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 Annonces du Conseil Ducal

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Nynaeve87
Dauphiné


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 23 Avr 2014 - 10:33

    Citation :

                        ANNONCE DUCALE
                        ~~~Ordinaire~~~




        A vous!Lyonnais-Dauphinois,
        A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

        Salutations et paix
        !




        Nous, Helsinki, duc du Lyonnais Dauphiné ainsi que le conseil ducal , tenons par la présente à remercier :

          • Les bourgmestres de tous les villages du Lyonnais- Dauphiné qui par leurs efforts maintiennent le grenier ducal et la vie de notre duché.
          • Les particuliers qui par leurs dons ou prêts ont permis à nos institutions de vivre normalement.
          • Les mineurs qui, chaque jour dans nos mines et carrières manient la pioche sans relâche redressant ainsi l’économie,
          • Les compagnies d'ordonnance et leurs volontaires qui, chaque soir, montent sur les remparts.




        Rédigé le vingt-troisième jour du mois d’avril de l'an de grâce MCDLXII, par Nynaève de Gaudemar, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
        Signé et Scellé par Sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné.




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Nynaeve87
Dauphiné


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 4 Mai 2014 - 23:27

    Citation :

                        ANNONCE DUCALE
                        ~~~Ordinaire~~~




        A vous!Lyonnais-Dauphinois,
        A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

        Salutations et paix
        !


      Voici le compte rendu des activités du conseil ducal du deuxième jour d’avril à ce jour.




          Les évènements :

          • Cérémonie des serments du conseil et allégeance des nobles au nouveau Duc
          • Tombola de la marine


          Les absences :
          • Eleane du 15 au 21 avril
          • Héloïse_Victoire depuis le 22 avril
          • Soleil du 26 avril au 3 mai

          Les démissions :
          • Messire Lanfeust de Troy


          Les entrées au conseil:
          • Dame Isabeau de l’Isle


          Les changements de poste :
          • Dame Svetina Pelevinne d’abord juge devient commissaire au commerce puis conseiller sans poste défini
          • Isabeau de l’Isle est nommée juge
          • Dame Soleil est nommée connétable



          Travaux en cours :
            Le Conseil a voté et approuvé :
            • La présentation de la réforme des COLD aux intéressés
            • L’autorisation de cumul de Nynaève de Gaudemar
            • Le montant de l’imposition du mandat en cours


            Le Conseil travaille actuellement sur :
            • la proposition d’un traité militaire avec l’armée des sept
            • la mise en place de la politique économique
            • Une discussion avec Shandeqwell sur le projet de la Corporation des Marchands Ambulants Indépendants
            • La mise en place de contrats bois sur tout le duché
            • Discussion et travail sur la réalisation de la grande foire de Lyon
            • Réflexion sur le commerce des ressources naturelles du duché [/lis/list]
            • Réunion pour exposer aux agents de la Prévôté et de l'Ost le projet de Réforme en chantier depuis longtemps.
            • Règlement de la présence d'imposteur se réclamant d'une Garde fictive de l'ost.
            • Envoi de soldats sur Dié pour prévenir toute incursion sur notre sol de deux armées genevoises ayant attaquées des villes comtoises et proches de nos frontières.


          Et pour terminer, les mots de quelques conseillers


          • Sa Grâce Helsinki

            Citation :
            Bonjour ,
            Mon conseil et moi après s'être scruté, avons dû nous apprivoiser ce qui aujourd'hui est chose faite.
            De nombreux travaux et discussions sont en cours ou sur le point d'être réalisés.
            Depuis le début du mandat , nous avons dû nommer une rectrice remplaçante en la personne de Margaux_Bussiere et un intendant du commerce pour favoriser les échanges.
            Je remercie tous les conseillers de leur assiduité, de leur présences, ainsi que de leur participation active aux différents débats.


          • Eleanne, Commissaire au commerce

            Citation :
            Bonjour,
            En ce qui concerne la partie Economie, nous avons eu de gros soucis en début de mandat ... un manque de certaines denrées évident, comme les fruits, le bois, les poissons et à notre grand désespoir ... de Viandes !
            Mais j'ai eu la joie de voir une nette amélioration cette dernière semaine et je ne peux que vous en féliciter. Continuez comme ça ! Boucher n'hésitez pas à produire, la viande est une denrée essentielle !
            Un contrat bois va être mis en place dans tous le duché, j'espère vous y voir nombreux !
            Bien à vous,

            Eleane, CaC du Lyonnais-Dauphiné

          • Gérault de Gaudemar, Bailli

            Citation :
            Bonjour,
            La santé financière du duché reste toujours précaire mais grâce aux efforts de certains nous passons à travers la tempête.
            Il est toujours aussi important que la majorité des gens passent au moins 1h par jour à la mine pour fournir des écus et de la matière première. Ce n'est qu'à ce prix là que nous remonterons la pente.
            Pour l'instant nous sommes dans le budget que nous avons calculé pour lever les impôts ce qui est une bonne chose.

            Gérault de Gaudemar, Bailli et premier conseiller




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Nynaeve87
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 7 Mai 2014 - 22:32

    Citation :

                        ANNONCE DUCALE
                        ~~~Economie~~~




        A vous!Lyonnais-Dauphinois,
        A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

        Salutations et paix
        !




        Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité le décret qui suit:



        Citation :
        Décret du 27 Avril 1462

        Faisant suite au décret de Février 1460 mis en place par le maire de l'époque, Narcimore, qui, pour rappel, stipule ce qui suit :

        Décret de février 1460 concernant la limitation des achats

        Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu’une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l’arrêté suivant :

        Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
        Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
        Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
        Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

        A ceci, moi Chouquette mairesse de Montelimar rajoute qu'à compter de ce jour :

        Interdiction à toute personne d'acheter plus d'un poisson par jour
        Interdiction à toute personne d'acheter plus d'une viande par jour .

        Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.


        Le coutumier du Lyonnais Dauphiné est disponible à cette adresse : « http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t21194-coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine »


        Fait à Montelimar, le 27 d'avril de l'an 1462
        Chouquette de Kerbleiz, Mairesse de Montelimar.




        Qu'il en soit ainsi !

        Rédigé le sixième jour du mois de mai de l'an de grâce MCDLXII, par Nynaève de Gaudemar, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
        Signé et Scellé par Sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 7 Mai 2014 - 22:36

    Citation :

                        ANNONCE DUCALE
                        ~~~Economie~~~




        A vous!Lyonnais-Dauphinois,
        A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

        Salutations et paix
        !




        Qu’il soit su que la carrière de pierre de Die sera close du 8 au 11 mai inclus.


        Qu'il en soit ainsi !


        Rédigé le septième jour du mois d’avril de l'an de grâce MCDLXII, par Nynaève de Gaudemar, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

        Signé et Scellé par Sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 12 Mai 2014 - 21:59

    Citation :

                        ANNONCE DUCALE
                        ~~~Défense~~~




        A vous!Lyonnais-Dauphinois,
        A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

        Salutations et paix
        !




        Qu'il soit su que conformément à la charte de l'amirauté du lyonnais dauphiné , Vanesfagg Gardenia a été nommé vice amiral du Lyonnais Dauphiné.
        Nous lui donnons dés à présent toutes les clefs nécessaires et nous lui souhaitons réussite dans son nouveau poste.



