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 Annonces du Conseil Ducal

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dastan69



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Date d'inscription : 02/11/2011

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 4 Sep 2014 - 11:22

Citation :
Bilan de Mi-mandat du Conseil Ducal de Régence : Août- Septembre 1462




Pôle économique :

Bilan du CAC :

Citation :
A vous Lyonnaises-dauphinois
A vous Lyonnais-dauphinois
Qui liront ou se feront lire.

Salutations.

Voila déjà la mi-mandat et un premier bilan pour moi Commissaire au Commerce. Ce temps a été utilisé pour proposer au conseil diverses discussions et propositions destinées à améliorer notre commerce interne. Tout cela est encore en discussion car vous le savez tous maintenant, des tribulations de toutes sortes ont émaillées ce début de mandat. L'équipe du conseil a malgré tout continué à travailler d'arrache-pied.
Nos stocks de marchandises diverses ont été maintenus à leur niveau malgré la période estivale qui voit nombre de personnes se rendre dans leurs champs, préparer les greniers pour l'hiver et ne passent donc que peu de temps à approvisionner les marchés. Je ne peux que vous conseiller de continuer à œuvrer pour votre duché, à contacter vos maires afin de savoir quels sont les besoins.
Le commerce extérieur est également à développer mais, pour la même raison de la période estivale, a été un peu ralentit. A ce sujet, j'en profite pour appeler ceux d'entre vous qui souhaitent voyager, rendre service à leur Duchè qu'il est possible d’être admis parmi les Marchands Ambulants Dauphinois afin de convoyer des marchandises a travers le Royaume. Contactez moi par missive privée, je vous répondrai.

Le Commissaire au Commerce

Bilan du Bailli :

Citation :
A tout ceux qui me liront,

Je ne vais pas répéter ce que disent mes collègues les conseillers dans leur bilan pour ce qui est de ce début de mandat mouvementé, au risque de vous perdre dès les premières lignes de mon bilan...Je passe directement au rapide bilan concernant le domaine lié à ma fonction, c'est-à-dire l'économie.

Tout d'abord je remercie tous les fonctionnaires, qui quasiment chaque jour, donnent de leur temps et de leur savoir, assurant de cette façon, le bon fonctionnement du Duché. Et d'autant plus encore, lorsque le prestige se retrouve à moins de deux étoiles, et que je me trouve dans l'embarras !
A présent, le prestige est à deux étoiles, ce qui est tout à fait correct, et permet et à moi, et aux fonctionnaires, de respirer un peu.

Second point, les animaux : A priori, depuis le mandat, nous n'avons pas connu de problèmes de naissance d'animaux. Le risque d'en rencontré, malgré tout, n'étant pas éloigné, j'invite tous les cultivateurs de blé, et de maïs, à ne pas stocker leur production chez eux et de tout revendre sur le marché, ou directement à leur maire.

Troisième et dernier point, les impôts : Publié avec un peu de retard, mais publié tout de même. Le montant étant très proche du montant des précédents impôts, je ne trouve pas cela abusif. Avec un tant soit peu d'organisation, tout le monde y arrivera...Y a pas de raison !

Il y a encore beaucoup de travail, et seulement un mois pour avancer encore, il m'est difficile de tout relater ici, je vous propose néanmoins un peu de lecture, en joignant à mon bilan, les dépenses/recettes du 1er Août au 31 Août :


Citation :
Recettes et Dépenses à mi-mandat


- Prévôté : 7 560 écus => 3 888  écus

- Frais d'embauche pour les PE : 3190 écus => 1 720 écus  

- Achats de céréales pour les animaux : 23 715, 20 écus => 8966, 1 écus (Pour le détail : Achat de 649 sacs de blés, 275 sacs de maïs).

- Budget Prestige : 9000 écus =>  4 167, 5 écus

- Budget Ost : 7000 écus=> 1 292, 8 écus

- Salaires miniers : 91 636,46 écus => 43 388, 95 écus

- Salaire du RMI : 730,94 écus => 160,45 écus

- Déficit pierre : 11 146,50 écus => 3 536 écus *


Total des dépenses prévues : 153 979,10 écus.
Total des dépenses à mi-mandat : 67 146, 8 écus.



- Ventes de bétail : 28 895 écus =>  12 515 écus  

- Création monétaire: 84 750,25 écus => 47 797, 26 écus  

- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 3975,90 écus => 2828, 19 écus

- Frais électorales (municipales et ducales) : 3150 écus => 400 écus

- Excédent de fer : 19 463 écus => 6156 écus.*


Total des revenus prévus : 140 234,15  écus.
Total des revenus à mi-mandat : 69 696,45 écus.

Soit une différence de 13 744,95 écus arrondie à 13 700 écus.
Total des impôts perçu jusqu'à présent : 4 572, 14 écus


Soit un résultat net de 7121, 65 écus.



