Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: Va// Escroquerie - Alaora [A classer] Jeu 5 Déc 2013 - 21:54 | |
| Date: 05 Décembre 1461 Accusé:Aloara Victime: Mairie de Valence et Lightwarrior Officier en charge: Lightwarrior La fiche: - Citation :
Les faits: Aloara vend 9 peaux à 18 écus (une n'étant plus sur le marché car achetée par le Sergent Lightwarrior) Preuves du délit :05/12/1461 21:30 : Vous avez acheté à Aloara 1 peau pour 18,00 écus + La loi - Citation :
- V.3.c : Du dépassement de la grille des prix
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées au prix de leur souhait.
Bouteille de lait : 9.05 écus Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus Fruit : 10.00 écus (sauf pour Die, Lyon et Montélimar) Kilo de minerai de fer : 20.00 écus Légume : 10.00 écus Peaux : 15.50 écus Pelote de laine : 11.80 écus Poisson : 18.10 écus (Sauf pour Valence et Vienne) Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus Sac de blé : 12,40 écus Sac de maïs : 3,30 écus Stère de bois : 4,40 écus (Sauf pour Briançon et Embrun) Courriers : - Lightwarrior a écrit:
- Bonjour,
J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné. Je viens d'acheter une peau à vous sur le marché au prix de 18 écus. Or la loi limite le prix des peaux à 15,50 écus. Vous êtes donc hors-la-loi.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.
Attention!!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise. Je vous rappelle que les lois régulant le marché sont disponibles en mairie de Valence et à la cour de justice du Dauphiné.
Permettez que je vous rappelle la loi :
V.3.c : Du dépassement de la grille des prix
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées au prix de leur souhait.
Bouteille de lait : 9.05 écus Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus Fruit : 10.00 écus (sauf pour Die, Lyon et Montélimar) Kilo de minerai de fer : 20.00 écus Légume : 10.00 écus Peaux : 15.50 écus Pelote de laine : 11.80 écus Poisson : 18.10 écus (Sauf pour Valence et Vienne) Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus Sac de blé : 12,40 écus Sac de maïs : 3,30 écus Stère de bois : 4,40 écus (Sauf pour Briançon et Embrun)
Cordialement.
Tristan Macdonald, Sergent de la Prévôté,
Faict à Valence, le 05 Décembre 1461
Dernière édition par lightwarrior le Jeu 5 Déc 2013 - 22:50, édité 1 fois | |
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Lightwarrior
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| Sujet: Re: Va// Escroquerie - Alaora [A classer] Jeu 5 Déc 2013 - 22:16 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Aloara
Date d'envoi : 05/12/1461 - 22:11:26 Titre : Re: Infraction sur le marché!! *N'ayant l'envie de s'attarder sur ce genre de courrier l'Altesse répondit rapidement au Sergent de Police*
Le Bonsoir,
J'ai demandé à mes hommes de retirer les ventes de peaux, mais je n'ai point vu celle à racheter... Je veillerais le marché et si je ne le fais point ce soir je le ferais demain.
Encore navrée,
Aloara de Carpadant de Dénéré Peaux retirées! La peau achetée est sur le marché pour rachat. Dès l'achat fait, l'affaire pourra être archivée avec médiation réussie. | |
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Lightwarrior
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| Sujet: Re: Va// Escroquerie - Alaora [A classer] Jeu 5 Déc 2013 - 22:49 | |
| La médiation est un franc succès!
On peut archiver! | |
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| Sujet: Re: Va// Escroquerie - Alaora [A classer] | |
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