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samthebeast
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Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

MessageSujet: Programme   Jeu 23 Fév 2012 - 0:13

Discussion et questions à coté pour plus de clarté


Citation :
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    ~ Le Domaine Royal comme clef de voûte du Royaume de France ~


    Le Conseil du Domaine Royal : de la naissance d'une véritable alliance.

    • Un lieu où les cinq provinces du Domaine Royal travaillent à améliorer les relations inter-provinces et gagnent en cohésion et unité.
    • Une liberté relative laissée à chaque régnant de décider de la politique intérieure la plus favorable à sa province, sans que cela nuise aux autres provinces du Domaine. Un Domaine Royal uniformisé, c'est un pachyderme qui s'enlise dans les procédures.
    • L'ingérence de la Curia Regis dans les affaires de gestion quotidienne des provinces gommée.
    • La pérennisation des atouts qu'offre le Conseil du Domaine Royal en matière de politique commune économique, militaire, diplomatique, judiciaire, etc.
    • La possibilité pour chaque province de nommer un conseiller de son choix qui siègera au conseil du Domaine Royal aux côtés du régnant.

    La Couronne et son Domaine : soutenir et aider plutôt que ponctionner et exiger.

    • La préférence donnée aux ressortissants du Domaine Royal à l'accession des charges royales et plus particulièrement à la Curia Regis.
    • La Connétablie se recentre sur la gestion des Armées Royales et des armées de la noblesse du DR. L'organisation des osts locaux de défense et les aspect militaires s'y attachant sont laissés aux régnants.
    • La Grande Prévôté se concentre sur le traitement des infractions royales et des enquêtes sur les plaintes pouvant donner lieu à un procès en Haute Cour de Justice et se retire de la gestion quotidienne des douanes et maréchaussées locales.
    • Une aide à la gestion des problématiques économiques dans les provinces du DR qui le nécessitent systématiquement proposée, tout en préférant les partages de conseils et compétences inter-provinces. A charge de la Couronne de veiller, en relation avec les régnants, à ce que les capitaux du Domaine Royal soient en sécurité et ainsi préserver le fruit de longs mois de travail et d'implication.
    • L'augmentation du Trésor Royal, plutôt que de ponctionner les trésoreries des provinces. L'argent des provinces doit servir à améliorer leurs défenses, économies et autres institutions locales en premier lieu. Et la Couronne doit pouvoir investir dans son Domaine.
    • La Noblesse du Domaine Royal et d'Ile de France réunie en Conseil des vassaux direct du souverain et usant de son devoir de conseil pour éclairer son suzerain.


    ~ Les Institutions Royales remodelées et le Conseil du Roy renouvelé ~


    Les Institutions Royales : vers un Domaine Royal plus puissant et des provinces vassales plus autonomes.

    • La Curia Regis gère les Institutions Royales pour l'usage du seul Domaine Royal.
    • Les provinces vassales qui souhaitent bénéficier des infrastructures de la Couronne ou être conseillées par la Curia pour se doter d'institutions autonomes devront en faire la demande.
    • Les détails concernant la réorganisation des Institutions Royales ont été développés dans la partie traitant du Domaine Royal ou le sont dans celle traitant des provinces vassales.


    Justice et Lois : clarification et simplification

    • La Chancellerie se voit confirmée comme organe détenteur du pouvoir judiciaire par délégation du pouvoir de Justice du Souverain.

    • Cour d'Appel et développement des procédures accélérées.
      La Cour d'Appel a déjà considérablement gagné en rapidité, il est temps de continuer. Il est possible de faire des procédures rapides, il est temps de voir comment les mettre en place afin de permettre de gagner du temps pour les magistrats de la Cour d'Appel.

