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 Annonces du Conseil Ducal

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Aelys Rossal

Aelys Rossal

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 12 Aoû 2018 - 12:38

Citation :



   Démantèlement de l’Armée Devirieux et Remerciements


Qu'il soit su

Qu’après concertation avec les conseillers, Nous Samuel Rossal Duc du Lyonnais Dauphiné, avons demandé à Messire Loiset de bien vouloir baisser pavillon et démanteler l’armée ducale " Cie Devirieux, dont il était Capitaine.

Nous Remercions Messire Loiset de son travail et de son implication au sein du duché et lui souhaitons bonne continuation et réussite pour ces projets futurs

Faict au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour d’Août de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte Colombe, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné


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Aelys Rossal

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 15 Aoû 2018 - 14:52

Citation :



   Persona non grata


A tous les Lyonnais et Dauphinois

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire

Après les vérifications nécessaires, la liste des persona non grata se compose comme suit.

Marieladamnee_
Sadelange
Elvy_lee
Rossignol
Cornellia
Grosbill
Eluhanne
Unega
Funky_d_herbauge
Liette
Bjornn
Arsene.
Silvinho
Florent62
Rose
Alessandro.canabixas
Arael
Ancelin_
Melyaane
Sylphide
Carlnes
Raoulleglabre
Yseult.
Jane_
Aldhuin
Seanmaclane
Brynhild_assfridr
Abygael.
Pearl.cook

Si ces personnes ont la mauvaise idée de vouloir s'aventurer en Lyonnais Dauphiné sans autorisation ducale, plaise au Très Haut que nos armées les passent par le fil de leurs épées.

Pour le Lyonnais Dauphiné

Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour d’Août de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte Colombe, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 25 Aoû 2018 - 12:46

Citation :

Autorisation pavillon Dauphinois

 A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

   Le bonjour,


  Par la présente annonce, nous faisons savoir, que le conseil ducal après délibération et vote décide de la chose suivante :


  • Sa grâce Samuel Rossal, duc de Sassenage, baron de Savines et Seigneur de Sainte Colombe se voit accorder le port du pavillon du Lyonnais-Dauphiné, pour son bateau  L’Impartial


  Que le résultat du vote est le suivant : 8 votants pour 12 conseillers

  1. Pour : 7
  2. Contre : 0
  3. Ne se prononce pas : 1


Que la majorité ayant était atteinte, qu'il en soit ainsi.
Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt quatrième jour d’Août de l'an mil quatre cent soixante-six.
   Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valreas, duchesse de Sassenage, baronne de Savines, dame de Sainte colombe, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 6 Sep 2018 - 13:04

Citation :


   L’Argile ça donne bonne mine





  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  Qu'il soit su que le duché priorise l’argile en conséquence veuillez noter les modifications ci-après

Priorité à l’Argile


Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouvert

Mine 2 pierre 17 places : Dié fermée

Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar ouvert

Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence fermée

Mine 5 or 33 places : Dié, Valence fermée

Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence ouvert

Mine 7 fer 50 places : Vienne, Lyon fermée

Mine 8 argile 50 places : Lyon ouvert


donc on a Mine 1, 3, 6, 8 ouvertes

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour de Septembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.
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Aliizea

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 12 Sep 2018 - 9:09

Citation :


Composition du Conseil Ducal Septembre Octobre 1466



A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Sa grasce Tazpike Gardenia, duc de Malleval, baron de bourgoin et de Pierrelate Régent du Lyonnais-Dauphiné .

Qu'il soit su que la répartition des postes au sein du Conseil Ducal sera la suivante :

Concernant le trio économique :

  • Dame Sixtine Cypher [Sixtine_cypher], Dame de Villars de Lans et de Saint Priest officiera en tant que bailli ;
  • Monseigneur Tymothé de Nivellus [Tymoté], Archevêque métropolitain d'Embrun, Vice-Primat de France aura les fonctions de Commissaire au Commerce
  • Dame Flavie [Flavie], Dame d'Ecully, exercera comme Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux



Du côté juridique de notre Duché :

  • Messire Jackouille Cypher [Jackouille] Duc de Montmaur, Seigneur de Chuzelles, aura le poste de Juge;
  • Messire Domitil de Hauterive [Domitil_de_hauterive], Seigneur d’Ortheveille et de Chastelard, officiera comme Procureur;



Au niveau de la sécurité :

  • Sire Tombetouts [Tometouts], seigneur d'Ornacieux et de Prunières exercera les fonctions de de Capitaine
  • Messire Quatrebarbe [Quatrebarbe] prendra la fonction de Prévôt des Maréchaux
  • Dame Nynaève de Gaudemar [Nynaeve87], Vicomtesse de Clermont en trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil, occupera le poste de Connétable



Du côté de la communication et de la représentation :

  • Dame Aelys Rossal [Aelys_rossal], Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte-Colombe, officiera en tant que Première Conseillère ;
  • Messire Samuel rossal [Samuel_rossal], Duc de Sassenage, Baron de Savines, Seigneur de sainte Colombe, siègera sans portefeuille.
  • Dame Aelys Rossal [Aelys_rossal], Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte-Colombe ,siègera sans portefeuille.
  • Quant à moi, Aliizea Del Castillo [Aliizea], j'aurai la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que Porte-parole.



Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour de Septembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aliizea Del Castillo




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Aliizea

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 12 Sep 2018 - 17:16

Citation :

Bilan du conseil ducal Août Septembre1466


A vous chers habitants du Lyonnais Dauphinois, je vous annonce que le Duc sortant étant souffrant, le bilan de celui-ci ne pourra se faire.
Nous lui souhaitons un prompt rétablissement en espérant qu'avec les jours qui passent, son état s'améliore.


Citation :
Bilan de Messire Tazspike, Juge

C'est l'heure du bilan.

Encore deux mois comme juge du lyonnais dauphiné ou les affaires se sont suivi et on donner différent jugement
Pour le reste
que dire comme a mon habitude j'ai donner mon avis partout et sur tout meme si certaine personne n'étant même pas élu au sein du conseil ducal n'admettent pas qu'un conseiller ducal aura toujours plus le droit de donner sont avis que de simple conseillers quelque soit le sujet

enfin bref la fin de ce court bilan va à Aelys Rossal qui peu compter sur moi a tous moment pour quelques soit l'aide qu'elle aurait besoin
Je sais qu'elle en est consciente, mais je trouvais important de le dire.

Tazspike Gardenia
Juge du Lyonnais Dauphiné
Vice amiral de france
Amiral du LD





Citation :
Bilan du Bailli et 1ère Conseillère: Sixtine_Cypher

Tout d'abord, j'adresse mes vœux de prompt rétablissement et mes remerciements à Sa Grâce Samuel Rossal de m'avoir une fois de plus accordé sa confiance en me nommant 1ère Conseillère, et en me renouvelant au poste de Bailli. Je dois vous dire que ce n'est pas chose facile que de gérer en bonne mère de famille et de tenir les cordons de la bourse.

Je félicite Monseigneur tymothe de Nivellus qui a su très vite s'adapter au poste de C.a.C. Ce fut un plaisir que de travailler avec lui.

Il est venu le temps de vous parler finances, dépenses, impôts, enfin de toutes ces choses indispensables au bon équilibre financier mais qui ne font pas toujours plaisir et c'est compréhensible.

Nous avons baissé le prix du poisson et des fruits ce qui a engendré quelques mécontentements.

Nos prix sont beaucoup trop chers par rapport à d'autres provinces. Plusieurs causes à cela des prix à l'embauche très élevés j'ai pu constater que certains embauchaient à 24 écus comment s'étonner d'un prix de vente élevé.

Pas ou peu de pêcheur, qui profitent pour mettre du poisson à prix prohibitifs.

Nous nous penchons sur la refonte d'une grille de prix plus adaptée à notre époque, Le Duché tout comme le Royaume accuse une baisse démographique, ce qui engendre moins de champs, moins d'échoppes et malgré ce il faut aider à la défense des ville et prendre en charge une partie des frais engendrés par l'embauche de miliciens, faire face aux différentes alertes, faire appel à de hauts fonctionnaires, à des professeurs, tout cela prend de l'énergie mais coûte et surtout mobilise des forces vives qui pendant qu'ils professent défendent ou fournissent des points d'état ne peuvent cultiver ou produire, en fait c'est une spirale infernale et il faut l'effort de tous pour pouvoir en sortir.

Sachez que la dernière alerte qui a durée une semaine a coûté la somme de 1.463,00 écus

Bien sûr nous sommes loin même très loin d'être dans le rouge, mais en ces temps incertains il faut prévoir c'est pourquoi nous pensons à reconduire la levée d'impôts.

Je ne serai sans doute pas reconduite au poste de 1ère Conseillère, charge très intéressante mais épuisante. Je souhaite bon courage et réussite à mon successeur.

Que le Très haut protège notre Duché et veille sur nous tous.

Sixtine CYPHER
Dame de Villars-de-Lans et Saint Priest
1ère Conseillère et Bailli




Citation :
Bilan de Domitil de Hauterive Procureur

Je tiens dans cette première ligne, à me joindre aux proches de sa Grace Samuel ROSSAL et je lui souhaite un prompt rétablissement.
Ce mandat a été pour moi très enrichissant car il a fallu mettre plusieurs procès en place et j’ai appris que le poste de procureur demande de la patience.
Il faut parfois attendre pour monter un bon dossier pour le présenter au juge.

