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 Annonces du Conseil Ducal

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Cecilia
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 30 Mai 2017 - 19:46

Citation :


Impôts Ducaux - Mai/Juin 1465


A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,



Après concertation du Conseil Ducal, les impôts de Mai/Juin ont été établis. En voici le calcul des dépenses et des produits ducaux suivi du calcul du montant de l'impôt dû par chaque ville.

Budget pour le mandat de Mai - Juin :

Sous le règne de Sa Grâce Axel Baccard, le Duché a réalisé un bénéfice net de 22 455,89 écus.

Étant donné la bonne santé de nos finances, le Conseil Ducal aurait souhaité exonérer ses villes d'impôts, mais la loi l'en empêche.

Pour rappel:

Citation :
VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

Aussi, le dernier prélèvement s'élevait à 6 249 écus. Nous le réduisons de moitié. Soit un montant total de 3 124,50 écus.

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :
Recensement des possessions :

Briançon : 63 possessions (-1)
Embrun : 47 possessions (-6)
Dié : 64 possessions (-4)
Valence : 69 possessions (-2)
Montélimar : 40 possessions (-1)
Lyon : 87 possessions (+0)
Vienne : 86 possessions (+11)

Soit un total de 456 possessions (- 3), d'où un montant de 6,85 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3 123,6 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :
Briançon : 431,55 écus
Dié : 438,4 écus
Embrun : 321,95 écus
Lyon : 595,95 écus
Montélimar : 274 écus
Valence : 472,65 écus
Vienne : 589,1 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 4 Juin 2017 - 19:24

Citation :


Changement de Procureur


A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,


Ce jour, et malgré nos multiples courriers depuis le début du mandat, nous n'avons toujours aucune nouvelle du Seigneur de Chuzelles, Jack Cypher [Jackouille], lequel ne peut assurer son rôle au sein de nos institutions.

En conséquence, Messer Ranulf [Ranulf.] se voit nommé à la charge de Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour de Juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 6 Juin 2017 - 16:03

Citation :



Chef de Port ad Intérim


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, Sa Grasce Cecilia von Frayner [Cecilia] assurera l'intérim du poste de Chef de port de Lyon.

Nous rappelons que les candidatures pour ce poste sont à envoyer au Commissaire aux Mines, Sa Grasce Samuel Rossal [Samthebeast], qui les étudiera avec le plus grand soin et objectivité.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 8 Juin 2017 - 22:03

Citation :



Nomination d'un Conseiller Militaire


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


De nous, Ka Devirieux, Duc de Lyonnais-Dauphiné, Faisons savoir à tous:

Qu'étant donné que le Vicomte Tristan Mac Donald [IG: Ligthwarrior] mène actuellement l'armée du Lyonnais-Dauphiné "Invictum Lugdunum" et après consultation des officiers supérieurs, nous estimons que le Vicomte Tristan Mac Donald se doit de siéger en tant que Conseiller Militaire au conseil des Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné tant qu'il aura la charge de cette armée.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner




Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 17 Juin 2017 - 18:34

Citation :
Modification de l'article IV.1 du Livre IV : Droit commun


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par dix voix, la modification de l'article IV.1 du livre IV : Droit commun de la manière suivante.

Citation :
Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Ainsi, cet article annule et remplace l'ancien dont voici le contenu :

Citation :
Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner




Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Citation :
Modification de l'article IV.5 du Livre IV : Droit commun


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par neuf voix, la modification de l'article IV.5 du livre IV : Droit commun de la manière suivante.

Citation :
Article IV.5 : Du droit d'ost

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Ainsi, cet article annule et remplace l'ancien dont voici le contenu :

Citation :
Article IV.5 : Du droit d'ost

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 19 Juin 2017 - 11:17

Citation :
Dons aux Mairies


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le 26 juin prochain, lors de l'attribution des mandats hebdomadaires aux maires, un don de 1000 écus sera attribué à chaque ville pour lui permettre de revendre ses surplus.

Les marchandises acceptées par le Duché seront :

  • Les ressources naturelles (fruits, poissons, bois)
  • Les céréales (blé, maïs)
  • Les pains
  • Les viandes
  • Les simples
  • Les armes (épées, boucliers)
  • Les outils (couteaux, seaux, échelles, barques) en quantité limitée (maximum 3 par ville)


Les prix de rachats correspondront aux prix de rachats ducaux.

Citation :
Prix Pratiqués pour les Rachats Ducaux

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Simples => 1 écu maximum
- Stères de Bois => 4.20 écus l'unité
- Poissons => 18,75 écus l’unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité
- Miches de Pain => 6,25 écus l'unité
- Morceaux de Viande => 17,8 écus l’unité
- Couteaux => 15,80 écus l'unité
- Grandes échelles => 71 écus l'unité
- Petites échelles => 25 écus l'unité
- Barques => 100 écus l'unité
- Seaux => 44 écus l'unité

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Rédigé par Adrienne de Hoegaarden, Bailli du Lyonnais-Dauphiné et Mise en forme par Cécilia von Frayner, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 21 Juin 2017 - 11:30

Citation :
Une Valse à Trois Temps


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que suite à la disparition de Jack Cypher, une nouvelle personne a été appelée à intégrer le Conseil Ducal.

Messer Vallere avait donc reçu en conséquence le 14 Juin son trousseau de clés mais ce dernier ayant fait savoir qu'il avait déménagé dans une autre province démissionna du Conseil Ducal afin de laisser sa place à Dame Camelise, le 16 juin.

Cette dernière ne souhaitant pas siéger au conseil a remis sa démission, le 18 juin, cédant ainsi sa place à Messer Gregory House qui devient donc Conseiller sans Poste.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner


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Citation :
Il faut toujours avoir un Couteau Suisse au Conseil

De Nous, Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


    Qu'il soit su que Dame Anjhely est révoquée de sa charge de Prévôt des Maréchaux pour divers manquements.

    Face à la non prise en compte de Dame Anjhely des demandes et recommandations de notre personne et du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, l'absence totale de réponse à l'office des Compagnies d'Ordonnance, les manquements répétitifs quant à l'heure et la façon de donner les ordres, la totale absence d'initiative lors de légers soucis rencontrés et la non communication au sujet de ceux-ci, nous n'avons eu d'autre choix que de lui retirer sa charge.

