Salle des preuves

Affaire Croma, le 24/08/1459

dame-isabeau a écrit:

Plainte de Valence pour spéculation

Achat viande :
https://2img.net/r/ihimizer/img15/9204/viande.png

Revente viandes :
https://2img.net/r/ihimizer/img16/9996/reventeviande.png

Vente marché :
https://2img.net/r/ihimizer/img847/8305/viandemarch.png

Citation :

Bonjour Sieur,

Je vous envoie cette lettre pour vous dire que vous avez été surpris par la mairesse de Valence à spéculer sur le marché Valentinois.

En effet vous avez achetez de la viande à la maire pour 17,61 écus :
https://2img.net/r/ihimizer/img15/9204/viande.png

Puis vous l'avez déposé sur le marché pour la revendre à 18 écus :
https://2img.net/r/ihimizer/img847/8305/viandemarch.png
https://2img.net/r/ihimizer/img16/9996/reventeviande.png

Tout cela s'appel de la spéculation !

Toute fois je vous donne la chance de vous racheter, en effet si vous acceptez la médiation suivante tout charge sera abandonné contre vous :
1) Retirer toutes vos viandes frauduleuses du marché.
2) Racheter la viande qui a fait office de preuve à la mairie.
3) Faire deux jours de mine pour racheter votre faute (screens demandés)

Vous avez 48h pour me répondre, à bientôt.

Bonissima, Sergent de la Prévôté Dauphinoise.

Citation :

Bonjour Croma,

Je vois que vous n'avez pas répondu à ma médiation.. c'est votre choix..

Sachez que je vous laisse encore 24h pour y répondre, si pas de nouvelle de votre part je vais devoir déposer votre dossier en legature pour qu'il soit transféré au Tribunal Dauphinois.

Cordialement,

Bonissima, Sergent de la Prévôté Dauphinoise.

Citation :

Expéditeur : Croma
Date d'envoi : 27/08/2011 - 15:15:57
Titre : Re: Re: Re: Relance
Bonjour,

Alors non je n'ai rien reçu comme courrier de votre part.

Et que peut il m'arriver si je refusais vos conditions, serais je relaxé? Si oui vos conditions seront a revoir je pense.

Citation :

Bonsour,

Etrange que mon premier ne soit pas arrivé chez vous.. Soit..

Pour la médiation, je crois que vous n'avez pas compris que le choix vous ne le possédez pas. Je sais que la Prévôt vous a envoyé un courrier de son côté car il y a eu mésente.

Donc soit vous accéptez ma médiation soit demain votre dossier part chez le Procureur et vous serez jugé pour escroquerie !

D'ailleurs voici un petit rappel de nos lois :

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel



VI.4 : Peines encourues

VI.4.a : Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas : de 3 à 10 jours de prison - et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge, exécutable par un bourrel en Place publique (pilori, torture, peine de mort)

VI.4.b: des délits communs
Peuvent être requis : de 1 à 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge ( peine d’intérêt général , excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourrel etc…)

VI.4.c : des peines d’intérêt général
Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général à la mine.
En cas de non application de la peine dans les délais prescrits, et conformément à l’article VI.3.g, ,
La sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 20 écus par jour de travaux non effectués.


Bien à vous,

Bonissima, Sergent de la Prévôté Dauphinoise.

Citation :

Bonjour Sieur,

Il y a quelques minutes, la sergent Bonissima vous a achetée 8 stères de bois à 4.20 écus pièce..

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Valence : vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Voici la loi en question :

o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez à Bonissima les stères de bois au même prix, c'est à dire 4.20 écus pièce.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Que le Très Haut vous guide !

Fait en Valence, le 10 Octobre de l'an 1459
Binette, Agent de la Prévôté Dauphinoise.

Citation :

Expéditeur : Paimbohe de la Rouge Charrette
Date d'envoi : 10/10/2011 - 17:44:03
Titre : Re: Stères de bois
Et bé, moi qui viens juste d'écrire à Dame Bonnissima que j'en avais d'autre à vendre si l'affaire l'intéressait...
Et bien qu'elle les remettes en ventes, je les reprends...

Au palisir de ne pas refaire d'affaire ici

Paimbohé

Post scriptum:
Dois je aussi vous restituer l'air que j'ai respiré? Si oui, désolé, il ne sera pas aussi pur

Citation :

Expéditeur : Paimbohe de la Rouge Charrette
Date d'envoi : 10/10/2011 - 18:04:30
Titre : Re: Stères de bois
Et puisque j'imagine qu'il va vous falloir la preuve..............


https://i.servimg.com/u/f49/12/79/64/87/valenc10.jpg

Citation :

Sieur,

Il n'y aura pas de dossier, vu que vous avez rachetez les stères. A vous de voir avec la maire pour qu'elle vous les rachète, ou pas, comme vous le souhaitez.

Sur ce, bonne journée !

Binette, Agent de la prévôté.

Bonjours,

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé:
- des légumes à 10 écus hors le prix maximum autorisé est de 9.05 écus
- des viande à 18 écus hors le prix maximum autorisé est de 17.80 écus
- des fruits à 10 écus hors il est absolument INTERDIT de vendre ces ressources naturel

tous cela qui peut être juger comme escroquerie avec circonstances aggravantes

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les objets vendu trop cher sur le marché Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,
Makitoch
sergent de la prévotée
25/12/2014

Citation :

25/12/1462 17:10 : Vous avez vendu à Stylus 2 poissons pour 17,50 écus.
21/12/1462 21:50 : Vous avez vendu à Stylus 2 poissons pour 17,50 écus

Expéditeur : Fridhilde
Date d'envoi : 27/12/1462 - 12:10:36
Titre : Re: infraction
C'est peut etre que votre grille des prix n'est pas assez lisible