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 Annonces du Conseil Ducal

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Arta



Nombre de messages : 582
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/01/2014

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 11 Mar 2015 - 0:56

Citation :



*** Traité de Coopération judiciaire avec le Duché de Bourgogne ***



De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salutations et Paix,


Le Conseil ducal souhaite vous annoncer le renouvellement du traité de coopération judiciaire avec la Bourgogne qui permet de juger des brigands ayant fuit nos territoires mais ayant été attrapés en Bourgogne et réciproquement.

Nous espérons pouvoir grâce à nos alliés juridiques apporter un peu plus de justice à nos honnêtes concitoyens.

Voici le document qui a été scellé par les deux parties :

Citation :

    Traité de coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné


Ce traité annule et remplace le précédent accord, ratifié le 30 Juillet 1458.


Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

Art. 1 – Du principe de coopération

Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.

Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi applicable dans le territoire d'un des contractants devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve.

Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La partie requérante est la province dans laquelle a eu lieu l'infraction.
La partie requise est la province où se trouve le suspect.

Art. 2 – De la mise en application

Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.
Eu égard à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.
Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive.

Art. 3 - De la compétence du tribunal de prime instance de la province requérante

Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante et par la cour de justice de cette même province, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.

Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

Art. 4 - De la tenue du procès

Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.
Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.
Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict et l'envoie au juge de la province requise.

Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.

La province requise s'engage à transmettre au procureur de la province requérante les minutes du procès sous 15 jours maximum.
Le procureur de la province requérante s'engage à transmettre au procureur de la province requise les minutes du procès sous 15 jours maximum.

Art. 5 - De l'engagement des parties

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Le retrait du traité peut se faire à tout moment par l'une des parties, sur simple notification officielle.
L'annulation du traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.


Rédigé & scellé le troisième jour du mois de mars de l'an de grâce MCDLXII, A Dijon pour la Bourgogne & Lyon pour le Lyonnais-Dauphiné.


Pour le Duché de Bourgogne

Gaultier de Ravart
Duc de Bourgogne





Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Sa Grasce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné




En qualité de Témoins :

Chambellan de Bourgogne



Diboan Dagincourt, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné



Yrh Grialaltro, Conseiller Diplomatique





Faict à Lyon, le dixième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,




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Arta



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 11 Mar 2015 - 0:57

Citation :



*** Traité de Coopération judiciaire avec le Duché de Savoie ***



De Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salutations et Paix,


Le Conseil ducal souhaite vous annoncer le renouvellement du traité de coopération judiciaire avec la Savoie qui permet de juger des brigands ayant fuit nos territoires mais ayant été attrapés en Savoie et réciproquement.

Nous espérons pouvoir grâce à nos alliés juridiques apporter un peu plus de justice a nos honnêtes concitoyens.

Voici le document qui a été scellé par les deux parties :

Citation :


    Traité de coopération judiciaire entre la Savoie et le Lyonnais-Dauphiné


Ce traité abroge de facto le précédent accord, ratifié au Domaine de Mercurol le 15 juillet 1459


Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

Art. 1 – Du principe de coopération

Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.

Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi applicable dans le territoire d'un des contractants devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve.

Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La partie requérante est la province dans laquelle a eu lieu l'infraction.
La partie requise est la province où se trouve le suspect.

Art. 2 – De la mise en application

Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.
Eu égard à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.
Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive.

Art. 3 - De la compétence du tribunal de prime instance de la province requérante

Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante et par la cour de justice de cette même province, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.

Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant légaux au regard du droit local.

Art. 4 - De la tenue du procès

Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.
Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.
Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict et l'envoie au juge de la province requise.

Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.

Art. 5 - Des juridictions d'appel

Le Lyonnais Dauphiné reconnaît la Cour d' Appel du Saint Empire Romain Germanique comme seule juridiction d'appel légitime pour tout verdict rendu selon le droit Savoyard. La Savoie reconnaît la Cour d'Appel du Royaume de France comme seule juridiction d'appel légitime pour tout verdict rendu selon le droit Lyonnais-Dauphinois.

Art. 6 – Des avocats et de leurs plaidoiries

Les avocats des provinces requises et requérantes peuvent officier durant le procès en coopération judiciaire.
Les avocats devront à ce titre prendre connaissance du droit de la province requérante.

Art. 7 - De l'engagement des parties

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Le retrait du traité peut se faire à tout moment par l'une des parties, sur simple notification officielle. L'annulation du traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.

Rédigé & scellé le troisième jour du mois de mars de l'an de grâce quatorze cent soixante trois.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné




Diboan Dagincourt, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné



Yrh Grialaltro, Conseiller Diplomatique



Pour le Duché de Savoie





Chancelière de Savoie











Faict à Lyon, le dixième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,




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Arta



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 15 Mar 2015 - 18:51

Citation :



*** Nomination d'un Recteur adjoint ***



A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le Conseil ducal et la rectrice de l'université ont l'honneur de vous annoncer la nomination du Baron Demons au poste de recteur adjoint.
Nous le remercions grandement pour le travail futur. Puisse ce travail être sérieux et de qualité.


Faict à Lyon, le quinzième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.


Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,


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Arta



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 15 Mar 2015 - 18:52

Citation :



*** Recherche d'auxiliaires de justice ***



Oyez Oyez braves gens !

