Dossier haute trahison (incurie) Hobi_de_la_duranxie ( à classer )

Zol prit le dossier et commença son affaire. Il lui était nouveau de traiter une telle demande vu sa petite expérience. Il décida donc de s'y atteler avec précision.

Citation :

Ville

Dossier Haute Trahison: (incurie)

Accusé : Hobi_de_la_duranxie
Victime : Duché
Officier en charge : Sergent Zol75

La fiche:

Citation :

Les faits:

Citation :

Pendant le mandat de maire,du 6 avril 1460 au 5 mai 1460 , messire Hobi_de_la_duranxie a refusé de se soumettre aux demandes émanant du conseil ducal.

La loi:

Citation :

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Voici les preuves

Citation :

samthebeast, le 21 avril a écrit:

Citation :

Bonjour,

Je me dois de prendre la plume en ce jour afin de savoir si vous êtes réellement bourgmestre de la ville de Valence et si vous connaissez réellement les charges qui vous incombent ainsi que les endroits que vous devez fréquenter au minimum un fois par jour.

Ma missive commence surement sur un ton qui ne vous plait pas mais en ce qui concerne le Conseil Ducal et en particulier la légature c'est votre attitude qui déplait. personne ne vous voit au Castel de Lyon, j'ai eu des informations m'annonçant que le marché de Valence était en pénurie de nombres de vêtements et la nourriture n'en parlons même pas.

Je pense que vous comprendrez notre inquiétude. De plus je tiens à vous rappeler que Valence est encore redevable d'impôts du mandat dernier, qui n'ont pu être lever par le Sieur Binette puisque vous avez été élu à sa suite, c'est donc à vous que revient la charge de mettre à jour cette dernière part d'impôt. De la même façon qu'il vous revient de régler la première partie de ceux qui ont été annoncés depuis près d'une semaine dans les bureaux du Commissaire au Commerce.

Voici les chiffres vous concernant :

Citation :

Valence: 1994 écus restants de l'impôt précédant, cette somme aurait du être réglée depuis près de 15 jours au moins

Valence : 1558 écus à verser pour l'impôt en cours, cette somme devrait être réglée depuis hier

C'est donc un total de 3552 écus que Valence doit verser au duché dans les plus brefs délais. Bien entendu si vous aviez daigné être présent en légature, un arrangement aurait pu être trouvé mais l'on ne vous y pas vu depuis la semaine dernière et encore je n'en suis pas certain.

j'attends donc de vous rencontrer en légature afin de voir comment régulariser cette situation, je ne vous conseillerais que trop de vous rapprocher de votre conseil municipal afin de connaitre les besoins de votre ville car vous semblez vous en être éloigné au point d'en être fantomatique.

A très bientôt je l'espère,

Samthebeast, Bailli du Lyonnais-Dauphiné
Vicomte de Sassenage
Seigneur de Poligny-sur-Drac

Aucune proposition de vente de poisson depuis sa prise de fonction, le 7 avril, à aucune ville du duché ou alors dans le dos du duché et sans passer par la légature.
Aucune intervention dans la consultation des maires au sujet des taxes depuis le 27 avril.
Aucune intervention lors de la demande la duchesse concernant les navires municipaux depuis le 21 avril.

Svetlna, le 7 avril a écrit:

Citation :

Briançon : 3234 écus - 710 écus -760 écus - 290 écus -100 écus = 1374 écus restants

Dié : 4649 écus - 958 écus d'avance - 1000 écus - 100 écus -100 écus = 2491 écus restants

Embrun : 3706 écus - 769 écus = 0 écu restant

Lyon : 4986 écus - 853 écus - 100 écus -1140 écus - 2893 écus= 0 écu restant

Montélimar : 3672 écus - 886 écus - 454,50 écus (en marchandise, exceptionnellement) - 331.50 - 1000 - 810 écus -190 = 0 écu restant

Valence : 6232 écus - 1238 écus - 2500 écus= 2494 écus restants

Vienne : 6940 écus - 1336 écus - 905 écus - 1101 écus - 412 écus - 1061,00 écus - 2086 écus - 36 écus - 3 écus = 0 écu restant.