        Citation :
        Rappel de la charte
        2.2 Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné

        Le Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné est nommé par l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
        Il a pour rôle de seconder l’Amiral. Il est sous les ordres direct de l’Amiral et il a autorité sur les chefs de port et sur les capitaines ducaux. En cas d’absence temporaire de l’Amiral il se doit de gérer l’amirauté en remplacement de l'Amiral, le temps que celui-ci reprenne ses fonctions.
        Il a prioritairement la fonction de gérer les bureaux universitaires dédiés à la navigation (Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné)
        La démission du Vice Amiral du Lyonnais-Dauphiné se doit d’être acceptée par l'Amiral et n'est effective qu’après la nomination d’un nouveau Vice Amiral.
        Le Vice Amiral peut être démis de ses fonctions après décision de l'Amiral, en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné.


        Rédigé le septième jour du mois de mai de l'an de grâce MCDLXII, par Nynaève de Gaudemar, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

        Signé et Scellé par Sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 15 Mai 2014 - 9:26

    Citation :

                        ANNONCE DUCALE
                        ~~~Défense~~~




        A vous!Lyonnais-Dauphinois,
        A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

        Salutations et paix
        !




        Qu'il soit que suite à l'entretien avec l'amiral royal du levant, Tazpike Gardenia, nous, Helsinki, duc du Lyonnais Dauphiné,avons décidé :

        • De ne pas autoriser l'accostage dans nos ports du Grimaldi III, bateau déclaré ennemi au Roy.

        • De donner l'autorisation aux bateaux corsaires Veni vedi vici commandé par Simont et à La murène commandée par Coeur corsaires sous la responsablité de Maria Agata Almerica Imperiali ( dict tanissa ) de couler ce bateau en nos eaux.


        Cela fut fait dans la nuit du dimanche au lundi 12 mai.

        Qu'il soit su que le Lyonnnais Dauphiné ne tolérera aucun bateau ennemi dans ses eaux.


        Qu'il en soit ainsi !


        Rédigé le quinzième jour du mois d’avril de l'an de grâce MCDLXII, par Nynaève de Gaudemar, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

        Signé et Scellé par Sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné.



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Nynaeve87
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 15 Mai 2014 - 9:41

    Citation :

                        ANNONCE DUCALE
                        ~~~Diplomatie~~~




        A vous!Lyonnais-Dauphinois,
        A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

        Salutations et paix
        !




        Qu’il soit su que nous, Helsinki, duc du Lyonnais-Dauphiné adoptons le traité de coopération judiciaire avec le domaine royal.
        traité adopté par sept voix pour, 4 abstentions et une sans avis

        Copie du dit traité :


        Citation :
        Traité de coopération judiciaire entre les provinces du Domaine Royal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné


        Les parties contractantes ont pour devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux. Conscientes que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels qui auraient trouvé refuge dans un de leurs Duché/Comtés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente au sein du Royaume, les parties contractantes ont dans leur grande sagesse souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples du Domaine Royal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné

        Du principe de coopération

        Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.

        Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi ou du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve .

        Le suspect est la personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
        La partie requérante est celle qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
        La partie requise est celle qui a procédé à l'arrestation du suspect.

        De la mise en application

        Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.

        Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

        Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.

        De la procédure du jugement

        Le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.

        Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.

        Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.

        Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict.

        Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.

        Des avocats et de leur plaidoirie

        Les avocats des provinces requises et requérantes peuvent officier durant le procès en coopération judiciaire.
        Les avocats devront à ce titre prendre connaissance du droit de la province requérante.
        Il appartient au préalable à chaque duché ou comté de saisir la justice compétente pour les faits reprochés et de signaler lors de l'instruction la présence ou non d'avocats défendant l'une ou l'autre des parties.

        De la modification du traité

        Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

        Du retrait du traité

        Dans le cas où un contractant n’aurait pas respecté ou aurait rompu son allégeance au Roy, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

        En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité peut ouvrir le droit à une dénonciation du traité.

        Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la révocation du traité.

        L'annulation dudit traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre des provinces et un jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.

        De l'entrée en vigueur du traité

        Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engagent leur province et leur peuple.

        Au nom du Lyonnais-Dauphiné

        Sa Grasce Helsinki, duc du Lyonnais-Dauphiné
        ..., Chancelier du Lyonnais-Dauphiné


        Au nom du Duché d'Orléans,

        Le Duc d'Orléans




        Chambellan d'Orléans



        Au nom du Duché de Champagne


        Duc de Champagne
        ]


        Chambellan de Champagne


        Au nom du Duché de Normandie

        Duc de Normandy

        Marcus Licinius
        Chambellan de Normandy


        Au nom du Duché d'Alençon

        Duc d'Alençon





        Chancelier D'Alençon




        Au nom du Maine



        Comtesse du Maine





        Chancelière du Maine



        Au nom de la Couronne





        Pour valoir ce que de droit.

        Rédigé le quinzième jour du mois d’avril de l'an de grâce MCDLXII, par Nynaève de Gaudemar, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

        Signé et Scellé par Sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 18 Mai 2014 - 22:26

    Citation :

                        ANNONCE DUCALE
                        ~~~Justice~~~




        A vous!Lyonnais-Dauphinois,
        A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

        Salutations et paix
        !




        Nous Helsinki, duc du Lyonnais et Dauphiné, faisons savoir que le conseil ducal à adopté la modification des statuts du barreau du Lyonnais-Dauphiné à la majorité par 8 voix pour et 4 abstentions.

        La version finale est la suivante :



        Citation :
        Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné

        Chapitre 1 : Généralités
        1. a : Le Barreau du Lyonnais-Dauphiné est responsable d'organiser la profession d'avocat et de veiller au respect des droits des Dauphinois.
        Par définition, seuls les avocats reconnus du Barreau et les avocats du dragon peuvent plaider devant une instance juridique du Lyonnais-Dauphiné.
        Toutefois, par dérogation, sont également admis à plaider les avocats des provinces extérieures liées au Lyonnais Dauphiné par traité de coopération judiciaire.
        Les avocats devront à ce titre prendre connaissance du droit Dauphinois


        1. b : Le terme d'avocat désigne dans le reste du texte exclusivement les avocats agréés du Barreau du Lyonnais-Dauphiné.

        1.c : Les avocats du Barreau peuvent assurer la défense de leur client auprès de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ainsi qu'auprès de la Cour d'appel du Royaume. Ils peuvent également intervenir auprès d'autres institutions sur autorisation du dirigeant de la dite institution.

        Chapitre 2 - Organisation
        2.a : Le Barreau est composé des avocats en exercice et des avocats-stagiaires et présidé par le Bâtonnier.

        2.b : Le Bâtonnier est élu à l'unanimité parmi les avocats présents pour une durée de 3 mois. Ces élections ont lieu 4 fois par an, les 7 premiers jours de chaque mois de janvier, d’avril, de juillet, et d’octobre. Le Bâtonnier est alors élu au bout de 7 jours à la majorité simple des votants.
        Si le Bâtonnier n'est plus en état d'assurer sa fonction, des élections anticipées peuvent avoir lieu, suivant les mêmes règles d'élection.

        2.c : Après avoir réussi l'examen d'entrée, le nouvel admis peut plaider en tant qu'avocat-stagiaire sous la responsabilité d'un membre du Barreau. Celui-ci restera avocat-stagiaire pendant au moins ses 2 premières affaires défendues au tribunal. Il pourra par la suite devenir avocat sur décision du Bâtonnier.

        2.d : Le Conseil du Barreau est composée par le Bâtonnier du Barreau ainsi que de deux autres avocats, au maximum, désignés par le bâtonnier pour la durée de son mandat. Le Bâtonnier y organise les débats mais ne dispose pas d'un vote prépondérant. Cette commission est responsable de s'assurer que les candidats remplissent les conditions requises par ce corps de métier, et statue sur les cas disciplinaires.