    Compte tenu de l'élection de Sa Grasce Cecilia von Frayner à la Mairie de Lyon, nous l'autorisons à cumuler les postes de Conseillère Ducale et de Maire, et la nommons par ailleurs comme Prévôt des Maréchaux.

    Nous sommes plus que conscients des différentes difficultés auxquelles ont du faire face les différents acteurs de la défense du Duché de par les différents manquements rencontrés, et nous n'avons pas de doutes qu'avec ces changements, la situation s'améliorera.

    Nous souhaitons bonne chance et présentons nos encouragements à Sa Grâce Cecilia, dicte "le Couteau-Suisse".


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 10 Juil 2017 - 15:40

Citation :
Charte de la Justice familiale


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par neuf voix, la Charte de la Justice familiale.

Citation :
Titre I - Des compétences de la justice familiale

Article 1

La cellule de justice familiale du Lyonnais Dauphiné est compétente pour traiter tout conflit de la vie quotidienne tels que :

querelles familiales (gardes ou enlèvement d'enfant, séparations de biens, ) ou de voisinage (conflit de clans, de terrain, conjuration, détérioration de biens, nuisances sonores, agressions verbales et physiques, etc ...

Article 2

La Justice familiale ne peut en aucun cas juger d'une infraction au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, ni d'un fait relevant de la justice seigneuriale, ni prononcer de peine pécuniaire ou d'emprisonnement,

Article 3

Le procureur ou son adjoint sont compétents pour gérer les plaintes.

Le juge du Lyonnais Dauphiné est compétent pour trancher.

Titre II - De la procédure de la justice familiale


Article 1

L'entière procédure se fait en place publique et ne fait pas l'objet d'un procés conjoint au tribunal.

La procédure commence par la convocation des parties concernées afin de recevoir leurs preuves et témoignages sur l'affaire.

Article 2 - Les témoignages

Ils sont limités au nombre de deux par partie avec la possibilité de pouvoir appeler des témoins supplémentaires, sous réserve de l'accord du juge. Les témoins peuvent être appelés à tout moment lors de la plaidoirie de l'accusation ou de la défense. Ils auront deux jours pour intervenir après avoir été appelés, sans quoi le juge pourra choisir de ne pas les entendre.

Article 3

Pour l'aider dans son jugement, le juge du Lyonnais-Dauphiné peut demander suivant les cas, les témoignages, avis et éclaircissements aux différents acteurs de la vie du Lyonnais-Dauphiné (Ex: Médicastre, héraut, maire...)

Titre III - Des décisions de la justice familiale

Article 1

Les sanctions pouvant être prises par la justice familiale sont à l'appréciation du juge (ex : excuses publiques, réparation des dégradations...) et ne peuvent relever dans le plus grave des cas que d'une peine de travaux d'intérêt général.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour de juillet de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq

Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 12 Juil 2017 - 16:07

Citation :
Modification de la Charte de l'Amirauté


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par six voix, la modification de la Charte de l'Amirauté de la manière suivante.

Citation :
Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné


Titre 1 : De la définition et des attributions de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

L'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires aux usages économiques et commerciaux, à l'entretien et à la protection des ports, voies fluviales et bateaux du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'aux usagers et voyageurs souhaitant utiliser lesdits ports, voies fluviales et bateaux.

Les ports de Vienne, Valence et Lyon sont propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.


Titre 2 : De la hiérarchie et des statuts des membres de l'Amirauté

2.a : De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné

L'Amiral dirige l'Amirauté en collaboration avec le Commissaire aux Mines et aux Grands travaux qui nomme et révoque les chefs de ports.

Tous deux collaborent avec les membres du pôle financier du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et la bonne tenue du paiement des taxes mais aussi avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.


L'Amiral est nommé et révoqué sur décision du Conseil Ducal à la majorité absolue. L'Amiral est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports.

En l'absence d'un Amiral, ou suite à sa démission, le Commissaire aux Mines et aux Grands travaux se doit d'assurer l'intérim.

2.b : Des Chefs de Port

Les Chefs de Port sont sous les ordres de l'Amiral ou, en son absence, du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port ont pour mission de : permettre les accostages autorisés, effectuer constructions et réparations de bateau ou des Ports demandés, surveiller le trafic fluvial.

Les Chefs de Ports ont l'obligation d'être présents en ville pour effectuer leur mission. En cas d'absence, ils sont tenus d'en informer immédiatement leur supérieur, ainsi que le Maire de la ville. Ils ne pourront s'absenter qu'une fois un remplaçant nommé.

En cas de manquement à l'un de leurs devoirs ou en cas d'abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.


2.c : De la flotte du Lyonnais-Dauphiné

La flotte du Lyonnais-Dauphiné comporte les bateaux propriété du Duché ainsi que les bateaux sous contrat spécifique avec le Duché, notamment à des fins de défense.

Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés et révoqués par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux après accord du Duc. Ils sont placés sous les ordres du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance à l'Amiral.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réserve que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois sauf dérogation délivrée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnances. Les capitaines peuvent confier la conduite du navire aux matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc.)

Les capitaines et les bateaux ducaux sont les représentants du Duché et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure de celui-ci. Cela passe par le respect des règles imposées par les provinces dans lesquelles se rendent ces bateaux.
Les navires sous contrat n'interviennent que sur demande explicite du Duc du Lyonnais-Dauphiné qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.

En cas de manquement à l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir pendant l'exercice de leur charge, les capitaines de bateaux ducaux ou sous contrat pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.



2.d : Des navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Un capitaine Lyonnais-Dauphinois peut obtenir le pavillon du Duché sur demande motivée auprès du Conseil Ducal et sous certaines conditions :

- être résident de plus de 2 mois en Lyonnais-Dauphiné
- après signature du contrat le liant au Duché.

Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Dans le cas d'une vente de navire portant le pavillon du Lyonnais-Dauphiné celui-ci ne sera pas automatiquement reconduit. Une nouvelle demande de pavillon devra être faite au Conseil Ducal par le nouveau propriétaire par l'intermédiaire de l'Amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.


