Des impôts de février-mars-avril 1459

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après avoir établi le budget suivant pour les dépenses et revenus du mandat en cours, a discuté puis voté à la majorité la levée d'un impôt :

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21103.71 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prévôté frais de défense civile : 7560 écus
- Prévôté soldes en marchandises : 1821.6 écus
- Frais d'embauches pour les PE : 2432.50 écus
- Prestige : 5543 écus
- Ost : 7000 écus
- Achat de céréales pour les bêtes : 41217.43 écus

Total dépenses : 108 278.24 écus


Revenus prévus pour 60 jours :

- Mines : 22807 écus
- Vente de bétail : 47045 écus
- Taxes de création listes électorales : 4800 écus
- Taxe des tavernes : 1120 écus
- Commerce et autres économies : 7000 écus

Total revenus : 82 272 écus

Dons divers : 2 600 écus pour l'Ost du Lyonnais-Dauphiné


Montant de l'impôt : 23 000 écus

Ces impôts seront répartis selon la manière suivante dans les différentes villes;

Citation :

Briançon: 109 champs 50 échoppes = 159 exploitations (12,96%) => 2980 écus

Embrun: 116 champs 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus

Die: 125 champs 60 échoppes = 185 exploitations (15,08%) => 3468 écus

Montélimar: 101 champs 46 échoppes = 147 exploitations (11,98%) => 2756 écus

Valence: 146 champs 59 échoppes = 205 exploitations (16,71%) => 3843 écus

Vienne: 176 champs 70 échoppes = 246 exploitations (20,05%) => 4611 écus

Lyon: 79 champs 40 échoppes = 119 exploitations (9,70%) => 2231 écus

Total des exploitations = 1227

Pour clôturer cette nouvelle, nous vous rappelons que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante, mais également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné


Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de février de l'an de grâce quatorze cent cinquante et neuf.

L'annonce ayant été faite le 26 février, vous avez jusqu'au 12 mars pour payer un premier versement, et jusqu'au 19 mars pour remettre la somme complète.

Quand vous êtes prêts à payer une partie ou la totalité, vous le dites ici.


Pour Briançon il y aura un tout petit ajustement, deux agents de la Prévôté ayant manifesté leur désir de remettre l'équivalent de quelques jours de soldes pour aider à payer l'impôt.

[HRP]Avec les déménagements qu'il va y avoir, ça va être un bon gros fouillis ...

Qu'en pense le Conseil Ducal là dessus?
Les habitants de la ville supprimée, ils payerons leurs impôts comment ?
Ils seront transférés dans l'autre ville ? Donc la répartition ici présente sera chamboulée ...

Si vous voulez mon avis, il faudrait mieux attendre, quitte à avoir un mois de retard, mais au moins ce sera clair il n'y aura pas pluie de questions.

---------------------------------
Edit : Balises HRP !
(Hard, je les avais oublier, dsl ^^)[/HRP]

Discussion déjà entamée au bureau de liaison maires/prévôté, ne pourrions nous attendre que la migration soit faite?

[HRP/ Merci de parler HRP quand on parle de ville supprimée, personne RP -les persos- n'est au courant de rien et ce n'est pas RP pour le moment.

Mais c'est vrai ça!!! Désolé je ne sais pas où j'avais la tête, probablement encore dans mon lit, la discussion a également été entamée au Conseil ducal. Pour le bureau de liaison, il semble que je n'ai pas accès... Bref, oubliez ce que Hard a dit plus tôt, et je vous reviens avec une réponse le plus rapidement possible.]

Petite question ? Dix candidats aux élections municipales ça donne droit a une réduction des impôts? ça fait 500 écus quand même pour le duché

Tu as un trésor caché à la mairie ou quoi?

Non pour les impôts ^^

Et je vais économiser ma salive en ce qui concerne la longue liste de candidats...

[HRP/] Concernant les impôts, vous faites comme si il n'y avait pas de suppression de ville, donc, vous pouvez lever vos taxes dès maintenant. Pourquoi?
1- C'est plus RP
2- Le duché a besoin d'argent! ... comme toujours.
3- http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1547677

JDW a écrit:

Q:que va devenir l'inventaire de la mairie où la ville est détruite?

