Doléance concernant Aoustes-sur-Sye

Elle n'était pas très sûre de pousser la bonne porte, et avait hésité longuement, mais ne désirant pas faire attendre plus que besoin l'expéditrice de la lettre qu'elle tenait en main, elle finit par se décider pour cette porte-ci.

Pardonnez-moi de vous déranger, mais comme je ne m'en suis jamais cachée, je suis très peu au fait des lois héraldiques, et ne sais si nous pouvons faire quelque chose au sujet de cette demande qui m'est parvenue.

Citation :

Expéditeur : Evania
Date d'envoi : 03/09/2010 - 08:57:56
Titre : Héritage des terres d'Aoustes-sur-Sye

Madame la Duchesse,

Je me permet de vous écrire car mon père, feu Mischmetal2 de Montbazon Navailles, Sieur d'Aoustes-sur-Sye est décédé, dans ses voeux il aurait aimé que je reprenne ces terres.
Malheureusement Feue Elorane, sa suzeraine est décédée.
J'aimerais honorer la mémoire de mon père si vous le permettez.
Madame, puissiez vous honorer la mémoire de mon père en me confiant les terres d'Aoustes-sur-Sye.
Je suis prête à renoncer à ma vie en Bretagne pour honorer mon père jusqu'à mon dernier souffle.

Madame, puissiez vous bien recevoir cette missive et donner une réponse favorable à ma requête.

Cordialement, Evania de Montbazon Navailles.

Le poursuivant d'armes qui passait par là accueillit la dame de Thauvenay et écouta sa demande. Après un instant de réflexion, il lui répondit.

Madame, c'est là une demande qui parait toute légitime. Cependant, le prénom de cette demoiselle ne me dit rien. Mais la famille de Montbason-Navailles est une des plus fournies que nous ayons dans le Duché et je ne prétends pas les connaître tous. Loin de là.

Il est habituel que le vassal demande au régnant à conserver ses terres en cas de décès des suzerains. Si c'est accepté, et tant que les terres suzeraines ne sont pas réattribuées à quelqu'un d'autre, le vassal doit allégeance au régnant à moins que celui-ci ne promeuve le fief en terre ducale. Ce qui peut se faire pour les personnes qui rendent des services au Duché.

Pour ce qui est de la procédure, j'imagine qu'il faudrait que la mort de Mischmétal de Montbazon-Navailles soit avérée et actée. Que cette Evania produise la copie d'un testament enregistrée à l'hérauderie la désignant comme légitime héritière. Qu'elle prouve aussi sa parenté avec Pierre Bisquet qui me semble-t-il nous aurait quitté bien jeune. Et qu'elle soit majeure.

Dauphiné, Astrée ou un autre hérault vous confirmera que ce sont bien là les démarches à entreprendre. Il faudra donc que cette donzelle soit patiente.

Si je peux me permettre.........je ne vois aucun testament de Misch attestant comme héritière cette jeune fille....je poserai la question au Conseil de famille si cela peut vous aider.

Je ne le savais même pas décédé...

Nyna concentrée sur son travail apprit qu’on la demandait…. Le gouverneur s’était déplacé elle-même pour une affaire sans doute de la plus haute importance… soucieuse, elle alla la rejoindre dans la salle…

Bonjour votre grâce…

Alors si vous le voulez bien nous allons lire ensemble le codex Levan…

Sortant son velin, elle lui souligna le paragraphe de l’affaire qui les intéressait aujourd’hui…

Citation :

Nature des fiefs

A l’exception des fiefs en Ile de France qu’il soit de mérite ou de retraite et des Seigneuries de mérite, tout fief de mérite ou de retraite est pourvu en seigneuries que le titulaire du fief a possibilité d’octroyer à des personnes avec lesquelles il souhaite établir un lien de vassalité. Après serment de fidélité (hommage), le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.
Ces fiefs demeurent toujours liés au fief suzerain et ne peuvent prétendre à d’autre vassalité, ni rompre cette vassalité. Ils ne peuvent également pas faire l’objet de cession de territoire.

Les raisons d'octroi d'une Seigneurie sont à l'entière initiative du Suzerain du fief dont elle dépendra. Mais celui-ci sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants à l’égard du suzerain (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).

Rupture de lien vassalique, Décès et Retrait de fief
A tout moment, le suzerain ou le vassal peut décider de rompre le lien les unissant. Pour ce faire, il en avertit officiellement le héraut qui acte la demande. La demande actée, la seigneurie retourne au fief suzerain.

Les fiefs issus de mérite ne sont pas transmissibles. Si un suzerain souhaite que les enfants ou conjoints de son vassal décédé soient ses vassaux, il lui revient de ré-octroyer les terres.

Il en va de même si le suzerain décède. Le lien est rompu de facto et il revient à l’héritier de reconstruire de nouveau lien s’il le souhaite.

Si le fief revient à la province, faute d’héritier, le régnant peut se substituer au suzerain du fief en ce que le fief appartient à la province et qu’il en a la tutelle le temps de son mandat. Il lui revient alors de décider la reconduction ou non du lien vassalique le temps de son mandat. Si reconduction il y a, les vassaux font alors hommage au régnant en ce qu’il représente le suzerain du fief. Les vassaux ne sont pas directement liés à la Province, demeurent vassaux du fief suzerain et membre de l’arrière ban. La reconduction doit être explicitement formulée à chaque changement de régnant. Celle-ci s’applique au cas par cas à tous les vassaux du fief. Si le fief suzerain venait à être à nouveau octroyé, son nouveau titulaire est libre de reconduire le lien vassalique ou pas.

Si le suzerain est déchu de son fief, la même procédure est appliquée que lorsqu’il y a retour de fief à la province faute d’héritier. Il revient au régnant d’évaluer le motif de la déchéance et l’implication des vassaux du noble dans les évènements ayant donné lieu à la destitution lorsqu’il choisit de reconduire le lien vassalique ou pas.

J’espère donc à la lecture de tout ceci que vous comprendrez que cette jeune personne ne peut prétendre à rien…

Bonjour à vous, Dauphiné.

Se penchant sur le document déroulé et plus précisément les passages soulignés, elle les lut avec attention, avant de relever la tête pour répondre à celle qui venait de lui fournir son aide.

Oui, je comprends, en effet...

Je vous remercie en tous cas de votre temps et de vos explications, et m'en vais répondre en ce sens à cette demoiselle.

Je ne vous dérange pas plus longtemps, la bonne journée à vous.

Elle allait s'en aller lorsqu'elle se rendit compte qu'elle n'avait même pas pensé à remercier les autres personnes présentes. Faisant demi-tour, elle corrigea son oubli.

Merci également à vous tous pour vos renseignements.