    • Révision des statuts de la Chancellerie et de la Haute Cour de Justice.
      Une mise à jour des textes pour les clarifier devient nécessaire. Et notamment afin que la Haute Cour de Justice, l'une des Institutions Royales les plus lentes en terme de traitement des dossiers, simplifie ses procédures pour permettre le traitement des dossiers de manière plus rapide.
    • Mise à jour des Lois Royales.
      Certains textes se contredisent. Il faut tous les prendre en compte afin qu'ils soient complémentaires et non pas antagonistes. Il faut également les clarifier pour que la Loi Royale soit intelligible de tous.
      Le Parlement Royal se fera donc plus encore force de proposition de projets et de révisions des Lois Royales qu'il soumettra à la Pairie.

    • La Pairie retrouve son rôle premier de législateur du Royaume.
    • L'Assemblée rend un avis favorable ou défavorable au Souverain sur les textes proposés par la Chancellerie. Le Souverain les valide ou non.


    Le Conseil du Souverain : Cabinet Royal et Conseil des Grands Feudataires.

    • Le Souverain se devant d'être entouré de personnes de confiance, aux compétences multiples et reconnues, pour le conseiller dans la gestion des affaires du Royaume, il se dote d'un conseil restreint appelé Cabinet Royal.
    • L'accession à ce cabinet est ouverte aux Pairs qui souhaitent le rejoindre et candidatures seront ouvertes pour que la Noblesse et Haute Bourgeoisie de France puisse prétendre à la charge de Conseiller Royal.
    • Le Cabinet Royal conseille notamment le Roy sur les demandes et sollicitations d'arbitrage qui lui seront faites.

    • Le Conseil des Grands Feudataires, traitant des affaires du Royaume et des relations entre les provinces le constituant, est raffermi dans son devoir de conseil par le biais d'une demande plus importante de participations aux débats et d'une plus grande demande d'avis de la part de la Couronne.


    ~ L'autonomie relative et négociée des Provinces Vassales ~


    Préambule

    • Il n'est ici aucunement question d'indépendance, qui se caractérise par une évolution séparée de la Couronne.
      L'autonomie est une évolution conjointe, sans ingérence qui ne soit nécessaire.
      L'intégrité et l'unité du Royaume de France doivent être conservées envers et contre tout.


    Pouvoirs concédés.

    • De nombreuses provinces vassales ont émis le souhait de se voir plus autonomes vis à vis des Institutions Royales. L'autonomie de fonctionnement institutionnelle est possible au sein des provinces aptes à s'organiser pour atteindre cet objectif.
    • Pour chaque demande d'autonomie, la province qui désire se doter d'une institution locale en propre suppléant une Institution Royale devra démontrer qu'elle s'est organisée pour ce faire et proposer son projet à la Couronne. Ne serait-ce que pour en vérifier la validité vis à vis des Lois Royales.
    • Tout abus concernant les nouvelles institutions dont se dote la province peut être porté devant la justice du Souverain et celui-ci reprend alors la liberté de s'ingérer sur le sujet.
    • Les Provinces qui le souhaitent peuvent continuer d'user des infrastructures et compétences des Institutions Royales.
    • La Curia Regis peut être consultée par les provinces qui le souhaitent pour des conseils concernant leurs projets d'institutions en propre.

    • Autonomie héraldique. Le prérequis à toute volonté de liberté de gestion sur ce sujet est soumis à l'organisation d'une assemblée nobiliaire de province.
      En effet, celle-ci devient le garant du respect du fonctionnement héraldique de la Province et limite les possibles abus de pouvoir du régnant.
    • La Hérauderie Royale continuera cependant à gérer les demandes de la noblesse concernant généalogie, fabrication de sceaux et joutes pour l'ensemble des provinces.

    • Autonomie militaire et sécuritaire. Retrait des prévôtés et connétablies royales des provinces vassales.
    • Cependant est évidemment conservée la possibilité de faire appel à la bonne justice du Roy, notamment par le biais de la Cour d'Appel et l'étude des plaintes par la Chancellerie et Grande Prévôté, et faire appel à son arbitrage.
    • Liberté de mener guerre privée est concédée aux provinces vassales et aux sujets du Royaume qui peuvent se permettre de lever un ost. Exclue toute velléité d'attaques contre le Domaine Royal qui sera directement assimilée comme attaque contre la Couronne avec les conséquences que cela implique.
    • Une guerre privée le reste, dès lors que les provinces ne font pas jouer leurs alliances et n'impliquent pas d'autres provinces dans leur conflit personnel.
    • Arbitrage Royal peut être saisi, et avec lui l'acceptation des conséquences que cela implique pour les provinces ou personnes concernées.