*Calculé à partir des rapports du 1er Août jusqu'au 26 Août.
Prix de base de la Pierre : 13 écus  

* Calculé également, à partir des rapports du 1er Août jusqu'au 26 Août.
Prix de base du fer : 18 écus.


N'oubliez pas de vous rendre autant que possible à la mine la plus proche de chez vous ! Parce que c'est bien connu...Les mines sont les poumons de l'économie de notre Duché  !

Svetlna. P.
Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
Duchesse de Riverie, Dame de Risoul.




Bilan du CAMGT :




* Pôle Justice et Sécurité


Bilan du Juge  :

Citation :
Bonjour à tous

Nouvellement arrivée au Conseil suite à la démission de la Duchesse Arwel, je suis revenue à brides abattues depuis l'Artois ou je me trouvais et j'ai accepté le poste de Première Conseillère et celui de Juge dont personne ne voulait ou pouvait s'en occuper. Pour cette première dans le Duché  je me suis pris une bonne semaine de mise au point et d'apprentissage. Par très grande chance Dame Huna sans interférer dans les choses à décider m'aide et me permet de mieux me guider et je l'en remercie. Un procès est en attente de jugement et dès que possible je passerais les cas ou personne ne se présente pour être sûre de laisser temps de parole à chacune des parties avec équité. Les procès lancés par les preneurs de la Mairie de Briançon seront clos bien entendu et ce sera ma prochaine action.
L'ambiance au Conseil est très compliquée et il est difficile d'avancer ainsi. J'admire notre Régent dans ces conditions et je ferais de mon mieux pour l'aider à mener le bateau à bon port.

Je souhaite à tous les habitants bonheur et prospérité ainsi que pour leurs familles. Vive le Lyonnais Dauphiné !


Bilan du Procureur :

Citation :
A tous les Lyonnaises-Dauphinoises,
A tous les Lyonnaises-Dauphinoises,
A ceux qui liront ou qui ouïront,

Salutations!

Pour ce mandat Ducal, je me suis proposée en tant que procureur. C'est dans cette fonction que je me sentais la plus efficace, estant procureur-adjointe depuis juin 1459.

Tout d'abord, je parlerai d'une manière globale.
Ce premier mois commença par une véritable catastrophe.
Nous avions préparé plein de projets prests à estre scellés, il ne manquait plus que la reconnaissance royale. Mais à ma plus grande déception bien que je trouve ce mot bien faible comparé à mon ressenti, on nous a coupé l'herbe sous le pied et on nous a laissé là, sans Duchesse. On a du mettre en place une régence très rapidement pour travailler du mieux possible, en despit des circonstances.
C'est plus que frustrant de voir les parchemins où sont couchés nos projets et les regarder ranger dans un placard car on ne peut rien changer si ce n'est gérer les affaires courantes.
Ce fut un vrai coup au moral quand on est travailleur et ayant le soucis de bien faire, c'est un peu comme si... on retirait la vue à un peintre alors que son oeuvre estait inachevée...
Mais c'est dans le blizzard qu'on s'aperçoit réellement ce que deux groupes aux fortes personnalités sont capables de faire ensemble pour sauver ce qui peut l'estre, pour avancer pour le bien de tous.
Il n'y a aucun faignant dans ce Conseil, et pour sur, chacun dans son domaine travaille durement et tous participons activement aux discussions.
Ce qui est bien dommageable ce sont ceux qui, au lieu d'aider les Conseillers, alors qu'ils voient que la situation est très compliquée et difficile, cherchent à vous enfoncer davantage la teste dans le sable plus qu'elle ne l'est déjà. C'est à se demander si ces gens là sont humains et/ou soucieux de l'avenir du Duché, de leur village.
Mais on est là, encore, à marcher à contre courant, luttant contre des sens contraires pour s'assurer que tous les villageois puissent poursuivre leur vie comme si de rien n'estait.
Mais alors que tout le monde dort, c'est une véritable fourmilière qui gère les affaires courantes tout comme l'inédit.
Le peuple a élu chacun d'entre nous et c'est notre devoir autant que notre volonté de faire tout ce qu'il faut pour assurer un présent pérenne pour préparer un avenir confortable pas pour nous, conseillers, mais bel et bien pour tout à chacun qui met un pied dans le Lyonnais-Dauphiné.
D'ailleurs, chaque acte compte et a des conséquences pas uniquement à titre individuel mais à titre collectif.
Le collectif, le groupe...
Voilà ce que nous sommes au Conseil, ou en tout cas, c'est de cette façon que nous travaillons au quotidien : Ensemble.
J'essaie d'aider, dans la limite de mes compétences, et mon domaine de prédilection, -si je puis dire cela ainsi-,  c'est la justice.
Il y a beaucoup de travail, mais c'est un plaisir chaque jour, de franchir les portes des locaux de la justice.
Pour le moment, il y a eu un acte d'accusation, trois réquisitoires, j'ai aidé la Bourgmestre de Briançon pour les procès lancés lors de la prise de la mairie, considérés comme nuls et non avenus, et j'ai beaucoup échangé avec ceux impliqués dans les affaires judiciaires, que ce soit des relances pour recueillir des témoignages, ou avec les procureurs voisins dans le cadre de coopérations judiciaires. Mais la justice, ce n'est pas forcément des procès systématiques. Chaque affaire amenée dans le bureau est analysée et jugée afin de voir si elle peut donner suite à un procès. C'est donc pour cela, que cinq affaires sont restées sans suite et d'autres sont restées en attente, car les accusés ne se trouvent pas dans le duché ou bien des médiations sont en cours, ou encore les estats de santé des accusés ne leur permettent plus de se déplacer.
Pour le mois restant de ce mandat, l'activité restera dense, puisque plusieurs dossiers sont en cours.
En tout cas, quoi qu'il puisse arriver, je resterai motivée et passionnée par ce que je fais tous les jours, en m'occupant du domaine judiciaire!

