EXAMEN DE CAMELISE

Sujet: EXAMEN DE CAMELISE Mar 6 Jan 2015 - 1:41

camelise a écrit:: TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN

1 )Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?
Le Duc : Chef suprême de la Prévôté du Duché
Le Prévôt des Maréchaux
Le Grand Officier de la Prévôté
Les Sénéchaux de la Prévôté
Le Conseil de la prévôté
Le Lieutenant de la Prévôté
Sergents de la Prévôté
Maréchaux de la Prévôté

2) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

Les entrées et sorties de la ville, le marché, les embauches, les tavernes

3)Quelles conditions faut-il remplir pour être considéré comme habitant du Lyonnais et Dauphinois ?
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes : être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché (niv I et II)
avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

4) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide ?

Pour être valides, ces documents doivent être affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour. Pour tout décret relevant de l'économie : le maire doit obtenir, obligatoirement, l'aval du conseil ducal.

5) Décrivez les différentes étapes d’un suivi de dossier, s’il s’agit d’une médiation réussie, puis, s’il s’agit d’une médiation échouée.

En tout premier lieu on constate le délit et on établi une fiche sur le coupable du délit, on lui rappel les fait, on lui rappel la loi et que l’on déposera plainte et qu’il sera amené a comparaitre devant le tribunal, si la personne répond de ses actes et corrige ces faits, remboursement pour vol par exemple le dossier restera en médiation jusqu'à la finalisation du dossier sera archivé
Dans le cas ou la médiation échoue c'est-à-dire 48h après avoir ouvert le dossier et l’avoir avertis des risques qu’encourait le prévenus on envoi le courrier de plainte et on complète le dossier
on transforme le statut en (A vérifier)
Un lieutenant ou poste supérieur vérifiera de la conformité du dossier. S'il est conforme, il mettra dans le titre: (A transmettre). Ensuite, le Prévôt viendra mettre dans le titre (Transmis) quand le dossier sera transmis à la Procure.
un procès sera lancé et l'accusé sera jugé. Au terme du procès celui-ci le titre du dossier portera la mention (À archiver)

6)Dans quelles circonstances un procureur peut il refuser d'instruire un dossier?

Si le dossier est pas fondé, dossiers incomplets, pas de preuves

7)Ai-je le droit d’acheter une marchandise pour la revendre plus chère sur un même marché ? A quoi cela correspond ?

Non, seul la mairie et les duchés ont ce droit, sinon cela s’appel de la spéculation

8)Un villageois peut 'il vendre une pelote de laine 12,70 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus. Pourquoi?
décret municipal de la ville:

Citation :

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 9.25 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 9,05 écus
Miche de pain : 6.20 écus
Morceau de viande : 17.80 écus
Pain d'argile : 4.30 écus
Peaux : 15.30 écus
Pelote de laine : 11.70 écus
Poisson : 18.5 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 11.80 écus
Sac de farine : 14.3 écus
Sac de maïs : 3.10 écus
Stère de bois : 4.20 écus
Fait à valence le 04/01/1463

Non en Lyonnais-Dauphiné, les prix pratiqués sur les marchés sont libres sauf indications et limitations introduites par décrets municipaux. Les Lyonnais-Dauphinois sont donc invités à consulter les décrets de chaque ville publiés en Halle.
toute personne ne respectant pas les prix maximaux fixés par décrets municipaux pourra être poursuivie pour escroquerie
Ceci dit le couteau n’étant pas dans la grille des prix celui ci est libre

9)Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente mes marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?

oui

10)imaginez qu’une personne, disons bounette, aille à Embrun, et qu’ elle mette en vente ceci sur le marché :

- 2 stères de bois à 4 écus
- 10 pains à 6 écus
- 2 sacs de farine à 14 écus
- 7 pelotes de laines à 11.50 écus

est-elle en infraction et si oui, pourquoi?

Non, cela aurait été le cas si cette personne n’était pas du Lyonnais Dauphinois.

11)Messire X habitant à Nîmes est propriétaire d'une taverne à valence
Messire X est t il en son bon droit? Que risque t il en cas contraire?

Non Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement. Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal.

12)expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?

la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché
dans ce cas il faut monter un dossier pour trahison

13)Que représente ces parchemin? Quels articles de loi ont été enfreints? Et que feriez-vous si vous étiez sergent?

Ceci est un courrier envoyé d’une personne à une autre proliférant des insultes et des menaces écrites, c’est donc de la violence verbale et dépend donc du Trouble A l’Ordre Publique (TAOP), mais cette personne peux aussi déposer plainte pour violence puisque celle-ci a répondu verbalement à une attaque qu’elle a subit.
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
En premier lieux, je prends note de l’expéditeur de ce joli message, ainsi que la date et l heure de réception, afin d’avoir une preuve que cette personne est hors la loi.
Je lui envois un courrier lui rappelant la loi, et monterais le dossier rapidement afin de le transmettre au plus vite.

14)Liste pour les ducales :

Citation :
Dameisabeau, Arwel, Paco69, Nynaeve87, Sat,Titi04 , éleana, Adrienne , Vanesfagg ,Ninoua ,Oiselier

est ce que cette liste pour une élection ducal est elle valide ? Si la réponse est négative donnez les raisons

Non cette liste n’est pas valide il n’y a que 11 personnes se présentant
Une liste ducale doit être composée de 12 personnes, celui l'ayant créée étant la tête de liste.