penelope
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 |  Sujet: Décrets de Briançon  Jeu 13 Jan 2011 - 2:07 | |
| Briancon
- Citation :
- Arrêté municipal sur la vente et l'achat de kilos de minerai de fer et de haches
Article 1
1.a Les kilos de minerai de fer en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux forgerons de Briançon.
1.b Les haches à aiguiser à 180 écus vendues par le maire sont exclusivement réservées aux forgerons de Briançon.
1.c Les haches à 200 écus sont exclusivement réservées à la mairie.
1.d Les forgerons achetant les haches non aiguisées à 180 écus de la mairie ont l'obligation de rendre les haches aiguisées dans les 3 jours suivant l'achat.
1.e Il est strictement interdit pour toute personne à l'exception des forgerons qui rendent une hache aiguisée et de la mairie de vendre des haches à 200.00 écus.
Article 2
Toute infraction à l'article 1 pourra être poursuivie au chef d'escroquerie.
- Citation :
Arrêté municipal pour Briançon
Article 1
1.a Les pelotes de laines en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux tisserands et à la mairie de Briançon.
1.b Les peaux en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux tisserands, aux forgerons et à la mairie de Briançon.
1.c Toute infraction aux articles 1a et 1b pourra être poursuivie pour escroquerie.
Article 2
Toute personne vendant une pelote de laine ou une peau à une personne qui ne remplit pas les critères de l'article 1 sans en avertir la prévôté pourra être poursuivie pour escroquerie.
- Citation :
- Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon
Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.
Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.
Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.
Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.
Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII. - Citation :
Décret sur les sacs de blé réservés à Briançon
Les sacs de blé mis en vente à 12 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.
Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.
Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII. - Citation :
Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon
Les sacs de maïs mis en vente à 3,40 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.
Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.
Faict à Briançon le onzième jour du mois de mars MCDLVIII. - Citation :
- Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon
Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.
Article 2
Les stères de bois en vente à 3,80 écus et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.
Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Seuls les forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon ont le droit d'acheter le bois mis en vente sur le marché.
Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie. - Citation :
Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon
Les sacs de maïs mis en vente à 3,30 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.
Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.
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