LY /E64/ Julio - Escroquerie (Coupable)

Sujet: LY /E64/ Julio - Escroquerie (Coupable) Lun 10 Mar 2014 - 14:32

Citation :

Date: [27/02/1462]
Officier en charge: [Anasstasie91- Sergent de Lyon]

Accusé: Julio
Casier judiciaire: Récidive

Victime: Lyon
Témoins: /

La fiche:

Citation :

Les faits:
[Le 10 Mars 1462, j'ai acheté sur le marché de Lyon de la viande à 19,50 écus, à un prix qui dépasse la grille des prix maximums autorisés. J'ai donc proposé une médiation à julio ]

Preuves du délit:

Citation :

La loi:
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Citation :: o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Fruit : 10.00 écus
Légume : 10.00 écus
Pain : 6.50 écus
Poisson : 18.00 écus => Autorisation de la mairie requise pour la vente
Viande : 18.00 écus

Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Peau : 15.50 écus
Pelote de laine : 11.80 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus

Sac de blé : 12.40 écus
Sac de maïs : 3.30 écus

Kilo de minerai de fer : 19.50 écus => Autorisation de la mairie requise pour la vente
Stère de bois : 4.00 écus => Autorisation de la mairie requise pour la vente

Courrier(s):
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Dépôt de plainte:
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Code:: Lyon, le 10 Mars 1462
Bonjour Messire julio,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Récidive d'escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Anastasie
Sergent de la prévôté de Lyon

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Sujet: Re: LY /E64/ Julio - Escroquerie (Coupable) Mar 11 Mar 2014 - 0:20

transmis

Sujet: Re: LY /E64/ Julio - Escroquerie (Coupable) Ven 14 Mar 2014 - 21:23

En procès

Sujet: Re: LY /E64/ Julio - Escroquerie (Coupable) Ven 21 Mar 2014 - 21:04

il y a eut médiation ?

Sujet: Re: LY /E64/ Julio - Escroquerie (Coupable) Ven 21 Mar 2014 - 21:44

Sur ce dossier là oui: https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t28288-ly-julio-escroquerie-a-classer

Les médiations de la prévôté c'est pas illimité, il a eut sa chance, légalement on a le droit de transmettre directement sans médiation un dossier quand c'est un récidiviste, ce qu'il est.
On a assez de travail sans faire en plus trois médiations par escrocs...

Tout le monde était au courant du nouveau décret, c'était mis en maire, en halle et envoyé par courrier municipal collectif.
Mais quelques soient les lois il y en a qui ne comprennent jamais jusqu'à arriver au tribunal.

Sujet: Re: LY /E64/ Julio - Escroquerie (Coupable) Ven 21 Mar 2014 - 23:20

c'est une demande du nouveau Proc mais on ne va pas se plaindre car elle a presque tout mis à jour

Citation :: Récidive :
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

J'ai aussi trouvé ça

Citation :: Moi Ericx juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de messire Julio, accusé de brigandage

Je vous juge coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne après relecture des témoignages et visualisation de l’enquête de police, a 5 jours de prison ferme.

Que justice soit faite et qu'on ne vous revoit plus trainer près de chez nous !

**Ericx frappa son marteau sur la table et fit signe aux gardes **

Gardes, emmenez ce maraud visiter à nouveau nos geôles, au pain sec et à l'eau.

Citation :: Moi Ericx juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de messire Julio, accusé de brigandage

Je vous juge coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne après relecture des témoignages et visualisation de l’enquête de police, a 4 jours de prison ainsi que 80 écus d’amende

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table et fit signe aux gardes **

Gardes, emmenez ce vil brigand visiter nos geôles.

Sujet: Re: LY /E64/ Julio - Escroquerie (Coupable) Sam 22 Mar 2014 - 10:35

c'est donc plus qu'un récidiviste c'est son habitude, donc pas à discuter pendant des heures il mérite d'être jugé.

Sujet: Re: LY /E64/ Julio - Escroquerie (Coupable) Sam 22 Mar 2014 - 13:02

Tout est dit, même si pour moi le jugement d'Ericx n'est pas à prendre en compte, on parle d'escroquerie là, pas de brigandage, seul un copié collé de ns lois devrait suffire.

Sinon, il faut spécifier dans les réquisitoires que je ne suis pas contre un don à la mairie en dédommagement, même s'il est symbolique 2 ou 3 écus, accompagné d'excuses, plutôt que de la prison.
De toute façon cet argent est réinvestit auprès des nouveaux venus et le but est de leur faire intégrer la loi plus qu'autre chose.

Sujet: Re: LY /E64/ Julio - Escroquerie (Coupable) Sam 22 Mar 2014 - 14:50

Comme vous avez pu le constater le dossier est déjà au tribunal

Sujet: Re: LY /E64/ Julio - Escroquerie (Coupable) Sam 22 Mar 2014 - 15:35

Ah oui en plus j'ai lu le témoignage de Julio.

Je suis blonde faut m'excuser, donc le procureur peut juste se baser sur l'article de loi pour répondre, il justifie à lui seul l'absence de médiation.

Sujet: Re: LY /E64/ Julio - Escroquerie (Coupable) Sam 29 Mar 2014 - 9:06

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*La parole était désormais au Juge. La Malemort avait bien écouté procureur, accusé et témoin. De toute évidence, ce procès irait très vite. Les faits étaient prouvés et reconnus par l'accusé. Le verdict suivrait donc.*

Accusé Julio, levez vous s'il vous plait. Sachez tout d'abord que lorsque vous croisez une dame derrière la barre, pensez à l'appeler Madame le Juge et non pas Monsieur le Juge. Cela peut jouer en votre faveur.
Ainsi, pour reprendre votre procès, vous n'en êtes pas à votre premier essai. Sachez ensuite que nul n'est censé ignorer la loi.

Je suis donc prête à rendre mon verdict.

En ce jour du vingt quatre mars mil quatre cent soixante deux,
Nous, Elisa Baccard de Malemort, prononçons la culpabilité envers Julio pour son procès d'escroquerie. Nous le condamnons ainsi à verser sous forme de don la somme de vingt (20) écus à la ville de Lyon et cela avant la date du trente et un (31) mars mil quatre cent soixante deux à vingt trois heures et trente minutes (23h30). De plus, vous verserez la somme d'un écu symbolique au tribunal du Lyonnais Dauphiné.

[Procédure : Village > Mairie > Faire un don au village > 20 écus > Donner. ]

Sachez, Julio, que la prochaine fois, vous passerez une nuit en prison.

Qu'il en soit ainsi !

*Un coup de marteau sur le bois. Le verdict était scellé.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :: Le prévenu à été reconnu coupable d'escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écus symbolique et à la peine de substitution suivante :
Un don de 20 écus à la mairie de Lyon.

Don fait = Dossier Clos

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