Paix et joie dans les braies,



Bilan du Prévôt :

Citation :
Bonjour à toutes et tous,

Je suis Anastasie l'actuel Prévôt des maréchaux. Nous formons toutes et tous une bonne équipe et à l'écoute les uns des autres. Personnellement je fais mon maximum pour répondre à toutes les demandes des maréchaux.
Du côté de la défense, avec le Capitaine nous faisons le maximum pour que vous soyez tous en sécurité, surveillant toutes les arrivées et tous les départs.
Je profite de ce bilan pour passer une annonce, la Maréchaussée est toujours à la recherche de maréchaux volontaire pour défendre les villes, donc si cela vous intéresse n'hésitez pas à me contacter.

Merci de m'avoir lu
Anastasie Prévôt

Bilan du Connétable :

Citation :
Bonjour à toutes et tous,

Je suis Dartagnan l'actuel connétable.
Malgres un départ difficile,nous avons quelque peu trouver nos marques.
Avec le Bailli et le cac,nous travaillons ensemble pour réglé les soldes en retard.

Dartagnan
Connétable

Bilan du Capitaine :

Citation :
Soeurs et Frères d'armes,
Habitants du Lyonnais-Dauphiné,

La volonté de faire évoluer le quotidien des gens d'armes s'est retrouvée empêchée par la situation de régence dans laquelle le Conseil Ducal est contraint de travailler.  Pour une première expérience au niveau ducal, cela a coupé notre élan.  Nous assumons les affaires courantes de sécurité avec le Régent, le Prévôt, la Maistre Douanière, et l'ensemble du Conseil des Cold.  Dans la mesure de nos moyens, nous découvrons d'autres aspects de la vie ducale.

L'ost recrute toujours et le guet le fera bientôt.  N'hésitez pas à contacter Ténébreux, le Maistre Recruteur, ou à venir à Grenoble si une expérience militaire vous tente.

Par Sainct Georges et Dauphiné




* Pôle Comunication :

Bilan du Porte Parole chargé de communication :

Citation :
Un début de mandat difficiles, comme vous le savez mais nous n'avons rien lâché et nous travaillons d'arrache pied.

La communication en Lyonnais Dauphiné est très difficiles, les divers information du conseil ducale n'arrive pas dans toutes les villes, c'est pour cela que le mandat dernier sous l'autorité du Duc Tork nous avions mis en place les Annonceurs ducaux.
A ce jours il manque encore des annonceurs pour les villes de Lyon, Briançons, Dié et Embrun.
Toutes candidatures sont les bienvenue.

N'hésitez surtout pas à venir dans la permanence ducale afin de discuter, questionner, soumettre, réclamer etc..

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dastan69



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 4 Sep 2014 - 14:12

Citation :
ANNONCE

Appel à candidature pour le poste de Recteur.



Du Conseil de Régence du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu’il soit su que nous lançons un appel à candidature à touts les habitants désirant occuper le poste de Recteur de L'université du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
Rôle du Recteur :

Le Recteur, nommé et révoqué par le duc avec aval des 2/3 de son conseil, valide les cours et valide le planning des cours sur un mois, organisé conjointement avec le Vice-Reteur.
L'activité du Recteur est non lucrative et n'a qu'un seul intérêt, celui des étudiants.


Les personnes intéressées par le poste, sont priées de bien vouloir envoyer leur candidature au Porte Parole, Dastan de Noldor (ig Dastan69) ou au Régent, Diboan Dagincourt (ig DeDelagratte) avant le 10 Septembre 1462.


Rédigé à Lyon, le quatrième jour du mois de septembre quatorze cent soixante deux, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné

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DeDeLagratte
Chancelier du Lyonnais-Dauphiné


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 7 Sep 2014 - 16:19

Citation :
À tous les Lyonnais-Dauphinois,
Du conseil de Régence du Lyonnais-Dauphiné.