Les navires propriété du Duché ou des villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Toute condamnation du propriétaire du navire pour Trahison ou Haute Trahison par une Cour de justice, entraîne la perte du pavillon.

Titre 3 : Du fonctionnement de l'Amirauté

3.a : Des accostages et du droit de séjour

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable de l'Amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Les défenses du port et les navires assurant la défense du Duché ont l'autorisation de tirer à vue dans les cas suivants : refus de quitter l'enceinte du port, blocage de l'accès au port et / ou des eaux du Rhône empêchant la libre circulation des navires.

Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours incluant le jour d'arrivée. Sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue validée ou non par l'Amiral ou le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau (hors navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné) de rester à quai plus du nombre de jours définis. Des exceptions, motivées par demande écrite avant la durée d'accostage initiale, peuvent toutefois être accordées.

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ont une place réservée sur les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Une place vacante est laissée, dans chaque port, pour l'accueil des navires étrangers. En cas de besoin, l'Amiral ou le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux peut sur décision motivée demander à ce qu'une place soit temporairement libérée par un navire battant pavillon lyonnais-dauphinois.


Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

3.b : Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :

- Navires étrangers : 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1,5 écu

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné sont exonérés de taxes.

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche d'un mois dans les sept jours suivant le début de celle-ci.

Les navires et corsaires royaux se verront par défaut appliquer une taxe similaire aux navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois.

La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc. Une demande motivée du capitaine devra être faite, auprès de l'Amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu pour le compte du Duché ou du Royaume de France (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

3.c : De la sécurité des ports

Tout délit de piraterie ou accostage non autorisé est sanctionné conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.d : De la construction navale et des grands travaux

o 3.d.i : Des grands travaux

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port par un vote à la majorité de ses membres.

o 3.d.ii : De la construction des navires

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande à l'Amiral ou au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Un devis sera réalisé par l'Amiral en concertation avec le pôle économique du Conseil Ducal.

La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.

o 3.d.iii : De l'entretien des navires

En supplément du coût de réparation, un forfait de réparation par tranche de points devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné selon la grille en vigueur :

De 1 à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points : 15 écus
De 8 à 12 points : 30 écus
De 13 à 20 points : 50 écus
Au delà de 20 points : 100 écus


3.e : Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable du Conseil Ducal.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.

Ainsi, cette charte annule et remplace l'ancienne dont voici le contenu :

Citation :
Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné


Titre 1 : De la définition et des attributions de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

L'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires aux usages économiques et commerciaux, à l'entretien et à la protection des ports, voies fluviales et bateaux du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'aux usagers et voyageurs souhaitant utiliser lesdits ports, voies fluviales et bateaux.

Les ports de Vienne, Valence et Lyon sont propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Titre 2 : De la hiérarchie et des statuts des membres de l'Amirauté

2.a : De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné

L'amiral dirige l'Amirauté en collaboration avec le CAM qui nomme et révoque les chefs de ports.

Tous deux collaborent avec les membres du pôles financiers du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.

L'Amiral est nommé et révoqué sur décision du Conseil Ducal à la majorité absolue.

L'Amiral est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports.

En l'absence d'un Amiral, ou suite à sa démission qui ne saurait être effective qu'après un préavis de 30 jours, le Commissaire aux mines et aux grands travaux se doit d'assurer l'intérim.

2.b : Des chefs de port

Les Chefs de Port sont sous les ordres de l'amiral ou en son absence, du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)

Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier

2.c : De la flotte du Lyonnais-Dauphiné

La flotte du Lyonnais-Dauphiné comporte les bateaux propriété du Duché ainsi que les bateaux sous contrat spécifique avec le Duché, notamment à des fins de défense.

Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés et révoqués par Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, après accord du Duc. Ils sont placés sous les ordres du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réserve que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois sauf dérogation délivrée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnances. Les capitaines peuvent confier la conduite du navire aux matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc.)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les provinces dans lesquelles se rendent ces bateaux.

Les navires sous contrat n'interviennent que sur demande explicite du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir pendant l'exercice de leur charge, les capitaines de bateaux ducaux ou sous contrat pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier

2.d : Des navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne sont pas directement rattachés à l'Amirauté mais ont un accès privilégié à cette dernière. Le pavillon leur confère certains avantages en matière de taxes portuaires et leur permet d'avoir une place réservée dans les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Ils peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois peuvent obtenir le pavillon du Lyonnais Dauphiné sur demande au conseil Ducal sous certaines conditions:

-être résident de plus de 2 mois en Lyonnais Dauphiné
- après signature du contrat le liant au Duché.
Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres

Dans le cas d'une vente de navire portant le pavillon du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ne sera pas automatiquement reconduit. Une nouvelle demande de pavillon devra être faite au Conseil Ducal par le nouveau propriétaire, par l'intermédiaire de l'amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Les navires propriété du Duché ou des villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Toute condamnation pour trahison ou haute trahison par une Cour de justice du propriétaire du navire entraîne la perte du pavillon. Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois.

Titre 3 : Du fonctionnement de l'Amirauté

3.a : Des accostages et du droit de séjour

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux lyonnais-dauphinoises sans délai.

Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis.

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ont une place réservée sur les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Une place vacante est laissée pour l'accueil des navires étrangers. En cas de besoin, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. peut sur décision motivée demander à ce qu'une place soit temporairement libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.

Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

3.b : Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :

- Navires étrangers : 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1,5 écu

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné sont exonérés de taxes.

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche de 2 mois, dans les deux semaines suivant l'élection d'un nouveau Conseil Ducal.

Les navires et corsaires royaux se verront par défaut appliquer une taxe similaire aux navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois.

La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu au Duché (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché, ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

3.c : De la sécurité des ports

Tout délit de piraterie ou accostage non autorisé est sanctionné conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.d : De la construction navale et des grands travaux

o 3.d.i : Des grands travaux

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port, par un vote à la majorité de ses membres.

o 3.d.ii : De la construction des navires

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande à l'amiral ou au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.
un devis sera réalisé en concertation avec le pôle économique du Conseil Ducal.

La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.