Il y a eu des mises en procès pour différentes affaires, attaques de bandits de grand chemin. Et une personne qui cherche à se distinguer du coté d’Embrun.

Mais je reste disponible à tout villageois qui voudrait me parler



Citation :
Bilan de Messire Quatrebarbe, prévôt des maréchaux

Je vous salue toutes et tous,

Ce mandat touche à sa fin, l'heure d'un bilan a sonné. Bien que novice dans ce qui touche à la sécurité, j'ai reçu le poste de prévôt. Je ne remercierai jamais assez mon prédécesseur Tombetouts pour son aide en début de mandat. Je tiens également à dire un grand merci à tous les guetteurs et tous les volontaires qui se rendent disponibles pour protéger notre duché et nos villes. Grâce à vous, je peux être heureux d'annoncer qu'aucune ville n'a été prise au cours de ce mandat. Si nos villes sont très souvent sûres, les routes posent un autre problème. C'est pourquoi je ne saurai trop vous rappeler de ne pas voyager seul si vous en avez la possibilité.

Chers Lyonnais, Chers Dauphinois, je vous encourage aussi à défense votre ville en veillant à toujours prendre les embauches de miliciens et à accepter les embauches de maréchaux que le prévôt dépose.

Pour terminer, je souhaite un bon rétablissement à notre Duc sortant, Samuel Rossal. Il a su me faire confiance à m'acceptant parmi la liste et en me proposant le poste de prévôt où je me suis épanoui. Merci.

Prévôt des maréchaux


Citation :
Bilan de dame Flavie, Commissaire aux Mines

Pour poursuivre avec les mines, le bilan est mitigé, parfois vous m'étonnez à piocher sans relâche des journées entières et d'autres, on peine à remonter quelques seaux à moitié vides.
N'hésitez pas à descendre au frais, même juste une petite heure, les mines permettent de faire vivre le duché et de baisser les impôts.
Après avoir fait le plein de fer, nous faisons actuellement remonter les stocks d'argile, il faut savoir jongler pour maintenir nos ressources essentielles et en vendre à nos voisins.
Je souhaitais également rendre hommage à notre duc, qui, s'il ne l'a pas constaté, était très apprécié. Son départ bien trop tôt, nous a tous profondément affectés.

Citation :
Bilan de Monseigneur Tymotée, Commissaire au commerce



Ensemble, et toujours plus pour le Lyonnais-Dauphiné!

C'est avec une très grande tristesse que j'ai appris la maladie de notre Duc, il était porteur d'inspiration, tentant d'accepter les défauts et qualités de chacun, il était souvent neutre et malheureusement compressé entre des conflits. Il faut que chacun puisse trouver sa place, sans que l'ambition n'empiète sur la réelle mission que l'on s'engage à prendre. Nous avons tous une place dans notre société, tout le monde est important car tout le monde peut servir à quelque chose! Et il n'y a qu'ensemble que nous arriverons à faire avancer encore plus le Lyonnais-Dauphiné! Je suis de tout cœur avec Aelys dans ces moments difficiles et je me tiendrais toujours à ses côtés et celui de sa famille.

L
'heure du bilan? et bien c'est toujours un moment difficile mais c'est un moment inspirant, il permet à chacun d'entre nous, conseiller, de pouvoir analyser son travail et de se remettre en question. Il y a toujours des améliorations à faire. Je dirais que pour ma part, j'ai toujours à cœur la mission qui m'est confiée. J'aime vraiment ce que je fais et je le fais avec amour et passion. J'ai beaucoup de chance également de pouvoir travailler avec Sixtine qui n'hésite pas à me rappeler les quelques rapports à effectuer, dans cette continuité, j'aspire à pouvoir rempiler dans cette fonction, elle nous permet d'être en contacte avec les maires qui sont à la politique locale et donc au plus proche du peuple. Je vous remercie à tous pour cette confiance.

Q
ue le Très Haut et les Prophètes l'accompagnent.



Signé et scellé, à Briançon, le 7er jour du 9 ème mois de l'An de Grasce 1466.





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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 18 Sep 2018 - 22:51




Citation :


   Dur comme Fer





  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  Qu'il soit su que le duché priorise le fer en conséquence veuillez noter les modifications ci-après


Priorité au fer


Citation :
Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouverte

Mine 2 pierre 17 places : Dié fermée

Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar ouverte

Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence fermée

Mine 5 or 33 places : Dié, Valence fermée

Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence ouverte

Mine 7 fer 50 places: Vienne, Lyon ouverte

Mine 8 argile 50 places: Lyon fermée


donc on aura Mines 1, 3, 6, 7 ouvertes

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour de Septembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Aliizea Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 30 Sep 2018 - 9:34

Citation :


Modification du prix de la solde


A tous les Lyonnais et Dauphinois

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire


Qu'il soit su qu'après la délibération du conseil ducal sur la modification du prix de la solde, il a été décidé après vote des décisions suivantes :

Citation :
II.3.g : Droit de solde
Les membres du Guet ont droit à une solde pour leur service. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en écus à raison de 18 écus par journée de service.

