Modification de l'article 3 de la charte de l'Amirauté

Citation :: 3.2 Les navires

La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord et selon les prix et conditions de vente fixés par le Conseil Ducal.
Le propriétaire peut faire réparer son embarcation au chantier naval moyennant le paiement des réparations au Duché.

3.2.a Tout navire abandonné dans un port d'un Lyonnais-Dauphinois devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort auprès du Capitaine.

3.2.b Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.2.c Sont considérés comme navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété de particuliers dauphinois ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

3.2.d Dans le cas de navires propriété d'un Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal, et votée par ce dernier.

3.2.e Le pavillon dauphinois, et tous les avantages qu'il comporte, peut être retiré à tout moment si le Conseil Ducal le décide (par vote ou pas ?).

A vous !

Edit : en relisant je trouve l'article 3 trop long, à tel point que je ne vois pas où caser le nombre maximum possible de pavillon, je pense qu'il vaut mieux le diviser en deux, un article sur les ports, et un article sur les conditions du pavillon dauphinois.

Si je puis me permettre vous êtes en train de faire avec la charte exactement ce qu'il ne faut pas faire...
Reprendre pleins de petits bouts qui risquent de créer des incohérences associés les uns aux autres.
A mon avis, il faut reprendre le texte entièrement et tout ajuster parce que là...sa va finir comme notre coutumier qui disait un truc dans le I et totalement l'inverse dans le IV, enfin ça c'est qu'un avis général, d'expérience, pour le reste je vous laisse bavarder.

Citation :: 3.2.d Dans le cas de navires propriété d'un Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un port Lyonnais-dauphinois, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande par le Conseil de l'Amirauté et le Conseil Ducal, et votée par ce dernier.

ajouter a la fin un truc du genre "" le nombre de pavillon netant limiter à 6 unité""

et au passage supprimer conseil de l'amirauté et remplacer par conseil ducal vu qu'au final le conseil de l'amirauté n'as jamais eu d'existence puis que tout les decison sont prise en dehors de ce conseil et que l'amirale n'as jamais eu le droit de vote

et le mot dauphinois me va si l'ont concidere bien qu'un dauphinois a sa demeur principal en ld et non pas juste des terre de par un titre de noblesse ou un hotel particulier ,appartement

Le fait d'être dauphinois est défini dans le coutumier :

Citation :: Chapitre I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Je déconseille fortement que l'on s'amuse à dire que dans tel texte ça veut dire ça et dans tel autre ça veut dire ci. Et d'un point de vue purement logique, il serait ridicule de prétendre qu'un noble dauphinois, qui a par définition des terres dans le Dauphiné et y prête allégeance, n'est pas dauphinois.
Les personnes ayant des hôtels particuliers ou des appartements ne sont déjà pas considérés comme Dauphinois si ce n'est pas leur résidence principale.

Walan a raison, il y aurait incohérence avec la définition de dauphinois

Citation :: être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné

Le truc qui m'interpelle moi, c'est que si je prends l'exemple de Sam, au vu de son appartenance Dauphinoise, déménageant dans un autre duché qui remplirait les mêmes conditions, il aurait donc deux pavillons de par sa résidence et si jamais là où il est, il obtient un nouveau fief et déménage encore, il en aurait 3 et ainsi de suite, cela me semble incohérent aussi

Ah ça c'est sur qu'il en dit des choses le coutumier malheureusement les anciens dauphinois, enfin certains, ne vous considérons jamais dauphinois car vous n'y êtes pas né. D'ailleurs l'expression pièce rapportée est en vogue.

Enfin je m'égare.
D'accord sur le fait qu'il faut faire attention à ne pas dupliquer les mêmes choses dans des textes différents.

Disons que moi à la base pour Sam, je ne voyais pas le problème étant donné que c'est pas comme si son bateau allait rester a quai chez nous à prendre de la place...

Pour ce que tu dis Isa, m'est avis que l' Etoile de marseille doit aussi avoir le pavillon provençale.

C'est bien par rapport à ça que je voulais traiter tous les Dauphinois de la même façon.
Leur faire payer des taxes à tous, même minimes changerait tout ses soucis, car si quelqu'un à plusieurs "ports d'attaches" il pourra libérer la place chez nous s'il ne veut plus payer de taxes.

Tant qu'on traitera des personnes ayant le même statut de 3 ou 4 manières différentes on sera coincé d'un côté ou d'un autre...

Citation :: Je déconseille fortement que l'on s'amuse à dire que dans tel texte ça veut dire ça et dans tel autre ça veut dire ci. Et d'un point de vue purement logique, il serait ridicule de prétendre qu'un noble dauphinois, qui a par définition des terres dans le Dauphiné et y prête allégeance, n'est pas dauphinois.
Les personnes ayant des hôtels particuliers ou des appartements ne sont déjà pas considérés comme Dauphinois si ce n'est pas leur résidence principale.

alors il ne faut dire duphinois mais dire que le pavillon n'est delivré qu'aux capitaine ayant une residence principale sur les terre dauphinoise

je suis desolé mais il est totalement illogique de laisser les avantage donner a un habitant du ld a une personne ayant quitté le duché pour faire sa vie ailleurs

et duchesse je ne peux dire si il existe un pavillon languedociens ou autres ce pavillon est propre a nos regle

les systeme de taxes sont different suivant les duché en savoie par exemple aucune taxes en labguedoc c'est different tout comme en BA encor different

celle du BA dailleurs ou j'avais proposé d'y reflechire

il n'y a pas de pavillon mais un systeme qui veux que une exoneration est donner en fonction des service rendu au duché

je ne sait plus exactement mais un truc du genre 1 voyage pour le compte du duché 15 jours gratuit 2 voyage 1 mois et demi

ce qui au final fait que tous paye une taxes sauf ceux qui aide reelement leur duché

donc le bateau de led pavillon provencale ,je n'en sait rien sam lui ce qui est sur n'as aucun pavillon vu qu'il a crasher son navire sur un port naturel