        2.e : Le Bâtonnier est responsable du bon fonctionnement du Barreau. A ce titre, il doit gérer les affaires administratives du Barreau, assurer sa fonction au sein du Conseil du Barreau et veiller au respect des règles par les avocats. Le Bâtonnier exerce toujours comme avocat.

        Chapitre 3 : Fonctionnement
        3.a : Les avocats n'ont aucune obligation de résultat. Pour autant qu'il n'enfreint pas le code de déontologie, un avocat ne peut pas être mis en cause pour les propos qu’il tient lors de sa plaidoirie.

        3.b : Un avocat peut faire objection à sa charge auprès du Conseil du Bâtonnier. Il peut ainsi demander à être déchargé d'une affaire pour motif personnels, professionnels, juridiques ou de conscience. L'avocat doit signaler son objection à son client.

        3.c : L'avocat doit pouvoir oeuvrer sans subir de pression. Les autorités du Lyonnais-Dauphiné sont chargées d'assurer la sécurité des avocats et de fournir des locaux adéquats au Barreau.

        3.d :Les droits et devoirs d'un avocat-stagiaire sont identiques à ceux d'un avocat agréé hormis qu'il ne dispose pas du droit de vote.

        Chapitre 4 : Déontologie
        4.a : Les devoirs de l'avocat
        o 4.a.i : L'avocat doit être présent dans le Lyonnais-Dauphiné pour toute la durée de l'affaire pour pouvoir plaider devant la Cour de Justice du Duché.

        o 4.a.ii : L’avocat doit prévenir le Conseil du Barreau de ses absences programmées (retraite spirituelle, voyages hors Lyonnais-Dauphiné notamment).
        Lors d’absences de plus de 20 jours non signalées au Conseil du Barreau, ce dernier pourra entamer une procédure disciplinaire à l’encontre dudit avocat.

        o 4.a.iii : L’avocat se doit de respecter la volonté du client, en particulier la révélation d'informations que ce dernier juge confidentielles. En l'absence de spécification de son client, l’avocat pourra plaider dans le sens qu’il juge le plus opportun.

        o 4.a.iv : L'avocat est tenu d'assister juridiquement tout accusé demandant son assistance sauf s'il se décharge dans le cadre du point 3.b.

        o 4.a.v : L'assistance juridique par un avocat est gratuite de principe. L'avocat peut néanmoins accepter un dédommagement de la part de son client.

        4.b : Le Conseil du Barreau est responsable pour statuer sur toute transgression du code de déontologie, au cours d'une procédure disciplinaire. Selon la gravité du cas, des sanctions internes ou une transmission du cas à la Cour de Justice pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison pourront être décidées. Si le Conseil du Barreau doit statuer sur un cas impliquant l'un de ses membres, celui-ci sera remplacé par le Duc.
        Les sanctions internes sont la suspension et la radiation.

        o 4.b.i : La suspension consiste en l’arrêt temporaire d’exercice d’un avocat. Celle-ci peut être prononcée en vertu de la volonté de l’avocat lui-même, de l’exercice d’une fonction incompatible avec celle d’avocat (Duc, Procureur, Juge, Prévôt des maréchaux ou autres charges au sein de la police, notamment), d’une décision disciplinaire du Conseil du Barreau prise en situation d’absence ou de transgression du code de déontologie.

        o 4.b.ii : La radiation consiste en l’arrêt définitif d’exercice. Celle-ci peut être prononcée en vertu de la volonté de l’avocat lui-même, ou d’une décision disciplinaire du Conseil du Barreau prise en situation de transgression du code de déontologie.

        Chapitre 5 : Casier judiciaire
        5.a : Tout candidat au poste d'avocat doit disposer d'un casier judiciaire vierge, c'est à dire absent de toute infraction commise en Lyonnais-Dauphiné dans un délai de 6 mois précédant la date de sa candidature sous peine de voir sa candidature refusée.
        Cependant, les candidats ayant été jugés coupables de Trahison ou de Haute Trahison ne pourront jamais être admis que sur autorisation du Conseil ducal.

        5.b : Tout avocat jugé et condamné pour quelque motif pourra être radié du Barreau sur décision du Conseil du Barreau.



        Pour ce que de droit !

        Rédigé le dix-huitième jour du mois de mai de l'an de grâce MCDLXII, par Nynaève de Gaudemar, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

        Signé et Scellé par Sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 18 Mai 2014 - 22:39

    Citation :

                        ANNONCE DUCALE
                        ~~~Défense~~~




        A vous!Lyonnais-Dauphinois,
        A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

        Salutations et paix
        !




        Qu’il soit su que dans la nuit de mercredi à Jeudi dernier, Montélimar a été l'objet d'une tentative de révolte et
        que nous, Helsinki, duc du Lyonnais-Dauphiné réprouvons cet acte infame.

        Par la présente, Nous tenons à remercier tous ceux qui ont participé à la défense et ont ainsi maintenu l'ordre dans cette ville.

        Qu'il soit su que le Lyonnais Dauphiné poursuivra et condamnera toutes personnes commettant de telles exactions sur son territoire



        Par Saint Georges !


        Rédigé le dix-huitième jour du mois d’avril de l'an de grâce MCDLXII, par Nynaève de Gaudemar, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

        Signé et Scellé par Sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 25 Mai 2014 - 0:56

    Citation :

                        ANNONCE DUCALE
                        ~~~Justice~~~




        A vous!Lyonnais-Dauphinois,
        A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

        Salutations et paix
        !


        Nous Helsinki, duc du Lyonnais et Dauphiné, faisons savoir que le conseil ducal a adopté la modification de l’article concernant le contrôle des législations municipales dans le livre II du coutumier du Lyonnais-Dauphiné sur la promulgation et l’application des lois,

        La version finale est la suivante :

        Citation :
        article II.1.c : Contrôle des législations municipales
        Les maires peuvent, en concertation avec le conseil municipal, édicter des arrêtés municipaux dans leur cité (décisions uniquement administratives).
        Pour être valides, ces documents doivent être affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour.our tout décret relevant de l'économie : le maire doit obtenir, obligatoirement, l'aval du conseil ducal.
        Sauf en cas de demande de reconduction du maire en poste, la validité de tout décret ne pourra excéder trois mois






        Pour ce que de droit !

        Rédigé le vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce MCDLXII, par Nynaève de Gaudemar, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

        Signé et Scellé par Sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 25 Mai 2014 - 19:33

    Citation :

                        ANNONCE DUCALE
                        ~~~Défense~~~




        A vous!Lyonnais-Dauphinois,
        A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

        Salutations et paix
        !




        Qu’il soit su que suite à la démission de Dame Seraphina_v le poste de Grand Officier de la Prévôté est déclaré vacant et que toute candidature se doit d’être adressée au Prévôt du Lyonnais-Dauphiné, Bounette, Baronne de Marcieu. (ig Bounette)

        Pour rappel, voici un extrait du Livre IV "Ordonnance de la Prévôté", du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné:





        Citation :
        IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté

        Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et la formation des futurs agents avec l'aide des instructeurs sous sa responsabilité. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc.
        Le Grand Officier de la Prévôté devra rendre compte au Prévôt du fonctionnement de l'école et de l'avancée des élèves en formation.
        S'il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.

