LY /E65/ Trahison - Tywin.lannister (Sans Suite: Prescription)

Citation :

Accusé:Tywin.lannister
Victime: Ville de Lyon
Officier en charge: Laurelyne, sénéchal

La fiche:

Citation :

Les faits:
Dans la nuit du 31 Mai au 1er Juin 1460, Tywin.lannister a fait une tentative de révolte contre la mairie de Lyon sans autorisation.

La loi:

Citation :: o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Preuve

Citation :: 01-06-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Tywin.lannister parmi les assaillants.

LY /E65/ Trahison - Tywin.lannister (Sans Suite: Prescription) 120603103606511609

Citation :: A Embrun le 1er juin 1460,
Bonjour,

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour révolte contre la mairie de Lyon.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende et/ou de la prison.

laurelyne, sénéchal.

Le courrier de dépot de plainte a été envoyé ? J'ai eu la preuve.

Oui je l'ai envoyé au prévenu....
La preuve on peut peut être la rendre plus conforme....enfin moins lourde non
Comme çà par exemple non ? Wink

LY /E65/ Trahison - Tywin.lannister (Sans Suite: Prescription) 120603120644357069

Tu peux transmettre le dossier

Citation :

Accusé:Tywin.lannister
Victime: Ville de Lyon
Officier en charge: Laurelyne, sénéchal

La fiche:

Citation :

Les faits:
Dans la nuit du 31 Mai au 1er Juin 1460, Tywin.lannister a fait une tentative de révolte contre la mairie de Lyon sans autorisation.

La loi:

Citation :: o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Preuve

Citation :: 01-06-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Tywin.lannister parmi les assaillants.

Citation :

Courrier

Citation :: A Embrun le 1er juin 1460,
Bonjour,

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour révolte contre la mairie de Lyon.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende et/ou de la prison.

laurelyne, sénéchal.

Citation :: Classé Sans Suite pour cause de prescription.

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