De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.

o 3.d.iii : De l'entretien des navires

En supplément du coût de réparation en matériel et main d’œuvre, un forfait de réparation de 10 écus par points (jusqu'à un maximum de 200 écus) devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné.

3.e : Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable du conseil ducal.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour de juillet de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner



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Cecilia
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 13 Juil 2017 - 0:08

Citation :



Appel à candidatures


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Suite au désir de Dame Isabeau de prendre un peu de repos, une ouverture aux candidatures est lancée pour le poste de chef de port de Valence.

Les candidatures sont à envoyer au Commissaire aux Mines, Sa Grasce Samuel Rossal [Samthebeast], qui les étudiera avec le plus grand soin et objectivité.

Pour rappel:

Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné a écrit:
2.b : Des chefs de port

Les Chefs de Port sont sous les ordres du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier

Faict au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour de Juillet de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner





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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 21 Juil 2017 - 22:12

Citation :




Bilans du mandat ducal (Juin/Juillet 1465)


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,



Certains conseillers n'ayant pas rendu leur bilan dans les temps, nous ne publierons ci-après que les bilans disponibles à ce jour.


  • Bailli :
    Sa Grandeur Adrienne de Hoegaarden [Adrienne], Marquise de Senlis, Comtesse de Menin, Vicomtesse de Monestier de Briançon, Baronne de la Tour du Pin, Dame de Saint Giraud, de Gavre, de Ventavon et de Vinderhoute

    Citation :
    Au peuple du Lyonnais-Dauphiné,

    Je vais vous épargner le détail en long et en large des tâches que j'ai effectuées en tant que Bailli au cours de ce mandat, je dirais simplement que les finances du Duché se portent au mieux.

    Ce prestige retrouvé et ce redressement économique dont nous récoltons aujourd'hui les fruits, Sa Grandeur Ka a tenu à en faire profiter les premiers acteurs : les maires qui oeuvrent dans l'ombre pour faire prospérer leur ville. Comme la loi nous empêchait de supprimer totalement les impôts, ils furent considérablement réduits. Et un don exceptionnel de 1000 écus fut accordé à chaque cité pour le rachat de leurs marchandises.

    Je quitte ce Conseil en ayant atteint mon objectif : voir le Duché et les mairies s'allier et travailler ensemble dans une confiance et une collaboration mutuelle. Et je tenais à remercier personnellement tous les maires pour la bonne ambiance qui a régné en légature.

    Ce fut également un plaisir de travailler en binôme avec une personne formidable qui est Dame Sixtine. Travailleuse et efficace, ce fut une alliée précieuse sur laquelle j'ai toujours pu compter. Tout comme notre Amiral Samuel Rossal, pour qui j'ai le plus grand respect.

    Je n'oublierai pas de sitôt ce Conseil Ducal si doux à mon coeur, y côtoyer quotidiennement mon époux, ma fille et mon neveu a été une source inaltérable de fierté et de bonheur. Et c'est avec une pointe de tristesse que je rends les clés de mon bureau.

    A jamais au service du Lyonnais-Dauphiné !

    La Hoegaarden.


  • Procureur :
    Messire Ranulf [Ranulf.]

    Citation :
    Au peuple du Lyonnais-Dauphiné ,

    C’est avec fierté que je finis ce mandat en tant que procureur du Lyonnais-Dauphiné ainsi que mes premiers pas dans un conseil ducal. Sur une autre liste et non retenu lors de la mise en place initial du conseil , c’est par un concours de circonstances que je me suis retrouvé coup sur coup, sans poste puis procureur.
    Je n’aurais pas assez de qualificatif pour remercier les autres membres du conseil qui m’ont soutenu et montrer les différentes ficelles de ce poste.

    En terme de fait et c’est ce qui intéresse ceux qui liront ces quelques lignes , avec l’aide du Juge Tazspike ainsi que de Dameisabeau, nous avons clôturé d’anciennes affaires.

    J’ai passé du temps à tenter de résoudre une histoire de brigandage entre Montélimar et Dié mais sans succès.

    Et pour finir mon mandat avec les connaissances que l’on m’a inculqué et aussi pas mal de temps passé à envoyer des missives , je peux confirmer la mise en procès de plusieurs personnes dans d’autre Duché/Comté grâce à la coopération judiciaire pour escroquerie envers le duché du Lyonnais-Dauphiné de non-paiement de la taxe hebdomadaire d’une taverne.

    Un grand merci à notre Duc Ka Devirieux pour la confiance qu’il m’a accordé malgré mon inexpérience dans ce domaine .

    Je souhaite une bonne continuation à mon successeur ainsi qu’aux autres membres du conseil.

    Ranulf , Procureur du Lyonnais-Dauphiné



  • Commissaire au Commerce :
    Dame Sixtine Cyper House, Dame de Villars de Lans [Sixtine_cypher_house]

    Citation :
    Que dire de plus que mon binôme ? Entrer dans le détail serait fastidieux pour vous et assimilé à de la trahison pour moi !!

    . Le grenier ducal est bien garni,
    . Comme l'a dit Dame Bailli, les rapports Maires/pôle financier sont excellents.
    . Nous avons jeté les bases d' échanges commerciaux réguliers avec des provinces amies

    J'ajoute que ce fut un conseil que j'ai beaucoup apprécié, tant pour la bonne ambiance qui y a régné que pour la courtoisie dont à fait preuve l'ensemble des conseillers lors des débats.

