examen rodrigue

Rodrigue. a écrit:

Citation :

REPONSE A L'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN RODRIGUE

Les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté sont le Duc qui est le chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux. Le Prévôt des Maréchaux qui est nommé par le Duc, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble de la Prévôté. Il se doit de travailler en collaboration avec le Conseil de la Prévôté qu'il présidera.

Un agent se doit de surveiller le secteur public, économique, politique et le droit commun de sa commune. Exemples de surveillance : les relations publiques, les élections, les groupes présents, les armés présentes, le marché, l’identité des propriétaires de taverne, l’identité des capitaines présents au port…

Est considérée comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :

Citation :: - être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Pour qu’un arrêté municipal soit valides, les décisions doivent être affichées publiquement dans la ville, depuis au moins un jour. Tout décret relevant de l'économie : le maire doit obtenir, obligatoirement, l'aval du conseil ducal, sauf en cas de demande de reconduction du maire en poste, la validité de tout décret ne pourra excéder trois mois.

Les différentes étapes d’un suivi de dossier, en fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une procédure de médiation, constituer d’un dossier d’infraction, d’un pigeon signifiant le délit et d’une remise des denrées du contrevenant sur le marché afin que celui-ci résous le litige. Cette procédure s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.

Un contrevenant aura donc 48 heures pour trouver une solution au problème lié à l'infraction qu'il a commise. Si cela s'avère nécessaire, une relance peut être envoyée et ainsi donné 24 heures supplémentaires pour que la situation soit réglée rapidement. Une fois ses délais dépassés ou une fois que l'agent considère que la médiation est un échec, il enverra au contrevenant un courrier de dépôt de plainte afin qu’il soit mis au courant de sa mise en examens auprès de la justice. Le contrevenant peut toutefois racheter les denrées sur le marché en infraction et se plier aux lois, ce qui est souhaité, ce qui impliquera une fin de procédure à l’amiable sans poursuite, à moins que le contrevenant soit récidiviste pour un même état de fait, il sera alors à la libre appréciation de l’agent et de la justice.

Seuls le prévôt et le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peuvent juger si les pièces apportées sont suffisantes et peuvent donner lieu à un procès.

-pièces insuffisante, dossier de plainte incomplet amène à un refus d’instruire.

Toute personne qui porte plainte et dont l’affaire va être traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur

- Absence du témoignage de la victime peut engendrer un refus d’instruire.
Toutes personne qui porte plainte ne doit avoir un chef d’inculpation licite.

Citation ::   Esclavagisme
  Escroquerie
  Trouble à l'ordre publique = TAOP
  Trahison
  Haute-Trahison
  Sorcellerie

- L’objet, le chef d’inculpation de la plainte est irrecevable conduisant un refus d’instruire de la part de la juridiction.
Toute personne accusée doit être en mesure d’assister à la procédure.
- Le prévenue est mort ou mourant ou en condition d’extrême pauvreté peut conduire à un refus d’instruire de la part de la juridiction.
:arrow: Vous n’avez pas le droit de faire cette action cela est un délit d’escroquerie. A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie.

La liste des prix de vente maximaux doit être respectée. Il en cours une peine pour escroquerie pour la vente de sa pelote de laine à 12,60 écus dépensant ainsi la loi ducale qui est d’un prix de vente maximal de 11,80 écus pour une pelote de laine hors taxe.

Il y a plusieurs cas à respecter pour un habitant du LD. Il est considéré comme « Marchand ambulant », toute personne vendant des produits qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même. Tout marchand ambulant désirant commercer en Lyonnais-Dauphiné est tenu d’obtenir l’autorisation des maires pour toute vente au-delà de deux marchandises par jour, sous peine d’engendré une tentative ou un acte d'attaque économique. Une vente d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché sera poursuivie pour trahison. Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d’un accord ou d’un contrat préalable avec la mairie. Et enfin il faut respecter toujours la grille des prix de ventes maximaux.

Je ne vois aucune objection à cette vente, si au préalable vous avez demandé l’autorisation auprès de la mairie d’embrun car avec cette volonté de vente vous été sous le statut d’un marchand ambulant. A contrario si vous vendez sans autorisation j’aurai la possibilité de vous inculpez, vous êtes au-delà de deux marchandises à ce jour.

Maltea n’est pas ressortissante du lyonnais dauphiné. Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal. Dans le cas contraire le contrevenant sera inculpé d’escroquerie.

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, le contrevenant pourra être inculpé pour trahison. L’agent de la prévôté sera amené à établir un dossier de médiation si l’infraction semble légère ou immédiatement établir le dossier de trahison pour une infraction lui semblant lourde.
- Achat d'un produit sur le marché, afin de découvrir la personne en faute
- Dossier de dépôt de plainte à monter en entier par l'agent qui a découvert l'infraction
- le courrier de dépôt de plainte à envoyer au contrevenant
- Dossier à transmettre

La personne est contrevenante en ayant rédigé et envoyé cette missive. Je l’inculperai pour le chef d’inculpation suivant, trouble à l’ordre public d’après l’article du coutumier IV.4.a : Violence

Citation :: « Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. ».

D’après la loi o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité. Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: - toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.

Donc Paco69, Sat et Eleana sont contrevenant est ne peuvent se présenter, si la candidature ducale en violation avec l'article III.1.a.i

Citation :: l'article III.1.a.est maintenue après remontrance issue du Duc ou du Juge en fonction ils seront poursuivie pour haute trahison.

De plus Titi04 est maire en fonction d’après la loi, le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, celui-ci s'expose à une poursuite pour trouble à l'ordre public. La liste devra donc être reformée pour les élections. Si Adrienne et Vanesfagg sont élus il faudra suivre leurs attitudes car ils sont actuellement en retraite, un conseiller se doit être actif dans le cas contraire, il devront présenter au duc leurs démissions et se retirer du conseil ducal, sinon il y aura des poursuites judiciaire grave.

Citation :: bonjour,

Bounette arff j'ai oublier dans la dernière question Ninoua peut se présenter au éléction ducal mais c'est comme Titi04 elle ne peut être que conseiller sans portefeuille et au cours du mandat ne pas reconduire sa candidature au éléction municipal . pardon

cordialement

Rodrigue.