La charte de l'amirauté

Bon il existe une charte de la navigation

Spoiler:

Je vous propose que nous établissions sur cette base "La charte de la Grande Amirauté" plus complète, et qui serait destinée à remplacer celle ci

Ce que je propose pour commencer:

-Création du poste d'Amiral du LD, nommé par le Cam (qui a les pouvoirs IG) et le Gouverneur afin d'avoir une personne-lien entre les 3 grands aspects de la navigation (Transport marchandises/transport personnes/défense)
-Définition des accès et de qui veillera sur chaque salle

Hops je me permets encore de reprendre et comme on chipote on descelle^^

Citation :

Charte de la Compagnie Fluviale du Rhône Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Préambule
La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires;

• à l'entretien des ports et des bateaux,
  
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux,
  
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser les bateaux,
  
• à la défense des nos ports et voies fluviales.
  

Objectifs
Son objectif premier est le développement du commerce fluvial entre le Lyonnais Dauphiné et les provinces limitrophes ou plus éloignées et de permettre les exportations et les importations. De centraliser les savoirs et connaissances de toutes les personnes touchant de près aux ports, bateaux et voix maritimes.

Pour cela, la Grande amirauté se veut;

• d'offrir à tous un lieu où rencontrer les plus éminents érudits et savants en matière de navigation afin d'accéder aux apprentissages nécessaires.
  
• De permettre à tous de s'informer des possibilités de voyages ou de transports de marchandises. Ou au contraire de proposer ses services et connaissances.
  
• De rassembler les autorités ducales, les acteurs économiques et ceux de la défense auprès de ceux dédiés à la gestion des ports et bateaux.
  

Les Bénéfices
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

Les Taxes
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché locaux de la Grande Amirauté, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires.

Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Compagnie Fluviale du Rhône, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Compagnie Fluviale du Rhône, en accord avec le Conseil Ducal.

L'Amiral aura à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et devra posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il devra aider à établir des feuilles de route.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Compagnie fluviale du Rhône, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice

La rémunération du personnel
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé),
selon accord pris entre lui et le capitaine.

Valeurs
Les déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs prônées par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des
provinces ne devront être outrepassées.

Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon le prix fixé entre celui-ci et lesdits capitaines.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval, il paye les travaux au Duché.

L'amarrage
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou si elle est refusée, les défenses du port attaqueront l'intrus.

Formulaire
de demande d'autorisation

Le Nom du bateau
Le nom du
capitaine
L'objet de la visite (commerce, privé, etc...)
La liste des passagers
La durée supposée du séjour du bateau dans nos infrastructures portuaires

j'ai refais quelques chipotages mais ça sera encore à travailler je pense...Pour ce qui est formulaire et procédure tout ça autant les laisser dans d'autres paperasses au cas il faudrait les changer ou quoi...

Du bleu pour moi^^

Citation :

Charte de la Compagnie Fluviale du Rhône Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Préambule
La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires ;

• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation (sauf si j'ai mal compris);
• à l'entretien des ports et des bateaux; (ce point-là, par contre, je le mettrai en fin de liste, pour ma part)
  
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux;
  
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser les bateaux nos bateaux et/ou nos ports;
  
• à la défense des et à la protection de nos ports et voies fluviales;
  

Objectifs
Son objectif premier est le développement du commerce fluvial entre le Lyonnais Dauphiné et les provinces limitrophes ou plus éloignées et de permettre les exportations et les importations. D de centraliser les savoirs et connaissances de toutes les personnes touchant de près aux ports, bateaux et voix maritimes, mais aussi de regrouper les différents acteurs ayant pouvoir décisionnaire en matière de ports et voies maritimes du Lyonnais-Dauphiné.


Pour cela, la Grande amirauté se veut ;

• d'offrir à tous un lieu où rencontrer de rencontre avec les plus éminents érudits et savants en matière de navigation afin d'accéder aux apprentissages nécessaires.
  
• De permettre à tous de s'informer des possibilités de voyages ou de transports de marchandises. Ou au contraire de proposer ses services et connaissances.
  
• De rassembler les autorités ducales, les acteurs économiques et ceux de la défense auprès de ceux dédiés àayant en charge la gestion des ports et bateaux.
  