Exceptionnellement et sur accord de sa hiérarchie directe et du Connétable, un membre du Guet pourra demander à toucher sa solde sous forme de marchandises ou de remboursement de cours suivis pour des études militaires, politique ou de navigation.

L'attribution de gratifications exceptionnelles en fonction des services rendus peut également être décidée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnance.

Sera modifié de la façon qui suit :

Citation :
Les membres du Guet ont droit à une solde pour leur service. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués et suivant les modalités ci-dessous :
- possibilité de travailler la journée et le soir (par exemple attente statique hors armée) : pas de solde
- possibilité de travailler la journée mais pas le soir (par exemple déplacement, défense en lance) : demi-solde 9 écus ou équivalent
- impossibilité totale de travailler (par exemple participation à une armée) : solde totale 18 écus ou équivalent

Exceptionnellement et sur accord de sa hiérarchie directe et du Connétable, un membre du Guet pourra demander à toucher sa solde sous forme de marchandises ou de remboursement de cours suivis pour des études militaires, politique ou de navigation.

L'attribution de gratifications exceptionnelles en fonction des services rendus peut également être décidée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnance.

Et

Citation :
Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobiliaires se placent sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, dont font partie le Duc et les représentants de son autorité en matière de sécurité. Les membres des Compagnies Nobiliaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. La solde équivaut à une miche de pain et un maïs par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement, et sera comptabilisée par le Major.

Sera modifié de la façon qui suit :

Citation :
Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobiliaires se placent sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, dont font partie le Duc et les représentants de son autorité en matière de sécurité. Les membres des Compagnies Nobiliaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. La solde est alors calculée selon les mêmes modalités que celles du Guet, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement, et sera comptabilisée par le Major.


Ces décisions entreront en vigueur dès l'affichage de cette annonce.


10 conseillers ont participé au vote et ont voté à la majorité de ces décisions


Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour de Septembre de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, Aliizea Del castillo, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 30 Sep 2018 - 9:44

Citation :


Retour des impôts




Après concertation des membres du Conseil Ducal, un retour des impôts à été décidé.

Pour rappel:

Citation :
VII.1 : De la décision d’imposer.

Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.


Les possessions recensées par ville sont :

Citation :
Recensement des possessions :
Vienne = 76
Valence= 52
Dié = 47
Lyon= 74
Briançon= 65
Embrun = 62
Montelimar = 41

Soit un total de 417 possessions , d'où un montant de 5,00 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 2,085,00 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :
Briançon : 325,00 écus
Dié : 235,00 écus
Embrun : 310,00 écus
Lyon : 370,00 écus
Montélimar : 205,00 écus
Valence : 260,00 écus
Vienne : 380,00 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Septembre de l'an mil quatre cent soixante-six. Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aliizea Del castillo, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 19 Oct 2018 - 21:37

Citation :


   Dérogation pour la mairie de Lyon



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,



 Suite à la reprise de la mairie de Lyon par l'armée ducale "Des Dragons du LD", dirigée par Messire Tombetouts
 Qu'il soit su que Messire Tombetouts qui a été nommé maire de la ville a passé le flambeau à Dame Sixtine Cypher
 Qu'il soit donc su que Dame Sixtine Cypher, notre bailli, est nommée Maire de la ville, aussi nous lui accordons dérogation.
 Nous la remercions d’accepter cette surcharge de travail et lui souhaitons bonne chance dans cette nouvelle fonction.


  Qu'on se le dise !


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour de l'an mil quatre cent soixante-six.


Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aliizea Del Castillo, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 23 Oct 2018 - 9:51

Citation :


Quand l'Argile manque !





A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le duché priorise l’argile en conséquence veuillez noter les modifications ci-après

Priorité à l’Argile


Citation :
Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouvert

Mine 2 pierre 17 places : Dié fermée

Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar ouvert

Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence fermée

Mine 5 or 33 places : Dié, Valence fermée

Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence ouvert

Mine 7 fer 50 places : Vienne, Lyon fermée

Mine 8 argile 50 places : Lyon ouvert


donc on a Mine 1, 3, 6, 8 ouvertes

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour d'Octobre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Aliizea Del Castillo, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 27 Oct 2018 - 9:56

Citation :


Mise sous tutelle de la mairie de Lyon





A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,



Qu'il soit su qu'après discussion et délibération du conseil ducal, la sanction tombe !

Suite à la désertion de Flavius et après consultation des Conseillers Ducaux qui se sont exprimés à la majorité, la ville de Lyon a été mise sous Tutelle, comme le prévoit l'annonce du 9 juin 1466 dont voici le rappel :


Citation :
Depuis quelques temps nous avons constaté certaines défaillances de maires nouvellement élus. Des prises de mairies illicites, des marchés vides. Devant de telles situations nous nous devons de réagir. En imposant quelques simples règles à tous les élus municipaux mis sous tutelle.

