VA//TAOP/Brigandage/ Toinou77 et Xdfgk [transmis]

Sujet: VA//TAOP/Brigandage/ Toinou77 et Xdfgk [transmis] Ven 14 Mar 2014 - 8:31

Date: le 14 mars 1462
Accusés: Toinou77 et Xdfgk
Victime: Bellabs, Sylvain-d-aupic
Officier en charge: Bounette

La fiche:

Citation :

Les faits:

Dans la nuit du 12 au 13 mars 1462, Toinou77 et Xdfgk ont attaqué et volé les victimes dénommées ci-dessus .

Preuves du délit :

VA//TAOP/Brigandage/ Toinou77 et Xdfgk [transmis] Wtte

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La loi

Citation :: IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

il faut rectifié la date et tu ne peux pas faire un dossier te concernant il me semble

Citation :: Date: le 20 février 1462

édit (marque bellabs et son mari Mr. Green

)

A ce compte là il faut mettre un autre officier en charge du dossier, je mets ton nom si tu veux.

c'est comme si c'était et je transmet

C'est fait

transmis