Une Université accessible pour les soldats

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Livre II : Charte des Gens d’Armes

II.3 : Droits des Gens d'Armes des COLD

II.3.c : Droit de Congé
Tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

Dans le cas d'un soldat érudit, il pourra prendre jusqu'à 3 jours de congés, si les conditions de sécurité le permettent, par semaine pour étudier en fonction du planning de l'université, tout en ayant averti son supérieur au préalable la veille de chaque jour de congés,

En dehors d'une opération en cours, tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le membre des Compagnies d'Ordonnance démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article II.2.a de la présente Charte.