Quels sont les motifs de mise sous tutelle


inéligibilité du Maire (selon l'Article III-6 et 7 du coutumier)
incurie, (Article III-8 du coutumier)
absence, désertion (Article III-9 du coutumier)
Pillage, abus de pouvoir (Article IV-3 du coutumier


Quelles sont les règles de la mise sous tutelle


Cette mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée dans une annonce officielle,

Cette mise sous tutelle implique que la Mairie peut bénéficier du F.A.M.D (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté)

Pendant la durée de la mise sous tutelle

Le maire devra afficher tous les dimanches un rapport sur la situation financière de sa ville, et ce dans les locaux du Conseil municipal et dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les conseillers Ducaux

Le conseil Municipal doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni, et à s'occuper de la sécurité de la ville.

En cas de manquement avéré SEUL le Duc après avis de son conseil peut autoriser une révolte, afin de confier la mairie à des mains plus expérimentées.

Les autres villes peuvent, aider par le biais du F.A.M.D, au redressement d'une ville

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour d'Octobre de l'an mil quatre cents soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aliizea Del Castillo, Porte Parole du Lyonnais Dauphiné





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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 30 Oct 2018 - 10:19

Citation :


Reprise de Montélimar



A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


A tous les Lyonnais et Dauphinois,




Par la présente, annonçons la reprise de Montélimar ce dimanche avec l'armée "Unicornis Ira" mené et dirigé par Messire Quatrebarbe.
Cette entrée dans la mairie a été approuvée par le Conseil Ducal, suite à la reprise, temporaire et tout autant approuvée, de la ville.

Nous remercions Messire Quatrebarbe pour la reprise de la mairie suite à la démission de son maire, Messire Arnaudrioult et d'avoir mit à sa tête un nouveau maire.
Nous souhaitons donc remercier et bon courage à Dame Alexa dans l’exercice de sa nouvelle fonction de maire de Montélimar.

Que le Très-Haut veille sur eux, sur Montélimar, et sur le Lyonnais-Dauphiné !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour d'Octobre de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aliizea Del Castillo, Porte Parole du Lyonnais Dauphiné



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 2 Nov 2018 - 17:52

Citation :


Suppression des Compagnies Nobiliaires





A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

A tous les Lyonnais et Dauphinois,



Qu'il soit su qu'après discussion et délibération du conseil ducal, il a été voté par les membres la suppression des Compagnies Nobiliaires devenue obsolète à ce jour.

Le résultat du vote est le suivant :



Citation :
• Pour : 9
• Abstention : 2
• Excusé : 1
• Disparu : 1


De ce fait, perdant son titre de Major, Sa Grasce Tazpike Gardenia, duc de Malleval, baron de bourgoin et de Pierrelate, nomme Alexa Devirieux, Baronne d'Hostun et Dame de la Bâtie sur Rochefort, conseillère militaire.
Nous lui souhaitons bon courage dans sa nouvelle fonction.


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour de Novembre de l'an mil quatre cents soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aliizea Del Castillo, Porte Parole du Lyonnais Dauphiné





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Aelys Rossal

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 11 Nov 2018 - 11:55

Citation :

   Bilan du conseil ducal Novembre Décembre 1466


Citation :
Bilan de notre Bailli




Deux mois se sont encore écoulés, et voici venu le temps du bilan. Je sais que l'on ne peut être partout, mais voici un chemin où vous pourrez proposer de travailler pour le Duché

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t32408p550-points-d-etat-offres-d-emploi-du-duché

Sachez qu'il est indispensable que vous proposiez vos parchemins, afin que les bureaux puissent continuer à fonctionner.
Cueillir des fruits, pécher ou couper du bois sont des taches nécessaires à la survie des villes productrices, n'hésitez pas à y consacrer une ou deux journées,tout comme aller travailler quelques heures à la mine, ou ramasser des simples.

Sachez que grâce à ces gestes simples les finances ducales se portent bien, que nous avons pu commercer avec d'autres provinces et maintenir une imposition réduite.

Que le Très Haut veille sur notre Bien Aimé Duché et ses habitants


Sixtine Cypher de Villars de Lans et Saint Priest
Bailli



Citation :
Petit bilan du du mandat ducal Septembre/Octobre 1466

Premier bilan en tant que porte parole et petit nouvelle de ce conseil
J'ai pu apprendre très vite le travail de porte parole avec pendant ce mandat, pas mal d'annonces à faire et de toutes sortes et avec l'aide de notre ancienne Porte parole Aelys de Rossal que je remercie pour son aide !

