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 Demande d'arrêté municipal

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5 participants
AuteurMessage
dame-isabeau

dame-isabeau


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MessageSujet: Demande d'arrêté municipal   Demande d'arrêté municipal Icon_minitimeDim 11 Sep 2011 - 11:32

Les prix abusifs de certains tisserands allant quelquefois jusqu'à 30 écus de salaire, me forcent , afin de préserver la pérennité des petites gens à prendre l'arrêté suivant, concernant les vêtements de base, dont je vous demande de bien vouloir soumettre au plus tôt à acceptation du conseil ducal.
Merci


Citation :
Afin de favoriser la prospérité des valentinois, , de lutter contre les salaires abusifs,
Nous , Dame Isabeau De Hauterives, Maire de Valence, prenons l’arrêté suivant :
Toute vente de vêtement de base de la liste ci jointe ne devra pas dépasser 23 écus de salaire, sous peine de se voir traduit en justice par la mairie pour escroquerie.
Les prix étant calculés sur un cours de la laine à 12 écus et des peaux à 15 écus.

Bas : 47
Braies : 71
Chapeaux : 53 écus
Chausses : 26,50
Chemise : 119
Ceinture :38

Qu’on se le dise !

Faict à Valence le onzième jour du mois de Septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et neuf.

Demande d'arrêté municipal Munici53
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Demande d'arrêté municipal   Demande d'arrêté municipal Icon_minitimeMer 14 Sep 2011 - 13:09

Je sais que tout le monde est bien occupé en ce moment, mais puis je savoir où en est ma demande et si je peux espérer prochainement avoir l'aval?
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Axel_Baccard

Axel_Baccard


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MessageSujet: Re: Demande d'arrêté municipal   Demande d'arrêté municipal Icon_minitimeMer 14 Sep 2011 - 14:18

Je ne suis pas celle qui doit l'annoncer j'imagine mais cela a été accordé par le conseil toutefois il faudrait que Thib ou cécilia passe...
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Arwel

Arwel


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Localisation IG : Dié
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MessageSujet: Re: Demande d'arrêté municipal   Demande d'arrêté municipal Icon_minitimeMer 14 Sep 2011 - 15:45

Ne dira rien mais n'en pensera pas moins... Va peut-être se mêler d'aller donner les ordres à Grenoble...
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samthebeast

samthebeast


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MessageSujet: Re: Demande d'arrêté municipal   Demande d'arrêté municipal Icon_minitimeMer 14 Sep 2011 - 15:47

Désolé Isa mais dès que tu l'as mis ici je l'ai mis au vote au conseil, c'est accepté j'attends juste la confirmation.
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
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MessageSujet: Re: Demande d'arrêté municipal   Demande d'arrêté municipal Icon_minitimeMer 14 Sep 2011 - 16:15

Parfait! merci beaucoup à vous
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samthebeast

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Localisation IG : Vienne La Belle
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MessageSujet: Re: Demande d'arrêté municipal   Demande d'arrêté municipal Icon_minitimeMer 14 Sep 2011 - 17:10

Citation :
    Demande d'arrêté municipal Ldave13

    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Isabeau de Hauterives, actuel Maire de Valence.

    Citation :
    Afin de favoriser la prospérité des valentinois, de lutter contre les salaires abusifs, Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Maire de Valence, prenons l’arrêté suivant :

    Toute vente de vêtement de base de la liste ci jointe ne devra pas dépasser 23 écus de salaire, sous peine de se voir traduit en justice par la mairie pour escroquerie. Les prix étant calculés sur un cours de la laine à 12 écus et des peaux à 15 écus.

    Bas : 47
    Braies : 71
    Chapeaux : 53 écus
    Chausses : 26,50
    Chemise : 119
    Ceinture :38

    Qu’on se le dise !

    Faict à Valence le onzième jour du mois de Septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et neuf.

    Demande d'arrêté municipal Munici53


Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.

Demande d'arrêté municipal Thibduc2
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Mirandor

Mirandor


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MessageSujet: Re: Demande d'arrêté municipal   Demande d'arrêté municipal Icon_minitimeMer 14 Sep 2011 - 22:44

C'est une bonne idée ça... Je me demande si je ne vais pas généraliser ça à d'autres produits, comme la farine et le pain...
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MessageSujet: Re: Demande d'arrêté municipal   Demande d'arrêté municipal Icon_minitime

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