Le conseil ducal voudrait faire passer un appel a candidature !
Nous recherchons d'honnête gens pour nous assister dans nos nombreuses taches.
Aujourd'hui c'est le pôle judiciaire qui souhaite vous recruter, en effet nous recherchons :

- Un Greffier
- Un Procureur adjoint


Pour rappel, voici les textes régissant le rôle du Procureur adjoint et celui du Greffier :

Citation :
Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice et des Préfets

Chapitre 3.a : Généralités

o Article 3.a.i :
Le Juge et le Procureur, peuvent nommer des personnels de justice afin de les assister dans certaines de leurs taches. Ces nominations seront validées par le Duc sur des critères de compétences et de connaissances des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné. Il s'agit à la fois d'auxiliaires de justice près le Tribunal du Lyonnais-Dauphiné ainsi que des Préfets qui assurent des missions de justice de proximité.

o Article 3.a.ii :
Il existe trois charges différentes et non cumulables entre elles et avec celle de Magistrat pour ces personnels :
-Le Procureur Adjoint,
-Le Greffier,
-Les Préfets.

o Article 3.a.iii :
Les personnels de justice doivent être Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iv :
A leur prise de fonction les personnels de justice se doivent de prêter serment d'intégrité et de confidentialité sur le Livre des Vertus

o Article 3.a.v :
Les personnels de justice sont tenus au secret professionnel et à un devoir de réserve.
En cas d'éventuels conflits d’intérêts rencontrés dans les tâches qui leur sont confiées, le personnel de justice doit en avertir immédiatement son référent afin que celui-ci puisse l'effectuer lui-même.

o Article 3.a.vi :
Le Procureur-Adjoint et le Greffier pourront avoir un rôle consultatif auprès de la justice ducale dauphinoise si le Juge, le Procureur ou le Duc le leur demande.

o Article 3.a.vii :
Ces fonctions sont effectuées à titre entièrement gracieux et ne peuvent donner lieu à aucune rétribution.

o Article 3.a.viii :
Le personnel de justice peut être révoqué à tout moment par le Juge ou le Procureur, avec accord préalable du Duc. Le personnel de justice peut de même, avec un préavis de 4 jours, donner sa démission au magistrat qui le dirige.


Chapitre 3.b : Du Procureur-Adjoint

o Article 3.b.i :
Le Procureur-Adjoint est placé sous l'autorité directe du Procureur.

o Article 3.b.ii :
Le Procureur-Adjoint a pour tâche de suppléer le Procureur dans sa mission. Il prépare les actes d’accusation, les réquisitoires et assure des médiations lorsque le Procureur le lui demande. Il est également chargé de la formation des personnes voulant intégrer des fonctions judiciaires.


Chapitre 3.c : Du Greffier

o Article 3.c.i :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge.

o Article 3.c.ii :
Le Greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice. Il gère également la mise à jour des casiers judiciaires.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du Juge, de présenter des témoignages devant la cour.

La candidature pour le poste de Greffier, veuillez adresser votre candidature au Juge Yrh Grialaltro
La candidature pour le poste de Procureur adjoint est à adresser à la Procureur la Baronne Bounette



Faict à Lyon, le quinzième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,



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Arta



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 18 Mar 2015 - 22:02

Citation :



*** Semaine du blé ***

Oyez Oyez braves gens ! Lyonnais-Dauphinoise, Lyonnais-Dauphinois, voyageurs ou marchands !

Le Conseil ducal a décidé que cette semaine est dicte la semaine du blé ! Alors récolter vos champs, vendez vos stocks, chassez les blés sauvages !
Vos mairies vous rachèteront avec plaisir tout vos sacs tant que vous restez raisonnable sur le prix.

Nous avons grandement besoin de votre aide !

Qu'Aristote protège vos récoltes !

Faict à Lyon, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,


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Arta



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 18 Mar 2015 - 22:16

Citation :


*** Ouverture du Bureau des plaintes ***

Cher dauphinois, chères dauphinoises,
A vous aussi, voyageurs,


Le Conseil ducal a l'immense joie de vous annoncer l'ouverture d'un bureau des plaintes à proximité de chez vous dans la maison de Roanne ! (en gargote)
Le Procureur répondra à toutes vos demandes judiciaire en ce lieu. Merci de vous y présentez en cas de conflit d’intérêt avec autrui ou même avec le Duché, ou si vous pensez être victime d'injustice.
Mais ne la confondez pas avec la salle de doléance, où, Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné serons toujours là pour vous écouter et vous répondre.

Ce bureau est destiné a tout le monde que vous soyez voyageur, marchand ou résident du Lyonnais, petits ou grands vous êtes les bienvenus.

Faict à Lyon, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,


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Arta



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 18 Mar 2015 - 22:22

Citation :



*** Suppression des termes Ost et Prévôté dans le Coutumier ***


A tous ceux qui liront ou ouïront,

Nous l'avons déjà annoncé, la Prévôté n'est plus, l'Ost n'est plus, vive le Guet ! Ainsi, les textes comportant les termes d'Ost et de Prévôté ont été modifiés en conséquence suite à un vote, obtenant 10 voix "Pour" et une "Abstention".

Qu'il soit su que les textes de lois suivants, extraits des livres III, IV et V sont maintenant ceux-ci :


Citation :
III.1.a : De la moralité des candidats

o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

En cas de refus d'obtempérer, le contrevenant sera poursuivi pour trahison (mairie) ou haute-trahison (conseil ducal).

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

o III.1.a.ii : De la corruption

Tout candidat à une élection surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs sera inéligible durant trois mois. Sont considérées comme corruptions l'offre d'argent, de marchandises et de tous services ou denrées offertes à un électeur par un candidat contre une promesse de vote en sa faveur.