    J'ai beaucoup aimé travailler avec Sa Magnificence Adrienne de Hoegaarden, et la prie de bien vouloir m'excuser d'avoir écorché à moult reprises son nom


    Dame de Villars de Lans

  • Juge:
    Monseigneur Tazspike Gardenia, Vicomte de Malleval, Baron de Bourgoin et Pierrelatte [Tazspike]

    Citation :
    Voilà voilà
    déjà deux mois au conseil ducal
    j'ai participé a toutes les discutions donnant mon avis a chaque fois que je le pensait pertinent
    très content de l'ambiance qui était durant ces deux mois , loin voir très loin de mes anciens souvenirs de conseiller ducal


    pour ce qui est du poste que j’occupai au tribunal comme juge , mon premier travail et je dirait quasiment le seul que j'ai eu le temps de faire par manque de temps ou manque d'affaire a jugé,


    a été de réparer les bêtises énormes concernant presque la totalité des procès lancé par les conseillers a la justice des mandat précédent


    en effet certaine plainte on été faite a la vue du grand nombre de relaxes que j'ai pu annoncé dans plusieurs procès


    Mais voilà la justice doit être la même pour tous les droits et les devoirs se trouve autant du coté des accusé que des gens devant faire respecter la justice


    et comme nous l'oblige la charte de bonne justice


    il est interdit de lancer plusieurs procès pour le même accusé et pour les même fait sous peine de vice de forme ( ex neconomicon 2 procès en 3 jours pour brigandage)


    la justice est indépendante et bien qu'elle rende la justice au nom du duc , ce dernier ne peux obligé a quelque rendu de jugement qui pourrait lui convenir ( promesse d'un précédent regnant d'une relaxe sous certaine condition)


    tout un tas de négligence en somme sur les procès en cours lors de mon arrivé que j'ai du traité avec le peu de moyens qu'il me restait


    voici un petit tableau récapitulatif des jugement rendu au nom du Lyonnais Dauphiné ou en coopération judiciaire




    Tazspike Gardenia
    Vicomte de Malleval Baron de Bourgoin et Pierrelatte
    Vice amiral de France
    Juge du Lyonnais Dauphiné






  • Prévôt & Capitaine :
    Sa Grasce Cécilia von Frayner [Cecilia] Duchesse de Remiremont et noble de maintes autres terres & Dame Alexa Devirieux [Alexa]

    Citation :
    Bilan de fin de mandat commun Prévôt/Capitaine

    Un travail de défense de nos villes fait sous l'égide du Prévôt avec l'aide du Capitaine faite dans une même vision des choses. Après un début de mandat assez lourd de présence brigande, cette fin de mandat a vu une situation très calme s'installer. Mais le calme n'empêche point la vigilance et que ce soit au Conseil Ducal ou dans les rangs du Guet, chacun reste attentif à la sécurité.

    Nous remercions conjointement tous les membres du Guet, les Maires volontaires pour défendre leurs villes qui non seulement défendent mais aussi servent de douaniers.

    Nos remerciements vont également aux chefs d'armée qui tiennent leur armée pour nous permettre de verrouiller au mieux les voies d'accès à notre Duché: Sa Grâce Thiberian Baccard et Sa Grandeur Tristan MacDonald. Un merci aussi à l'ensemble des conseillers Militaires dont les conseils furent précieux.

    Nous profitons également de ce bilan de fin de mandat pour rappeler que les personnes souhaitant participer à la défense de leur ville, peuvent nous contacter !

    Cécilia von Frayner, Prévôt des Maréchaux et Alexa Devirieux, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné

  • Premier Conseiller et Commissaire aux Mines et aux grands travaux :
    Sa Grasce Samuel Rossal, Duc de Sassenage et Baron de Poligny-sur-Drac [Samthebeast]

    Citation :
    Aux habitants du Duché,
    A ceux qui liront,
    A ceux qui se feront lire,

    Voici venue l'heure du bilan de fin de mandat et comme d'habitude chacun se demande par quoi commencer. Je commencerais donc par celui de mon poste d'Amiral. J'ai pu mener à bout, enfin, la révision de la charte de l'Amirauté. En dépit de "réticences" de certains membres qui n'y voyaient qu'une réforme sur la forme. Il est apparu que quelques points se devaient d'être revus quoiqu'il arrive. Le principe de paiement des taxes, le barème des réparations de navire et le point sur l'appartenance des eaux. Ce dernier est d'ailleurs toujours en discussion au Conseil des Feudataires.
    Passons maintenant au poste de Bourgmestre de Montélimar que j'occupe depuis quelques jours. Il n'y avait pas de candidat ou alors ceux qui, théoriquement, le pouvaient étaient bloqué par nos lois. J'ai donc proposé de m'installer provisoirement à Montélimar afin d'assurer un intérim le temps que quelqu'un reprenne le flambeau. Cette ville a tout ce qu'il faut pour elle. Peu d'habitants mais accueillants il est fort dommage que cette cité soit délaissée à ce point. Pensez-y si vous souhaitez recommencer votre vie dans une autre ville sans pour autant changer de Duché.
    Venons-en maintenant à mon bilan de Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Un grand merci à Messire Walik pour avoir remis au goût du jour le boulier permettant le calcul des rendements et dépenses de nos mines. Plus besoin d'être présent à chaque sortie de mines afin d'en connaitre les gains. Nous sommes très vite repasser en priorité "Pierre" durant ce mandat car la période n'est pas propice au remplissage maximum de mines. Je crains d'ailleurs que nous ne devions rester ainsi encore un moment. De toute manière ce fonctionnement reste rentable pour le duché alors profitons-en.

    A bientôt pour de nouvelles aventures,

    Samuel Rossal,
    Premier Conseiller
    Amiral du Lyonnais-Dauphiné
    Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux
    Duc de Sassenage et Baron de Poligny-sur-Drac



  • Duc du Lyonnais-Dauphiné :
    Ka Devirieux, Seigneur de Saix [Ka_devirieux]

    Citation :
    Et voici déjà la fin de ce mandat, et les bilans qui vont avec. Pour une fois nous ferons bref, en reprenant les grandes lignes des différents débats qui ont occupés ce conseil.


    • Éclaircissement vis à vis du statut des eaux du LD vis à vis de la Couronne
    • Modification de la loi sur l'imposition
    • Débat sur les prix en LD
    • Les exports
    • Rachats exceptionnels des surplus des mairies
    • Modification sur le droit d'Ost, la Trahison et Haute Trahison
    • La justice familliale
    • Réforme du guet et instauration des compagnies (Cf également le débat public en gargote)
    • Les relations avec la Grande Prévôté / La Connétablie de France
    • Mise en place de l'organisation vis à vis des pontons de luxes


    Cela en plus de la gestion quotidienne. Notons néanmoins que le débat qui me tiens le plus à coeur et occupe mes pensées est celui de la mise en place des compagnies, nous profitons d'ailleurs de la présente pour rappeler que plusieurs choses les concernants sont encore en débat et que la parole est libre à chacun.