Qu'il soit su que le Conseil a décidé de racheter aux mairies les céréales, la laine et les peaux à 25 deniers de plus que les prix initialement convenus pour ces denrées.

Cette décision dure jusqu'au à la fin de cette régence. Le prochain conseil ducal décidera ensuite si il souhaite poursuivre cette politique d'amélioration des prix de rachat des denrées.

Par Saint-Georges et Dalphiné !

Pour le Conseil de Régence,

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June



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 11 Sep 2014 - 8:17

Citation :

Au peuple lyonnais-dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,



Qu'il soit su que la Régence a autorisé le conseiller Dastan de Noldor à se présenter à la mairie de Vienne afin de ne pas laisser ses habitants sans Maire.

Qu'il soit su que Messire Dastan de Noldor a présenté sa démission de son poste de Porte-Parole et que celle-ci a été accordée par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné, afin de lui permettre d'exercer sa nouvelle fonction et d'y mettre tout son coeur.
Il est remplacé via cette annonce par Messire June Sidjéno.

Nous remercions Dame Nefertianne pour son travail et sa fidélité indéfectible à la ville de Vienne et lui souhaitons une bonne continuation.

Par Sainct-George et Dalphiné !

Rédigé au Castel Pierre-Scize le septième jour du mois de septembre de l'an mil quatre cents soixante deux par June Sidjéno, Porte-Parole du Conseil de Régence et signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné




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June



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 15 Sep 2014 - 14:03

Citation :
ANNONCE DU CONSEIL DE RÉGENCE


Au peuple lyonnais-dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Salut & Paix !

Notre rectrice Huna a souhaité mettre fin à sa mission à l'Université du Lyonnais-Dauphiné. Nous la remercions très sincèrement pour son dur travail et lui souhaitons bonne continuation dans ses autres responsabilités, notamment au Conseil de Régence.

Après appel à candidatures et vote dûment effectué au Conseil, Monseigneur Xitnes est nommé Recteur de l'Université du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il en soit ainsi !

Par Sainct-George et Dalphiné !

Faict au Castel Pierre-Scize le onzième jour du mois de septembre de l'an mil quatre cents soixante deux.

Rédigé par June Sidjéno, Porte Parole du Lyonnais-Dauphiné et signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné



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June



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 15 Sep 2014 - 22:14

Citation :
Aux habitantes et habitants de la ville de Die,
Au bon peuple lyonnais-dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,



Qu'il soit su que la carrière de pierre de Die sera fermée dès ce soir, et ce jusqu'à nouvel ordre. En effet, celle-ci produit un déficit d'une moyenne de 25 écus par jour et aucune production en sort.

Que les Diois ne s'inquiètent pas, vous avez toujours accès à la mine d'or située entre Valence et Die.

N'oubliez pas ! Les mines, c'est l'affaire de tous ! Elles sont l'un des plus gros facteur qui réduisent vos impôts! Alors pensez à aller miner une heure ou deux par jour avant d'aller à vos champs ou échoppes.

Par Sainct-George et Dalphiné !

Rédigé au Castel Pierre-Scize le quinzième jour du mois de septembre de l'an mil quatre cent soixante deux, par Tristan Macdonald, Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux du Conseil de Régence et signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 16 Sep 2014 - 22:37

Citation :
ANNONCE DU CONSEIL DE RÉGENCE


Au peuple lyonnais-dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut & Paix !


Avec un certain retard dû aux changements de conseillers et de fonctions, nous vous présentons le bilan de mi-mandat d'Elisa Baccard de Malemort, qui a quitté le conseil le jeudi 27 août au profit de June Sidjéno.

Citation :
Bonjour à tous,

C'est en tant que conseillère ducale que je vous écris ce bilan. Bien évidemment, mon bilan sera tout à fait général n'ayant aucun bureau attitré. Ne prenant pas ce rôle à la légère, j'ai pris cœur à participer à l'ensemble des débats dans les différents domaines. Notamment, les impôts, le Prestige, l'allégeance de Arwel refusé par le Roy. J'ai également donné mon avis sur le comportement à adopté suite à ce refus, mais également aux armées ducales présentes sur nos terres, et sur l'arrivée des Renards dans notre province.
J'ai également remplacé le chef de port de Valence le temps de quelques jours, remplacé le commissaire aux mines l'espace d'une soirée pour nommer un chef de port, remplacé le Bailli pour la création de mandats aux maires. J'ai aidé aussi à l’élaboration des festivités pour l'anniversaire du Duché, aux votes de nouvelles loys et propositions de décrets et l'accueil des villageois en salle des doléances.
D'autres sujets, nombreux, ont été évoqués, mais ils ne peuvent pas tous être cités.

