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 Decrets Municipaux

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MessageSujet: Decrets Municipaux   Lun 24 Nov - 18:00

Grogne :Ici seront affichés tous les décrets municipaux valide dans les différents villes du Lyonnais Dauphiné.

Sachez que nul n'est censé ignorer la loi.


Citation :


Décrets Municipaux en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné

Au 22 janvier 1465


- Briançon :

Citation :
Décret sur les sacs de blé réservés à Briançon

Les sacs de blé mis en vente à 11,40 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.





Citation :
Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

Les stères de bois mis en vente à 3,80 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.


Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.



Citation :
Les sacs de maïs mis en vente à 2,80 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.




- Embrun :


Citation :
Décret municipal sur le Bois :

Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.80 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 21 Janvier de l'an mil quatre cent soixante et cinq.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.






- Dié :


Aucun décret municipal


- Valence :

Citation :
Décret municipal réglementant l'achat et la vente de poisson sur le marché de Valence :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.
Le prix maximal de vente du poisson sera dorénavant fixé à 18,50 écus.
Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 5 Octobre 1464 par Isabeau de Hauterives

Citation :
Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence :

En raison de la pénurie de bois, qu'il soit su de tous que sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de Valence et est limité aux besoins nécessaires à une journée de travail pour les boulangers, charpentiers et les forgerons. L'achat de bois est interdit aux autres corps de métier, aux éleveurs, aux agriculteurs et aux vagabonds.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives




- Montélimar :

Décret réglementant l'achat de pain et de maïs.

Citation :


Afin d'éviter toute pénurie de nourriture, les achats de pains et de maïs sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour.

Sont exclus de ce décret :
*les éleveurs de cochons pour le maïs
*les propriétaires de tavernes montiliennes pour le pain et le maïs

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait par Gregory_House le 14 mars 1464


Faict au Castel de Pierre-Scize le troisième jour d'avril de l'an mil quatre cent soixante et quatre.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.




- Vienne :

Aucun décret municipal

- Lyon :


Aucun décret municipal




Edit : Décrets bois et poissons de Vienne, promulgués le 18 nov 1462, abrogés le 16 janvier 1463
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léane

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Nombre de messages : 999
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 10/02/2010

MessageSujet: Re: Decrets Municipaux   Sam 21 Jan - 16:51

Citation :


   
   D'un décret municipal


Aux habitants d'Embrun,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'amendement du décret qui suit.

Citation :
   Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

   1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

   2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite.

   3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

   4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.80 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservées à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.


Faict au Castel de Pierre-Scize le 21 Janvier de l'an mil quatre cent soixante et cinq.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.




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