        Rédigé le vingt-cinquième jour du mois d’avril de l'an de grâce MCDLXII, par Nynaève de Gaudemar, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

        Signé et Scellé par Sa Grâce Helsinki, Duc du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 5 Juin 2014 - 23:10

Citation :




De Nous, Membres Élus du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, 
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné, 
Salut et Paix, 



Qu’il soit su que le résultat des dernières élections ducales a été constaté tel que suit : 

Citation :
Répartition des suffrages exprimés :

1. "L' Association Solidaire" (l' AS) : 100%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Tork (l' AS)
2 : Svetlna (l' AS)
3 : Arwel (l' AS)
4 : Eleanna (l' AS)
5 : Jackouille (l' AS)
6 : Anastasie91 (l' AS)
7 : Matom (l' AS)
8 : Dameisabeau (l' AS)
9 : Eleane (l' AS)
10 : Mrbecc (l' AS)
11 : Dastan69 (l' AS)
12 : Nestor (l' AS)


L’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régnant.
C'est Tork qui a été désigné, à la majorité absolue des voix et selon la répartition des votes suivante :
 

Citation :
Tork : Tork
Svetlna : Tork
Arwel : Tork
Eleanna : Tork
Jackouille : Tork
Anastasie91 : Abstention
Matom : Tork
Dameisabeau : Tork
Eleane : Tork
Mrbecc : Abstention
Dastan69 : Tork
Nestor : Tork

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit : 


 Duc : Tork Guerrero (Tork)
 Première Conseillère : Arwel Chanvigny-Dagincourt, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, et de Meyzieu, Dame de Brunsel (Arwel)


Pôle Communication :

Porte Parole: Dastan de Noldor (Dastan69)


Pôle sécurité :

Prévôt des Maréchaux : Eléanna, Dame de Creyssint et de Brindas (Eleanna)
Connétable : Anastasie91  (Anastasie91)
Capitaine : Arwel Chanvigny-Dagincourt, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, et de Meyzieu, Dame de Brunsel (Arwel)


Pôle économique :

Commissaire au Commerce : Eleane (Eleane)
Commissaire aux Mines :  Nestor  (Nestor)
Bailli : Svetlna Pelevinne, Duchesse de Riverie et Dame de Risoul. (Svetlna)


Pôle justice :

Juge : Sera attribué à Jackouille dès qu'il sera libéré de ses obligations municipales
Procureur : Isabeau de l'Isle, Baronne de Hauterive. (Dameisabeau)


Conseillers «sans poste» :

- Mrbecc  (Mrbecc)
- Matom  ( Matom)

  

Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le cinquième jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grâce Tork Guerrero, Duc du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 5 Juin 2014 - 23:51

Citation :
De Moi, Eleanna, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais & Dauphiné,
Aux Lyonnais-Dauphinois,


Salut !


Qu'il soit su qu'à partir de ce jour, Bounette, Baronne de Marcieu assure l'intérim du poste de Grand Officier de la Prévôté et ce jusqu'à nouvel ordre.
J'ai pleine confiance en Bounette, et je sais qu'elle remplira cette fonction avec sérieux et efficacité.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le V ème jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXII.





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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 7 Juin 2014 - 0:10

Citation :

                      Bilan du Conseil Ducal - Mandat
                      Avril – Mai 1462





Le mot du Duc : 

Citation :

A  tous les lyonnais Dauphinois,


L’art de gouverner est un exercice de style, chacun le sien
Pour bien faire son travail, il est inutile de  vouloir plaire.
Etre régnant c’est comme être funambule
Les regards sont portés vers vous ,et veillent  le faux pas
qui vont  vous précipiter dans le vide.

Après ces quelques réflexions , je dois commencer mon  bilan.
Je vais  commencer par les  remerciements   qui vont :
- Au  village  d’Embrun pour le prêt  consenti   au duché,
-  A  la ville de  Lyon pour  les avances d’impôts   en début de mandat,  
-  Au village de Montélimar pour les efforts  et  globalement tous les autres villages qui  ont  vécu  au rythme économique  de ce mandat.
Aux particuliers - ils  se reconnaîtront  - qui  ont  consenti  à un geste  pour   que le duché ne  soit pas  freiner dans  son économie.
-  Aux    résidents  de Montélimar  et de  Lyon  qui ont  consenti   à des efforts en voyant leurs mines  fermées.  ainsi  qu’ à toute la population   lyonnaise dauphinoise.
-  A  toute la population  lyonnaise  dauphinoise  qui a  consenti des  efforts dans l'ombre

- Aux conseillers qui  se se sont investis quotidiennement   pendant ce mandat  et plus particulièrment Lulue ,dame isabeau qui par sa  sagese et ses reflexions pertinentes et judicieuses, son dynamisme,  ont permis d’avancer dans  nos projets,   Gerault et  Nyna  de Gaudemar  qui par  leur soutien, m’ont permis d'avancer.
Je  déplore l’absentéisme,  le  désintérêt et le manque  de participation  de certains aux débats.
J’aurais préféré un   investissement plein et entier  .



Pole  économique

Le prestige
A ma  prise  de poste nous étions à 1,,82, nous  sommes  de fait monter  à 2.82. Ainsi  je me suis donné pour  objecitf  en début de mandat de monter suffisamment pour qu à  cette perte de bonus ,  nous  ne tombions  pas  au dessous du 2. Aujourd’hui le  prestige est  à 3.13.
Je me  suis  penché   dessus le plus  souvent avec  svetlna,,  et je la remercie  de ses conseils.
Les valeurs mises en prestige ont dépassées  les sommes prévues dans  le budget
prévisionnel  mais ceci  s’explique par notre volonté.


Les impôts  :
Nous tenons   à  souligner qu’aucun impôt,  supplémentaire  n’a   été prélevé  car il a  été décidé dés le départ que  ce n’était pas  aux résidents  du Lyonnais Dauphiné de payer  une  erreur.

Le commerce :
Nous avons durant le bilan,, nommé   Tork guerrero au  poste d’intendant du commerce. Il a  pu ainsi obtenir des contrats d’échange  avec la  Bourgogne et  la  Savoie  tandis que je concluais  un  contrat d’échange  avec la couronne . Nous avons   eu  ainsi  des échanges  favorables  qui  ont permis    une bonne variation  de la trésorerie.

Dette royale :
Nous  avons obtenu un remboursement   partiel  de 2 700 écus.   de la dette.
A ce jour   elle  n’a pas encore été perçu   par le duché.
Je tiens   à rappeler  que cette  dette  royale  date du lever de ban de sa majesté  Levan   pour la  guerre  en  Bretagne où l’ost  du  Lyonnais  Dauphiné   s’ est illustré  en 1456.

Les mines.
Un plan minier ainsi que d’autres  mesures ont  été rapidement  mises  en place afin de pallier   au  manque  de   trésorerie. La santé   économique du duché est  globalement  bonne, le duché    n’a    plus  de dettes.  Le début de mandat   nous a permis de nous dépasser au niveau économique, en  effet les  sommes prêtées ont été  remboursées, permettant  à mon successeur de  commencer  sur des  bases  saines.
Je remercie   tout  ceux qui se sont investis  dans ce  pôle.


Pole  justice :

Il est dommage que  nous   ayons  eu  un procureur qui se soit  volatilisé   en fin de mandat  laissant  des affaires en suspens.
Nous  avons discuté  sur les statuts du  barreau , sur les  décrets des mairies afin qu’il soit connu de  tous;
Je  remercie là  encore Dame  Isabeau  qui a été  d’une  aide précieuse.


Pole défense et de sécurité.

Nous avons décidé de ne maintenir  qu’une  armée  à   Valence,  elle  a dû se  positionner  quelques jours  à Die car une menace  était signalée.
Durant ce mandat, nous avons connu  une tentative  de révolté  à  Montélimar et nous  remercions  la bourgmestre  pour   sa collaboration ainsi que tous les volontaires   qui  se sont mobilisés pour monter  sur les remparts et  ainsi maintenir l’autorité.
Nous avons  eté interpellé  par la situation de Montélimar , et nous avons donné   tout notre soutien au  bourgmestre Chouquette  De Keirbleitz.