• De proposer la fabrication de bateaux pour la vente à des particuliers.De répondre aux commandes de bateaux par des particuliers désireux d'en acquérir un.
  

Les Bénéfices
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

Les Taxes
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.
(Il faudrait peut-être penser à préciser qui décide du montant de ces taxes, non?)

Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché locaux de la Grande Amirauté, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires. (Là j'avoue que je n'ai pas compris... Les comptoirs dans les villes portuaires, c'est un peu plus logique, il me semble... Le comptoir c'est là où la vente se fait, non? Donc en ce qui me concerne je laisserai comme c'est à la base, ajoutant à la limite qu'elles auront du coup un bureau à la Grande Amirauté elles aussi. Notez qu'à vrai dire, je n'en vois pas l'utilité sur le coup... L'important avec ce paragraphe à la base était de noter noir sur blanc quelque part que les villes non portuaires étaient en droit de commercer en utilisant les ports, ce que les villes portuaires refusaient à l'époque, arguant qu'elles elles avaient dépensés des écus et pas les autres.)

Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Compagnie Fluviale du Rhône, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Compagnie Fluviale du Rhône, en accord avec le Conseil Ducal.

L'Amiral aura a à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et devra se doit de posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il devra aiderdoit aider (reste à savoir aider qui, au passage^^. Le capitaine? Si oui, faudrait le préciser) à établir des feuilles de route.(j'ai modifié le temps de la conjugaison des verbes, parce que on avait l'impression que ça voulait dire "idéalement ce sera le cas, mais c'est pas sûr"^^)

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Compagnie fluviale du Rhône, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice

La rémunération du personnel
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé), selon accord pris entre lui et le capitaine. ( plutot ) à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition.

Valeurs
Les déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs prônées par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des provinces ne devront être outrepassées.

Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon le prix fixé entre celui-ci et les dits capitaines.(Plutot) les prix et conditions de vente restant à la discrétion du conseil ducal.
(Là à mon avis, y a un truc qui cloche au sujet des bénéfices sur la vente... Ils vont à qui? Uniquement au Duché? Si oui, c'est pas très logique, je pense... Ca devrait être comme pour les taxes : au prorata du pourcentage du port appartenant à la ville et au duché)
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval, il paye les travaux au Duché.

L'amarrage
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou si elle est refusée, les défenses du port attaqueront l'intrus.

Formulaire
de demande d'autorisation

Le Nom du bateau
Le nom du
capitaine
L'objet de la visite (commerce, privé, etc...)
La liste des passagers
La durée supposée du séjour du bateau dans nos infrastructures portuaires

*Lis les trucs au fur et à mesur mais à pas d'idée et trouve celle qui sont donnée très bien *

Ajout en rouge dans le paragraphe "Amarrage"

Terwagne a écrit:

Du bleu pour moi^^

Citation :

Charte de la Compagnie Fluviale du Rhône Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Préambule
La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires ;

• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation (sauf si j'ai mal compris);
  
• à l'entretien des ports et des bateaux; (ce point-là, par contre, je le mettrai en fin de liste, pour ma part)
  
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux;
  
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser les bateaux nos bateaux et/ou nos ports;
  
• à la défense des et à la protection de nos ports et voies fluviales;
  

Objectifs
Son objectif premier est le développement du commerce fluvial entre le Lyonnais Dauphiné et les provinces limitrophes ou plus éloignées et de permettre les exportations et les importations. D de centraliser les savoirs et connaissances de toutes les personnes touchant de près aux ports, bateaux et voix maritimes, mais aussi de regrouper les différents acteurs ayant pouvoir décisionnaire en matière de ports et voies maritimes du Lyonnais-Dauphiné.


Pour cela, la Grande amirauté se veut ;

• d'offrir à tous un lieu où rencontrer de rencontre avec les plus éminents érudits et savants en matière de navigation afin d'accéder aux apprentissages nécessaires.
  
• De permettre à tous de s'informer des possibilités de voyages ou de transports de marchandises. Ou au contraire de proposer ses services et connaissances.
  
• De rassembler les autorités ducales, les acteurs économiques et ceux de la défense auprès de ceux dédiés àayant en charge la gestion des ports et bateaux.
  
• De proposer la fabrication de bateaux pour la vente à des particuliers.De répondre aux commandes de bateaux par des particuliers désireux d'en acquérir un.
  

