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 En réponse à une demande de la Pairie concernant le Lyonnais-Dauphiné

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Terwagne



Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

MessageSujet: En réponse à une demande de la Pairie concernant le Lyonnais-Dauphiné   Mer 19 Oct 2011 - 17:24

Terwagne ne s'était pas déplacée elle-même, son emploi du temps et sa santé ne le lui permettant pas, mais après avoir adressé réponse à la Pairie, elle se dit que le Lyonnais-Dauphiné serait sans doute intéressé par une copie de sa réponse officielle concernant trois révisions dont elle-même se tiendrait écartée, comme le font chaque Juge ou Procureur de la Cour d'Appel lorsqu'une audience concerne le Duché ou le Comté dont ils sont. Elle avait d'ores et déjà avertis de cela l'ensemble des Officiers de la Cour d'Appel dès qu'elle avait eu connaissance du dépôt des trois dossiers en salle de demande d'appel. Pas un mot ne sortirait de sa bouche les concernant, pas même au moment de valider les verdicts, le Vice-Président la remplaçant alors, comme toujours dans ces cas-là.

Quoi qu'il en soit, elle confia donc à un messager officiel une copie de sa réponse à la Pairie, et lui donna pour mission de la porter à Lyon.


Citation :
A la Noble Assemblée des Pairs de France,
A Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly,


Par la présente, tenions à vous dire que nous avons bien reçu, et pris en considération, la demande qui nous a été adressée par la Noble Assemblée des Pairs de France de bien vouloir ouvrir les audiences des procès Istanga, Musartine et Ghell le plus rapidement possible.

L'ensemble des Officiers de la Cour d'Appel traitant déjà de fort nombreuses audiences de révision en ce moment-même - vingt quatre audiences en cours pour cinq Juges présents, dont deux ont rejoint nos rangs il y a quelques jours à peine, plus moi même - il ne nous sera malheureusement pas possible d'en mener correctement trois de plus en même temps.

Vous comprendrez aisément que, de plus, nous ne pouvons - par respect des différents intervenants - suspendre des audiences déjà en cours afin de libérer des disponibilités à certains Juges et ce pour qu'ils puissent immédiatement prendre en charge l'ouverture des trois audiences dont question.

Sachez néanmoins que nous nous engageons à ce que les trois prochaines audiences ouvertes par nous soient celles concernant les révisions des procès Istanga, Musartine et Ghell, et ce dans un délai que nous mettons tout en oeuvre pour rendre le plus bref possible, dans la mesure de nos moyens.


Faict à Paris le dix-neuvième jour du mois d'octobre de l'an de Grâce 1459.


Terwagne Méricourt,
Présidente de la Cour d'Appel


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