Au sein  du conseil des cold. a été discuté  :
Une possibilité de  traité  militaire avec la compagnie des septs  du  général White.  
Devant la  réticence de   certains,  j’ai préféré  abandonner cette proposition.

Décision  a  été prise de démettre Thiberian  baccard  de ses  fonctions de conseiller militaire   et seigneur de  la garde au   vu de  son grand  absentéisme.

La  future  réforme  des  cold   a été présenté   aux acteurs de la défense  et de la sécurité:
Les  gens d’armes de l’ost et la prévosté. je remercie de leur investissement les  conseillers militaires, ainsi  que la capitaine, e tle prévost.

Je remercie de  son  travail  quotidien le maitre douanier  Anastasie
Je regrette le  départ du grand officier  instructeur de l’école  Seraphina_v.
Je remercie    tous les collaborateurs du pôle défense
Le pole défense   a connu parfois des remous  dûs  aux personnalités  affirmées de  chacun. et  aux difficultés  d entendre et écouter  mais  globalement  cela  n’a pas   entraver  à la  bonne marche défensive et  sécruitaire du   duché  


Amirauté  :
Autorisations    a été donné   aux corsaires du roi  commandé par  Tanissa  de  couler le  navire   pirate  Grimaldi III . en  nos   eaux territoriales. ce qui  fut dit, fut exécuté.
Réflexion  a  été ouverte    pour revoir  les  forfaits de  réparation de  Bateau.
Loterie de la  marine :   l'amiral nous a proposé de  mettre en place une loterie  avec une croisère à l'appui . toutes nos félicitations  vont au  gagnant,  Eleanna  ainsi qu'à Obsession    à qui elle a donné  son lot.


Des  regrets

Un projet économique et festif   a été longuement discuté   à  savoir  l’ouverture  d’une  foire aux produits de  luxe et  autres  produits  de seconde nécessité appelé foire de  Lyon  ( en  référence   à un événement  ).
Il  s’avère que ce projet est un projet de longue haleine  qui doit se construire  hors  conseil ducal   et avec  un comité de personnes intéressées et qui  serait porteuses de celui-ci
Ce projet événementiel est  un projet ambitieux   pour le duché   qui pourrait  devenir une plateforme  du commerce.
Nous  avons été quelques uns  à nous investir longuement  dans ce projet, à créer , à faire évoluer. Ici encore, je dois remercier  Dame Isabeau  pour  son  enthousiasme  et sa volonté à  vouloir   la  rélaisation de ce projet.


En conclusion

Représentant du peuple  élu pour  et par lui,  je me suis  le plus  souvent  rendu en   salle  des doléances  pour répondre  aux   requêtes.
Tout comme le peuple, j ‘ai  participé à l’effort collectif, en partageant  mon temps  entre  la carrière de pierre ,  la forêt,  les gardes ainsi que dans mon échoppe

Le bilan du mandat est globalement  satisfaisant   bien que  tout  ce que j’aurais  souhaité  pour le duché  n’ait  pas été mis   en place.
Hors ce  bilan  je remets,  aujourdh’ui,  un bilan  financier à mon successeur.
Le défi de   début  de mandat est  pleinement  relevé.

Le lyonnais  Dauphiné   est  un duché,  qui,   si il a connu  une mauvaise  passe,  à cause  d’une  erreur  n' est  nullement  un duché  ruiné,  comme aurait pu le   faire croire prématurément   certaine personne  ainsi que l’AAP.
La ruine d’un duché ne peut  se constater  que sur les décisions  d’un mandat et  non l’acte d’un jour.

Helsinki,
Baron de Bressieux  et seigneur  de Saint  Eusébe.



* Pôle économique : 


Bilan du Bailli, Gérault de Gaudemar, dict Géronimo2751, Vicomte de Clermont en Triève :

Citation :
De nous, Gérault de Gaudemar, Premier conseiller et Bailli,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix,

Je ne reprendrai pas le bilan général du duc pour ne pas faire doublon, je vais me concentrer sur la partie économique.

Comme vous le savez probablement notre mandat à commencer avec la perte sèche de 17 000 écus investis malencontreusement dans le prestige. Heureusement, Marsaly, Temperance, la municipalité d’Embrun, les membres du conseil : Helsinki, Lulue, Nynaève, ledzeppelin, Svetlna, Heloise.victoire et moi-même ont pu renflouer rapidement les caisses du duché pour permettre de ne pas se retrouver en défaut de payement.
A ce jour tous les prêts ont été remboursés.

Néanmoins, il nous a fallu gérer les finances de manière stricte et raisonnée pour ne pas replonger notre trésorerie dans le rouge. D’autant plus que les rentrées d’argent ont été moindres que celles estimées pour le calcul des impôts (90, 68 % des recettes prévisionnelles) contre une dépense de (83, 64% des recettes prévisionnelles). 4% de l’économie des dépenses vient du fait que les repas ducaux et les frais de gaspillage ont été suspendu, 3% vient de l’absence de dépense de la somme alloué à l’Ost, j’encourage d’ailleurs à ce titre le conseil suivant renouer avec une activité militaire plus prononcée. Le reste vient principalement du fait de notre gestion du parc minier qui ne nous imposait pas l’achat massif de pierre au cours du mandat. De la même manière nous avons su diminuer le prix d’achat des animaux (57% des dépenses prévisionnelles contre 87% des recettes prévisionnelles).

En conclusion, nous laissons des finances saines pour le conseil ducal suivant qui pourra, contrairement à nous, mettre en place ces projets.

Par Saint Georges et Dalphiné !





Bilan du CAMGT, Lucie Castelléo de Monssygnac, dict Lulue, Chevalier de France et Dame D'Aubessagne :

Citation :
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations.

Un nouveau mandat en tant que Commissaire aux Mines et aux Grand Travaux, qui fut marqué bien évidemment par le problème financier lorsque la trésorerie fut vidée. Le pôle économique a du trouver rapidement une alternative pour renflouer à nouveau les caisses, et pour cela, les mines ont été touchées de plein fouet. Je tiens d'ailleurs à remercier Gérault et Tork, qui m'ont aidés à trouver la meilleure solution possible dans l'urgence.

Nous vous avons demandé de gros efforts afin de nous aider. Notamment les villes de Lyon et Montélimar. Vous avez supporté le plan minier plus que je l'aurais voulu, et j'espère bien que cela ne se reproduira pas. Car là où nous semblons avoir innové dans la fermeture des mines, 3 jours par semaine, il y a certains Duchés ou Comtés qui ont suivi notre mouvement. Certains pour des périodes bien plus longues. Notamment à cause de la pénurie de pierre ou de fer. Ce qui ne présage rien de bon pour l'avenir si les mines sont trop délaissées.

Toutefois, tous les mineurs on su montrer que mes différents messages ont été entendu et qu'un élan de solidarité était toujours possible en Lyonnais-Dauphiné. Pour rappel, ne serait-ce qu'une heure par jour suffit à aider, si vous devez ensuite prendre un autre emploi. Peut-être que remettre en place des "mineurs ambulants" serait une idée.

Les mines d'or sont un peu boudées depuis quelques semaines. C'est grâce à elles que des écus entrent dans l'immédiat dans la trésorerie du Duché. Sans ces liquidités, ce sont les échanges avec les Maries qui sont en péril.
       
Après un mandat éprouvant à bien des égards, il est temps pour moi de laisser la gestion des mines à quelqu'un d'autre. Avec une pointe de regrets, cependant. Il y a des personnes avec qui il reste agréable de travailler, même pendant les périodes de trouble.

