Nouveau statut - motion I "De la possibilité d'amendement de la charte"

Invité

Grogne : Motion à débattre pour une durée minimum de 10 jours :

Citation :

i. De la possibilité d'amendement

Citation :: L'Assemblée Nobiliaire est en droit de proposer des amendements concernant la présente charte, en respectant la procédure d'adoption des motions explicitées précédemment. Toutefois, ces modifications ne sauraient avoir un réel poids juridique sans l'aval du Duc régnant du Lyonnais-Dauphiné et la validation de la Hérauderie de France. Ainsi, seul l'honneur commandera de s'y soumettre en attendant leur officialisation.

Dans la mesure où la forme de "charte" a été abandonnée et où l'on procède par motions, celle-ci me paraît désormais inutile.

C'est de la répétition du H de plus, a supprimer

Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008

Vu et en parfait accord avec mes prédécesseurs.

Nombre de messages : 6454 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2007

Je suis également contre l'adoption de cette motion.

Idem.

Invité

Grogne :

Après écoute de la majorité, mise au vote pour valider l'inutilité de cette motion.

Pour quoi tu parles de la suppression d'une motion? Elle existe déjà?

Invité

Grogne :Le terme exacte, c'est suppression de la proposition de motion.

Non, elle n'existe pas, je modifie.