    Nous tenons également dans ce bilan, à remercier les conseillers ducaux les plus impliqués! Malgré les différentes démissions et l'inactivité totale de quelques conseillers, auxquelles nous avons du faire face, nous avons toujours réussi à trouver une issue aux soucis rencontrer de par la bonne volonté. Je ne ferai point de citation pour éviter de vexer l'un ou l'autre, mais avons l'assurance que ceux-ci se reconnaîtront.

    Il est également important de préciser que ce mandat, malgré son début sur les chapeaux de roues avec la démission orgueilleuse du Messer Arthurus., a pu se faire dans une ambiance agréable et détendue entre les conseillers, sans que de grosses tensions apparaissent.

    Je terminerai ici, sachant que je reprend la couronne ducale pour deux mois.

    Ka Devirieux.



Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour de juillet de l'an mil quatre cent soixante cinq.





Ka Devirieux, Régent du Lyonnais-Dauphiné

Citation :


Composition du Conseil Ducal - Juillet-Août 1465

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné le Seigneur Ka Devirieux [Ka_Devirieux], Seigneur de Saix comme Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que la répartition des postes au sein du Conseil Ducal sera la suivante :

Concernant le trio économique :



  • Dame Sixtine Cypher House [Sixtine_cypher_house], Dame de Villars de Lans, officiera en tant que Commissaire au Commerce ;


  • Messire Tombetouts [Tombetouts], Seigneur d'Ornacieux, aura les fonctions de Bailli


  • Monseigneur Tristan Macdonald [Lightwarrior], Vicomte de Saillans et seigneur de Montchenu exercera comme Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ;


Du côté juridique de notre Duché :



  • Monseigneur Tazspike Gardenia [Tazspike], Vicomte de Malleval , Baron de Bourgoin & de Pierrelate; aura le poste de Juge;


  • Messire Dastan de Noldor [Dastan69], Seigneur de Châteauneuf de Galaure, officiera comme Procureur;


Au niveau de la sécurité :



  • Dame Alexa [Alexa] poursuivra ses fonctions de Capitaine ;


  • Sa Grasce Cécilia von Frayner [Cecilia] dicte la Calme, Duchesse de Remiremont & noble de maintes autres terres, exercera les fonctions de Prévôt des Maréchaux


  • Messire Loiset [Loiset] occupera le poste de Connétable


Du côté de la communication et de la représentation :



  • Sa Grasce Samuel Rossal [Samthebeast], dict l'Impartial, Duc de Sassenage et Baron de Poligny sur Drac, est nommé Premier Conseiller et Commissaire aux mines et aux grands travaux pendant l'absence du Vicomte Tristan Macdonald ;

  • Sa Seigneurie Argael Devirieux [Argael], Comte de Menin & noble de maintes autres terres siègera sans portefeuille.


  • Quant à moi, Ninoua d'Eusébius [Ninoua], Dame de Névache, j'aurai la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que Porte parole.


Qu'il soit su également qu'en vertu de l'article III.12 de notre Coutumier, le Régent autorise les Maires de Briançon, Lyon, Montélimar et Vienne à cumuler leurs fonctions municipales à leurs postes de conseiller ducal.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour de juillet de l'an mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Ninoua d'Eusébius

Signé et scellé par Ka Devirieux, Régent du Lyonnais-Dauphiné




Citation :





Personna non grata sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné




De Nous, Ka Devirieux, dict Fier-Barbe, régent du Lyonnais-Dauphiné,
A tout un chacun lisant ou se faisant lire,


Faisons savoir par la présente missive que nous décrétons que les personnes suivantes;


  • Katina_choovansky.
  • Phinomene
  • Shanephillips
  • Samsa
  • Lotx
  • Orkaange
  • Matpel
  • Gerfried
  • .mahaut.
  • Cmyrille
  • Raymond_de_petrus
  • Kayhan
  • Payen
  • Yap.
  • Umbrella
  • Sorianne

Sont dès à présent considérées en tant que personna non grata sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Ce pour une durée indéterminée, et cela dans le but clair d'empêcher ces personnes de rejoindre la Confédération Helvétique.

Nous leur suggérons également qu'à défaut de les autoriser à se rendre en Helvétie sur la tombe de la petite Heidi, nous leur recommandons à rejoindre les Pyrénées, où ils pourront se recueillir sur les tombes respectives de Belle et Sebastien.

Il est également à savoir que le Lyonnais-Dauphiné organise actuellement une grande chasse aux canards sur ses terres. Néanmoins nous l'avons réservée aux novices de la chasse, laissant aux experts le gros gibier. De ce fait certains de nos élèves en chasse ne savent pas encore bien distinguer un canard d'un autre animal, ce qui pourrait s'avérer dangereux pour les voyageurs de leur rang.

Faict au Castel de Lyon ce dix-neuvième jour du mois de juillet 1465.





Ka Devirieux.
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dastan69
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 26 Juil 2017 - 23:44

Citation :



Injonction au Maire de Valence




De par le Conseil Ducal et le Duc du Lyonnais-Dauphiné,

Par la présente, nous faisons savoir aux Valentinois que nous sommes sensible de la situation actuelle à la mairie de valence.

En l'absence totale de réponse du Maire aux Valentinois, au Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphinois et au Duc, nous donnons immédiatement l'ordre à Messire Sebcobain de se manifester sous 48 heures auprès des autorités ducales et également de rendre compte de l'état financier.

En cas de non réponse cette fois-ci, cela sera clairement considéré comme un refus d'obéissance au conseil ducal.
Des poursuites pour trahison seront donc entamées à l'encontre de Messire Sebcobain.

Le Duc de Lyonnais-Dauphiné et son conseil Ducal.
Faict au Castel de Lyon ce 26ème jour du mois de juillet 1465.




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Ninoua

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 29 Juil 2017 - 14:57

Citation :
Autorisation de révolte à Valence

A la population de Valence et du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Suite à l'injonction faite par le conseil Ducal au Messer Sebcobain, ce dernier s'est vu démissionner de son poste de maire.

