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 LY / E42 / Brigandage - Amibatha [C]

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2 participants
AuteurMessage
Engherran

Engherran


Nombre de messages : 3621
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Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 26/01/2011

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MessageSujet: LY / E42 / Brigandage - Amibatha [C]   LY / E42 / Brigandage - Amibatha [C] Icon_minitimeJeu 28 Juin 2012 - 18:56

Date : 26/06/1460
Accusé : Amibatha
Victime : Bounette
Officier en charge : Prévôt des Maréchaux
Engherran de Kerbleiz (IG : Engheran)


La fiche :

LY / E42 / Brigandage - Amibatha [C] Sans_t13

Les faits :

Citation :
Dans la nuit du 25 au 26 Juin, Amibatha a tenté de détrousser Bounette, Dame de Marcieu entre Lyon et Vienne.

Preuve du délit :

LY / E42 / Brigandage - Amibatha [C] 353423agression

La loi :

Citation :
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courriers :

Citation :
Bonjour,

Dans la nuit du 25 au 26 Juin de l'année MCDLX, vous avez tenté de détrousse Bounette, Dame de Marcieu.
Je vous informe donc par la présente missive qu'une plainte a été déposée à votre encontre. Vous serez donc prochainement amené à comparaître devant le tribunal pour trouble à l'ordre public. Je vous conseille de répondre à cette convocation sous peine de voir votre cas s'aggraver.

Cordialement.

Faict au Château de Lyon, le 28e jour de Juin de l'année MCDLX.

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: LY / E42 / Brigandage - Amibatha [C]   LY / E42 / Brigandage - Amibatha [C] Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 19:01

Nom du procureur : Vanesfagg
Nom du juge : tazspike
Date du verdict : 15/07/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lyon

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et d'une amende de 2 écus.
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LY / E42 / Brigandage - Amibatha [C]
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