J'espère que mon successeur gardera l'habitude de vous informer régulièrement de la fréquentation des mines.

Quoi qu'il en soit, n'oubliez pas que les mines sont les poumons de notre Duché et qu'il est indispensable d'en prendre soin pour garder nos terres en bonne santé.

Que le Très-Haut vous garde !





* Pôle Justice et Sécurité

Bilan du Juge, Isabeau de l'Isle, Baronne de Hauterive :

Citation :
Au peuple du Lyonnais Dauphiné

A nouveau mandat, nouveau bilan qui, je vous rassure, sera cette fois très court.

Assumant cette fois  les fonctions de juge,  j’avais espéré que  dans la lignée du précédent,  nous  continuions à épurer  les dossiers , essentiellement  des plaintes pour  brigandage,  qui n’avaient pu être traitées faute de localisation ou de  coopération judiciaire,  malheureusement ce ne fut pas le cas et je le déplore pour  les victimes à qui  le LD n’a pu encore  rendre justice.

Si je n’ai pas pu jouer du marteau donc, ce fut un mal pour un bien, ainsi j’ai pu  m’investir pleinement dans  les sujets  et projets  en cours,  proposer quelques réformes, notamment concernant notre barreau  en manque d’avocats.
J’en profite pour  rappeler  que toute candidature au poste d’avocat peut être déposée au bureau en gargote ou à la salle publique de justice au castel de Lyon.

En résumé,  je  quitte ce poste  aujourd’hui  pour  passer  de l’autre côté de la barre avec le sentiment d’avoir rempli  mon devoir de conseillère, sereine et sans  nulle amertume.
Faisant fi de toute autre  considération,  Je continuerai donc ainsi de servir mon duché du mieux  possible en espérant lui être utile, c’est ma seule ambition.

Les vilains pas beaux , je vous attends au tribunal.
Les Lyonnais Dauphinois, portez-vous bien et que le très haut vous inspire et vous garde.

Isabeau de l'Isle


Bilan du capitaine, LedZeppelin de Villareal :


Citation :
BILAN DE FIN DE MANDAT
1er juin 1462

LedZeppelin de Villareal

Capitaine du Lyonnais Dauphiné


Mandat difficile aux COLD rien à ajouter. C'était le dernier, ayant refusé de participer à la liste unique ayant d'autres projets. Je pense prendre un congé de politique de longue durée après plus d'un an de bons et moins bons mais loyaux services pour notre Duché.

Je vous passe sur les nombreuses discussions sur un traité avec une armée, sur diverses menaces qu'a eu le Duché, sur la réforme des COLD, la reprise des fonction du Vicomte Thiberian Baccard qui j'espère reprendra du service. Par respect pour mes hommes cela me semblait essentiel.

En l'absence du Connétable il me fut difficile de gérer l'aspect économique, le recrutement et la formation. Néanmoins bien sûr j'ai fait ce que j'ai pu. Sur 61 jours de mandats, il y eu 45 demandes de gardes supplémentaires dont 7 pour remplacer des chef-maréchaux absents. Les gardes de défense se montent donc à 38. La mission de mobilisation en la ville de Dié a coûté un total de 39 jours de soldes pour tout le Duché. Nous avons  passé le mandat avec une armée au lieu de deux pour économiser mais s'il avait fallu et que la situation le  nécessitait je l'aurais créée. Nous ne fûmes pas en danger.

Sur ces 2 mois, nous n'avons connu aucune prise de Mairie et ceci grâce à la vigilance des COLD. Par chance le jour ou ça a chauffé à Montélimar, je fus avertie très vite par un rapport qui me parvint tôt le matin. Je pus dès lors mettre en route et faire préparer la potion magique de nougats. Une fois la potion prête avant l'heure, les brigands n'avaient plus aucune chance : échec aux malfrats donc ! Et surtout un immense merci à la faiseuse de potion magique aux nougats : Chouquette de Kerbleiz qui a su galvaniser assez de monde. C'était impressionnant de voir Montélimar se lever comme un seul homme. Bravo à eux tous !

Nous avons connu une mobilisation de quelques jours en la ville de Dié, si nous nous réjouissions d'un peu d'action, nous dûmes vite déchanter mais c'est signe que d'autres furent plus rapides, l'armée de l'Hydre fut détruite à Chambéry. Les frais furent aussi grâce à cela bien moins importants que s'il avait fallu combattre.

Mis à part ce genre d'événements, le travail d'un Capitaine est souvent ingrat car on ne le voit que peu. Le fait de travailler à Grenoble, à la Curia à Paris et dans divers états majors alliés l'isole du reste du Conseil mais à tout prendre c'est aussi sa bouffée d'oxygène.

A Grenoble tout d'abord je voudrais remercier tous mes soldats : du premier au dernier. Toujours présents, toujours fidèles. 8 mois de Capitaine en un peu plus d'un an me rend la séparation assez difficile. Merci à eux et aussi au chef d'armée Tristan Macdonald qui a peut-être le rôle le plus ingrat de tous. Longue vie à l'Abricotine !

Dans les Etats majors alliés ce furent des contacts plus épisodiques en périodes de troubles et j'ai reçu souvent aide et partage auprès surtout du Capitaine Lavava en Savoie, des Capitaines Shel Ezeil et Bernadotte et du Prévôt Sa Grandeur Cerise en Auvergne, l'ex-Marquise Hersende en Provence, le Capitaine Bbred en Languedoc,  ainsi que le chef d'armée et ex-duc de Bourgogne Azharr qui m'a apporté beaucoup d'aide. Ceci pour rappeler que notre Duché est bien intégré auprès des  contrées voisines. Pour une sécurité efficace il faut des liens de voisinage sûrs.

A la Curia, qui est le Palais des Grand Offices du Roy de France j'y ai trouvé beaucoup d'appuis durant tous ces mois : le Connétable Fred de Castelviray, le GPF Actarius d'Euphor et remerciement particulier au Dauphin de France pour son aide en matière de tactique militaire. Dernier et non des moindre à remercier : l'agent secret de Sa Majesté qui sait toujours tout avant tout le monde.

En dernier je voudrais réserver mes remerciements à tous les membres des COLD sans exception. J'ai reçu beaucoup d'aide à mes débuts par le Conseiller militaire Diboan Dagincour et la Baronne Bounette de Marcieu. Un remerciement particulier au Conseiller Militaire Walan qui me fut d'une aide sans prix tous ces mois, du début à la fin.

J'ai découvert des personnes attachantes en ce conseil et je pense en particulier DameIsabeau, Lucie et Nynaeve de Gaudemar et je termine par un dernier mot : Merci au Duc Helsinki pour avoir tenu bon et laissé malgré l'énorme erreur qu'il a reconnue au début, un bilan positif récupérant les pertes et même au-delà. Il a passé par de durs moments mais eu l'honneur de réparer ce que sa démission demandée par certains n'aurait pas pu, ne l'oubliez pas. Certes il fut bien entouré et aidé et ce fut un gros travail d'équipe du pôle économique.

Vive le Lyonnais Dauphiné et bien sûr : Par Saint Georges et Dalphiné !



* Pole communication :

Bilan du Porte parole, Nynaève de Gaudemar :


Citation :
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A ceux qui liront ou se feront lire,


Pour moi, un nouveau mandat après une très longue pause et c'est donc en tant que porte-parole que j'ai assumé la tâche de conseiller notre Duc Helsinki. Je l'ai fait jour après jour avec constance participant aux divers projets et discussions que je pouvais éclairer de mes lumières. Certains ont abouti, d'autre sont en attente et demanderont encore du travail avant leur réalisation ou pas.

