Felryn / Impôts, majoration, annulation.

Citation :

Expéditeur : Felryn d'la Fouine
Date d'envoi : 13/11/1460 - 17:29:16
Titre : Impôts, majoration, annulation.
Lettre conjointement envoyée
À Rotule Baccard, Duc du Lyonnais-Dauphiné
À Arwel Chanvigny, Bailli du Lyonnais-Dauphiné
À Damwer71, Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné
À Engherran de Kerbleiz, maire d'Embrun

Ce jour, marquant mon retour au domicile conjugal, me fait porter à votre attentino cette lettre au sujet de mes impôts, conformément à l'article VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard.

Puisqu'ayant été en mission pour la défense du duché depuis le 7 septembre dernier, le soldat que je suis n'a pu compter sur les revenus qu'auraient pu lui rapporter ses biens immobiliers, lesquels ont dû être mis partiellement en jachère pour ne pas être affligés de trop d'impôts. À ce jour, il me reste à payer :

-À payer avant le 27 Sep 1460, 47 jours de retard : 39,25 écus
-À payer avant le 11 Oct 1460, 33 jours de retard : 35,75 écus
-À payer avant le 25 Oct 1460, 19 jours de retard : 11,61 écus
-À payer avant le 04 Nov 1460, 9 jours de retard : 10,71 écus
-À payer avant le 19 Nov 1460 : 9,00 écus

Comme de Coutume, j'en viens à vous demander l'accord pour annulation des majorations accumulées.

Mais, attendu que les autorités Ducales -dont je salue l'initiative- ont décidé d'elles-mêmes d'annuler mes taxes professionnelles (taxe initiale + majorations) ces dernières semaines, et que la mission passée a entraîné la dépense de la quasi totalité de mon pécule personnel, j'aurai l'audace de demander l'annulation totale des derniers impôts fonciers également.

À partir d'aujourd'hui, les prochains impôts seront réglés comme tous les précédents, ça va sans dire.

Veuillez salutationner mes respections distillées.

Georges Felryn, ancien commandant de l'Innommée,
Charpenté charpentier.

pour ma part je suis pour... et vous ?

Je ne suis pas personnellement contre!

Je suis pour une annulation de ses majorations vu qu'il était en service pour le Duché.

Par contre je n'ai pas compris ce passage, ou alors je suis passé à côté d'une annonce, si quelqu'un pouvait m'éclairer :

Citation :

Mais, attendu que les autorités Ducales -dont je salue l'initiative- ont décidé d'elles-mêmes d'annuler mes taxes professionnelles (taxe initiale + majorations) ces dernières semaines

Ne serait-ce pas au maire de décider pour le paiement ou non des impôts fonciers non majorés ?

Pour l'exonération d'impôt, mais pas avec cela que nous allons avancer sur l'agrandissement du port... quand je vous dis qu'il y a des priorités enfin bon

Citation :

À Georges Felryn, ancien commandant de l'Innommée,

Salutations,

Nous avons bien prit connaissance de votre missive et après consultation des Conseillers Ducaux, nous avons statué sur votre demande.

Compte tenu que vous avez été le Commandant de l'armée l'Innommée, mise au service du Lyonnais-Dauphiné,
Compte tenu du fait que vous ayez été bloqué un long moment de chez vous en écoutant les ordres qui vous ont été donnés,
Compte tenu du fait que les soldes de l'Ost ont eu du retard, vous rendant ainsi impossible l'exploitation de vos champs,

Le Conseil Ducal a décidé de vous accorder une mesure exceptionnelle en vous exonérant de la totalité des taxes et des majorations qui vous incombent.


Que Saint Georges et Dalphiné puissent vous assurer de nos profonds respects.


Fait à Pierre-Scize en Lyonnais Dauphiné le XVII ème jour du mois de novembre de l’an de grâce MCDLX

Est-ce que ça vous va? Si ça convient, je vais faire la lettre pour le Bourgmestre d'Embrun, avec le même discours.

Citation :

À Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans, Bourgmestre d'Embrun,

Salutations,

Nous venons par la présente vous informer que, suite à la demande de Georges Felryn, et après consultation des Conseillers Ducaux, nous avons statué que ;

Compte tenu qu'il a été le Commandant de l'armée l'Innommée, mise au service du Lyonnais-Dauphiné,
Compte tenu du fait qu'il a été bloqué un long moment, loin de chez lui, en écoutant les ordres qui lui ont été donné,
Compte tenu du fait que les soldes de l'Ost ont eu du retard, le rendant ainsi incapable d'exploiter ses champs,

Le Conseil Ducal a décidé de lui accorder une mesure exceptionnelle en l'exonérant de la totalité des taxes et des majorations qui l'incombait.

De ce fait, lors du versement de la troisième tranche d'impôt, la ville d'Embrun sera exonérée des 77 écus correspondants.


Que Saint Georges et Dalphiné puissent vous assurer de nos profonds respects.


Fait à Pierre-Scize en Lyonnais Dauphiné le XVII ème jour du mois de novembre de l’an de grâce MCDLX

Je n'ai donc pas parlé de mandat... Mais du coup, est-ce complet en l'état?