Citation :
III.3.b : État de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


Citation :
o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance

- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour au guet de tous les gens d'armes

Citation :
V.3.g : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.3.g.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après une médiation effectuée par le bureau de la Procure, sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.3.g.ii De l’assignation à résidence

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Citation :
VI.2.a : Indépendance des magistrats
Seuls le Procureur et les Préfets, sauf texte spécial et dérogatoire, peuvent juger si les pièces apportées sont suffisantes et peuvent donner lieu à un procès. Par contre, le procureur est le seul à pouvoir valider une mise en accusation et le juge est le seul à pouvoir rendre un jugement.

Citation :
o VI.2.d.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les Préfets seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera proposée dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.

Nous rappelons que nul n'est sensé ignorer la loi !


Faict à Lyon, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,


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Arta



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 18 Mar 2015 - 22:24

Citation :



*** Modification du Livre VII : Code fiscal ***


A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le conseil ducal a voté une révision du texte sur le code fiscal à 7 voix "Pour" et 3 voix "Contre". Voici le nouveau Code fiscal en vigueur en Lyonnais-Dauphiné :

Citation :
Livre VII : Code Fiscal


Le présent livre a pour but d’encadrer et de définir les conditions des levées d’impôts en Lyonnais-Dauphiné.

VII.1 : De la décision d’imposer.


Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

VII.1.b : Du recensement des parcelles imposables.

Durant la première semaine du mandat, chaque maire est tenu de fournir au duché le recensement des parcelles imposables de sa ville.

Les parcelles imposables sont celles détenues par :
- les actifs présents ou en voyage.
- les retraités de moins de 15 jours.

Les parcelles non imposables sont celles détenues par :
- les retraités de plus de 14 jours.
- les disparus (en retranchement).

Les conseillers du pôle économique vérifient la cohérence du recensement.

VII.1.c : De la ventilation.

Les conseillers du pôle économique, une fois le budget et le recensement approuvés, doivent effectuer une ventilation du montant total de l’impôt par ville.
Le budget, le montant total des impôts, le recensement et la ventilation sont présentés à la population.


VII.2 : De la perception des impôts ducaux

VII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil ducal confie aux maires la charge de collecter l’impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au trésor ducal.
Les maires doivent relayer l’information auprès de tous leurs administrés.

VII.2.b : Du montant demandé par les maires.

Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique.
Toutefois, si le maire estime qu'un prélèvement supplémentaire est nécessaire, il peut en faire la demande écrite et justifiée au conseil ducal, afin que celui-ci puisse statuer sur cette demande.
En cas d'imposition abusive, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.

VII.2.c : Des délais de versement.

Les maires sont tenus d’effectuer le versement de l’impôt demandé à leur ville selon les modalités suivantes :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales,
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci,
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci,
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat.

Pour le premier versement au Duché, les maires pourront se baser sur le quart du montant prélevé au mandat précédent.

VII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires peuvent payer une partie de l’impôt en marchandises, à condition d’avoir l’accord du pôle économique ducal, sur leur nature et leur nombre et selon le prix de rachat fixé par le pôle économique du Duché au moment de la transaction.

VII.2.e : De l’annulation des pénalités de retard.

Un administré, en retraite au moment de l’imposition, peut faire une demande d’annulation de ses pénalités de retard auprès du maire de sa ville qui est libre de l’accorder ou non, que ce soit en partie ou en totalité.

Toute personne effectuant une mission reconnue par le Conseil ducal, ou par l’une de ses institutions doit joindre une attestation officielle à sa demande. Le maire doit alors répondre favorablement et procède à l’annulation des pénalités de retard.

VII.2.f : De l’exonération de l’impôt ducal.

Le maire ou un conseiller ducal peut faire une demande écrite et justifiée pour l’exonération partielle ou totale de l’impôt d’un ou plusieurs administrés, auprès du Conseil ducal, qui valide ou non la demande à la majorité.
Le montant exonéré n’est dès lors plus dû par la mairie auprès du Trésor Ducal.

Le maire est libre d’exonérer l’un de ses administrés sur les fonds propres de la mairie mais la mairie doit toujours la somme exonérée au Trésor ducal.



Nous rappelons que nul n'est sensé ignorer la loi !


Faict à Lyon, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 24 Mar 2015 - 23:25

Citation :



*** DECLARATION DE L'ETAT DE SIEGE ***


A tous ceux qui liront ou ouïront,

Nous, Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné, déclarons dès à présent l'Etat de siège dans notre province du Lyonnais-Dauphiné !

Ainsi, les frontières sont fermées ! Toute personne n'ayant pas vu sa demande de laisser-passer acceptée par le Prévôt Anastasie91 ou le Capitaine Arwel est forcée de quitter le territoire selon la durée prescrite !

Que nos Compagnies d'ordonnances se tiennent prêtes à agir à tout moment !

Ci-joint, le texte détaillé sur l'Etat de siège :

Citation :
III.3.b : État de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance

- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour au guet de tous les gens d'armes

o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:

- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

o III.3.b.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal

- La constitution d'un conseil de crise autour du Duc, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité.
- La possibilité d'un veto de l’État de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits.
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance.

Nous rappelons que nul n'est sensé ignorer la loi !