Les Bénéfices
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

Les Taxes
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.
(Il faudrait peut-être penser à préciser qui décide du montant de ces taxes, non?)

Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché locaux de la Grande Amirauté, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires. (Là j'avoue que je n'ai pas compris... Les comptoirs dans les villes portuaires, c'est un peu plus logique, il me semble... Le comptoir c'est là où la vente se fait, non? Donc en ce qui me concerne je laisserai comme c'est à la base, ajoutant à la limite qu'elles auront du coup un bureau à la Grande Amirauté elles aussi. Notez qu'à vrai dire, je n'en vois pas l'utilité sur le coup... L'important avec ce paragraphe à la base était de noter noir sur blanc quelque part que les villes non portuaires étaient en droit de commercer en utilisant les ports, ce que les villes portuaires refusaient à l'époque, arguant qu'elles elles avaient dépensés des écus et pas les autres.)

Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Compagnie Fluviale du Rhône, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Compagnie Fluviale du Rhône, en accord avec le Conseil Ducal.

L'Amiral aura a à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et devra se doit de posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il devra aiderdoit aider (reste à savoir aider qui, au passage^^. Le capitaine? Si oui, faudrait le préciser) à établir des feuilles de route.(j'ai modifié le temps de la conjugaison des verbes, parce que on avait l'impression que ça voulait dire "idéalement ce sera le cas, mais c'est pas sûr"^^)

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Compagnie fluviale du Rhône, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice

La rémunération du personnel
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé), selon accord pris entre lui et le capitaine. ( plutot ) à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition.

Valeurs
Les déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs prônées par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des provinces ne devront être outrepassées.

Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon le prix fixé entre celui-ci et les dits capitaines.(Plutot) les prix et conditions de vente restant à la discrétion du conseil ducal.
(Là à mon avis, y a un truc qui cloche au sujet des bénéfices sur la vente... Ils vont à qui? Uniquement au Duché? Si oui, c'est pas très logique, je pense... Ca devrait être comme pour les taxes : au prorata du pourcentage du port appartenant à la ville et au duché)
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval, il paye les travaux au Duché.

L'amarrage
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou si elle est refusée, les défenses du port attaqueront l'intrus.
Que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

Formulaire
de demande d'autorisation

Le Nom du bateau
Le nom du
capitaine
L'objet de la visite (commerce, privé, etc...)
La liste des passagers
La durée supposée du séjour du bateau dans nos infrastructures portuaires

Grogne : Je me penche sur elle ce soir.. pas encore eu le temps de tout bien commenter! :)

Personne d'autre n'a d'avis sur la question?

Grogne : oublié de faire mon retour... Suite aux différentes remarques, voila ce que je dis:

Citation :

Les Taxes
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.
(Il faudrait peut-être penser à préciser qui décide du montant de ces taxes, non?)

Le conseil ducal..Et la taxe est redivisée par rapport aux pourcentage de propriété des ports!

Citation :

Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché locaux de la Grande Amirauté, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires. (Là j'avoue que je n'ai pas compris... Les comptoirs dans les villes portuaires, c'est un peu plus logique, il me semble... Le comptoir c'est là où la vente se fait, non? Donc en ce qui me concerne je laisserai comme c'est à la base, ajoutant à la limite qu'elles auront du coup un bureau à la Grande Amirauté elles aussi. Notez qu'à vrai dire, je n'en vois pas l'utilité sur le coup... L'important avec ce paragraphe à la base était de noter noir sur blanc quelque part que les villes non portuaires étaient en droit de commercer en utilisant les ports, ce que les villes portuaires refusaient à l'époque, arguant qu'elles elles avaient dépensés des écus et pas les autres.)

Ne doit plus exister, tout doit etre redirigé vers les locaux de la grande amirauté, lieu de tout échanges commerciales. Avec un bureau dédié à chaque port,ou chaque ville a la rigueur!

Citation :

Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon le prix fixé entre celui-ci et les dits capitaines.(Plutot) les prix et conditions de vente restant à la discrétion du conseil ducal.
(Là à mon avis, y a un truc qui cloche au sujet des bénéfices sur la vente... Ils vont à qui? Uniquement au Duché? Si oui, c'est pas très logique, je pense... Ca devrait être comme pour les taxes : au prorata du pourcentage du port appartenant à la ville et au duché)

Comme pour la taxe d'appontage..fixé par le conseil et redistribué!

