Blasons, Sceaux et Étendard

Citation :

Armes du Bourgmestre

Citation :

Devise de la ville

Citation :

Étendard pour chaque villageois

Citation :

Sceaux de la ville

Citation :

Composition formelle :
* Ils sont composés de 3 couleurs officielles : d’Or, de Gueules et de Sinople.
* L’Or est utilisé pour signer tous actes administratifs (décrets, amendements du corpus, nominations).
* Le Gueules est à valeur privé. Utilisé pour les correspondances privées.
* Le Sinople donne une valeur intemporelle.

Personnes pouvant porter et utiliser les sceaux :
* Les Maires

Composition structurelle :
* Pour un Maire, les sceaux doivent être composés du blason de sa ville.

La Légende composant les sceaux :
* Pour un Maire, la légende ne doit comporter que le nom de sa ville.

Règles concernant les sceaux :
* Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.
* L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.
* Un scel est attribué à vie, tant que le statut du propriétaire lui confère le droit d'en user. Ainsi il ne ne sera pas modifié lors d'un changement d'armes (nouvel octroi de fief par exemple). Ne sera toléré qu'une substitution des armes fieffales par les armes familiales.
* Les sceaux doivent au préalable être remis en la Chapelle Saint-Antoine, dans l’atelier Sigillographique prévu à cet effet.
* L’usage d’une autre couleur de cire que celles officielles ne sera toléré que dans la sphère de la correspondance privée.
* Ils doivent obligatoirement être validés par un Héraut, puis être enregistrés par ce-dernier.

Citation :

Légende: +S:MUNICIPALITE:D:EMBRUN

C'est celui qui dit qui fait !!!