Faict à Lyon, le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Signée et scellée par Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné,


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Lightwarrior



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 28 Mar 2015 - 0:16

Citation :



*** LE LYONNAIS-DAUPHINÉ NE CÉDERA JAMAIS À LA TYRANNIE ***

A tous ceux qui liront, ouïront, à tous les habitants du Lyonnais-Dauphiné,

Il y a trois jours, deux armées de brigands issues du groupe des Renards ont envahi Briançon prenant la mairie grâce à quelques hommes cachés et furtifs dans la ville. Nous rappelons que cette incursion dans nos terres est illégale, que nous la condamnons fortement et que Sa Majesté la Reyne Angélique en a fait de même. Par conséquent, toute aide qui leur est apportée est passible de poursuite judiciaire.

Le lendemain, les montagnards Briançonnais, qui ne comptaient pas se laisser faire par ces canidés écervelés, se sont révoltés ! Et quelle révolte ! Quel succès ! A la demande du Conseil ducal, dans la nuit du 25 au 26 mars, les montagnards ont réussi à reprendre avec panache la mairie aux mains de cette vile raclure en plaçant Flavie à la tête de la mairie. Nous tenons à la remercier grandement ainsi que tous les Briançonnais et les amis voyageurs qui se sont battus à ses cotés.
Plus que jamais, Briançon mérite sa devise : petite ville, grand renom !

Pendant ce temps une des deux armées partit sur Embrun avant de revenir en vitesse sur ses pas de peur que la première armée ne se fasse submerger par les Briançonnais hargneux et déterminés contre l'ennemi.

Nous rappelons que les richesses de Briançon sont à l'abri dans les propriétés de villageois de confiance. Et donc, les Renards n'ont pu rien prendre des biens de la mairie de Briançon. Cependant, l'ennemi belligérant essaie aujourd'hui de vous escroquer en levant les impôts, ces impôts ne doivent pas être payés ! Ne financez pas ses méfaits ! De même ne prenez pas les milices vous les aideriez à défendre la mairie et à garder le pouvoir !

Nous rappelons par ce courrier, notre détermination totale à retrouver la paix dans nos montagnes.

Force ! Courage ! Honneur ! Le Lyonnais-Dauphiné triomphera !


Rédigée à Lyon, le vingt-huitième jour du mois de Mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Signée et Scellée par Sa Grâce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.



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Titi04



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 29 Mar 2015 - 12:21

Citation :

** COMPOSITION DU NOUVEAU CONSEIL DUCAL **

De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Dans le cadre des élections Ducales, les Lyonnais-Dauphinois ont été amenés à exprimer leur choix.

Les résultats officiels sont les suivants :

Citation :
Répartition des suffrages exprimés :

1. "Gouverner = Observer + Négocier + Ecouter + Servir" (GONES) : 100%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Eleanna (GONES)
2 : Sixtinee (GONES)
3 : Svetlna (GONES)
4 : Yrh (GONES)
5 : Lightwarrior (GONES)
6 : Titi04 (GONES)
7 : Bounette (GONES)
8 : Arta.grialaltro (GONES)
9 : Celestin_finamor (GONES)
10 : Temperance (GONES)
11 : Narcimore (GONES)
12 : Dameisabeau (GONES)


Après avoir fait tourner en bourrique la tête de liste pour s'amuser un peu avant de se mettre plus sérieusement au travail, l’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régent :  

Eleanna Guerrero, Vicomtesse de Rousillon en Dauphiné, Dame de Sainte Foy l'Argentière, de Creyssint et D'Aveize a été nommé à l'unanimité à la tête du Duché du Lyonnais-Dauphiné. (Eleanna)

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :


Premier Conseiller : Yrh Grialaltro, Seigneur Chastelard-d'Hauterives. (Yrh)
Conseillère aux Grands Travaux : Isabeau de L'Isle, Baronne de Hauterives Dame de la Frédière. (Dameisabeau)


Pôle économique :

Bailli : Svetlna Pelevinne, Duchesse de Riverie, Dame de Risoul. (Svetlna)
Commissaire au Commerce : Arta Grialaltro. (Arta.grialaltro)
Commissaire aux Mines : Celestin Finamor. (Celestin_finamor)


Pôle Sécurité :

Prévôt des Maréchaux : Narcimore, Seigneur de Sathonnay. (Narcimore)
Connétable : Sixtinee Cypher. (Sixtinee)
Capitaine : Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu. (Lightwarrior)


Pôle Justice :

Juge : Temperance d'Amilly, Vicomtesse de L'Azerzliers. (Temperance)
Procureur : Bounette, Baronne de Marcieu. (Bounette)


Pôle communication :

Porte Parole : Titi. (Titi04)

Conseil extraordinaire :

La situation sécuritaire étant exceptionnelle, il a été convenu avec le pôle sécurité sortant que celui-ci garderait ses accès au Château le temps nécessaire et qu'il restera en place le temps de gérer la crise.

Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le 29ème jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.






Dernière édition par Titi04 le Dim 29 Mar 2015 - 16:14, édité 1 fois
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Eléanna



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 29 Mar 2015 - 14:31

Citation :




          ** Les Renards seraient-ils des Poules Mouillées ? **




De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A Vous, Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
A tous les renards mal-léchés,

Qu'il soit su et entendu que :


Le Lyonnais-Dauphiné n'a pas versé le moindre denier aux vils goupils s'attaquant à la belle montagnarde. Ils ont préféré fuir en sortant des murs de Briançon, la queue entre les jambes. 

Qui pourrait penser que le Lyonnais-Dauphiné donnerait une rançon de 20 000 écus a des renards rageux et lâches ?