Je remercie tous ceux de ce conseil qui m'ont fait confiance en me laissant entrer dans leur univers du conseil ducal. Il y a eu des hauts, des bas, des mésententes mais je ne garde que le meilleur de ce que j'ai vécu

Ce fut un réel plaisir pour moi, chers habitants de vous tenir au courant de nos décisions et de vous tenir informer de l'évolution du duché !

Pour que le Lyonnais-Dauphiné vive !




Citation :
Bilan de notre CAC


Ensemble, une équipe, du respect, des débats et de l’action, Ensemble pour le peuple !

Dans le respect de chacun des membres du Conseil ducal sortant, de nombreux débats sont proposés afin d’apporter à notre Duché une impulsion et quelque chose de positif. Je suis très fier d’avoir pu participer à ces débats et d’être entendu dans le respect dans mes idées. Je suis également honoré de pouvoir continuer dans cette lancée.

Je fais de mon mieux pour représenter au mieux les citoyens de Briançon et du Lyonnais Dauphiné. Être conseiller ducal, et CaC, c’est une grande responsabilité. Parce qu’il en va du bien-être de nos citoyens, de l’intégrité de chacun. Nos décisions peuvent changer le quotidien de chacun et nous l’espérons toujours plus positif !

Je souhaite remercier toutes les personnes que je croise et qui sont entières, ainsi que toutes les personnes qui votent aux élections afin de nous confirmer leur confiance.
Je souhaite remercier chacun des membres du conseil pour leur accueil, leur écoute, et leur travail. C’est un réel plaisir que de rencontrer des personnes aussi investies dans leur tâche et aussi dévouées pour notre Duché ! MERCI.

Enfin je terminerai par une citation en vous rappelant que « tout le monde est important car tout le monde peut servir à quelque chose. », n’oubliez jamais que chacun d’entre vous peut contribuer au bon vivre dans notre Duché par des actions, de la protection de nos villes en s’engageant au Guet du Lyonnais-Dauphiné, à la gestion de l’accueil des nouveaux habitants par le poste de Tribun, les maires, gestionnaires de port, bûcheron, et tous les métiers artisans sans qui nos marchés ne sont pas rempli. Merci à vous tous d’être là et de contribuer à notre magnifique Duché !

Que le Très Haut et les Prophètes l'accompagnent.

Signé et scellé, à Briançon, le 1er jour du 11 ème mois de l'An de Grasce 1466.[/i]




Son Excellence Monseigneur Tymothé de Nivellus,
Primat-Archevêque métropolitain émérite,
CaC sortant du Lyonnais-Dauphiné







Citation :
Bilan de notre prévôt.

Mon second mandat en tant que prévôt s'achèvera dans quelques jours, l'heure est donc au bilan pour Septembre et Octobre. Pour commencer cependant, je voudrais remercier ceux qui ont rendu possible mon travail. Guetteurs, volontaires, voyageurs partageant leurs visions : merci à vous, merci encore. Sans vous, nous serions aveugles alors une dernière fois, merci !

Lors de ce mandat, nous avons hélas perdu une ville, Montélimar face à de vils brigands. Si la ville fut rapidement reprise -hélas ses coffres vides-, me répéter ne fera de mal à perdre, penser toujours à ne pas laisser les embauches de miliciens de votre ville sans réponse. Vous aimez votre ville ? Protégez-la !

Ce mandat fut aussi l'occasion pour moi de modifier légèrement le guet pour mieux s'y retrouver. Archivage de vieux dossiers, changement pour un planning regroupant nos sept villes, rénovation de l'académie du guet via une nouvelle bibliothèque... Rien d'extraordinaire mais simplement une touche de neuf pour ne pas laisser la poussière s'installer !

Je voudrais aussi publiquement féliciter notre nouvelle promotion de maîtres du guet pour quatre de nos villes. Félicitations, vous êtes les piliers de notre institution. Merci pour votre engagement et votre longue contribution au guet.



Citation :
Bilan de notre Procureur

Et voila un autre mandat ducal vient de se terminer. Il a été très mouvementé au niveau du tribunal.

Nous avons eu deux attaques par des bandits de grand chemin et une prise de mairie par un groupe de brigands.

