs. -Etre de religion aristotélicienne.
Et par ailleurs: [...] Pour la Chambre Militaire de l'Ordre: - Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre. - Etre parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné. - En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Les décorations retenues sont les suivantes :- Citation au dévouement pour la ville
- Citation au dévouement pour la Prévôté
- Honneurs de la prévôté
- Ordre de Saint-Georges
Je vous ai mit le passage en violet. Normalent au début la ou je vous ai mit des fleche, vous pouvez directement changer de livre. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Lun 14 Juin 2010 - 14:40 | |
| Frère Estienne avait hâte de voir la Prévôté de Montélimar se remplir. Et se remplir d'agents qualifiés qui plus était ! Aussi décida-t-il d'aller jeter un coup d'oeil en salle d'étude.
Le Sergent avait été au courant qu'un Montilien était en formation. Et, effectivement, il y avait bien là une personne. Ne voulant pas se faire remarquer, le brasseur resta quelques minutes à l'extérieur de la pièce, à écouter ce qui se disait, appuyé contre le mur à côté de la porte.
La formation avançait. C'était bien. Vivement qu'une équipe complète soit formée. |
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Lun 14 Juin 2010 - 16:04 | |
| (ça marche pour le screen, je vous met ma fiche tout de suite)
Pour le texte, c'est bon, j'ai trouvé l'endroit
Guccio prends le livre sur la prévotée et commence à en lire les passages importants | |
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Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Lun 14 Juin 2010 - 16:14 | |
| Bien, courage, quand besoin n'hésitez pas. On reprend sur de bonne base. | |
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Lun 14 Juin 2010 - 16:15 | |
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Lun 14 Juin 2010 - 19:42 | |
| Après avoir lu les passages importants, Guccio reprit le questionnaire : 1) http://yfrog.com/b8image5kip2) Valence - Montélimar - Vienne - Embrun - Dié - Briançon et la capitale Lyon 3) Un membre de la prévôté doit : - Surveillez les arrivées des étrangers dans la ville -Contrôler les embauches, le marché, les transactions foncières et les tavernes - Faire le maintien de la moralité et des bonnes mœurs 4) Médiation : En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit. En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.
Dernière édition par Guccio le Ven 2 Juil 2010 - 10:23, édité 1 fois | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Mar 15 Juin 2010 - 17:33 | |
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Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Mar 15 Juin 2010 - 17:49 | |
| Merci boun, tu m'as anticipé^^
Je vous prépare la suite si Guccio, juste un peu de patience | |
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Mar 15 Juin 2010 - 17:58 | |
| D'accord !
Guccio patiente en attendant la suite | |
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Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Jeu 17 Juin 2010 - 2:00 | |
| - Citation :
- citez moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?
à quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir ? Laissa le parchemin sur la table de Guccio. | |
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Jeu 17 Juin 2010 - 19:54 | |
| Guccio prit le parchemin, le lut et se gratta la tête Puis il essaya de répondre, sans comprendre réellement le sens des questions... | |
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Dim 20 Juin 2010 - 13:07 | |
| 1) Vocabulaire
En médiation : Dossier en cours de médiation
A transmettre : Dossier à remettre au procureur par le Prévôt
Transmis : Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur
A classer : A mettre dans les archives du poste de police de la ville.
A archiver : Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge. Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".
En procès : Lorsque le dossier est instruit.
Autres termes : Tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours
2)Le dossier que je monte sert à aider celui qui porte plainte. | |
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Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Mer 23 Juin 2010 - 14:00 | |
| - Citation :
- 1Parlez-moi des conditions pour qu'une loi ou un décret soient effectifs.
2Citez moi les peines encourues pour les différents chefs d’inculpation que l’on trouve dans la LD.
3.Combien peut-on avoir de champ par habitant dans chaque ville du Lyonnais Dauphiné? 4.Combien faut-il de jours de voyage pour se rendre de Valence à Montbrisson selon que le voyageur soit noble ou pas? Nath déposa la suite sur le bureau de Guccio. un peu de pratique suivrait cet exercise. | |
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
| Sujet: Re: Formation Guccio ( Montélimar) Sam 26 Juin 2010 - 14:53 | |
| 1) Une loi est effective à partir du moment où elle a été validée par le Gouverneur 2)VI.4 : Peines encourues
VI.4.a : Trahison
o VI.4.a.i : Haute-trahison Peuvent-être requis selon la gravité du cas: - la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée. - ou la torture avec pertes de capacités, - et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 3 mois) - et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende de 200 à 500 écus.
o VI.4.a.ii : Trahison Peuvent-être requis selon la gravité du cas: - de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende de 100 à 300 écus. - et/ou bastonnade publique
o VI.4.a.iii : Pillage Peuvent-être requis selon la gravité du cas: - de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende jusqu'à 300 écus, - et/ou une réparation envers l'institution victime du pillage, - et/ou bastonnade publique, - et/ou la torture avec perte de capacités.
VI.4.b : Brigandage Peuvent-être requis selon la gravité du cas: - la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive, - et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus, - et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution. - et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.
VI.4.c : Sorcellerie Peuvent-être requis selon la gravité du cas: - la peine capitale, - ou la torture avec perte de capacités, - et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende ne pouvant excéder 200 écus.
Les chimères, fruit de l'exercice de la sorcellerie, seront impitoyablement détruites.
VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public Peuvent-être requis: - de 1 à 3 jours de prison, - et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus. - et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié. - et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle
VI.4.e : Escroquerie Peuvent-être requis: - de 1 à 3 jours de prison, - et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus, - et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution. - et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)
VI.4.f : Esclavagisme Peuvent-être requis: - de 1 à 3 jours de prison, - et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. - et/ou affichage de sa faute sur sa bannière pendant une semaine: "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."
VI.4.g : Des délits particuliers reconnus Peuvent être requis selon la gravité du cas : - de 3 à 10 jours de prison - et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge
3) En campagne, les habitants peuvent posséder 2 champs maximum et dans la capitale, la limite est de 1 champ maximum
4) Pour se rendre de Valence à Montbrisson, il faut 4 jours de voyages. | |
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Guccio
Nombre de messages : 1510 Age : 34 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 05/06/2010
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| Formation Guccio ( Montélimar) | |
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