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 Annonces du Conseil Ducal

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Aelys_de_Valreas
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 22 Mai - 16:06

Citation :


   Du retour des Impôts


  A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,

Qu'il soit su en ce jour que les maires pourront désormais prélever, dans l'intérêt des finances de leur propre ville, une taxe sur chaque champ et échoppe de leurs villageois. Cet impôt est soumis à discrétion de chaque maire et ne saurait dépasser 5 écus par prélèvement, à raison d'un prélèvement par mois effectué entre le 5e et 15e jour du mandat municipal en cours et après en avoir prévenu le conseil ducal.
Tout abus de cette autorisation sera sévèrement sanctionné.

rappelons ci-après les textes du coutumier régissant la levée des impôts.


Citation :

Livre VII : Code Fiscal


Le présent livre a pour but de définir les conditions des levées d’impôts en Lyonnais-Dauphiné.

VII.1 : De la décision d’imposer.


Seul Le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.
Un maire élu peut décider d'imposer les habitants de son village une fois par mandat sous certaines conditions



VII.2 : De la perception des impôts ducaux

VII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil ducal confie aux maires la charge de collecter l’impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au trésor ducal.
Les maires doivent relayer l’information auprès de tous leurs administrés.

VII.2.b : Du montant demandé par les maires.

Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique.
Toutefois, si le maire estime qu'un prélèvement supplémentaire est nécessaire, il peut en faire la demande écrite et justifiée au conseil ducal, afin que celui-ci puisse statuer sur cette demande.
En cas d'imposition abusive, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.

VII.2.c : Des délais de versement.

Les maires sont tenus d’effectuer le versement de l’impôt demandé à leur ville selon les modalités suivantes :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales,
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci,
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci,
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat.

Pour le premier versement au Duché, les maires pourront se baser sur le quart du montant prélevé au mandat précédent.

VII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires peuvent payer une partie de l’impôt en marchandises, à condition d’avoir l’accord du pôle économique ducal, sur leur nature et leur nombre et selon le prix de rachat fixé par le pôle économique du Duché au moment de la transaction.

VII.2.e : De l’annulation des pénalités de retard.

Un administré, en retraite au moment de l’imposition, peut faire une demande d’annulation de ses pénalités de retard auprès du maire de sa ville qui est libre de l’accorder ou non, que ce soit en partie ou en totalité.

Toute personne effectuant une mission reconnue par le Conseil ducal, ou par l’une de ses institutions doit joindre une attestation officielle à sa demande. Le maire doit alors répondre favorablement et procède à l’annulation des pénalités de retard.

VII.2.f : De l’exonération de l’impôt ducal.

Le maire ou un conseiller ducal peut faire une demande écrite et justifiée pour l’exonération partielle ou totale de l’impôt d’un ou plusieurs administrés, auprès du Conseil ducal, qui valide ou non la demande à la majorité.
Le montant exonéré n’est dès lors plus dû par la mairie auprès du Trésor Ducal.

Le maire est libre d’exonérer l’un de ses administrés sur les fonds propres de la mairie mais la mairie doit toujours la somme exonérée au Trésor ducal.


VII.3 : De la perception des impôts municipaux

VII.2.b : Du montant des impôts municipaux

Les maires sont libres d'imposer et de fixer le montant des impôts une fois par mandat, sous réserve que ce montant ne dépasse pas 5 écus au total par habitant.
Le maire se devra de communiquer officiellement sur la levée de cet impôt et prévenir le conseil ducal.
En cas d'imposition ducale le maire pourra additionner les deux impôts mais devra s'en expliquer auprès des habitants en précisant par annonces et courriers le détail des sommes prélevées.
En cas d'imposition abusive dépassant le montant ou la fréquence, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.



Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt et unième jour de mai de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage




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Aelys_de_Valreas
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 28 Mai - 20:50

Citation :


   Les Impots nouveaux sont arrivés




Depuis plusieurs mois l'état de nos finances permettait la non-imposition des possessions, aujourd'hui, après concertation des membres du Conseil Ducal, il s'avère, bien que les finances soient saines, qu'il faille revenir à l'imposition.

Pour rappel:

Citation :
VII.1 : De la décision d’imposer.

Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

Il est à noter que le calcul de l'imposition est basé sur la somme de 15.000,00/411 = 36,50 par possession somme énorme limitée à 10 écus par possession comme suggéré par notre Duc

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :
Recensement des possessions :

Briançon :48 possessions
Embrun : 68 possessions
Dié : 69 possessions
Valence : 46 possessions
Montélimar : 47 possessions
Lyon : 62 possessions
Vienne : 71 possessions

Soit un total de 411 possessions , d'où un montant de 10,00 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 4.110,00 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :
Briançon : 480,00 écus
Dié : 690,00 écus
Embrun : 680,00 écus
Lyon : 620,00 écus
Montélimar : 470,00 écus
Valence : 460,00 écus
Vienne : 710,00 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six.   Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné


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Aelys_de_Valreas
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 28 Mai - 21:04

Citation :


   Du changement dans les mines bis



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  Qu'il soit su que le duché à besoin d’argile en conséquence veuillez noter les modifications ci après

Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouvert
Mine 2 pierre 17 places : Dié fermée
Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar ouvert
Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence fermée
Mine 5 or 33 places : Dié, Valence fermée
Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence ouvert
Mine 7 fer 50 places: Vienne, Lyon fermée
Mine 8 argile 50 places: Lyon ouvert

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte parole du Lyonnais Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 28 Mai - 21:08

Citation :


   Le Lyonnais Dauphiné boit, le duché trinque bis



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,



  Qu'il soit su que le duché après débat a voté l’exonération de la taxe taverne par 10 voix pour et 2 abstentions cette mesure n'est pas définitive et reste à la discrétion des conseils à venir
De plus petits veinards, le duché efface la dette due par les mauvais payeurs, vous êtes potes avec le bailli c’est ça ?[/b]


  Qu'on se le dise !


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six.


Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte parole du Lyonnais Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 28 Mai - 21:13

Citation :


   Affuté futé



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,



  Qu'il soit su que le duché après débat il a décidé que l’aide à affûtage sera supprimée et remplacée par 1 réparation par semaine sous présentation de justificatif de casse et réparation

 Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six.


Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte parole du Lyonnais Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 3 Juin - 19:37

Citation :


   Du changement dans les mines ter





  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  Qu'il soit su que le duché priorise le fer en conséquence veuillez noter les modifications ci après

prio fer

Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouverte
Mine 2 pierre 17 places : Dié fermée
Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar ouverte
Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence fermée
Mine 5 or 33 places : Dié, Valence fermée
Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence ouverte
Mine 7 fer 50 places: Vienne, Lyon ouverte
Mine 8 argile 50 places: Lyon fermée


donc on a Mine 1, 3, 6, 7 ouvertes

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour de juin de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Porte parole du Lyonnais Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 7 Juin - 16:09

Citation :


   Libéréeeeee Délivréeeeee!



A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,

Par la présente, annonçons la reprise ce jour de notre bonne ville de Lyon mené par l’armée Les dragons du LD dirigé par messire Tombetouts, qui a pu ainsi ouvrir les portes à dame Sixtine Cypher.
Cette entrée dans la mairie a été approuvée par le Conseil Ducal, en cause l’absence totale du maire actuel qui malgré les mises en garde, le temps passé à lui expliquer la gestion de la mairie, est resté sourd à nos appels et demandes et cela depuis bientôt 3 semaines.
Nous souhaitons bon courage à dame Sixtine dans l’exercice de cette fonction.

Tenons à remercier messire Tombetouts pour cette libération, ainsi que dame Sixtine sans qui la sérénité et la survie de notre capitale aurait été impossible.

Que le Très-Haut veille sur eux, sur Lyon, et sur le Lyonnais-Dauphiné !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le septième jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,Aelys Rossal, duchesse de Sassenage

 
 



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 9 Juin - 19:55

Citation :


    D'une réforme de la gestion des mairies





  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Suite aux derniers événements qui ont amené le Conseil Ducal à mener des opérations extrêmes, comme des reprises de mairie, suite à des abandons de postes ou des abus de la part de certains maires, décidons de mettre en place une réforme sur la gestion des mairies, articulée autour de deux axes.

Premier axe : De la possibilité d'une mise sous tutelle d'une mairie

Pourquoi la mise sous tutelle d'une mairie ?

Citation :
Depuis quelques temps nous avons constaté certaines défaillances de maires nouvellement élus. Des prises de mairies illicites, des marchés vides. Devant de telles situations nous nous devons de réagir. En imposant quelques simples règles à tous les élus municipaux mis sous tutelle.

