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Citation :

Charte des droits et devoirs
des Conseillers Ducaux

Titre 1 : Les droits :

• 1.1. Du droit à de bonnes conditions de travail :
  Un conseiller ducal est un élu du peuple, qui par le fait se doit de travailler pour le peuple du Lyonnais-Dauphiné.
  Tout conseiller ducal en fonction se doit d’avoir à sa disposition tous les outils nécessaires au bon fonctionnement de son poste (jeux de clés, accès à son bureau In Grabitus etc…).
  
  
• 1.2. Du droit au respect:
  Il a le droit de pouvoir travailler dans le calme et éloigné des pressions diverses et variées qu’il pourrait subir. En conséquence, tout conseiller ducal s’estimant harcelé, empêché de faire son travail correctement est en droit de saisir le duc qui devra agir en conséquence si les faits sont prouvés et réels.
  
  
• 1.3. De l'immunité liée à la charge:
  Tout conseiller ducal bénéficie de l’immunité le temps de son mandat.

Titre 2 : Les devoirs

• 2.1. De la prestation de serment:
  Tout conseiller ducal doit reconnaitre légitime le Duc lors des allégeances à la suite de son investiture.
  
  
• 2.2. Du comportement d'un conseiller:
  Il est attendu de tout conseiller ducal, une attitude irréprochable, conformément à sa fonction.
  Qu'il se comporte de manière respectueuse, tant envers ses pairs qu'envers le régnant, que cela soit au sein du conseil ou à l'extérieur.
  Tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier.
  
  
• 2.3. De l'assiduité au Conseil :
  Tout conseiller ducal se doit d’être présent et assidu à son poste dès lors qu’il a été élu par le peuple.
  
  
• 2.4. Du devoir de participation:
  Le travail du conseiller ducal ne se limite pas aux seules tâches dévolues à son bureau.
  Tout conseiller ducal se doit de participer aux débats dans TOUS les domaines. Le conseiller ducal se doit de se tenir au mieux informé des débats en cours.
  
  
• 2.5. Du devoir de vote:
  Les Conseillers Ducaux doivent participer à tous les votes du Conseil, pour ce, ils disposent de trois jours.
  En cas de manquement, le Duc pourra sanctionner d'un avertissement.
  L'abstention au vote est prohibée, en revanche l'indécision est tolérée si le conseiller ducal l'argumente.
  
  
• 2.6: Du devoir de bilan:
  Le bilan de fin de mandat est obligatoire pour tous les conseillers. Tout manquement peut être sanctionné.
  Ce dernier doit uniquement être la transcription des activités qui se sont déroulées au sein du Conseil. Le Conseiller doit, lors de son écriture, faire preuve d'objectivité et d'intégrité.
  Les jugements de valeurs ou règlements de compte quelconques (du type insultes, diffamation,..) ne sont pas tolérés. Toute utilisation de ces bilans à des fins personnelles est passible de sanction.
  
  Seul, le Duc, en tant que souverain légitime du Lyonnais-Dauphiné, est en droit de laisser des appréciations sur chacun des conseillers dans son propre bilan, dans la limite du raisonnable.
  Un Duc qui se montrerait désobligeant envers ses conseillers pourrait être poursuivi en justice à l'issue de son mandat ou son conseil pourrait saisir la Haute Cour de Justice à son encontre.
  
  
• 2.7. Du devoir de réserve:
  Les activités du conseil sont tenues au secret le plus strict.
  Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d’une seule et même voix. Tout conseiller en activité critiquant publiquement le Conseil pourra être démis de ses fonctions par le Duc pour non-respect du devoir de réserve.
  
  
• 2.8. De la levée d'immunité:
  L’immunité dont bénéficie le conseiller ducal ne doit en aucun cas être prise pour acquise, elle ne donne pas au conseiller le pouvoir de faire ce que bon lui semble. Le Duc peut à tout moment soumettre le Conseil à un vote en vue de la lui retirer.

Tout manquement d'un conseiller à un des points de cette charte peut faire l'objet d'un avertissement de la part du Duc.
Après 3 avertissements, le Duc , après l'accord des 2/3 des conseillers votant, peut révoquer, priver de son immunité le dit conseiller ducal et demander des poursuites judiciaires pour INCURIE.

Etant donné la léthargie ambiante de ce Conseil Ducal, j'ai décidé d'appliquer cette Charte à la lettre. J'exige donc que chacun d'entre vous soit intervenu sur TOUS les sujets en cours d'ici dimanche soir.

Vous êtes également priés de dire que vous êtes passés par ici et que vous avez bien entendu ce que j'ai dit, merci.

Ce soir pour? La charte est a coté ou l'a indiqué Sam non? si c'est bien celle la je l'ai resignée il y a quelques jours je crois.

Voilà la duchesse drôlement parée et surtout, drôlement armée... Un sourire bienveillant, parce que, quoi qu'on en dise, elle l'était toujours, au fond, bien au fond hein... Bref...

Voilà, ayant tout tenté pour que certains d'entre vous s'intéressent à tout ce qui peut se dire au sein du Conseil Ducal, j'ai décidé d'employer la manière forte désormais... donc, ça sera le fouet... Alors, je vous ai réuni ici les endroits sensibles où j'ai besoin des avis de tous, parce que sinon, vous allez être accusés d'être tous de méchants vilains, alors que c'est moi la méchante vilaine, ça serait tout de même dommage, non ?

Première chose, quand on veut le respect des gens, il faut commencer par les respecter, donc, je présente ici mes excuses à Svetlna pour mon emportement en l'office de la diplomatie et j'espère qu'elle voudra bien les accepter... Je n'ai aucune excuse, si ce ne sont des origines latines qui font qu'il ne vaut mieux pas se trouver sur mon passage quand on m'agace... Donc, je vous demande très humblement pardon...

Deuxième chose, pensez à la cérémonie d'allégeance, avant samedi soir, si possible, que les Nobles puissent également faire leur devoir : il reste Binette, Rotule, Larentina et Svetlna.

Troisième chose, même si cela peut répugner à certains, j'aimerais avoir l'avis de tous sur ce qu'on fait de Nopus.

Quatrième chose, veuillez passer et parler aux différents endroits mentionnés ci-dessous, merci !

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24379p45-debat-sur-la-facon-de-fonctionner

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24571p15-du-suivi-des-mairies

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24560p45-demission-du-vice-chancelier

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24572-d-une-eventuelle-reforme-des-soldes

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24545p30-projet-des-brigades-mobiles

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24442p30-proposition-relative-aux-peines-d-interet-general

Cinquième chose, évitez de faire démissionner qui que ce soit aujourd'hui, sinon, je mords !

Sixième chose, bonne journée à tous !