Le Conseil ducal a donc pris la décision d'organiser et d'autoriser une révolte légitime devant la mairie de Valence afin que Messer Matom puisse reprendre le maïorat de la ville.

Que le Très-Haut garde Briançon et ses habitants.



Faict au Castel de Pierre-Scize le 28ème jour d'octobre de l'an 1465.
Signé et scellé par Sa Grâce Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 2 Aoû 2017 - 21:18

Citation :


Chaises musicales au Conseil ducal


A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,


Suite à une contamination par la gale probablement dans le port de Vienne, Messire Tombetouts a été placé en quarantaine à l'Hospital du pont du Rhônes pour éviter toute propagation au sein du Conseil ducal. Monseigneur Tristan Macdonald [Lightwarrior], Vicomte de Saillans et seigneur de Montchenu, remplacera le Seigneur d'Ornacieux au poste de Bailli.

De ce fait, Sa Grasce Samuel Rossal [Samthebeast], Duc de Sassenage et Baron de Poligny sur Drac, demeure au poste de Commissaire aux mines et aux grands travaux.

Le Duc ainsi que l'ensemble des conseillers ducaux remercient Messire Tombetouts pour le travail fourni avant ce regrettable incident et lui souhaitent un prompt rétablissement.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Juillet de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Ninoua d'Eusébius



Citation :
Modification du Coutumier


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par sept voix, la modification duCoutumier de la manière suivante.

Citation :
Livre VII : Code Fiscal


Le présent livre a pour but d’encadrer et de définir les conditions des levées d’impôts en Lyonnais-Dauphiné.

VII.1 : De la décision d’imposer.


Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

VII.1.b : Du recensement des parcelles imposables.

Durant la première semaine du mandat, chaque maire est tenu de fournir au duché le recensement des parcelles imposables de sa ville.

Les parcelles imposables sont celles détenues par :
- les actifs présents ou en voyage.
- les retraités de moins de 15 jours.

Les parcelles non imposables sont celles détenues par :
- les retraités de plus de 14 jours.
- les disparus (en retranchement).
Les conseillers du pôle économique vérifient la cohérence du recensement.

VII.1.c : De la ventilation.

Les conseillers du pôle économique, une fois le budget et le recensement approuvés, doivent effectuer une ventilation du montant total de l’impôt par ville.
Le budget, le montant total des impôts, le recensement et la ventilation sont présentés à la population.



Qu'on se le dise !


Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de juillet de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Ninoua d'Eusébius

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dastan69
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 10 Aoû 2017 - 16:53

Citation :


Impôts Ducaux - Juillet/Août 1465

A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,



Après concertation du Conseil Ducal, étant donné la bonne santé de nos finances, et la dernière modification de notre Coutumier, le Conseil Ducal a approuvé, à six voix, l'exonération d'impôts pour les villes du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !




Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixièmes jour de Août de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Ninoua d'Eusébius


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Ninoua

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 3 Sep 2017 - 14:57

Citation :



   A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Salutations et Paix,


Qu'il soit su que Sa Grasce Samuel Rossal [Samthebeast], Duc de Sassenage et Baron de Poligny sur Drac, et Commissaire aux mines et aux grands travaux, remplacera jusqu'à la fin de son mandat Monseigneur Tristan Macdonald [Lightwarrior], Vicomte de Saillans et seigneur de Montchenu au poste de Bailli. Il continuera pour autant à assurer la gestion des mines du Duché.



Faict au Castel de Pierre-Scize, le second jour d'Août de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Ninoua d'Eusébius




Citation :
[center]

Ayez bonne mine


   A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Salutations et Paix,


Qu'il soit su que sur décision de Sa Grasce Samuel Rossal [Samthebeast], Duc de Sassenage et Baron de Poligny sur Drac, Commissaire aux mines et aux grands travaux, la mine de fer entre Lyon et Vienne sera fermée et celle d'argile à l'Ouest de Lyon ouverte pour une durée de deux jours à compté de demain dimanche.



Faict au Castel de Pierre-Scize, le second jour d'Août de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Ninoua d'Eusébius



Citation :


Le Duché subventionne les mairies pour la milice


   A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Salutations et Paix,


Qu'il soit su que, à onze voix pour, le Conseil Ducal a voté pour l'octroie d'une aide financière aux mairies afin de les aider à supporter le coût d'embauche de leurs miliciens. L'enveloppe sera pourvue de telle sorte que 3 embauches hebdomadaires seront payées par le Duché. Le maire reste le seul à décider à quel prix il dépose ses offres. Cette mesure prendra effet à partir de demain dimanche.

En exemple, pour une mairie qui paye ses miliciens 16 écus par nuitée de garde, celle-ci se verra accorder une bourse de 48 écus par semaine. Pour une mairie qui paye ses miliciens 18 écus, la bourse sera de 54 écus.




Faict au Castel de Pierre-Scize, le second jour d'Août de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Ninoua d'Eusébius


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Ka Devirieux
Duc du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 10 Sep 2017 - 0:02

Citation :


D'une traîtrise à Dié!

De Sa Grâce Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné, et de son Conseil Ducal,

Par la présente annonçons que la révolte menée à Dié durant cette nuit a été autorisée et légitimée par le conseil ducal suite à un vote favorable.

De nombreux soupçons portaient déjà sur le Messer Amalricus car ce félon n'a jamais daigné communiquer avec notre Commissaire au Commerce, malgré les différentes relances qui lui ont été faites. Ce vendredi 08 septembre dans la matinée, un ultimatum de 48 heures lui a été donné afin de se mettre en contact avec dame Sixtine Cypher House.

Pour seule réponse, dame Sixtine s'est vue recevoir un courrier plus qu'évasif et ne répondant pas aux informations demandées, s'en est suivi une levée d'impôt illégale, sous le motif de "supporter les charges demandées par le Duché". Précisons que durant ces derniers mois le Duché a décidé de ne lever aucuns impôts et a même contribué à des dons aux mairies. Aucunes charges ne pesaient donc sur la ville de Dié.

Suite donc à cette levée d'impôt illégale, le Conseil Ducal a donc décidé d'autoriser une révolte. Révolte qui s'est déroulée sans encombre et fût d'une efficacité redoutable. En moins de 24 heures la mairie a pu être remise.

