[DISCUSSION] Cumul des Postes Conseiller/Maire

Nombre de messages : 880 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 21/09/2013

Bonjour à tous.
Bienvenu au conseil.

Avant toutes autres chose, il va falloir que fasse quelques formalités.

Voici la loi qui interdit le cumule de poste Conseiller Ducal / Maire.

Citation :: III.6.a : Cumul de charges

Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, celui-ci s'expose à une poursuite pour trouble à l'ordre public.

Vous l'aurez lu, la seule alternative que propose ce texte est de n'attribuer aucun poste à une personne qui cumulerait.

Nous avons pour ce début de mandat 2 personnes concernées, premièrement Jackouille qui est maire de Vienne et qui devrait devenir notre Juge et puis Matom qui est maire de Valence et qui devrait devenir notre CaM.

Il n'est pas envisageable en l'état de déroger à la loi. Donc 2 possibilités :
- On s'en tient au texte, ils commencent Sans Portefeuille, puis on joue aux chaises musicales quand ils seront libres de leurs engagement municipaux.
- On modifie le texte de telle sorte à ce qu'un vote à la majorité puisse leur donner la possibilité de cumuler, comme ceci par exemple :

Citation :: III.6.a : Cumul de charges

Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal est autorisé. Néanmoins, le conseiller concerné devra obligatoirement en obtenir l'accord par le vote à la majorité des autres conseillers. Il lui sera en outre interdit de réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.

Il faut changer le texte ... parce que je suis nulle à la chaise musicale moiii !

La rousse fit triste mine, parce qu'elle adorait ce jeu mais elle se faisait tout le temps piquer sa chaise, tombant les fesses à terre.

Je ne suis pas contre le fait que l'on puisse cumuler en municipal et en ducal, bien que dans l'idéal je préfère le non cumul. Toutefois je mettrai un petit bémol car tous les postes ne me semblent pas compatibles.
Dans ma vision des choses, être maire et CaC ou maire et bailli, je ne le conçois pas, pour les problèmes de mandats entre autre. Même maire et capitaine ça me chiffonnerai aussi.
Mais maire et CaM, maire et proc, ça me dérange moins.

Maire est un travail à temps pleins et cumuler est pour moi impossible au vue du temps a consacrer , un maire c ' est un mélange de pas mal de poste ducaux à petite échelle , entre le marché , la milice , les courriers des habitants et étrangers pour vendre , les impots , la douane , la légature et autres choses à cela ajouter votre propre vie vous verrez je peux le dire par expérience par moment maire c ' est bien pire que certains postes ducaux .

J' ai toujours été contre la dispersion des personnes et le cumul des postes rien qu ' entre maire , chef de port et sergent imaginez le nombre de chose à faire par jour et plus on a de poste moins il y en a pour les autres , si on veux que du monde reste et s ' interesse à notre vie ducale et ces différents aspects tel la prévotée , l ' ost , les ports , embassadeur ou autres on doit limiter les charges de chacun pour que le travail soit fait et ce partout et surtout convenablement .

ça m'a toujours dérangée que l'on change les lois ducales pour pallier un souci ponctuel... En règle générale, ça ne fait qu'accentuer les problèmes par la suite... on avait déjà discuté d'un tel changement et comme la plupart des Conseillers étaient d'accord sur le fait qu'être maire et CAC, Bailli, Capitaine, voire Juge était inconcevable et que personne n'arrivait à se mettre d'accord sur le sujet, on avait finalement abandonné... Parce que de fil en aiguille, on s'est dit qu'un poste en justice, ça n'était pas possible... Et caetera...

Avant de vouloir changer la loi, il serait peut-être bon d'essayer d'appliquer l'actuelle... Si rien n'a changé, le Bailli peut faire le boulot du CAM...

En plus, en vertu de la non rétroactivité d'une loi, ça pourrait faire jaser à juste titre...