C'est dans une ambiance difficile que nous avons dû travailler avec tous les changements et tous ce que la régences impliquent. Le travail est encore long et les trente prochains jours seront tout aussi remplis d'activités et de devoirs pour l'ensemble des conseillers. Je leur souhaite bon courage et continuation.

Je profite de ce bilan de mi-mandat pour annoncer mon départ de ce conseil de régence pour des raisons personnelles qui m'obligent à me retirer et me ménager. Je reste néanmoins disponible pour le régent au sein de l'assemblée nobiliaire ainsi que pour le Lyonnais Dauphiné.

Pour le Lyonnais Dauphiné !





Par Sainct-George et Dalphiné !

Faict au Castel Pierre-Scize le seizième jour du mois de septembre de l'an mil quatre cents soixante deux.

Rédigé par June Sidjéno, Porte Parole du Lyonnais-Dauphiné et signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 22 Sep 2014 - 11:35

Citation :
ANNONCE DU CONSEIL DE RÉGENCE


Au habitantes, habitants de la Capitale,
Au peuple Lyonnais-dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Salut & Paix !

Qu'il soit su que la mine de fer située entre Lyon et Vienne était fermée hier, Samedi 20 Septembre. Celle-ci aurait dû être aussitôt remplacée par l'ouverture de la mine d'argile, se trouvant à Lyon. Cependant, des travaux de sécurité ont dû être prolongés. *

Nous sommes conscient du désagrément que cet imprévu a pu causer. Nous vous prions de bien vouloir nous en excuser.  

Ces changements sont une expérimentation, pour vérifier les calculs effectués par le Commissaire aux Mines afin de savoir les rendements, l'utilité et la fréquence d'ouverture nécessaires de la mine d'argile. Le but de tout ceci étant de servir au mieux les intérêts de tous les habitants du Duché, et notamment ceux qui ont choisi la voie de la sculpture. Cette matière première sera également utilisée pour remonter le prestige de notre Duché.


En attendant la fin des travaux d'aménagements de la nouvelle mine d'argile, la mine de fer habituellement ouverte, l'est à nouveau depuis ce matin.

Qu'il en soit ainsi !

Par Sainct-George et Dalphiné !

Faict au Castel Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour du mois de septembre de l'an mil quatre cents soixante deux.

Rédigé par June Sidjéno, Porte Parole du Lyonnais-Dauphiné et Tristan Macdonald, Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, et signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné




*HRP : Bug d'affichage de la mine d'Argile.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 10 Oct 2014 - 9:15

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que depuis Jeudi 2 Octobre, les travaux d'aménagement de la mine d’Argile située à Lyon sont enfin terminés*. Celle-ci est de ce fait ouverte à tous. Et ce, jusqu'à ce que le Duché se constitue un bon stock de pains d'argile, qui sera, rappelons le, à la fois, utile  pour le prestige, et à la fois pour les sculpteurs Lyonnais-Dauphinois.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois d'Octobre de l'an mille quatre cent soixante-deux.

Le Commissaire aux Mines et le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.






* [ Bug d'affichage résolu. ]

Citation :

Aux habitantes, et habitants de la ville de Valence,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Valence menée par Messire Matom s'étant déroulée la nuit du troisième jour d’octobre au quatrième jour d’octobre a été autorisée par le Conseil Ducal, afin d'empêcher toute personne malveillante de s'introduire dans la Mairie de Valence.
Cette décision a été prise, suite à la démission de Monseigneur Xitnes, alors bourgmestre de la ville, abandonnant sa fonction, sans avoir préalablement prévenu le Conseil Ducal. Une enquête a alors été demandé pour expliquer cet abandon de poste.

Nous remercions infiniment Messire Matom d'avoir accepté de sécuriser la ville de Valence de cette manière, et lui souhaitons bon courage pour les quelques jours restants à la tête de la mairie.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois d’octobre mil quatre cent soixante-deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Sa Grâce Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais-Dauphiné.






Citation :


A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité, la modification de l’article II.2.h : Non cumul des postes, extrait du Livre II : Charte des gens d'Armes se trouvant dans le Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La close de non cumul Ost-Prévôté figurant en rouge dans ledit article a été supprimée :


Citation :
II.2.h : Non cumul des postes
Le cumul d'une fonction dans les Compagnies d'Ordonnance est autorisé avec une fonction de maire ou un siège de Conseiller Ducal. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges ou de se mettre en réserve.

Le cumul entre soldat de l'Ost et agent de la Prévôté est interdit, à l'exception des charges issues du Conseil Ducal.

Afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques, il n'est point autorisé pour un soldat de l'Ost ducal ou un agent de la Prévôté de cumuler un engagement auprès d'un groupe non reconnu par les autorités du duché. L'appartenance à un groupe officiel, tel qu'un Ordre Royal, l'Ost Royal, la Grande Prévôté de France, un Ordre Militaire Religieux, ou tout groupe reconnu par les autorités ducales, sera soumise à discussion et à autorisation par le Conseil de Guerre.