Le courage des Briançonnais à se révolter quotidiennement a son doute eu raison de leur volonté libertaire. Ces animaux, ne doivent plus supporter avoir le ventre vide alors que les villageois mangent à leur faim, n'ayant trouvé ni butin à piller ni aucun villageois pour payer leurs impôts illégaux... 
 
Bref, si quelqu'un se sent l'âme d'ouvrir une tannerie pour peaux de renards, qu'il n'hésite pas. C'est chic et tendance !
Peut-être même que l'on pourrait en faire le produit de Luxe Lyonnais-Dauphinois. Vu l'état de décrépitude du pelage des animaux, qui n'ont plus rien de flamboyant, le travail sera ardu. Mais ça peut, peut-être valoir le coup, pour ceux qui aiment manipuler de la bidoche gangrenée.


Qu'il en soit ainsi !


Rédigé à Lyon, le 29 ème jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.






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Eléanna



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 30 Mar 2015 - 23:09

Citation :




                ** PROLONGATION DE L’ÉTAT DE SIÈGE **




De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que :

Le Conseil Ducal a voté à 8 voies "pour", 1 voix "contre" avec 3 abstentions pour la prolongation de l’État de Siège. Ainsi, les frontières restent fermées ! Toute personne n'ayant pas vu sa demande de laisser-passer acceptée par le Prévôt Narcimore (IG : Narcimore) ou le Capitaine Tristan Macdonal (IG : Lightwarrior) est forcée de quitter le territoire selon la durée prescrite !

Ci-joint, le texte détaillé sur l'Etat de siège :


Citation :
III.3.b : État de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance

- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour au guet de tous les gens d'armes

o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:

- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

o III.3.b.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal

- La constitution d'un conseil de crise autour du Duc, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité.
- La possibilité d'un veto de l’État de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits.
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance.

Qu'on se le dise !

Rédigé à Lyon, le 30ème jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 31 Mar 2015 - 22:24

Citation :



              ** Révolte autorisée ~ Briançon à ses Briançonnais ! **




De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que :

La révolte qui s'est déroulée dans la nuit du 29 au 30 mars 1463, à Briançon, a été autorisée par le Conseil Ducal. De ce fait, la mairie est redevenue Briançonnaise et n'est plus dans les mains des vils goupils. La nuit suivante, c'est-à-dire celle allant du 30 au 31 mars une nouvelle révolte a été autorisée car Dame Ninoua a indiqué ne pas avoir le temps pour gérer la mairie. Ainsi Dame Nastalya a pris le poste lors de la révolte, elle est donc légitimement maire de la belle Montagnarde. Nous lui souhaitons pleine réussite dans cette fonction, et nous les remercions toutes deux pour leur contribution à la belle vie de Briançon.


Le conseil tient également à remercier les fiers Briançonnais pour leur courage lors de ces jours difficiles. Ils ont été vaillants, solidaires et il s'agit de leurs plus grandes forces, plus particulièrement Elkar, le maire légitime, initialement renversé par les Renards, pour son implication sans faille, sa bravoure, sa droiture, et l'amour de sa ville.
Nous tenons également à remercier chaleureusement les voyageurs qui avaient fait escale en notre Belle citée Briançonnaises et qui ont aidé ses habitants à reprendre leur mairie.


Montagnards, nous sommes fiers de vous !

Qu'on se le dise !

Rédigé à Lyon, le 31ème jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.






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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 1 Avr 2015 - 9:08

Citation :
                  ** Recrutement de chef port **


De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
A tous ceux qui ont l'âme d'un marin,

Qu'il soit su et entendu que :

Le Conseil Ducal relance ce jour appel à candidature pour le poste de Chef de port de Lyon. Les candidatures devront être adressées aux Commissaires aux Mines, Celestin Finamor (Celestin_finamor). Outre la mission de gestion quotidienne des entrées et sorties le chef de port aura pour mission de mener à bien les travaux, déjà commencés, de mise en place d'un nouveau ponton.
Pour rappel, voici l'article du coutumier, régissant la fonction :


Citation :
2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir.

Qu'on se le dise !


Rédigé à Lyon, le 1er jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.



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Titi04



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 6 Avr 2015 - 13:09

Citation :



                ** PROLONGATION DE L’ÉTAT DE SIÈGE **




De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que :

Le Conseil Ducal a voté à 9 voix "pour", 2 voix "contre" avec 1 abstention pour la prolongation de l’État de Siège. Ainsi, les frontières restent fermées ! Toute personne n'ayant pas vu sa demande de laisser-passer acceptée par le Prévôt Narcimore ou le Capitaine Tristan Macdonal (Lightwarrior) est forcée de quitter le territoire Lyonnais-Dauphinois selon la durée prescrite !

Toutefois, nous tenons à vous faire savoir que la présente prolongation de l'état de siège a pour but de protéger notre territoire, dans un contexte compliqué.

Ci-joint, le texte détaillé sur l’État de siège :


Citation :
III.3.b : État de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance

- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour au guet de tous les gens d'armes

o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:

- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

o III.3.b.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal

- La constitution d'un conseil de crise autour du Duc, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité.
- La possibilité d'un veto de l’État de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits.
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance.

Qu'on se le dise !

Rédigé à Lyon, le 6ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.






