DI/F30/ Trahison - Shinji [S-S]

La fiche :


Les faits :

Citation :

La mairie de Dié a diffusée aujourd'hui même un message diffusant les informations confidentielles sur les possessions monétaires de la ville de Dié via le maire, messire Shinji. De plus une annonce est ouvertement affiché à la mairie qui donne ces même informations sur les caisses de la ville. Ces informations ouvertement et publiquement déclarées sont assujetti à informer tout brigands passant dans la ville de Dié. Ces actes sont dite de "Trahison envers son Duché".

Preuves du Délit :
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La lois :

Citation :

IV.1.b : Trahison
IV.1.b.ii : Des informations confidentielles

Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

Courrier :

Citation :

Messire le Bourgmestre,

C'est avec grand regret que je vous transmet ce message.

Pour non respect de la lois, je cite : "IV.1.b.ii : Des informations confidentielles : Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné."

Vous êtes accusé de Trahison envers le Duché du Lyonnais Dauphiné en dévoilant en public, par missive et annonce de mairie, la trésorerie de la ville et ce sans autorisation du conseil Ducale ou de la duchesse.

Un dossier à été créé en tout état de cause afin que vous comparaissiez en justice. Des moyen de défenses seront mis à votre disposition selon la lois, je cite : "VI.3.c : Assistance d'un avocat : Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide gratuite d'un avocat reconnu par le barreau du Lyonnais-Dauphiné. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur."

Ces lois ont été faites pour êtres respecter et ayant un coutumier en votre possession vous auriez du êtres au courant.

Cordialement,
Orion, Garde de la maréchaussée.
Fait à Dié le 11/01/1460

Second courrier suite à l'agissement rapide et efficace de messire Shinji sur l'annonce en mairie :

Citation :

Messire Shinji,

Je voulais vous remercier personnellement de votre réaction hâtive pour l'annonce en mairie.
Encore une fois, je ne fais que respecter les lois à Dié et si vous devez comparaitre vous pourrez me citer en témoin afin que je signale votre rapidité d'action qui prouve votre dévouement à la ville.
Je sais très bien que vous vouliez jouer la transparence mais malheureusement les lois ont été écrite pour être respecté et je me dois d'en être l'investigateur. C'est pour cette raison que je serai rigide et stricte contre les infractions.

sachez aussi que ce courrier, comme le précédent, sera rattaché à votre dossier afin que, si procès il y a, le juge puisse voir votre volonté de faire avancer Dié.

Cordialement,
Orion, Garde de la maréchaussée.
Fait à Dié le 12/01/1460

Hum si je puis me permettre une remarque.

Je pense que le bourgmestre de Dié souhaitait jouer la transparence après les deux mandats déplorables du précédent bougmestre. Aussi selon moi, et comme Nopus n'a pas été poursuivi pour les biens plus graves fautes qu'il a commises, je pense qu'un rappel de la loi au Sieur Shinji s'impose en effet, mais que la poursuite n'est pas des plus nécessaire.
Ce n'est que mon avis ... et je me permets de le donner.
Mais je trouverai regrettable de condamner qqn qui souhaite faire remonter la pente à la ville de Dié.

Messire Engherran, je comprends très bien et je penses honnêtement qu'il n'a pas à se soucier des suites, je suis même prêt à témoigner pour lui en démontrant sa réactivité et surtout que l'erreur est humaine.
Certes, le Maire de Dié à voulu jouer sur la transparence et ça je m'en suis douté aussi mais hélas une lois reste une lois, sauf si elle est changé! cette loi :

Citation :

IV.1.b.ii : Des informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

Elle me semble claire, sauf autorisation et sur preuve de celle ci, parlé des possession de la mairie reste une information confidentielle, sauf erreur de ma part. En tant que représentant des lois à Dié, je me veux être stricte pour le bien de la ville. Sinon, à quoi ça sert de faire des lois?

Pour passé au sujet de Messire Nopus. Je n'ai rien contre lui et n'a pas commit d'infraction depuis que je suis en poste, jusqu'à maintenant. Sauf si une plainte est posé avec preuves tangibles, là ferai mon devoir de maréchal avec plaisir, autrement je ne peux rien faire...

En tout cas Engherran je voudrai te remercier de l'attention que tu me porte car c'est vrai que j'ai besoin de conseil n'étant pas encore très expérimenté donc bien sure que tu peux te permettre des remarques. cela m'aide aussi à réfléchir. vraiment merci et aussi aux autres qui le font!!

Citation :

En fait les ressources d'une mairie ne sont pas des données confidentielles ... c'est au maire d'appliquer sa politique comme il l'entend. Sinon je connais beaucoup de bourgmestres qui risqueraient d'être sous le coup d'un procès futur. Cette loi a été écrite pour les informations qui circulent au sein du conseil ducal et qui sont confidentielles et non celles qui circulent au sein des mairies. D'ailleurs pour preuve les articles précédents et suivants font références au conseil ducal et non aux mairies.