Voici donc la version finale de l'article :


Citation :
II.2.h : Non cumul des postes
Le cumul d'une fonction dans les Compagnies d'Ordonnance est autorisé avec une fonction de maire ou un siège de Conseiller Ducal. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges ou de se mettre en réserve.

Afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques, il n'est point autorisé pour un soldat de l'Ost ducal ou un agent de la Prévôté de cumuler un engagement auprès d'un groupe non reconnu par les autorités du duché. L'appartenance à un groupe officiel, tel qu'un Ordre Royal, l'Ost Royal, la Grande Prévôté de France, un Ordre Militaire Religieux, ou tout groupe reconnu par les autorités ducales, sera soumise à discussion et à autorisation par le Conseil de Guerre.



Fait au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois d’octobre mil quatre cent soixante-deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Sa Grâce Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais-Dauphiné.








Citation :
                                                                                          


A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que moi, Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais-Dauphiné, remercie Messire Jackouille pour avoir trouvé et revendu à moindre coût l’artéfact  « le Testament d’Aristote «  permettant au Duché de gagner ainsi en Prestige. *


Fait au Castel de Pierre-Scize, le septième jour du mois d’octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.


Signé et scellé par Sa Grâce Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais-Dauphiné.






* Gain d'une étoile permanente.

Citation :
                                                                                          


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Par la présente, le Conseil Ducal vous informe que le Duché a toujours besoin de céréales pour la naissance des animaux.
Il est important que les producteurs de blé, et maïs, ne stockent pas leurs récoltes, et les vendent aux bourgmestres de leur ville.
Le Conseil Ducal vous fait également savoir, que le Duché recherche des peaux, ainsi que des pelotes de laine en quantité. Nous vous prions de bien vouloir contacter votre maire, si vous en avez, ou pour avoir de plus amples informations.

Fait à Pierre-Scize, le septième jour du mois d'Octobre, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.







Citation :
                                                                                          

Aux habitantes et habitants des villes d'Embrun et de Briançon,
Au peuple Lyonnais-dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Le Conseil Ducal tient à vous informer que depuis le mois dernier, vos efforts à la grande carrière de pierre ont payés. En effet, le Duché jusqu'alors en déficit pierre, se voit en gagner chaque jour. Nous remercions infiniment tous les montagnards, et les encourageons à poursuivre dans cette voie.
Grâce à vous, le Duché peut enfin se permettre de vendre occasionnellement aux mairies des pierres, et ainsi donner du travail aux sculpteurs.


Grand merci !

Faict au Castel Pierre-Scize le septième jour du mois d'Octobre de l'an mil quatre cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.








Citation :
                                                                                        


A tous les maçons et ouvriers du Lyonnais-dauphinois,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que, le Duché ayant les matériaux nécessaires aux travaux d'agrandissement du port de Vienne, le chantier a repris depuis le Lundi 29 Septembre. Qu'il n'est pas trop tard, pour les maçons désireux de participer auxdits travaux, de le faire savoir à Tristan Macdonald, Commissaire aux mines et aux grands travaux [IG: Lightwarrior], ou au chef de Port de Vienne, Dastan de Noldor [ IG: Dastan69].

Actuellement, pour ce qui est de la partie maçon : il reste environ une cinquantaine d'embauches avant d'enchaîner avec la partie des ouvriers.

Nous vous tiendrons au courant de l'avancée des travaux, et remercions d'ores et déjà toutes les personnes qui s'impliqueront dans la poursuite de ces travaux.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le septième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.








Citation :

De Nous, Tazpike Gadernia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Salutations et Paix,


OYEZ, OYEZ,

Veuillez trouver les bilans de fin de mandats du conseil de régence précédent le conseil de sa Grâce Tazpike Gardenia:


Galanterie dauphinoise oblige, commençons par le bilan de votre bailli: Svetlna Pelevinne

Citation :
A tout ceux qui me liront,

A l'heure où je vous écris nous entamons déjà le nouveau mandat, et pour ma part le cinquième mois en tant que Bailli. Je remercie le régent pour sa confiance tout au long du mandat. Je passe volontairement sur l'ambiance de travail parfois difficile, étant que c'est comme cela pour tous les mandats pratiquement, pour rentrer directement dans le vif du sujet, et ce qui vous intéresse vraiment :  Comment se portent les finances ?

Économiquement, ce mandat fut des plus "agréable". Lors des comptes de fin de mandat, nous constatons que nous avons pu avoir un gain total vraiment intéressant...En effet, alors que nous étions jusque là constamment en déficit pierre, la grande carrière de pierre arrive à elle seule à nous faire gagner beaucoup de quintaux....Nous avons donc pu tourner en prio Or durant toute la période du mandat, sans que nos stocks de pierre ni de fer ne soient mis à mal.