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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 6 Avr 2015 - 23:19

Citation :










                    ** GUIDE DES POSTES VACANTS **










De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que :

Le Guide des Postes Vacants a été mis à jour et qu'il est disponible sur les panneaux d'affichage du Château de Lyon. N'hésitez pas à venir vous amuser comme des petits fous en rejoignant les bras-cassés déjà en place ! (tapez pas c'est une blague du PP, et absolument pas cautionnée par la Régente, qu'on se le dise !).
Plus on est de fous plus on rit !


Citation :




Diplomatie :


  • La Chancellerie recherche des Ambassadeurs pour différentes Provinces. Contactez notre Chancelier : Diboan Dagincourt (IG : Dedelagratte)



Sécurité :


  • Le Guet du Lyonnais-Dauphiné recrute en permanence ! Contactez sans plus attendre, Notre Maître Recruteur : Tenebreux (Tenebreux)



Communication :


  • La Messagerie ducale recrute pour les villes de Valence et Die. Contactez notre Porte-Parole : Titi (Titi04)



Justice :


  • Le Bureau de la Procure recherche un Procureur-adjoint ainsi que des Préfets. Contactez Dame Bounette. (Bounette)

  • Le Bureau du Juge recherche un Greffier. Contactez Dame Temperance. (Temperance)


Qu'on se le dise !

Rédigé à Lyon, le 6ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.







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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 8 Avr 2015 - 18:09

Citation :



                    ** RÉJOUISSANCES AVRIL / MAI **




De Nous, Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que :

Le Conseil Ducal a voté à 11 voix pour et à 1 abstention la levée d'un impôt - suivant le bilan des dépenses et recettes estimées - de 11 900 écus. Nous sommes conscients qu'il s'agit d'une augmentation non négligeable par rapport à la précédente levée d'impôt, qui est principalement due au budget défense. Nous mettons tout en oeuvre pour tenter de faire baisser cette somme, et espérons pouvoir la réduire dans les semaines à venir mais nous ne pouvons malheureusement pas vous le promettre. Nous rappelons toutefois que le montant reste dans la norme des impôts passés.

Voici les différents éléments :


Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 31 Janvier jusqu'au 28 Mars.

- Budget Guet : 16 000 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 1700 écus
- Achat de céréales pour les animaux : 21 050 écus
- Budget Prestige : 9000 écus
- Salaires miniers : 84 267 écus
- Salaire du RMI : 186 écus
- Commerce : 4000 écus

Total des dépenses : 136 203 écus

- Ventes de bétail : 26 485 écus
- Création monétaire : 82 438 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 3686 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 1900 écus
- Excédent fer : 9310 écus
- Excédent Pierre : 481 écus

Total des revenus : 124 300 écus

Soit une différence de 11 903 écus, arrondie à 11 900 écus.

Nombre total de possessions : 646

Soit un montant de 18, 42 écus par possession.

Montant nécessaire d'imposition : 11 900 écus

Citation :
Nombre de possession par ville :

Valence : 91 possessions = 1676, 22 écus
Montélimar : 78 possessions = 1436, 76 écus
Vienne : 100 possessions = 1842 écus
Embrun : 77 possessions = 1418, 34 écus
Dié : 58 possessions = 1068, 36 écus
Briançon : 123 possessions = 2265, 66 écus
Lyon : 119 possessions = 2191, 98 écus

Soit un total de 11 899, 32 écus


Conformément à l'article VII.2.c la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

Premier quart : à verser avant le 14 Avril.
Deuxième quart : à verser avant le 28 Avril
Troisième quart : à verser avant le 12 Mai
Quatrième quart : à verser avant le 26 Mai


Citation :
VII.2.c : Des délais de versement.

Les maires sont tenus d’effectuer le versement de l’impôt demandé à leur ville selon les modalités suivantes :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales,
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci,
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci,
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat.

Pour le premier versement au Duché, les maires pourront se baser sur le quart du montant prélevé au mandat précédent.

Qu'on se le dise !


Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 8 ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Régente du Lyonnais-Dauphiné.







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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 10 Avr 2015 - 22:13

Citation :





              ** MINE DE RIEN, MINE DE CRAY... FER**




De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que :

Que la mine n°4, de fer, située entre Montélimar et Valence a été fermée au profit de la mine n°3, de fer, qui est entre Montélimar et Die. Nous profitons de cette annonce pour vous inviter à piocher en priorité dans les mines d'or. De plus, le Commissaire aux Mines, Celestin Finamor a ouvert son bureau au public en gargote. N'hésitez pas à aller le rencontrer, il vous accueillera à bras ouverts. Surtout si vous êtes une charmante jeune femme, vous ne pourrez pas résister à ses yeux bleus qui vous feront aller piocher sans que vous ne vous en rendiez compte.

Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 10ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 10 Avr 2015 - 22:51

Citation :





              ** RESTAURATION DES COLLIERS DE L'OSG **


De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Suite aux travaux de restauration réalisé sur les colliers de l'Ordre de Saint Georges, le Lyonnais-Dauphiné adresse ses plus sincères remerciements à Sa Grâce Mc Legrand, Duc de Montgommery, seigneur de Gaudigny & de Romont.
Voici les mots du Commandeur de l'OSG et de la Duchesse du LD à son intention :

Citation :
De nous, Raithuge Authieux dict le grognon, Commandeur de l'Ordre de Saint Georges, Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny,
A Mc Legrand, Duc de Montgommery, seigneur de Gaudigny & de Romont


Sire,

Par ce vélin, les membres de l'Ordre de Saint Georges tenaient à vous remercier chaleureusement pour la restauration que vous avez effectué sur nos colliers. Les distinctions que nous délivrons et arborons sont dorénavant plus modernes et reflètent le prestige que nous voulons offrir aux détenteurs.