Quels sont les motifs de mise sous tutelle


inéligibilité du Maire (selon l'Article III-6 et 7 du coutumier)
incurie, (Article III-8 du coutumier)
absence, désertion (Article III-9 du coutumier)
Pillage, abus de pouvoir (Article IV-3 du coutumier


Quelles sont les règles de la mise sous tutelle


Cette mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée dans une annonce officielle,

Cette mise sous tutelle implique que la Mairie peut bénéficier du F.A.M.D (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté)

Pendant la durée de la mise sous tutelle

Le maire devra afficher tous les dimanches un rapport sur la situation financière de sa ville, et ce dans les locaux du Conseil municipal et dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les conseillers Ducaux

Le conseil Municipal doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni, et à s'occuper de la sécurité de la ville.

En cas de manquement avérés SEUL le Duc après avis de sont conseil peut autoriser une révolte, afin de confier la mairie à des mains plus expérimentées.

Les autres villes peuvent, aider par le biais du F.A.M.D, au redressement d'une ville

Deuxième axe : de la mise en place d'un Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté (FADM)


Citation :
Le F.A.M.D

Introduction

Le FAMD est un fond destiné a aider les mairies qui pour différentes raisons se retrouvent en difficulté.

Ce fond n'a pas pour objet de donner des écus aux mairies, mais, selon des conditions précises, allouera une certaine somme à une ville bénéficiant du FAMD. Celle-ci pourra ainsi s'approvisionner auprès du duché ou des autres villes jusqu'à concurrence de la somme allouée, ce fond payant les denrées achetées

les denrées pouvant être achetées par le F A M D sont des produits de consommation alimentaire (pain, maïs, lait, poissons fruits etc. )

Ainsi que les matières première (bois, farine, carcasses, etc.)

Le but de ce fond est d'aider la ville à  poursuivre l'approvisionnement en denrées permettant aux habitants de pouvoir se nourrir.

Le mode d'approvisionnement du fond d'aide

Le fond sera alimenté en écus en partie par le conseil ducal qui décidera d'une somme à donner.
Avec un maximum de 2000 écus suivant les fonds possédés

Et en seconde partie par l'appel aux dons que les habitants ou ville pourraient faire
Avec présentation d'un récépissé de dons à des fins de remplissage du fond d'aide

De la nomination du gérant

Le gérant est nommé et révoqué  sur décision du Conseil Ducal à la majorité absolue. Le gérant est placé sous l'autorité du Conseil Ducal et se doit de tenir a jours  les comptes du FAMD

Les règles

Seules des denrées alimentaires pourront être achetées avec l'aide.

Les bénéfices récupérés grâce à l'aide seront obligatoirement réinjectés dans l'économie municipale afin de poursuivre l'approvisionnement du marché

La ville bénéficiant de l'aide prendra note qu'à tout moment le conseil ducal peut la sortir du programme, et qu'en aucun cas elle ne pourra prétendre à obtenir les écus non utilisés


Les conditions d'intégration du programme



Une commission composée du Duc, Commissaire au Commerce, Bailli, et Gérant du FAMD sont seuls a décider de l'accession d'une ville au Programme

L'accession au programme se fera automatiquement dans le cas de la mise sous tutelle de la ville.

Chaque ville du duché pourra présenter un dossier avec les raisons et justificatif pour accéder au programme.
Chaque dossier sera examiné en commission qui prendra la décision d'intégration ou non de la ville.

  Qu'on se le dise !


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour de juin de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.



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Aelys_de_Valreas
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 11 Juin - 8:48

Citation :


   Dérogation pour la mairie de Lyon



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,



 Suite à l'incurie dont a fait preuve le maire de Lyon guillaume, (ig guillaumedu17) nous nous sommes trouvés dans l'obligation de reprendre la mairie.

Qu'il soit su que nous accordons dérogation à dame Sixtine Cypher, dame de Lans et de St Priest, notre bailli afin d'assurer l'intérim jusqu'aux prochaines élections.
Nous remercions Dame Sixtine Cypher et lui souhaitons bonne chance dans cette nouvelle fonction


  Qu'on se le dise !


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour de l'an mil quatre cent soixante-six.


Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.



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