Je suis également ravie de voir que nos chers bourgmestres nous remontent désormais assez de céréales contrairement au début de l'été où il m'était difficile parfois de faire naître les animaux en bonne quantité. Merci à eux de m'avoir supporter ces quatre derniers mois....courage : plus que deux mois encore !

Concernant les Points d'Etat, en revanche, ça n'a pas été la joie tous les jours...J'en profite pour remercier tous les fonctionnaires qui ont été là pour m'aider, et le sont toujours ! Merci !

Concernant le commerce extérieur, nous n'avons finalement, me semble t-il, pas eu l’occasion de vendre ni d'acheter quoique ce soit.

Les finances le permettant, les travaux d'agrandissement du port de Vienne ont pu reprendre.

J'encourage tous les habitants de toutes les villes confondues à continuer à fréquenter nos mines autant que possible. Nous sommes sur la bonne voie !

Merci de m'avoir lu.

Svetlna. P.
Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
Duchesse de Riverie, Dame de Risoul.



Puis le bilan de votre prévôt: Anastasie
Citation :
A tous les Lyonnais Dauphinois,

Un mandat se termine, un autre recommence, je vais donc laisser ma place au prochain Prévôt et lui souhaiter bon courage pour cette tâche qui l'attends.
Nous avons formé lors de ces deux mois, avec tous les maréchaux, et malgré quelques mauvaise entente parfois, une bonne équipe désireuse de défendre au mieux notre Duché. Je leur souhaite à toutes et tous une bonne continuation.

Je vous rappelle que nous sommes toujours à la recherche de bonne volonté pour aider à la défense.

A très bientôt dans les bureaux de la Douane,
Anastasie, Prévôt


Maintenant le très attendu bilan de votre commissaire aux mines: Tristan Macdonald
Citation :
Au peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Mon bilan personnel sera mitigé.

Commençons par les points négatifs. La reprise des travaux pour l'agrandissement du port de Vienne a été travaillé et maintenant, à partir de demain, le lundi 28 Septembre, les premiers maçons y travailleront. Bien que cela soit un point positif, j'ai le regret que les travaux reprennent si tard et ceci est totalement de ma faute. Nous aurions pu reprendre 15 jours plus tôt, au moins. J'expliquerai tout le processus à mon futur remplaçant si je ne succède pas à moi-même, étant à l'heure actuelle nouvellement élu.
C'est donc un point négatif car nous aurions pu voir les travaux commencer plus tôt. Cependant, la phase 2 est belle et bien lancée! C'est un bon point qui va me faire basculer sur sur les autres bons points.

Il s'avère que l'argile est très utile de nos jours pour faire rayonner le prestige de notre province. De facto, j'ai fait toute la théorie sur notre production d'argile et son coût. Ceci semblerait donc très intéressant. Nous avons lancé des travaux pour améliorer cette mine et la rendre optimum avant de l'ouvrir. Cependant, nous sommes retardés par des travaux de sécurité pour que chacun puisse travailler dans des conditions décentes.* Nous espérons pouvoir l'ouvrir très vite.

La production de la mine montagnarde est exceptionnelle! Nous produisons en fin de mandat plus de pierre que de fer alors que nous avons toujours dû importer de la pierre. Montagnards de Briançon et d'Embrun, je vous remercie au nom du Conseil encore une fois. C'est à souligner, remercier, encourager et soutenir! Depuis 2 semaines bientôt, nous sommes autosuffisants et nous pouvons distribuer des pierres dans chacune des mairies en début de mandat prochain.

Ensuite, je ne m'étendrai pas sur les autres sujets puisque nous avons géré toutes les affaires courantes comme tous les autres Conseils. Rien d'exceptionnel, hors les festivités qui se déroulent actuellement, ont pu être organisé. Cependant, ne croyez pas que nous étions à l'arrêt. Des propositions ou modifications de lois sont prêtes à être votées par le Conseil suivant.

Je remercierai Svetlna avec qui j'ai travaillé en partenariat, Bounette pour m'avoir nourri, motivé et supporté quelque soit l'état où j'étais, Diboan pour sa patience, sa tempérance et son professionnalisme. Le régent n'a pas toujours eu la vie facile face aux petites crises de chacun, moi le premier.
Je remercie aussi Tazspike pour son travail à l'amirauté et pour m'avoir m'expliquer tout ce qu'il fallait que je sache pour organiser la reprise des travaux.

Par Sainct George et Dalphiné!

Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Seigneur de Montchenu,
Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.