Si d'aventures, vous étiez amené à venir en Lyonnais Dauphiné, sachez que l'Ordre de Saint Georges vous recevra avec plaisir dans ces locaux pour vous félicitez de vives voix.

Cordialement
Raithuge Authieux


Faict à Dié, le premier d'Avril mil quatre cent soixante trois

Citation :
De Moi, Eléanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, Vicomtesse de Roussillon en Dauphiné, Dame de Creyssint, de Sainte-Foy l'Argentière et d'Aveize,
A Vous, Mc Legrand, Duc de Montgommery, seigneur de Gaudigny & de Romont,


Votre Grâce,

J'ai pu voir votre sublime travail que vous avez réalisé sur les colliers de l'Ordre de Saint Georges, et je vous en félicite et vous en remercie grandement, au nom du Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. Je souscris aux propos de notre Commandeur pour vous dire que vous serez le bienvenu en nos terres.

Qu'Aristote vous garde !

Fait au Château de Pierre-Scize, le dizième jour d'avril mil quatre cent soixante trois,






Qu'on se le dise !

Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 10ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 10 Avr 2015 - 23:21

Citation :





              ** LES RENARDS SONT MORTS L'AUTR'SOIR **




De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
A tous les Briançonnais,



Qu'il soit su et entendu que :


Une nouvelle chanson a été écrite, elle s'intitule "Les Renards sont morts l'autr'soir". Chacun est libre d'imaginer la suite comme il l'entend. Par contre, sur les faits, il n'y a aucun doute.
Les Renards se sont fait poutrer, lapider, laminer, etc...
Les adjectifs ne manquent pas pour qualifier leur déroute. Les deux armées dirigées par Sambre et Bobdole ont ainsi été réduites à néant alors même qu'elles cherchaient à fuir honteusement le combat. Lyonnais-Dauphinois, vous tenez votre vengeance ! Le Lyonnais-Dauphiné s'est mobilisé, la solidarité a été belle et sans faille. Ensemble le Lyonnais-Dauphiné restera robuste et majestueux comme ses montagnes !


Nous tenons avant toute chose à rendre hommage aux blessés dans nos rangs. Monseigneur Raithuge Authieux et Monseigneur Tazspike Gardenia ont donné de leur sang. Nous leur adressons tous nos vœux de prompt rétablissement, et une rapide convalescence en nos montagnes. Après un peu repos ils pourront rentrer chez eux. Nous pouvons remercier le Très-Haut qui a répondu aux prières en veillant sur les soldats.

Nous remercions nos estimés alliés le Duché de Savoie dirigé par Sa Grasce Raphaël von Wittelsbach, le Duché de Milan dirigé par Sa Grasce Frank William Abagnale ainsi que le Marquisat de Provence dirigé par Sa Magnificience Frim du Comtat pour l'aide précieuse qu'ils nous ont apporté dans cette traque. Une lance provençale est venue renforcer l'armée Dauphinoise, l'Armée des Sept dirigée par White et sous étendard savoyard nous a épaulé durant toute l'opération et a participé à l'assaut final. Les deux armées milanaises auront empêché aux armées Renardes de fuir. La coordination et l'unité entre nos provinces frontalières aura eu raison de ces vils goupils. Mieux. Cet évènement aura renforcé nos liens !


Enfin, nous tenons à remercier tous les Dauphinois qui ont participé à cette opération, au combat ou en soutien. Les maires par leur soutien logistique, le conseil ducal sortant et nouvellement élu pour sa totale implication, nos diplomates, nos conseillers militaires, l'ensemble des gens d'armes mobilisés. Nous remercions plus particulièrement Tristan MacDonald et Arwel de Chanvigny qui ont initié puis coordonné cette expédition ainsi que Maycka Baccard-Grialaltro qui a dirigé l'armée Dauphinoise Homo homini lupus jusqu'à la victoire.


Nous rappelons enfin que le Guet cherche toujours à recruter et à renforcer ses rangs. Que cette victoire redonne pleine vigueur aux forces armées du Lyonnais-Dauphiné !


PAR SAINCT GEORGES ET DALPHINE !
POUR LE LYONNAIS-DAUPHINE !



Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 10ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 13 Avr 2015 - 1:20

Citation :





                ** SILENCE, CA POUSSE ! **



De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que :

Les jardiniers ducaux sont à l’œuvre depuis le premier jour et encore heureux ! Le contexte de la passation étant complexe et l'ancien Conseil travaillant d'arrache-pied lors de notre arrivée, un buffet a été mis en place pour les ravitailler afin qu'ils tiennent le coup. Nous remercions Camelise, boulangère de Die pour nous avoir concocté gracieusement de merveilleuses gourmandises.

Passons au vif du sujet. Les semis que nous avons préparé mettent du temps à lever, les actions militaires en cours ont ralenti leur préparation. Cependant, soyez rassuré, les jardiniers ont bel et bien commencé à bichonner les jeunes pousses.

Les pousses Judiciaires :

- Les travaux sur la définition légale du casier judiciaire et sur l'uniformisation de la notion de récidive ont commencé.
- Certaines affaires ont mis en évidence des problématiques quant au texte de procédures de vote au sein du conseil ducal. Nous travaillons sur le sujet afin de lever tout doute et tout questionnement.