R:Téléporté dans l'inventaire de la ville de destination.

JDW a écrit:

Q:Les mandats municipaux des villes détruites seront-ils supprimés aussi ou bien transférés à la mairie qui accueillera le détenteur du mandat ?

R:Transféré.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1547311

JDW a écrit:

Jour 10 : Téléportation complète et sans perte des villes à fermer dans les villes à plus faible population restantes ou dans une ville désignée par le conseil. (Champs, tavernes, tout)

[...]

Tout est transféré : les inventaires, les propriétés, les tavernes, les mandats, les impôts, les ports, les groupes...

Bon, ce que ça veut dire, c'est que par exemple si Valence était supprimée, l'inventaire de la mairie (écus, inventaire des marchandises, tout..) serait transférée à la ville d'accueil et il en serait de même pour les mandats. Ça veut donc dire, que la ville d'accueil choisie par le Conseil se verra enrichie des écus et des stocks de la ville supprimée.

Donc, ce que la ville supprimée n'aura pas réussi à payer de ses impôts, par exemple, si Valence est la ville supprimée, et qu'au moment de la suppression elle n'a payé que 1500 écus sur les 3843 écus qu'elle doit, et bien ce sera la ville d'accueil (celle qui aura reçu l'inventaire -écus, marchandises, mandats- de Valence) qui devra, à même ce qu'elle a reçu, payer la différence, dans l'exemple: 2343 écus, ce qui n'est pas exhorbitant et donc il ne devrait pas y avoir de problème à régler cette somme, de préférence en écus. (on a eu la confirmation que ça s'est passé ainsi pour Le Puy vers Carcassonne)

Quant aux "déménagés", les taxes qu'ils n'auront pas payées, logiquement seraient à payer à la ville où ils iront.

On demandera quand même au maire de la ville supprimée de bien vouloir montrer son inventaire, stocks, etc..

Voilà fin du HRP.[/HRP]

Je rappelle les montants dus:

Citation :

Briançon: 109 champs 50 échoppes = 159 exploitations (12,96%) => 2980 écus - 36 écus (soldes prévôté) = 2944 écus

Embrun: 116 champs 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus

Die: 125 champs 60 échoppes = 185 exploitations (15,08%) => 3468 écus

Montélimar: 101 champs 46 échoppes = 147 exploitations (11,98%) => 2756 écus

Valence: 146 champs 59 échoppes = 205 exploitations (16,71%) => 3843 écus

Vienne: 176 champs 70 échoppes = 246 exploitations (20,05%) => 4611 écus

Lyon: 79 champs 40 échoppes = 119 exploitations (9,70%) => 2231 écus

Évidemment on accepte les paiements dès aujourd'hui, il suffit de me dire la somme que vous voulez payer et je vous mets un maïs à ce prix majoré de 3.50 écus. Merci!

Citation :

Quant aux "déménagés", les taxes qu'ils n'auront pas payées, logiquement seraient à payer à la ville où ils iront.

Sauf qu'ils ne seront pas pris en compte dans votre calcul de base et qu'il ne faut pas oublier que si la ville de migration qui leur est imposée ne leur plait pas, ils peuvent tout aussi bien se téléporter dans une autre, donc à moins d'imposer en une seule fois les habitants, çà va poser problèmes.

Là, je prêche pour les autres maires, Lyon n'étant pas concernée à moins que vous m'envoyez tout ce beau monde

[HRP]Ben LJD Colombine, y a rien de parfait c'est sûr. Mais on peut partir du principe que la répartition des téléportés entre les villes sera à peu près égale et donc qu'en quelque sorte, tout le monde aura sa petite part par le biais des taxes des téléportés de la ville supprimée. La ville d'accueil en recevant la majeure partie qui servira à payer le reste des impôts.

