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 Annonces du Conseil Ducal

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Cecilia
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 30 Mai 2017 - 19:46

Citation :


Impôts Ducaux - Mai/Juin 1465


A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,



Après concertation du Conseil Ducal, les impôts de Mai/Juin ont été établis. En voici le calcul des dépenses et des produits ducaux suivi du calcul du montant de l'impôt dû par chaque ville.

Budget pour le mandat de Mai - Juin :

Sous le règne de Sa Grâce Axel Baccard, le Duché a réalisé un bénéfice net de 22 455,89 écus.

Étant donné la bonne santé de nos finances, le Conseil Ducal aurait souhaité exonérer ses villes d'impôts, mais la loi l'en empêche.

Pour rappel:

Citation :
VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

Aussi, le dernier prélèvement s'élevait à 6 249 écus. Nous le réduisons de moitié. Soit un montant total de 3 124,50 écus.

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :
Recensement des possessions :

Briançon : 63 possessions (-1)
Embrun : 47 possessions (-6)
Dié : 64 possessions (-4)
Valence : 69 possessions (-2)
Montélimar : 40 possessions (-1)
Lyon : 87 possessions (+0)
Vienne : 86 possessions (+11)

Soit un total de 456 possessions (- 3), d'où un montant de 6,85 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3 123,6 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :
Briançon : 431,55 écus
Dié : 438,4 écus
Embrun : 321,95 écus
Lyon : 595,95 écus
Montélimar : 274 écus
Valence : 472,65 écus
Vienne : 589,1 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 4 Juin 2017 - 19:24

Citation :


Changement de Procureur


A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,


Ce jour, et malgré nos multiples courriers depuis le début du mandat, nous n'avons toujours aucune nouvelle du Seigneur de Chuzelles, Jack Cypher [Jackouille], lequel ne peut assurer son rôle au sein de nos institutions.

En conséquence, Messer Ranulf [Ranulf.] se voit nommé à la charge de Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour de Juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 6 Juin 2017 - 16:03

Citation :



Chef de Port ad Intérim


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, Sa Grasce Cecilia von Frayner [Cecilia] assurera l'intérim du poste de Chef de port de Lyon.

Nous rappelons que les candidatures pour ce poste sont à envoyer au Commissaire aux Mines, Sa Grasce Samuel Rossal [Samthebeast], qui les étudiera avec le plus grand soin et objectivité.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 8 Juin 2017 - 22:03

Citation :



Nomination d'un Conseiller Militaire


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


De nous, Ka Devirieux, Duc de Lyonnais-Dauphiné, Faisons savoir à tous:

Qu'étant donné que le Vicomte Tristan Mac Donald [IG: Ligthwarrior] mène actuellement l'armée du Lyonnais-Dauphiné "Invictum Lugdunum" et après consultation des officiers supérieurs, nous estimons que le Vicomte Tristan Mac Donald se doit de siéger en tant que Conseiller Militaire au conseil des Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné tant qu'il aura la charge de cette armée.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 17 Juin 2017 - 18:34

Citation :
Modification de l'article IV.1 du Livre IV : Droit commun


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par dix voix, la modification de l'article IV.1 du livre IV : Droit commun de la manière suivante.

Citation :
Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Ainsi, cet article annule et remplace l'ancien dont voici le contenu :

Citation :
Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner




Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Citation :
Modification de l'article IV.5 du Livre IV : Droit commun


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par neuf voix, la modification de l'article IV.5 du livre IV : Droit commun de la manière suivante.

Citation :
Article IV.5 : Du droit d'ost

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Ainsi, cet article annule et remplace l'ancien dont voici le contenu :

Citation :
Article IV.5 : Du droit d'ost

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 19 Juin 2017 - 11:17

Citation :
Dons aux Mairies


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le 26 juin prochain, lors de l'attribution des mandats hebdomadaires aux maires, un don de 1000 écus sera attribué à chaque ville pour lui permettre de revendre ses surplus.

Les marchandises acceptées par le Duché seront :

  • Les ressources naturelles (fruits, poissons, bois)
  • Les céréales (blé, maïs)
  • Les pains
  • Les viandes
  • Les simples
  • Les armes (épées, boucliers)
  • Les outils (couteaux, seaux, échelles, barques) en quantité limitée (maximum 3 par ville)


Les prix de rachats correspondront aux prix de rachats ducaux.

Citation :
Prix Pratiqués pour les Rachats Ducaux

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Simples => 1 écu maximum
- Stères de Bois => 4.20 écus l'unité
- Poissons => 18,75 écus l’unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité
- Miches de Pain => 6,25 écus l'unité
- Morceaux de Viande => 17,8 écus l’unité
- Couteaux => 15,80 écus l'unité
- Grandes échelles => 71 écus l'unité
- Petites échelles => 25 écus l'unité
- Barques => 100 écus l'unité
- Seaux => 44 écus l'unité

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Rédigé par Adrienne de Hoegaarden, Bailli du Lyonnais-Dauphiné et Mise en forme par Cécilia von Frayner, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 21 Juin 2017 - 11:30

Citation :
Une Valse à Trois Temps


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que suite à la disparition de Jack Cypher, une nouvelle personne a été appelée à intégrer le Conseil Ducal.

Messer Vallere avait donc reçu en conséquence le 14 Juin son trousseau de clés mais ce dernier ayant fait savoir qu'il avait déménagé dans une autre province démissionna du Conseil Ducal afin de laisser sa place à Dame Camelise, le 16 juin.

Cette dernière ne souhaitant pas siéger au conseil a remis sa démission, le 18 juin, cédant ainsi sa place à Messer Gregory House qui devient donc Conseiller sans Poste.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner


Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Citation :
Il faut toujours avoir un Couteau Suisse au Conseil

De Nous, Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


    Qu'il soit su que Dame Anjhely est révoquée de sa charge de Prévôt des Maréchaux pour divers manquements.

    Face à la non prise en compte de Dame Anjhely des demandes et recommandations de notre personne et du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, l'absence totale de réponse à l'office des Compagnies d'Ordonnance, les manquements répétitifs quant à l'heure et la façon de donner les ordres, la totale absence d'initiative lors de légers soucis rencontrés et la non communication au sujet de ceux-ci, nous n'avons eu d'autre choix que de lui retirer sa charge.

    Compte tenu de l'élection de Sa Grasce Cecilia von Frayner à la Mairie de Lyon, nous l'autorisons à cumuler les postes de Conseillère Ducale et de Maire, et la nommons par ailleurs comme Prévôt des Maréchaux.

    Nous sommes plus que conscients des différentes difficultés auxquelles ont du faire face les différents acteurs de la défense du Duché de par les différents manquements rencontrés, et nous n'avons pas de doutes qu'avec ces changements, la situation s'améliorera.

    Nous souhaitons bonne chance et présentons nos encouragements à Sa Grâce Cecilia, dicte "le Couteau-Suisse".


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq



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