Les pousses Économiques :

- L'économie a été chamboulée avec l'opération militaire, nous avons du ajuster les ouvertures/fermetures des mines. (cf. l'annonce "MINE DE RIEN, MINE DE CRAY... FER"). De plus, le concours du meilleur mineur devrait être lancé très prochainement, restez à l'écoute !
- Les impôts sont sortis dans les temps et ils ont augmenté pour la participation à l'effort de guerre. (cf. l'annonce "RÉJOUISSANCES AVRIL / MAI ")
- Nous avons pris des contacts pour faire des échanges commerciaux, et nous attendons les fruits de ces négociations, qui sont encore à venir. Nous travaillons sur l'ouverture de nouveaux contrats mais il n'y a pour le moment rien de fixé.

Les pousses Sécuritaires :

- L'opération militaire a permis une premier test pratique du Guet, de mettre à l'épreuve son fonctionnement et le dynamiser. Un bilan va être effectué afin de dégager des pistes de réflexions sur des ajustements à faire.
- Les troupes sont rentrées et nous sommes heureux du succès de cette opération.
- Une discussion vient de s'ouvrir afin de revoir les procédures sur l’état de siège. Nous vous livrerons les fruits de cette réflexion dans notre prochaine publication.
- L’État de siège prend fin demain.

Les pousses des Grands Travaux :

- Les travaux du ponton de Lyon devraient reprendre demain, forgerons pensez à prendre les offres !

Les pousses Ecclésiastiques :

- Une réunion avec le Clergé vient de débuter afin de travailler sur le renforcement de nos liens.
- La bénédiction du Conseil est en cours de préparation.

Les pousses de la Communication :

- La Vox Populi devrait arriver d'ici peu, préparez-vous !
- Nous avons écrit aux maires nouvellement élus afin de les accueillir.
- Nous vous faisons des annonces avec tout plein d'indigo pour faire plaisir à la Duchesse.
- Nous remercions Lemarquis pour l'intérêt qu'il porte aux panneaux d'affichage ducaux en gargote. Cependant nous lui rappelons qu'ils sont réservés et que la prochaine fois il risque de finir dans le bureau du Porte-Parole pour l'aider lui et les annonceurs à porter les affiches et à les accrocher.
- Erratum, une erreur a été commise dans l'annonce "LES RENARDS SONT MORTS L'AUTR'SOIR"). Nous avons remercié Arwel de Chanvigny alors qu'il fallait remercier Arwel Chanvigny-Dagincourt, maintenant c'est fait.

Nous terminerons ce bilan en vous indiquant que la Régente n'est plus Régente, elle s'est fait la malle avec les caisses. - chef ! tape pas, c'est une blagounette ! - Plus sérieusement, elle n'est plus Régente car son serment d'allégeance à la Couronne a été accepté, elle est donc Duchesse. Il va falloir préparer nos belles tenues, pourquoi pas florales, pour la cérémonie d'allégeances à venir.

Qu'on se le dise !

Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 12ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 17 Avr 2015 - 0:22

Citation :





                ** VIENDEZ, C'EST TOUT VERT ! **



De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que :

L’État de Siège n'ayant pas été reconduit les frontières sont de nouveau ouvertes exceptées celles avec l'Empire conformément à l'annonce Royale datant du 14 avril 1463.


Qu'on se le dise !

Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 15ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 17 Avr 2015 - 23:47

Citation :





        ** UN NOUVEAU MAJOR POUR LES COMPAGNIES NOBILIAIRES **


De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que :

Suite à la démission, ce jour, de Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, de Meyzieu et de Brignais, Dame de Brunsel, de sa fonction de Major des Compagnies Nobiliaires, les Compagnies Nobiliaires recherchent un nouveau Major.

Ainsi, nous lançons un appel à candidatures pour prendre ces fonctions. Vos missives sont à adresser à notre Porte-Parole, Titi [IG : Titi04] avant le 21 Avril.
Nous tenons à vous rappeler les textes suivants :

Citation :
Les Compagnies Nobiliaires sont des forces armées non permanentes créées principalement autour du ban du Lyonnais-Dauphiné, et réunissant également les volontaires -nobles ou roturiers- lyonnais-dauphinois, pour la défense des terres et des habitants de ce Duché.

Citation :
Le Duc, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge.

Nous tenons à remercier Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt pour son implication et nous lui souhaitons une bonne continuation.


Qu'on se le dise !

Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 17ème jour du mois d'Avril de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 18 Avr 2015 - 16:02

Citation :





                ** PERSONAE NON GRATAE ! **


De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que :

Par ses actions passées, le groupe des Renards a piétiné le sol du Lyonnais-Dauphiné en bafouant les valeurs qui nous sont chères. Ils ont mis à mal notre belle cité Briançonnaise, et c'est pour cela, que le Conseil Ducal déclare la liste suivante de "Renards" comme personae non gratae en Lyonnais-Dauphiné.

Citation :
Cassis_
Moumoutt
Elvis
Sambre
Nael05
Perla
Bobdole
Arnak
Chevron
Dulciner
Galend
Roedric
Sysko
Ditreisch
Auron
Elle66
Florian53
Tigrane
Evanaelle
Libellux
Arnak
Carloman
Minato2511
Manur
Aladar
Mahauld
Louve..
Quentin.
Darior13
Sheppard31
Stephanus
Boubou81
Kalloum
Avel
Labaronne
.isabelle
Feebleue..

Dès ce jour et jusqu'à nouvel ordre, le droit de fouler les terres de notre Duché leur est interdit.

Qu'on se le dise !

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