Je suis d'accord sur les faits de ne pas changer les lois quand cela nous arrange mais que l'on doive s'adapter en fonction
et qu'on ne puisse matériellement pas conjuguer un poste de maire avec un poste ducal sans que l'une ou l'autre de ces fonctions soit mise à mal.

Si c'est pour une dizaine de jours cela peut être envisageable mais sur un mandat plein, cela me semble difficile de faire un travail de qualité dans deux fonctions.
A la limite, si cela coince, le seul poste de cumul pourrait être celui de porte parole, mais sur 12 personnes, on peut très bien s'en dépatouiller.
C'est une liste "par défaut" donc ceux qui y ont adhéré sont logiquement disponibles en toute connaissance de cause.

Je ne suis pas favorable a un changement de loi, j'ai deja été Maire et cela prend du temps.
maintenant une dérogation peut êtres envisagé si les concerné peuvent faire les deux pendant quelque jours.

Nombre de messages : 880 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 21/09/2013

J'entends bien qu'un tel cumul n'est pas aisé, tant les deux fonctions sont importantes et chronophages. J'entends aussi que ce cumul pourrait être envisagé sur une courte durée, ou sur tel ou tel poste.

Je suis totalement d'accord sur le fait qu'il faille au maximum éviter les conflits d’intérêts, comme l'exemple donné le plus criant "maire/CaC".

C'est je pense un débat justifié, et je pense qu'on tombe dans du cas par cas.
Et c'est pour ca que s'il devait y avoir une telle autorisation, elle serait soumise au vote du conseil, de façon à laisser le choix à chaque conseil d'accorder ou non le cumule, en fonction des points de vue de chacun, de la durée du cumul, de la faculté de la personne concernée à ce cumul, et du poste occupé bien sûr.

Pour ce qui est de changer une loi pour palier à un soucis ponctuel je suis bien de votre avis Arwel. et c'est pour ça que je ne propose pas un contournement de la loi. Cependant c'est malheureusement quand on est confronté à ses limites qu'on peut se rendre compte qu'une loi est mal adaptée. Et lors d'un tel constat, il ne me semble pas sain de la laisser consciemment inadaptée.

Quant à la rétroactivité des lois, il est évident que tant que ce changement n'est pas voté, si jamais il devait l'être, nos 2 conseillers concernés seront sans postes.

Justement, une loi qui fait du cas par cas n'est plus une loi... Tel n'est pas la vocation d'une loi de faire du cas par cas... Je ne pense pas que le cas présent justifie un changement de loi pour la simple et bonne raison qu'il n'aurait jamais dû se présenter : à partir du moment où les deux personnes concernées étaient sur une liste ducale, ils n'auraient pas dû se présenter à la mairie en parallèle... En règle général, en cas de cumul, on se retrouve avec des personnes qui sont en cumul pour quelques jours... Là, nous nous retrouvons avec ce cas particulier parce que les personnes concernées se sont présentées à la mairie alors qu'elles figuraient déjà sur une liste ducale... Voulez-vous vraiment inciter les gens à faire ce genre de choses ??? Parce que de mon point de vue, en procédant ainsi, la loi a été violée en amont... Et je gage que s'il y avait eu plus d'une liste en lice, ce point aurait été soulevé lors de la campagne électorale et aurait été sujet à de belles empoignades... Ainsi, lorsqu'on viole la loi ainsi, non, il n'y a aucune raison de débattre, il faut simplement assumer... Et si les personnes qui étaient engagées sur la liste avaient été prévenues de cela, je pense que nous ne serions pas en train d'en discuter en ce moment...

Pour le coup je suis assez d'accord avec la Dame ... ils savaient qu'ils allaient être dans une liste ducale .. donc on ne se présente pas à la mairie .. parce que du coup c'est tout le Conseil Ducal que ça emmerde et pardonnez moi de mon langage.
Je ne suis pas pour qu'on change la loi mais je suis contre que les autres conseillers en pâtissent les erreurs des autres en faisant la chaise musical ... ça a été fait pas mal de fois pendant le mandat précédent et sérieusement c'est très lourd.