Cecilia, le 26 avril a écrit:

Citation :

Valence: reste 294 écus

Récapitulatif du 6 mai :

- impôt précédent,
◦ Valence : reste 294 écus

- un premier versement pour le 21 avril,
◦ Valence : reste 1558 écus

- un second versement pour le 4 mai,
◦ Valence : reste 1345.19 écus

Concernant les impôts le maire a donc réglé 2200 écus et en doit encore 3197.19 au duché en retard

samthebeast, le 4 mai a écrit:

Je suppose que le maire de valence souhaite se retrouver avec un procès pour non paiement des impôts.

samthebeast, le 18 avril a écrit:

Est ce que ceux qui n'ont encore pas fini se rendent bien compte de la situation ?

A priori non. Je vais donc être clair.

A cause des retardataires et uniquement à cause d'eux il n'y a plus de rachats ! Ni cérales ! Ni viandes !

Donc plus de bêtes. Bientôt plus de viandes pour les repas ducaux obligatoires !

Pour quoi uniquement à cause d'eux ?

Parce que le bailli trop gentil du dernier mandat à compté des impôts pile poil sans marge et donc croyait bêtement que les maires auraient suivi les recommandations de la loi et auraient payé en temps et en heure.

Mais comme le méchant conseil ducal est toujours sur le dos des maires et les empêchent de travailler correctement ça va être de sa faute.

Ca va donc être très simple. Si au plus tard demain les impôts ne sont pas réglés, c'est le conseil ducal dans son ensemble qui s'occupera des retardataires donc pas d'arrangements possibles à partir de ce moment.

J'en ai ma claque de devoir trouver des solutions parce que l'on trouve la loi trop dure ou je ne sait quelle ineptie du même genre !

Dernières interventions :
* le 11 avril pour un achat de 15 stères de bois
* le 13 avril pour un achat de 5kg de fer
* le 14 avril pour un achat de 40 stères de bois

bonissima, le 23 avril par missive a écrit:

Je te montre une copie de ce que le maire à déposé en halle.. Bon courage avec celui la, moi je parts en vacance ^^

Hobi_de_la_duranxie a écrit:

le maire passa dans son bureau afin d'affiché son rapport de mi-mandat:

Citation :

Cher villageois,

Durant ces deux semaines de mandat, j'i travaillé dur malgré les rumeurs du conseil ducal, que voulez vous on choisi plus son conseil, un vrai moulin...

Je ne vais pas vous caché.. valence a une dette d'impots envers le duché que Monsieur Binette a laissé... j'ai pu donné 500 ecus la premiere semaine et 800 ecus hier, mon objectif c'est de comblé cette dette!

Pour ce qui est de la trésorerie, a mon arrivé on depassait pas les 2000 ecus.. ce qui est peu je l'avoue..

Mais en deux semaines de travail, j'ai pu les remonté a plus de 4000 ecus, se qui est deja mieu meme si c'est peu pour une mairie je vous l'accorde!

Pour le marché, on a un marché assez désertique.. les prix sont cher.. beaucoup d'artisant en retraite ou en voyage, se qui ne facilite pas la tache..
Durant ces 15 jours de mandat, j'ai pu avoir 100 steres de bois et 20 kg de fer, bon c'est peu, mais figurez vous qu'a mon arrivé y'avais pas la moitié..

ensuite j'ai mis en place avec elkian une aide pour les démunis, du pain pas chere pour les aidé.
Cela ne défavorisera pas les boulangers je vous rassure! pour plus d'info, messire elkian est la pour vous informé.

Je reconnais d'etre peu présent au conseil pour la simple et bonne raison, que l'ambiance n'est pas une ambiance de travail! mais ma priorité c'est d'etre present envers vous, je suis disponible en taverne pour toute question!

merci de votre confiance!

Amicalement

Hobi_de_la_duranxie, maire de Valence