--> Pour la taxe à vrai dire autant ne pas préciser le montant, ça évitera de devoir modifier et revoter la charte à chaque changement.

--> Pour les comptoirs Terwagne a pas tort, je reformulerai ici en dessous. Raith pourquoi supprimer? C'est moi à l'époque qui m'était battu pour que les maires des villes non portuaire aie cette petite baffouille pour qu'ils puissent utiliser les ports.

--> Pour les bateaux en effet la vente au prorata semble indiquée vu les % calculés

BON, je remet au propre qu'on s'en sorte;

Citation :

Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné


Préambule
La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires

• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
  
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux;
  
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports;
  
• à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales;
  
• à l'entretien des ports et des bateaux;
  

Objectifs
Son objectif premier est de centraliser les savoirs et connaissances de toutes les personnes touchant de près aux ports, bateaux et voix maritimes, mais aussi de regrouper les différents acteurs ayant pouvoir décisionnaire en matière de ports et voies maritimes du Lyonnais-Dauphiné.

Pour cela, la Grande amirauté se veut

• d'offrir à tous un lieu de rencontre avec les plus éminents érudits et savants en matière de navigation afin d'accéder aux apprentissages nécessaires.
  
• De permettre à tous de s'informer des possibilités de voyages ou de transports de marchandises. Ou au contraire de proposer ses services et connaissances.
  
• De rassembler les autorités ducales, les acteurs économiques et ceux de la défense auprès de ceux ayant en charge la gestion des ports et bateaux.
  
• De répondre aux commandes de bateaux par des particuliers désireux d'en acquérir un.
  

Les Bénéfices
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

Les Taxes
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché et assurer une présence dans les locaux de la Grande Amirauté, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires.

Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Compagnie Fluviale du Rhône, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Compagnie Fluviale du Rhône, en accord avec le Conseil Ducal.

L'Amiral a à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et se doit de posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Compagnie fluviale du Rhône, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice

La rémunération du personnel
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le
commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé), à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition.

Valeurs
Les
déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs
prônées par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des provinces
ne devront être outrepassées.

Les bateaux
La
construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la
trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines
de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon les prix et conditions de vente restant à la discrétion du conseil ducal. Les bénéfices réalisés seront partagé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval, il paye les travaux au Duché.

L'amarrage
Tout
amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette
autorisation n'est pas demandée ou si elle est refusée, les défenses du
port attaqueront l'intrus.

Que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

On ne pourrait pas ajouter un amendement ? que la Charte pourrait être modifiée sur proposition de l'Amiral, du Cam ou du Gouverneur, la requête serait présentée au Conseil ducal et votée en conséquence.

Tiens je propose ceci

Citation :

De la valeur de cette charte et des documents de la Grande Amirauté

La présente charte se veut officiel, et en cas de changements ou de modifications, le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et aux grand travaux ou tout autre conseillers ducal peut proposer ses changements et les soumettre au vote du conseil ducal.

Concernant tout autres chartes ou documents officiels de la Grande Amirauté, ceux-ci doivent être approuvé par le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et les chefs de ports mais ne doivent pas se voir valider par le conseil ducal.

A tout moment le Gouverneur a tous pouvoirs pour s'opposer à une proposition.

Ah parfait que tu sois d accord alors

Bein ça a pas mal avancé, l'air de rien, avec les remarques de tous ceux qui s'y sont penchés.

Et même pas le mal de mer

Par contre, je persiste à penser, comme dit plus tôt, qu'il serait bien de préciser qui décide du montant des taxes d'amarrage.
Le Gouverneur semblait avoir compris que je parlais de mettre un montant, mais c'est pas ça. Je pense que le montant doit rester une inconnue pour pouvoir être modifié sans chaque fois remodifier la charte, ça c'est clair, juste que préciser qui le décide, ça pourrait être pas mal.