J'ai rencontré au sein du conseil des personnes que je ne connaissais pas et que j'ai eu plaisir à découvrir. Je tire mon chapeau à Lucie de Castelléo et à Isabeau de L'Isle pour leur tempérance en chaque instant et leurs remarques toujours plus que pertinentes, à Svetlna Pelevinne pour sa présence en tout lieu, à Tork Guerrero qui par son travail a su donner du souffle à notre trésorerie, à mon époux bien sur et surtout à Helsinki, qui pliant souvent comme le roseau a su rester droit dans sa charge et l'assumer au mieux.

Un petit pincement au coeur à l'heure de rendre les clés en espérant qu'un jour ce duché saura réunir tous les siens vers un projet gai, commun et sans disputes.

Qu'Aristote vous ait en sa sainte garde
Bien à vous
Nynaève de Gaudemar
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 16 Juin 2014 - 23:21

Citation :

                      ANNONCE DUCALE


Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 12 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées suivant, voté à la majorité des conseillers ducaux.



Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculé à partir du 1er Juin jusqu'au 30 Juillet 1462.
- Frais de corruption : 14 000 écus  
- Prévôté : 7 600 écus (frais incompressibles)
- Frais d'embauche pour les PE : 2400 écus
- Repas ducaux : 14 400 écus  
- Achat de céréales pour les animaux : 22 000 écus
- Budget Prestige : 6000 écus
- Budget Ost : 5000 écus
- Salaires miniers : 78 000 écus
- Salaire du RMI : 600 écus
- Déficit pierre : 5000 écus

Total des dépenses :  155 000 écus


- Ventes de bétail : 32 000 écus
- Création monétaire : 85 500 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4800 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 2000 écus
- Excédent de fer : 18 700 écus


Total des revenus : 143 000 écus

Soit une différence estimée de 12 000 écus.

Pour information, le Duché du Lyonnais Dauphiné compte sur ses terres un total de 694 possessions, échoppes et lopins de terre confondus.
Ce qui élève le montant d’imposition moyen à  17,29 écus par possession.

En voici le détail :

Citation :
Vienne : 106 possessions: 1832, 74 écus
Montél : 90 possessions: 1556, 1 écus
Lyon: 133 possessions:  2299, 57 écus
Briançon : 68 possessions : 1175, 72 écus
Die : 78 possessions : 1348, 62 écus
Valence : 139 possessions : 2403, 31 écus
Embrun : 80 possessions : 1383, 2 écus

Conformément à l'article VII.2.c du code Fiscal de notre Coutumier, ces sommes sont exigibles aux mairies par quarts aux dates suivantes :

Citation :
Premier quart pour le 18 juin
Second quart pour le 1er juillet
Troisième quart pour le15 juillet
Et le dernier quart pour 30 juillet

Que le Très Haut vous guide.


Faict en le Castel de Lyon le seizième jour mois de Juin de l'an de Grasce Mil quatre cent soixante deux.
Validé par le Conseil Ducal et Signé de Sa Grasce Tork Guerrero



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 22 Juin 2014 - 1:13

Citation :

                      ANNONCE DUCALE




Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, 
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné, 

Salut et Paix,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la suppression du texte sur les Tenant poste et son remplacement par celui_ci, dit des Annonceurs Ducaux




Citation :
Charte des Annonceurs Ducaux


INTRODUCTION

Dans sa volonté de faciliter la communication au sein du Duché, du Conseil Ducal vers les Lyonnais-Dauphinois, le Porte- Parole fait appel à un groupe de personnes volontaires, nommées les annonceurs ducaux.


I - Rôle de l'annonceur ducal

L'annonceur ducal a pour fonction d'assurer la communication entre le Conseil Ducal et la population de sa ville d'affectation.
Il doit ainsi porter à la connaissance des habitants de sa ville toutes les annonces ducales et annonces officielles des Institutions lyonnaises-dauphinoises dans un bureau ouvert à cet effet.

L'annonceur ducal n'assure que les transmissions demandées par le Conseil Ducal, dont il est la voix au sein de sa ville.


II - Les devoirs et obligations de l'annonceur ducal

La seule condition de recrutement d'un annonceur ducal est d'être Lyonnais-Dauphinois.
Sa ville d'affectation ne peut être que la ville où il est domicilié.
L'annonceur ducal peut se déplacer, y compris en dehors du Duché du Lyonnais-Dauphiné à la condition qu'il s'accorde les moyens de maintenir sa mission.

Toute communication relayée par un annonceur ducal doit l'être dans un délai ne pouvant excéder quarante-huit heures.
En effet, certaines informations nécessitent une transmission urgente, pour une meilleure prise en compte par l'ensemble des Lyonnais-Dauphinois.

L'annonceur ducal se doit de conserver toute neutralité.
Il lui est donc interdit d'apporter commentaires, remarques et critiques quant au contenu des annonces ducales.  

Tout manquement à ces devoirs et toute tentative de falsification d'un message officiel émanant du Conseil Ducal entraînera la destitution de l'annonceur ducal de ses fonctions et celui-ci sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.


III - Composition et fonctionnement des annonceurs ducaux

Un annonceur ducal est nommé par le Porte-Parole, qui demeure le responsable de la charte des annonceurs ducaux et anime son équipe au sein des bureaux consacrés à la communication au Castel de Pierre-Scize.

Toutes les annonces émanant du Conseil Ducal seront déposées par le Porte-Parole au bureau de la Messagerie Ducale, à charge à chaque annonceur ducal d'en recopier le texte et de l'afficher dans les lieux prévus en sa ville d'affectation.

L'annonceur ducal rend compte de son travail et vient déposer toutes les remarques et suggestions des administrés dans les bureaux de la Messagerie Ducale, afin que le Porte-parole puisse en prendre connaissance, et y apporter réponse si nécessaire.

Dans le cas d'une absence prévisible, l’annonceur ducal doit informer au plus tôt le Porte-Parole, afin que ce dernier puisse prendre les mesures adaptées pour pallier cette absence (nommer une autre personne, ou saisir le bourgmestre de la ville concernée).


Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le dix-neuvième jour du mois de Juin de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tork Guerrero, Duc du Lyonnais-Dauphiné



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 13 Juil 2014 - 15:19

Citation :


ANNONCE DUCALE

Aux habitantes, et habitants de la ville de Lyon,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Lyon menée par Messire Sir_loup s'étant déroulée la nuit du onzième jour de juillet au douzième jour de juillet a été autorisée par le Conseil Ducal, afin d'empêcher toute personne malveillante de s'introduire dans la Mairie de Lyon.

Nous remercions infiniment Messire Sir_loup d'avoir accepté de défendre la ville de Lyon de cette manière.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante-deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Tork Guerrero.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 17 Juil 2014 - 12:20

Citation :


ANNONCE DUCALE



Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de mettre à jour les parties suivantes du coutumier concernant le dépassement de la grille des prix, ainsi que les nouveaux prix maximaux des ressources naturelles.
Du même, et pour que cette révision à la hausse prenne le sens escompté par le conseil, à savoir de rendre plus attractif le travail dans les forêts, lacs, et vergers, toutes les mesures visant à restreindre d'avantage les prix de ces ressources sont rendues caduques.