Très bien, je m'enrichis de vos conseils et donc avec l'accord de mes supérieurs, en l'occurrence La sénéchal Bonissima et Overnas de Chypre Prévôt des Maréchaux, je penses que cette plainte deviens nulle et non avenue. J'attends donc vos accords et si vous confirmez mes dire alors je m'engagerai à une lettre d'excuse auprès du maire.

Citation :

Quant à l'attention que nous te portons parce que je ne suis pas le seul, elle est du au fait que nous savons que tu seras un bon agent de la prévôté.

Cela me fait plaisir d'entendre ça car je fait tout pour être digne de mes responsabilités, peut être un peu stricte mais je me veux juste et respectueux des lois.

Le Prévôt passa et analysa la situation.

Juste un mot. La médiation, c'est une partie importante du travail de l'agent. Bien que l'adage des experts juridiques, c'est nul n'est censé ignorer la loi, mais nulle loi ne devrait ignorer les personnes.
Là je parle, en dehors de l'affaire ci-contre qui n'ira pas plus loin qu'ici. Je parle de manière générale, la médiation est toujours nécessaire.

Orion la Terreur, Celui qui tire un dossier plus vite que son ombre. Il faut que tu sois encore formé, mais au moins, nous saurons que pour les prochains maires moins délicats, il y aura un agent de la prévôté qui veillera.

Tu as déjà envoyé les courriers?

Il repasserait plus tard pour le rappel à l'ordre, la punition et tout le reste.

Il n'y a pas à parler de médiation ou de dossier ici. L'accusation se base sur une loi faite à la base pour les conseillers ducaux, rien n'empêche un maire de donner les chiffres concernant sa mairie. Même le régnant ne peut rien empêcher. De plus il n'y a aucune législation concernant les audits donc pas d'accusation pour ça non plus.
Pour résumer aucun dossier ne devait être monté. Au mieux une remontée au supérieur et encore... De plus un garde n'a pas à envoyer de courrier, je ne l'ai jamais autorisé aux miens. Ils préparaient pour s'entrainer mais je faisais l'envoi.

Bon, Sam, je faisais un rappel général de passer d'abord par la médation avant de faire un dossier. Ce qui aurait pu lui permettre d'éviter de faire un tel dossier et de discuter avec Shinji, dont je trouve que ce dernier a eu une attitude louable.

Donc pour les envois de dossier, le garde n'a pas à le faire. ll a intitulé ce sujet "à transmettre". Seul moi ou le Sénéchal peuvent le faire, voir un commissaire si les circonstances l'exigent (nécessiter de mettre un procès très rapide alors que le sénéchal et le prévôt sont indisponibles pour des raisons personnelles).

Pour l'envoi de courrier, en tant que garde, il n'a pas à le faire. Il faut être au minimum sergent. Il peut par contre commencer à constituer un dossier ici, afin que son supérieur s'en occupe à poursuivre ou pas dans les faits.

Nous avons donc un envoi de courrier précoce et l'article de loi qui ne semble pas être suffisamment légitime. Le maire n'est pas une personne hors de la loi, mais il faut y faire attention pour les conséquences que cela peut impliquer...

L'engouement est bon, mais ici c'est de la précipitation. Au moins, le dossier est plutôt bien complété!

Orion, je souhaite vous voir en privé avec Bonissima.

Tout était allé rapidement, comme pour l'accusation.. Je connaissais mes torts et surtout le silence était de mise. Tout était dis.

Je vous transmet la lettre d'excuse que j'envoie à Shinji.j'ajoute une copie de la lettre dans le dossier maudit

Citation :

Messire Shinji,

Comme vous devez sûrement le savoir, les événements récent sont finalement parti sur une mauvaise interprétation de la lois. A trop vouloir bien faire on commet des erreurs.

C'est pour cette raison que je vous transmet cette lettre d'excuse suite à mes actions.
Tout à commencé par une interprétation de la confidentialité. N'étant pas la même pour tout le monde, je pense qu'elle mériterait d'être revu pour évité à nouveau ce genre de problème.

Je vous fais mes excuses les plus sincères dans cette affaire où je n'aurai pas du intervenir aussi hâtivement. J'aurai du en discuter avec vous en tant que médiation et à mes supérieurs. Surtout en cas d'accusation aussi grave, j'en conviens.

Cela m'aura servit de leçon et agirai avec plus de parcimonie et de recule.
J'espère que cela n'aura pas entaché nos relations dans la mesure d'un travail conjoint dans l'avenir.
Je serai toujours là pour Dié mais cette fois j'agirais avec plus de discernement.

Cordialement,
Orion, Garde de la maréchaussée.
Fait à Dié le 12/01/1460

Citation :

Orion, je souhaite vous voir en privé avec Bonissima.

Bien sure il est normal d'accepter. Je vous suis.