J'avais aussi proposé de, lors de l'annonce de la suppression, de faire le recensement des persos de la ville supprimée et aussi en demandant la liste des "mauvais payeurs". De cette façon il serait possible d'aller chercher le montant exact que chacun doit où qu'il soit, et donc d'aller chercher par ville ce qui est dû, et de procéder au réajustement aussi. Cette façon n'empêche pas que l'imposition peut se faire tout de suite.

Personnellement ça ne me dérange pas de le faire, mais je me disais que la ville d'accueil de la tréso-inventaire de la mairie n'était pas plus "méritante" que les autres villes, et qu'il était assez juste d'aller à même cette somme pour payer ce qui était dû, plutôt que d'aller réclamer ville par ville.

En tous les cas, Lyon peut dès maintenant commencer à payer ses impôts.[/HRP]

Pour la foire, je préfèrerais ne pas déduire à chaque fois vos taxes.

En vente pour Valence: 4 sacs de maïs à 903,50 et 1 sac de maïs à 196,50 (taxe incluse). Total = 3843 + le prix de 5 maïs, soit un total total 3860.5 écus!

On paie en un seul versement?!

Vous pouvez payer en un seul ou en plusieurs versements, ça vous regarde en autant que vous respectez les dates de paiement que j'ai mentionnées plus tôt.

Pour le suivi, je préfère ne pas déduire vos taxes de foire d'achat de légumes ou de bois ou qu'importe à chaque fois, donc vous conservez la même méthode que lorsqu'il n'y a pas d'impôt, à savoir que vous me majorez un sac de blé ou de maïs de 50 écus quand vous avez à vous faire rembourser. Mais pas pour vos taxes de foire pour le paiement de l'impôt.

Binette, tu peux acheter une partie maintenant -genre un ou deux sacs à 903.50 écus-. On réajustera ensuite pour le reste: je vais vous mettre le suivi du calcul à chaque fois, comme j'ai fait pour Bri en enlevant les salaires de la prévôté que les agents voulaient donner.

Citation :

Les ordres d'achat de la municipalité à le foire du Comté
4 sacs de maïs à 903,50 écus pièce. Annuler
1 sac de maïs à 196,50 écus pièce. Annuler

Merci beaucoup Binette.

Citation :

Briançon: 109 champs 50 échoppes = 159 exploitations (12,96%) => 2980 écus - 36 écus (soldes prévôté) = 2944 écus

Embrun: 116 champs 50 échoppes = 166 exploitations (13,53%) => 3112 écus

Die: 125 champs 60 échoppes = 185 exploitations (15,08%) => 3468 écus

Montélimar: 101 champs 46 échoppes = 147 exploitations (11,98%) => 2756 écus

Valence: 146 champs 59 échoppes = 205 exploitations (16,71%) => 3843 écus - 3793 écus - 50 écus (taxe impôt) = 0 écu

Vienne: 176 champs 70 échoppes = 246 exploitations (20,05%) => 4611 écus

Lyon: 79 champs 40 échoppes = 119 exploitations (9,70%) => 2231 écus

Bon, je ne vais trainer des pieds plus longtemps, pourriez-vous mettre de quoi règler les impôts de Lyon pour la totalité sur la foire, je vous prie?

Pour Lyon, je pose:
2 sacs de maïs à 903,50 écus
1 sacs de maïs à 384.50 écus
+ prix de la taxe 50 écus
Total: 2241.5

Citation :

Les ordres d'achat de la municipalité à le foire du Comté
1 sac de maïs à 384,50 écus pièce.
2 sacs de maïs à 903,50 écus pièce.

Je rappelle la date du 12 mars comme date butoir pour un premier versement.

Pour Vienne: 3 sacs de maïs à 900 écus, 1 sacs de maïs à 264 écus pour un total avec taxe de 3014 écus, soit 3000 écus d'impôt et 14 écus pour les 4 maïs. Merci à vous.

Pour les retraits de taxe j'ai dit non quand Binette me l'a demandé et j'ai redis non hier. Donc comme j'ai dit, on continue de la même manière pour les remboursements de taxe, c'est-à-dire que pour vos achats sur la foire (légumes/fruits/bois/autres choses) qui ne concerne pas l'impôt, vous les mettez avec vos ventes de céréales. Merci.