Charte et conditions de l'ordre

"Charte" du mérite civil:

-L'ordre est accessible à tous dauphinois sans égards pour son sexe, sa religion, sa condition sociale ou son appartenance politique.
-L'ordre est soumis à un droit de regard du Gouverneur et de son Conseil.
-L'ordre à pour unique but de reconnaitre le mérite civil des dauphinois.
-L'ordre est administré par un chancelier qui est élu par ses pairs du rang "officier supérieur".
-Après 2 mois dans un grade, il y a possibilité de "monter" en grade (sous approbation du chancelier)


Conditions d'entrée:

-Etre dauphinois
-Avoir par ses actions participé activement à la vie sociale, économique,... de son village ou du duché.
-Etre de bonne vie et moeurs.
-Etre parrainé par un membre de l'ordre ou du Gouverneur ou membre du Conseil ducal.
-Les candidatures pour récompense doivent obtenir l'aval du Gouverneur et du Conseil

Conditions d'expulsion:

-Manque de respect au Gouverneur, Conseil ou membre de l'ordre.
-Etre jugé coupable de trahison ou haute trahison envers le duché.