    • Possibilité pour les provinces vassales de s'organiser en Cours d'Appel régionales, pour suppléer à la Cour d'Appel Royale, sous conditions de régularité et respect des lois royales.
    • En dernier recours, la Cour d'Appel Royale peut toujours être saisie.
    • Tout sujet du Royaume conserve le droit de demander arbitrage du Souverain.

    • Liberté diplomatique. Les provinces qui souhaitent conclure des alliances et traités commerciaux et diplomatiques avec les pays étrangers au Royaume de France le peuvent.
    • Toutefois, aucun contact diplomatique avec une nation en guerre avec le Royaume de France ne saurait être toléré. Si la province vassale en question entretient des rapports cordiaux avec la nation ennemie, libre à elle de tenter de se poser en négociateur entre la Couronne et ladite nation.
    • Les projets d'alliance militaire avec des nations étrangères restent évidemment soumis à l'acceptation de la Couronne.


    Devoirs inaliénables.

    • Les provinces vassales sont, par essence, vassales directes de la Couronne et se doivent de respecter droits et devoirs qui découlent de leur lien vassalique.
    • Aussi, l'allégeance à la Couronne de France n'est pas optionnelle et doit se faire selon les modalités d'usage.

    • Le devoir de fidélité et respect s'applique tout d'abord dans la tenue de l'allégeance.
    • Il reste pérenne dans les rapports de confiance entretenus entre le Souverain et ses vassaux. Il appartient donc à chacune des parties de faire en sorte que celles-ci s'installent durablement et préservent l'intégrité du Royaume de France.

    • Le devoir de conseil demandé aux feudataires à la tête des provinces vassales n'est pas une option et ce devoir sera sollicité comme toujours au sein du Conseil des Grands Feudataires.
    • Avec l'autonomie concédée au provinces, ce devoir devient crucial et tout manquement ne saurait être traité de façon aussi laxiste qu'auparavant.

    • Le devoir d'aide militaire. Aucune province vassale ne peut se soustraire au devoir d'auxilium.
    • Les modalités de levée de ban royal prévoient des compensations si la province ne désire pas ou ne peut s'engager dans le conflit. Qu'elles soient donc utilisées.
    • Tout désir de neutralité devra être motivé et argumenté avant acceptation de la Couronne.


    ~ L'importance de la question spirituelle restaurée dans les relations de la Couronne avec les sujets du Royaume de France ~

    L'Eglise Arisotélicienne Romaine, Religion d'Etat.

    • Ayant toujours eu à coeur la défense de l'Église contre les assauts de l'hérésie, le candidat est très attaché aux valeurs portées par l'Aristotélicisme.
      Par conséquent, il entend régner sur un Royaume où le pouvoir spirituel mènera ses sujets sur le chemin de la piété et aura la charge d'assurer les messes dans chaque cité de France.

    • Athées et Non-Aristotéliciens, fléau du Royaume.
      Afin de lutter contre ce fléau qui se répand plus vite que la peste, une taxe versée au Trésor Royal sera mise en place pour l'accession à une quelconque charge royale aux non-baptisés.

    • L'Etat de Sujet Politique et le Croyant.
      Le Sujet Politique, en tant que sujet du Royaume, prend le pas sur le croyant. Quelle que soit sa confession, le sujet se doit d'obéir à la Loi Royale, ses choix religieux sont cantonnés à la sphère privée.
      Dès lors, l'on peut tolérer les courants aristotéliciens en échange de leur fidélité à la Couronne et l'assurance de leur respect de la religion d'État, qui est l'Eglise Aristotélicienne Romaine.
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