Est-ce que la décision de ce montant nécessite un vote du Conseil ducal, par exemple? Est-ce seulement les 3 conseillers économiques et le gouverneur? Ou que sais-je encore... Ca éviterait de se poser la question le jour où un conseil ducal voudra en mettre une.

vu comme ça c'est vrai , vous en pensez quoi vous? Moi je trouve le vote du conseil ducal un peu lourd vu qu'on vote déjà 36 000 trucs je dirai l'équipe économique avec aval du gouv

Je ne sais pas... Moi j'ai tendance à voir toujours loin et à penser à tous les cas de figures possibles, donc j'avoue que juste le pôle économique et le Gouverneur, je trouve ça dangereux dans certains cas de figure en fait. Mais bon, ça doit être parce qu'en Berry j'ai vu souvent Duc+ conseillers écos du même bord, fréquentant des brigands et jouant pas très règlo, du coup je me dis que ça pourrait être le cas dans x années ici aussi. ^^

Puis bon, normalement c'est pas un montant qui serait revu tous les quinze jours non plus, donc un vote de l'entièreté du Conseil ducal, ça ne me parait pas si lourd au fond, si vote il n'y a que tous les x mandats.

D'accord avec Terwagne.

Je ne suis pas un expert des ports évidemment...
Hormis quelques coquilles, il y a quelque chose qui me titille.... Ça parle de la Compagnie Fluviale du Rhône à plusieurs endroits à partir du point sur le personnel... Si vous voulez gardez ce terme de Compagnie Fluviale du Rhône, il faudrait le définir quelque part.

Ce doit être une coquille, puisqu'il s'agit maintenant de l'amirauté

Hardryan a écrit:

D'accord avec Terwagne.

Moi j'aime bien, quand t'es d'accord avec moi.

c'était bien des coquilles^^ bon j'ai reformulé et integré le dernier para

Citation :

Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné


Préambule
La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires

• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
  
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux;
  
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports;
  
• à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales;
  
• à l'entretien des ports et des bateaux;
  

Objectifs
Son objectif premier est de centraliser les savoirs et connaissances de toutes les personnes touchant de près aux ports, bateaux et voix maritimes, mais aussi de regrouper les différents acteurs ayant pouvoir décisionnaire en matière de ports et voies maritimes du Lyonnais-Dauphiné.

Pour cela, la Grande amirauté se veut

• d'offrir à tous un lieu de rencontre avec les plus éminents érudits et savants en matière de navigation afin d'accéder aux apprentissages nécessaires.
  
• De permettre à tous de s'informer des possibilités de voyages ou de transports de marchandises. Ou au contraire de proposer ses services et connaissances.
  
• De rassembler les autorités ducales, les acteurs économiques et ceux de la défense auprès de ceux ayant en charge la gestion des ports et bateaux.
  
• De répondre aux commandes de bateaux par des particuliers désireux d'en acquérir un.
  

Les Bénéfices
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

Les Taxes
[color=green] Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché et assurer une présence dans les locaux de la Grande Amirauté, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires.

Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Compagnie Fluviale du Rhône de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Compagnie Fluviale du Rhône de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, en accord avec le Conseil Ducal.

L'Amiral a à charge la mise en place d'une stratégie de navigation et se doit de posséder des connaissances en stratégie de navigation. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Compagnie fluviale du Rhône de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice

La rémunération du personnel
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé), à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition.

Valeurs
Les déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs prônées par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des provinces ne devront être outrepassées.

Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon les prix et conditions de vente restant à la discrétion du conseil ducal. Les bénéfices réalisés seront partagé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval, il paye les travaux au Duché.

L'amarrage
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou si elle est refusée, les défenses du port attaqueront l'intrus.

Que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

De la valeur de cette charte et des documents de la Grande Amirauté

La présente charte se veut officiel, et en cas de changements ou de modifications, le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et aux grand travaux ou tout autre conseillers ducal peut proposer ses changements et les soumettre au vote du conseil ducal.

Concernant tout autres chartes ou documents officiels de la Grande Amirauté, ceux-ci doivent être approuvé par le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et les chefs de ports mais ne doivent pas se voir valider par le conseil ducal.

A tout moment le Gouverneur a tous pouvoirs pour s'opposer à une proposition.

Je chicane encore un peu...

A mon avis, le paragraphe "Taxes" devrait se trouver plus bas dans la Charte, juste après le paragraphe "Amarrage", ça semblerait plus logique.