Formation baltazar08 ( Vienne )

Citation :

LY//T.A.O.P/Yseline[ en médiation]


date:09/04/1458
accusé:Yseline
victime :mairie de Lyon
officier en charge:Baltazar


les faits:le 9/04/1458 je me suis rendu sur le marché de Lyon et trouvé une infraction a nos lois.Dame Yseline qui a pour domicile vannes dans le duché de Bretagne a mis en vente des miche de pain sur le marché de Lyon sans accord au préalable du maire de la ville.J'ai donc procéder a l'achat de 9 miche de pain a 6.35 écu.

fiche du contrevenant

preuve

article de loi

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

courrier de médiation
la dsl mais je n'ai pas trouvé de courrier type pour cette personne.
dépôt de plainte si médiation échoue

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trouble a l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Baltazar garde Lyon

Merci de m'avoir signalé ce courrier manquant je met celui ci en attendant de rectifié car il me convient pas

Citation :

Bonjour [Nom du contrevenant],

Je vous ai acheté :
[Copié/collé de l'achat]

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Nom de la ville.
Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez [Nombre de marchandises] au même prix (Soit[Mettre le nombre d'écus]) et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
[Votre Nom], [Votre Grade].

sur quoi donne la suite

oui bien sur j'ai même hâte vous savez , mais j'ai une question combien de temps dur le stage pratique

celle ou je suis sinon je vais la ou vous le direz.

très bien

très bien dame j'ai bien compris , juste une question concernant les embauche y a t'il une grille a respecter

Si je n'ai pas abordé le sujet c'est qu'il est pratiquement impossible d'avoir des cas d'ésclavagisme .

Citation :

V.3 : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans le payer sera jugé pour esclavagisme.

La loi ducale ne permet d'embaucher qu'à 12 écus , mais il y a un arrêté municipale à Dié qui interdit les embauches le dimanche

très merci de votre réponse

bonsoir grand officier je voulais savoir quand passerais je l'examen

Avant de vous faire passer l'examen je voudrais voir le commissaire Vanes , je ne sais pas comment se déroule votre stage

pour moi je pense très bien