DIE/ ***/Angel45 - TAOP - brigandage [A Classer]

Citation :

Date : 10/10/1462
Accusé : Sieur Angel45  
Victimes : Dame Flavie
Officier en charge : Sergent Narcimore

La fiche :






Les faits :

Dans la nuit du 5 au 6 octobre 1462 alors que dame Flavie faisait route entre Montélimar et Dié elle a été attaqué sur les chemins par le sieur Angel45.


Preuves du délit  :  

Citation :

06/10/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
06/10/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Angel45 .
06/10/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Angel45 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

La loi :  

Citation :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

courrier :

Citation :

   Expéditeur : Flavie
Date d'envoi : 06/10/1462 - 07:24:12
Titre : plainte

Bonjour Dame prévot,

Me voilà bien affaiblie pour venir porter plainte.
J'ai été attaquée entre Montélimar et Dié cette nuit, par un homme en furie qui a pris tout ce que j'avais sur moi :
une charette, 6 sacs de farine, 28 pains, 1 fromage de chèvre, 20 écus.
Les routes par ici ne sont pas sûres et je vais avoir du mal à rejoindre Briançon dans cet état.
J'espère que vous pourrez attraper cet énergumène rapidement, car il ne m'a pas caché son nom :

06/10/1462 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
06/10/1462 04:07 : Vous avez été racketté par Angel45 .
06/10/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec Angel45 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

En espérant avoir de vos nouvelles rapidement, pas comme votre précédente collègue...

Flavie, boulangère à Briançon

     

dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour sieur Angel45

Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre pour fait de brigandage dans les nuits du 5 au 6 octobre 1462 entre Montélimar et Dié.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une plus forte sentence.

Cordialement
Sergent Narcimore
Fait a Montélimar le 10 octobre 1462

Citation :

Baillement*

Comme l'autorise le traité de coopération judiciaire en vigeur entre le Lyonnais-Dauphiné, au nom de l'amitié indéfectible liant sans aucun doute nos deux provinces, je vais vous lire en tant que juge du Languedoc en ce jour du 6 janvier 1462 le verdict rendu par Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Je souhaite rappeler au préalable que cette affaire a été ouverte au Tribunal du Languedoc en vertu du traité de coopération judiciaire qui lie nos 2 provinces. Qu'il reste cependant sous entière juridiction de la Cour de Lyonnais-Dauphiné.

Nous sommes le 6 janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, sieur Angel45 êtes accusé de trouble à l'ordre public et, en particulier, d'avoir dépouillé la dame Flavie le 6 octobre 1462 entre Montélimar et Dié ce qui constitue une infraction de l'article IV.3 de notre Coutumier relatif au « brigandage »

Les preuves de vos méfaits ont été présentées en audience et, malgré le temps qu'il vous a été laissé pour en répondre, vous n'avez pas cru bon d'apporter un quelconque élément de défense. Sachez que nous ne saurions tolérer de tels agissements sur le sol du Lyonnais-Dauphiné.

Vu l'article IV.3 du Coutumier relatif au « brigandage classique »

Considérant les pièces apportées devant cette Cour ainsi que le témoignage de Flavie
Considérant l'absence de réponse à la médiation proposée dans l'acte d'accusation

Attendu qu'un tel comportement n'est pas digne d'un bon père de famille. Que les pièces présentées en audience attestent qu'il s'agit d'une infraction à l'article IV.3 du Coutumier
Attendu que le prévenu n'a présenté aucune défense aux éléments présentés en audience

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable de Trouble à l'ordre public et vous condamne par conséquent à :
- 3 journées de prison
- 200 écus d'amende

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Un bon coup de marteau*