Je tiens à vous dire que tout acte portant atteinte au Duché ou aux villes du Duché fera l'objet de sanctions très sévères et les auteurs d'actes délictueux seront traduits devant nos tribunaux

Domitil de Hauterive Procureur du LD





Citation :
Le mot de la fin de notre duc

Tout d'abord après avoir pris la place de duc alors que j'avais prévu initialement d'être sans poste.
Je me suis efforcé en premier lieu de remonter le prestige délaissé par la disparition de notre ancien duc.
Je suis content d'avoir réussi à le remonter à 5 étoiles sans utiliser l'artefact « testament d'Aristote. «
Le conseil a également voté la disparition des compagnies Nobiliaire, institution devenue totalement obsolète.
Dès le début du mandat, j'avais dit que ce vote aurait lieu et je m’y suis tenue
J'ai également demandé à ce que l’on envisage une autre façon de fonctionner au niveau des défenses, le fonctionnement du guet étant tout aussi malade que les compagnies.
Nostalgie nostalgie ! Où est le temps ou une vraie prévôté existait aidant le service justice avec un vrai rôle de police ?
En voulant tout regrouper sous une seule entité, le guet, nous nous retrouvons avec une prévôté inexistante ou le prévôt n’a plus qu’à s’occuper des embauches de maréchaux, plus personne pour monter les dossiers, au point qu’il faut plus d’une semaine pour une simple prise de mairie, parce qu’il n’y a plus personne pour remettre au procureur les preuves nécessaires afin qu’il puisse faire son travail correctement.
Faut-il recrée une prévôté peut-être, est-ce la solution ?  À savoir que nous devons être le seul comté/duché à ne pas possède une vraie prévôté, mais une sorte d’hybride.
Pour le reste, je suis plutôt déçu du peu d'investissement de plusieurs conseiller qui je pense n’ont pas été à la hauteur, ce conseil a été assez mou dans l’ensemble et nous avons toujours les mêmes personnes présentes.
J'espère que cela changera durant le nouveau conseil à venir qui cette fois pour sur, sera le dernier pour moi.


Tazspike Gardenia
Duc du Lyonnais Dauphiné
Vice amiral de france
Amiral du LD





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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 11 Nov 2018 - 13:12

Citation :


   Fin de la tutelle à Lyon





  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

   Faisons savoir :
Qu’à compter de demain la ville de Lyon ne sera plus sous tutelle.
Tout Lyonnais pourra désormais se présenter aux élections municipales sans avoir besoin de l’aval du duché.
Nous souhaitons bonne chance à notre capitale et à son maire.  

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour de Novembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Aelys Rossal, duchesse de Sassenage Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.





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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 12 Nov 2018 - 23:47

Citation :


   Dérogation pour la mairie de Montélimar


  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,



 Suite à la reprise de la mairie de Montélimar

 Qu'il soit su qu’Alexa Devirieux, Baronne d'Hostun  Dame de La Bâtie sur Rochefort, Juge du Lyonnais Dauphiné.
 a été nommé maire de la ville [/b]aussi nous lui accordons dérogation.

 Nous la remercions d’accepter cette surcharge de travail et lui souhaitons bonne chance dans cette nouvelle fonction.


  Qu'on se le dise !


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour de Novembre de l'an mil quatre cent soixante-six.


Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte Colombe, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 13 Nov 2018 - 21:19

Citation :


   Priorité à la Pierre





  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  Qu'il soit su que le duché priorise la pierre en conséquence veuillez noter les modifications ci-après


Priorité à la pierre


Citation :
Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouvert
Mine 2 pierre 17 places : Dié ouvert
Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar fermé
Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence ouvert
Mine 5 or 33 places : Dié, Valence ouvert
Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence fermé
Mine 7 fer 50 places : Vienne, Lyon ouvert
Mine 8 argile 50 places : Lyon fermée

Donc nous avons Mine 1, 2, 4, 5, 7 ouvertes

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour de Novembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, baronne de Savines, dame de Sainte Colombe, Porte_parole du Lyonnais Dauphiné.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 14 Nov 2018 - 9:41

Citation :


   Officialisation au poste de Rectrice





   A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

      A tous les Lyonnais et Dauphinois,


      Qu'il soit su qu’après plusieurs mois d’intérim à la tête de notre Université, Flavie, dame d’Ecully se voit confier officiellement la charge de rectrice de l’université du Lyonnais Dauphiné.

      Dès la parution de cette annonce, elle finira son intérim et prendra fonction officielle.

     Nous la remercions pour son travail et lui souhaitons le meilleur dans cette responsabilité. [/b]

     Qu'on se le dise !

     Faict au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour de Novembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

   Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, baronne de Savines, dame de Sainte Colombe, Porte_parole du Lyonnais Dauphiné.

   Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.

 

 
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 17 Nov 2018 - 13:15

Citation :


   Changement provisoire du Juge





 A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  Faisons savoir :

En vertu de la charte des juges, qui ne permet pas qu'un témoin puisse être juge dans une même affaire, Alexa Devirieux, Baronne d’Hostun, dame de la Bâtie sur Rochefort (ig Alexa) sera remplacée par Isabeau de l'Isle, baronne de Hauterives, (ig dameisabeau)  le temps que durera l'instruction et le jugement dudit procès.

 Qu'on se le dise !

 Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour de Novembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Aelys Rossal, duchesse de Sassenage Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.