Citation :
V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 10.00 écus (sauf pour Die, Lyon et Montélimar)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 10.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Pelote de laine : 11.80 écus
Poisson : 18.10 écus (Sauf pour Valence et Vienne)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 12,40 écus
Sac de maïs : 3,30 écus
Stère de bois : 4,40 écus (Sauf pour Briançon et Embrun)

Apres délibérations et votes a la majorité absolue, voici le nouveau texte :


Citation :
V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 10.80 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 10.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Pelote de laine : 11.80 écus
Poisson : 20.00 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 12.40 écus
Sac de maïs : 3.30 écus
Stère de bois : 4.50 écus



Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le seizième  jour du mois de Juillet de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tork Guerrero, Duc du Lyonnais-Dauphiné




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 22 Juil 2014 - 0:25

Citation :


                        ANNONCE DUCALE


Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a autorisé la reprise de la mairie par la Vicomtesse Plumedange.
Elle reprend donc ce jours sa place qu'il lui est du, comme l'a choisi le peuple lyonnais par les urnes quelques jours plus tôt.

Qu'il en soit ainsi !


Rédigé à Lyon, le vingtième jour du mois de Juillet de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tork Guerrero, Duc du Lyonnais-Dauphiné




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 3 Aoû 2014 - 12:24

Citation :
                        ANNONCE DUCALE




Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que nous recherchons en ce deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, un chef de port pour la ville de Lyon.

Remercions dès aujourd'hui Dame anastasie91 pour l'excellent travail qu'elle a fourni depuis sa prise de fonction.

Rappelons la mission d'un chef de port :


Citation :
- Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir


Vous pouvez communiquer votre intérêt pour ce poste en contactant le commissaire au mines *Tristan Macdonald Seigneurie de Monchenu ou moi même.


Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, Régente du Lyonnais-Dauphiné.




*[IG: Lightwarrior]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 3 Aoû 2014 - 12:27

Citation :

                        ANNONCE DUCALE




Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que nous recherchons en ce deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, un chef de port pour la ville de Valence.

Remercions dès aujourd'hui Kye de Castelnoir pour l'excellent travail qu'il a fourni depuis sa prise de fonction.

Rappelons la mission d'un chef de port :


Citation :
- Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir


Vous pouvez communiquer votre intérêt pour ce poste en contactant le commissaire au mines *Tristan Macdonald Seigneurie de Monchenu ou moi même.


Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Régente du Lyonnais-Dauphiné




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 19 Aoû 2014 - 1:08

Citation :
À la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Salut!

Qu'il soit su, que le Conseil de Régence, déclare, ce jour, les personnes suivantes: Sambre, Lucasdeminestrol, Ditreisch, Elvis, Papou81640, Aladar, Manur, Tigrane, Brotos78, Chevron, Florian53, Franckus, Libellux, Bobdole, Carloman, Eleinir, Roedric persona non grata sur les terres Lyonnaises - dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre en raison de leur implication lors des événements passés en Berry mais aussi de leurs fréquentations douteuses avec les brigands du groupe Fatum. De facto, le droit de fouler le territoire lyonnais-dauphinois leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois d’août de l'an de grâce quatorze cent soixante deux.


Pour le Conseil de Régence du Lyonnais-Dauphiné,


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 25 Aoû 2014 - 15:42

Citation :


De Nous, Membres Élus du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A Vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Salut et Paix,



Qu’il soit su que suite a la non reconnaissance d'Arwel de Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly et de Meyzieu, Dame de Brunsel, par le Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique Sa Majesté Jean III, nous avons nommé un Régent.


L’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régnant.

Citation :
Voici les avis des différents conseillers :

Ledzeppelin : Abstention
Huna : Dedelagratte
Dartagnan : Dedelagratte
Shandeqwell : Dedelagratte
Anastasie91 : Dedelagratte
Maccornell : Dedelagratte
Dedelagratte : Dedelagratte
Elisa.baccard : Dedelagratte
Lightwarrior : Abstention
Svetlna : Dedelagratte
Bounette : Abstention
Dastan69 : Abstention

De ce fait, le Conseil de régence se compose comme suit :


Régent : Diboan Dagincourt (Dedelagratte ) Duc de Clérieux, Baron de Lentilly, et de Meyzieu, Seigneur de Brunsel
Première Conseillère : LedZeppelin de Villareal (Ledzeppelin) Comtesse de Saint Rémy, Dame de Mondragon


Pôle Communication :

Porte Parole: Dastan de Noldor (Dastan69)


Pôle sécurité :

Prévôt des Maréchaux : Anastasie (Anastasie91)
Connétable : Dartagnan (Dartagnan)
Capitaine : Romuald Maccornell Seigneur de Baratier (Maccornell)


Pôle économique :

Commissaire au Commerce : Shandeqwell (Shandeqwell)
Commissaire aux Mines : Tristan Macdonald Seigneur de Monchenu (Lightwarrior)
Bailli : Svetlna Pelevinne, dicte la Discrète, Duchesse de Riverie et Dame de Risoul(Svetlna)


Pôle justice :

Juge : LedZeppelin de Villareal (Ledzeppelin) Comtesse de Saint Rémy Dame de Mondragon
Procureur : Huna (Huna)


Conseillers «sans poste» :

- Bounette de Marcieu, Baronne de Marcieu. (Bounette)
- Elisa Baccard de Malemort, dicte La Courageuse, Duchesse de Clermont en Viennois, Dame de Saint Paul en Tricastin et Dame de Saint Bonnet en Bellac. ( Elisa.baccard)



Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le dix-septième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 27 Aoû 2014 - 10:49

Citation :

ANNONCE

Du Conseil de Régence du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que suite à la prise de la Mairie de Briançon par le groupe de brigands Les Hydres, nous membres du conseil ducal avons voté à la majorité absolue la suppression des 477,44 écus d'impôts restant dus par Briançon.

Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le quatrième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 28 Aoû 2014 - 23:16

Citation :
ANNONCE
Du Conseil de Régence du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,


Qu'il soit su que le Conseil de Régence a adopté la levée d'un impôt ponctuel d'un montant de 13 700 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées suivant, voté à la majorité des conseillers de Régence.


Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 1er Juin jusqu'au 1er Août.

- Prévôté : 7 560 écus (frais incompressibles)
- Frais d'embauche pour les PE : 3190 écus
- Achat de céréales pour les animaux : 23 715,20 écus
- Budget Prestige : 9000 écus
- Budget Ost : 7000 écus
- Salaires miniers : 91 636,46 écus
- Salaire du RMI : 730,94 écus
- Déficit pierre : 11 146,50 écus*

Total des dépenses : 153 979,10  écus

- Ventes de bétail : 28 895 écus
- Création monétaire : 84 750,25 écus***
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 3975,90 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 3150 écus
- Excédent fer : 19 463 écus*


Total des revenus : 140 234,15  écus

Soit une différence de 13 744,95 écus   arrondie à 13 700 écus.

* Moyenne des 3 derniers mandats (de Février à Juin).
*** Moyenne des 4 derniers mandats ( De Février à Août).

Pour information, la ligne "déficit en pierre" exprime le coût d'achat des pierres nécessaires à l'entretien des mines. Tout comme l'excédent de fer, elle repose sur une moyenne de trois mandats compte tenu du manque d'informations disponibles à ce sujet le mandat dernier.

Le Duché du Lyonnais Dauphiné compte sur ses terres un total de 659 possessions, échoppes et lopins de terre confondus.

Ce qui élève le montant d’imposition moyen à 20,79 écus par possession.

En voici le détail :


Citation :

Valence : 127 possessions = 2640,21 écus
Montélimar : 92 possessions = 1912,59 écus
Vienne : 90 possessions = 1871,02 écus
Embrun : 85 possessions = 1767,07 écus
Dié : 71 possessions = 1476,02 écus
Briançon :74 possessions = 1538,39 écus
Lyon : 120 possessions = 2494,68

Soit un total de 13 699,98

Ces sommes son exigibles à la date du 30 septembre 1462

Rédigé à Lyon, le vingt-huitième jour du mois d'août quatorze cent soixante deux, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné


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