Duel judiciaire

Citation :

VI.3.f : Des duels judiciaires.

Suite à la lecture de l'acte d'accusation, procureur et accusé peuvent se mettre d'accord pour régler l'issue du procès par un duel et en faire part au juge. Si le juge refuse, le procès reprend son cours normal. Si le juge accepte, charge alors aux deux parties de présenter leur champion (en sachant qu'on peut être son propre champion) et de s'organiser pour le lieu et la date du duel.Si le champion de l'accusé remporte le duel, ce dernier devra être obligatoirement relaxé. Si le champion de l'accusé perd le duel, ce dernier devra être obligatoirement reconnu coupable avec la circonstance aggravante qu'il est de manière sure coupable puisque Aristote ne lui est pas venu en aide (mais sa peine reste modulable selon les articles VI.3.e).
Si une quelconque raison devait empêché le duel d'avoir lieu (changement d'avis, champion pas au rendez-vous, ect), le procès reprendrait alors un cours normal.

Je voulais exposer l'idée, puis j'ai pensé que mettre l'article directement vous parlerez mieux, sachant qu'au moins au cas où cela sera fait.

Tout d'abord, l'aspect technique. Je l'ai placé en "f", repoussant tous les autres articles qui font suite d'une lettre. J'ai pensé puisque l'article module le verdict qu'il allait directement après la partie qui module la peine. Si vous voulez le placer ailleurs dans le livre VI proposez je vous en prie.

Le but de l'article maintenant en quelques mots.
Animer. Un accusé a dépassé la grille des prix de 1 denier. On le sait qu'il a tort et qu'il est coupable, plutôt que de faire un procès classique qui n'intéressera personne, offrir un nouveau moyen de régler le litige et créer un évènement qui fera peut-être sortir un peu les gens de leur caverne et qui les changera un peu du quotidien tout en les intéressant sur nos lois, est-ce une si terrible idée?
Se démarquer. C'est un fait, nous sommes entourés de trois duchés plus grands et donc plus puissants que nous en Royaume de France. De fait, si on ne se démarque pas, les gens préfèreront à défaut une plus grande province. Rien que la campagne en Champagne par exemple a permis de rappeler que nous existions et quelques personnes ont décidé de venir chez nous. Pour rappel, plus on a d'habitants, plus notre économie s'améliore et notre province devient puissante.

Bon, j'en suis pas à dire que les buts seront forcément remplis, enfin avec l'article, la possibilité est là.

Pour répondre aux quelques questions qui furent posées.

"Oui mais si une victime se fait brigandées, elle doit en plus payer pour gagner un duel alors que le brigand utilisera ses sous" Non, c'est le procureur qui est chargé de désigner le champion et il y a d'autres moyens que la lice. Comme le "brigandage" sur un nœud désert.

"c'est n'importe quoi ça, laisser la justice se faire par un duel". Non, c'est sous réserve que le procureur et le juge acceptent, c'est à dire, sous réserve que l'issue du verdict ne soit pas importante au point que s'il gagne le duel, cela change beaucoup.

Enfin bref, ce n'est pas un article ouvert à n'importe quoi, puisque c'est sous réserve de l'acceptation et du procureur et du juge, ça ne couterait donc rien d'offrir cette possibilité.
Sachant en plus qu'il y a des points positifs pour le duché, puisque si le procureur n'est pas sur que son dossier permette d'obtenir un verdict coupable, la proposition du duel lui permet d'avoir au final une chance sur deux d'obtenir gain de cause sans que cela soit cassable en cour d'appel.

Qui a dit cela?
Je donne l'extrait des lois héraldiques en passant.

Citation :

2 - Justice directe

Définition
Sont repris dans la justice directe les situations où la culpabilité civile ou martiale est avérée et a normalement donné lieu à un procès civil ou en cour martiale, éventuellement confirmé par un appel à la Cour d’Appel. Sont également repris en justice directe les situations où un Héraut relève une dérogeance héraldique au vivre noblement pour laquelle une sanction directe est prévue.

Cas concernés

Procès donnant lieu à un verdict de trahison ou haute trahison dans la juridiction du duché/comté auquel on doit fidélité
Procès donnant lieu à un verdict de brigandage, sorcellerie, meurtre, escroquerie grave dans une juridiction ducale, comtale ou royale.

J'avoue...c'est évident, logique, que dis-je, élémentaire même. .

C'est tout ce que je voulais dire.

S'envole.

Pour tout règlement dans l'honneur [et accessoirement un retour au Rp qui fait tant et tant défaut aujourd'hui]

[Voilà, l'a tout compris Gab. ]

Citation :

Procès donnant lieu à un verdict de brigandage

Comment être sûr que le " Champion " et " l'accusé " dans leur duel ne viennent pas à commettre un impaire en s'en prenant involontairement dans le feu de l'action, à un voyageur qui se trouverait sur le lieu de la rencontre ? (pour les noeuds )

C'est pour cela que je déconseille le nœud entre Vienne et Lyon mais plutôt un entre Dié et Chambery.

Et de le faire dans les frontières du LD surtout. Si on reconnait le droit au duel, on poursuivra pas pour brigandage en cas de dommages collatéraux, il va de soi, dans le cadre de cette loi bien sur, sinon c'est la porte ouverte à tout. Comme nous n'avons jamais poursuivi pour brigandage des soldats alors qu'on leur donnait l'ordre de le faire pour récupérer le butin de pilleurs et qu'il y a eux des dommages collatéraux justement.

[si tu joues un duel, les autres joueurs doivent normalement respecter ton rp, tu fais un duel, tu brigandes pas.
Phel a fait le tournoi de Genève, c'est une mêlée qu'il a fait, on l'a joué en ce sens, c'est pas un brigandage, et personne n'est venu embêter mon perso avec cela d'ailleurs.
Bon ton perso peut toujours prévenir le conseil du lieu et de la manière dont sera fait le duel pour le couvrir de toute façon.]