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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 18 Nov 2018 - 18:32

Citation :


   Il faut le Fer





  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  Qu'il soit su que le duché priorise le fer en conséquence veuillez noter les modifications ci-après


Priorité au fer


Citation :
Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun   ouverte
       Mine 2 pierre 17 places : Dié     fermée
       Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar   ouverte
       Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence     fermée
       Mine 5 or 33 places : Dié, Valence   fermée
       Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence   ouverte
       Mine 7 fer 50 places: Vienne, Lyon   ouverte
       Mine 8 argile 50 places: Lyon     fermée

       Donc on a Mine 1, 3, 6, 7 ouvertes

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour de Novembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, baronne de Savines, dame de Sainte Colombe, Porte_parole du Lyonnais Dauphiné.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 20 Nov 2018 - 9:47

Citation :


   Composition du Conseil Ducal Novembre Décembre1466



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


  Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Sa grasce Tazpike Gardenia, Vicomte de Malleval, baron de bourgoin et de Pierrelate duc du Lyonnais-Dauphiné .

  Qu'il soit su que la répartition des postes au sein du Conseil Ducal sera la suivante :

  Concernant le trio économique :    

  • Messire Quatrebarbe [Quatrebarbe, officiera en tant que bailli ;    
  • Dame Flavie [Flavie], Dame d’Ecully aura les fonctions de Commissaire au Commerce    
  • Messire Walik [Walik], Seigneur de Chavannes et de Fontaine, exercera comme Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux



  Du côté juridique de notre Duché :  

  • Damoiselle Alexa Devirieux [Alexa] Baronne d’Hostun, Dame de la Batie sur Rochefort aura le poste de Juge;    
  • Messire Domitil de Hauterive [Domitil_de_hauterive], Seigneur d’Ortheveille et de Chastelard, officiera comme Procureur;



  Au niveau de la sécurité :    

  • Sire Tombetouts [Tometouts], seigneur d'Ornacieux et de Prunières exercera les fonctions de Capitaine
  • dame Aliizea Del Castillo [Aliizea] prendra la fonction de Prévôt des Maréchaux    
  • Dame Nynaève de Gaudemar [Nynaeve87], Vicomtesse de Clermont en trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil, occupera le poste de Connétable

 Du côté de la communication et de la représentation :    

  • Dame Isabeau de l’Isle [dameisabeau], baronne de Hauterives, siègera sans portefeuille
  • Monseigneur Tymothé de Nivellus [Tymothé], Archevêque métropolitain d’Embrun, Vice-Primat de France , siègera sans portefeuille.

  • Quant à moi, Aelys Rossal [Aelys_Rossal], Duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, Dame de Sainte-Colombe, j'aurai la charge de Première Conseillère et de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que Porte-parole.




Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour de Novembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, baronne de Savines, dame de Sainte Colombe. Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné





Dernière édition par Aelys Rossal le Dim 2 Déc 2018 - 20:53, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 26 Nov 2018 - 22:00

Citation :


Intérim pour la Chancellerie .



 A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
   A tous ceux qui liront ou ouïront,

Suite à l’absence pour cause de maladie de notre chancelière, dame LedZeppelin de Castilla-Villareal [ledzeppelin] nous faisons savoir que Dame Nynaeve [nynaeve87] est nommée chancelière intérimaire jusqu’au retour de la chancelière en poste.

Nous remercions chaleureusement dame Nyna et lui souhaitons bon courage dans ces nouvelles fonctions.
Souhaitons également un prompt rétablissement à dame Ledzeppelin.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt sixième jour de Novembre de l'an mil quatre cent soixante-six.
Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, baronne de Savines, dame de Sainte Colombe, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 29 Nov 2018 - 19:56

Citation :


   Retour du Juge Alexa





A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


 Faisons savoir :

Alexa Devirieux, Baronne d’Hostun, dame de la Bâtie sur Rochefort (ig Alexa) juge titulaire, réintègre son poste à compter de ce jour.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Novembre de l'an mil quatre cent soixante-six.

Aelys Rossal, duchesse de Sassenage Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 4 Déc 2018 - 19:36

Citation :


   Il est revenu le temps des Impots




Après concertation des membres du Conseil Ducal, un retour des impôts à été décidé.

Pour rappel:

Citation :
VII.1 : De la décision d’imposer.

Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :
Recensement des possessions :
Lyon : 57
Vienne : 65
Valence : 58
Montélimar : 33
Dié : 61
Embrun : 59
Briançon : 70

Soit un total de 403 possessions , d'où un montant de 5,00 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 2.015,00 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :
Lyon : 285 écus
Vienne : 325 écus
Valence : 290 écus
Montélimar : 165 écus
Dié : 305 écus
Embrun : 295 écus
Briançon : 350 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour de Décembre de l'an mil quatre cent soixante-six.  Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Baronne de Savines, dame de Sainte Colombe sur Soyan, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné


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