Quand à ce traître Amalricus, ce dernier a pris la fuite durant la nuit avec son complice qu'il avait nommé Adjoint à l'urbanisme, le Messer Magenoir, bien connu comme brigand Hélvète, les poches emplies des écus Diois.

Une traque à donc lieu en ce moment afin de retrouver ces individus, et des poursuites judiciaires lancées à leur encontre.

Si quiconque les aperçoit, il vous est demandé de prévenir aussitôt les autorités ducales, via dame Cecilia, Prévôt. Il vous est également autorisé de les entraver, les frapper, leur cracher dessus ou leur lancer de la nourriture à condition qu'elle soit avariée.

Qu'il soit sut également que Sa Grâce Axel Baccard tiendra la mairie de Dié jusqu'à réélection d'un maire légitime.

Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné, et son conseil Ducal.


Faict à Lyon le 9 septembre 1465.
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dastan69
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 20 Sep 2017 - 23:14

Citation :



Composition du Conseil Ducal - septembre-octobre1465




   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné le Seigneur Ka Devirieux [Ka_Devirieux], Seigneur de Saix comme Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que la répartition des postes au sein du Conseil Ducal sera la suivante :

   Concernant le trio économique : 

  • Dame Sixtine Cypher House [Sixtine_cypher_house], Dame de Villars de Lans, officiera en tant que Commissaire au Commerce

  • Sa GraceSamuel Rossal [Samthebeast], Duc de Sassenage et Baron de Poligny sur Drac, aura les fonctions de Bailli

  • Sire Dastan de Noldor [Dastan69] Seigneur de Châteauneuf de Galaure, exercera comme Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux


   Du côté juridique de notre Duché :


  • Monseigneur Tazspike Gardenia [Tazspike], Vicomte de Malleval , Baron de Bourgoin & de Pierrelate; poursuivra son travail au poste de Juge

  • Messire Axwell [Axwell55], officiera comme Procureur;



   Au niveau de la sécurité :


  • Dame Alexa Jeanne Devirieux [Alexa] poursuivra ses fonctions de Capitaine ;
       
  • Messer [Tombetouts] exercera les fonctions de Prévôt des Maréchaux
     
  • Messire Walik du cimetière d'Embrun [Walik] occupera le poste de Connétable



   Du côté de la communication et de la représentation :

   

  • Sa GraceCecilia von Frayner [Cecilia], Duchesse de Remiremont & noble de maintes autres terres et Sa Grâce Axel Baccard , Duchesse du Val d'Oze et noble de maintes autres terres, [Axel_baccard] siègeront sans portefeuille.

  • Quant à moi, MonseigneurLyonis d'Appérault [p27kw], Archevêque d'Avignon, j'aurai la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que Porte parole.


Qu'il soit su également qu'en vertu de l'article III.12 de notre Coutumier, le Régent autorise les Maires de Dié et Vienne à cumuler leurs fonctions municipales à leurs postes de conseiller ducal.

Qu'on se le dise !





Faict au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour de septembre de l'an mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Lyonis d'Appérault

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dastan69
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 20 Sep 2017 - 23:24

Citation :



Pioche, creuse, ou cueille !



A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Après concertation des membres du conseil ducal il a été décidé de modifier les modalités d'ouverture  de nos mines durant 2 semaines du Mercredi 20 septembres 1460 au Mercredi 4 Octobres 1460 afin de reconstituer nos stocks de fer et de pierre.
Nous souhaitons également vous encourager à aller cueillir des simples en journée, qui sont primordiales pour le bon fonctionnement du duché.  

Sachez qu’il est possible de ne passer que quelques heures à la mine durant la journée, il en est de même pour la récolte des herbes médicinales
(Hors de la ville >>> Travaux >>> recherche de simples) qui seront rachetées au prix de 85 deniers par les mairies  ( soit 3.40 écus pour 2h de cueillette ) .

Plannification d'ouverture des mines :

- Les habitants de Lyon et de Vienne pourront travailler dans la mine de fer (Mine 7 nœud 243)
- Les habitant de Valence  pourront oeuvrer dans la mine d’or (Mine 5 nœud 251) ou de fer (Mine 4 Nœud 247)
- Les habitant de Montélimar pourront piocher dans la mine de Fer (Mine 4 Nœud 247)
- Les habitants de Die pourront  miner dans la mine d’or (Mine 5 nœud 251)
- Les habitant de Briançon et Embrun pourront travailler dans la carrière de pierre. (Mine 1 Nœud 255)





Faict au Castel de Pierre-Scize, le 19ème jour de septembre de l'an mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Lyonis d'Appérault

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Axel_Baccard
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 11 Oct 2017 - 21:21

Citation :




Toujours pas d'impôt,  quel pot !


A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,



Après de longs débats et concertations  le Conseil Ducal a finalement décidé  à sept voix contre cinq , l'exonération d'impôts pour les villes du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !


Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois d'Octobre de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Axel Baccard d'Irissarri.




Citation :




Chaises musicales au Conseil ducal bis repetita placent


   A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Le bonjour,


Cet été, Messire Tombetouts a dû être placé en quarantaine à l'Hospital du pont du Rhônes pour éviter la propagation d'une maladie contagieuse au sein du conseil, et comme vous avez pu le remarquer il a été remplacé quelques jours par la très gracieuse Cécilia, les médecins l'avait convoqué pour s'assurer de sa bonne santé et pour lui faire profiter d'une courte cure de remise en forme. Il est désormais  de retour et tout le monde s'en réjouit.
Quant à moi-même, j'ai eu l'honneur d'avoir été nommée par sa Grâce Porte Parole de notre Conseil Ducal, à la Suite de Monseigneur Lyonis que Rome appelait un peu trop régulièrement à son chevet l'empêchant dès lors d'être très réactif. Sa Grâce ainsi que tous les conseillers le remercient vivement pour tous les pieux allers-retours qu'il s'est infligé durant les premières semaines de ce conseil.




Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour d'Octobre de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné,Axel Baccard d'Irissarri.
Question
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Annonces du Conseil Ducal
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