Suivi du bilan de votre commissaire au commerce: Shandeqwell
Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois
A ceux qui liront et se feront lire

C'est avec fierté que je vous adresse mes salutations avant de vous quitter pour retrouver mes activités habituelles. J'ai travaillé à ce poste de Commissaire au Commerce avec conscience et assiduité.
Vous verrez les chiffres dans le rapport du Bailli avec laquelle j'ai eu plaisir à travailler. La forme de ce conseil et l'opposition de quelques maires seulement avide de leur propre pouvoir ne m'ont pas permis de mettre en place les diverses reformes que je défendais et que je défendrai encore à l'avenir, à savoir un développement du commerce juste et équitable pour tous. J'ose penser que quelques personnes du prochains conseils sauront voir les avantages d'un commerce plus libre...

Pour ce qui me concerne, les greniers ont pu fonctionner et les chariots de marchandises entrant et sortant du Castel témoignent de l'activité que j'y ai accompli.

Je souhaite à toutes et tous une bonne continuation à travailler pour le bien de tous.



Conseiller ducal, Commissaire au Commerce.


Puis le bilan de votre porte-parole: Dastan
Citation :
Habitants du Lyonnais-Dauphiné bonjour,

Il est temps pour moi de tirer ma révérence et de laisser ma place.
2 Mois que je suis au conseil ducale, j'ai essayer de travailler au mieux pour notre duché, ce mandat n'a pas été des plus facile mais nous avons travaillé dure a chaque instant du jours et de la nuit.
Entre la non reconnaissance de Dame Arwel, la régence et ma nouvelle fonction de Maire,je peut vous dire que je me suis pas ennuyé.

je vais maintenant me consacrer a ma ville qui est Vienne et toujours réaliser le meilleurs pour vous habitants du Lyonnais-Dauphiné.

Je souhaite bon courage au nouveau Conseil ducal, et je ne serais pas loin pour aider au mieux que je le pourrais.

A très bientôt !


Et enfin le bilan de votre Régent:Diboan Dagincourt
Citation :
Aux Lyonnais-Dauphinois

La Régence se termine, aussi comme le veut la tradition, il est temps pour moi de vous « rendre des comptes ».  Le conseil de régence n’a pas été des plus simple, plusieurs obstacles se sont dressés contre nous.

Il y a eu le Roy puisque c’est lui qui en refusant l’allégeance de Sa Grasce Arwel à fait plonger notre Duché dans la régence. Je regrette ce choix, pour Arwel notamment puisqu’elle a dirigé le Duché huit mandats déjà sous plusieurs Roys différents et qu’aucun de ceux là n’avaient trouvé à redire de son comportement, c’était même plutôt l’inverse.

Enfin je le regrette pour vous, car avec une régence, tout va moins, vite, les lois ne peuvent être publiées, nous en somme réduits à faire de la gestion pure de province et ce avec plus de difficultés.

Parallèlement, l’annonce de l’arrivée et de l’installation des renards dans notre province à été problématique. Ces renards sortaient tout juste d’une guerre sanglante contre le Roy de France en Berry et après avoir demandé pardon, ils voulaient s’installer à Briançon, avec l’assentiment Royal…
Parmi eux des pilleurs de mairies comme celle de Montélimar, des de châteaux et des brigands de tous horizons. Cela n’était pas tenable pour moi alors j’ai décidé de déclarer certains persona non grata, exigeant des négociations afin de connaitre  leurs intentions. Finalement, devant notre scepticisme, le Seigneur Renard à décidé de s’installer ailleurs et de laisser les paisibles montagnards faire leurs vies.

Il y a également eu quelques problèmes avec trois maires. Ces derniers, n’aimant pas le CaC et estimant les impôts trop élevés et illégaux alors même que la loi royale me donnait raison ont décidé de ne plus remonter aucun de vos produits au Duché et de ne plus travailler avec lui allant jusqu’à narguer le CaC voir le bousculer physiquement …

Il a fallu de nombreuses mains tendues et une situation très difficile à Lyon pour que ces maires se décident à retravailler avec nous. J’ai apprécié le geste, néanmoins j’ai été sidéré du comportement de la Maire de Lyon. En effet, alors qu’elle a elle-même, par son absence chronique, mis Lyon en danger, elle fût incapable d’assumer ses erreurs et a rejeté la faute sur mon conseil de Régence, chose que je n’ai toujours pas digéré.

Le mandat à été marqué par un prestige difficile à tenir à cause des sommes faramineuses qu’il aurait fallu investir pour les fêtes, j’ai donc tenu à ne pas céder à la surenchère et nous avons réussi à conserver un prestige nous permettant de gérer les affaires ducales correctement sans dépasser le budget prévu.
Contrairement à ce qui était prévu, nous avons eu la surprise d’avoir une mine de pierre fort dynamique, ce qui nous a permis d’améliorer notre situation économique et laisser pour le conseil suivant une « affaire » saine et bien gérée. Je rajoute d’ailleurs que les travaux du port de Vienne ont pu être enfin relancés.

Pour ce mandat je remercie plusieurs conseillers pour leur travail. Notamment Huna qui a été une procureur fort dynamique et présente. Je remercie le pôle économique pour sa gestion et le pôle sécurité également.

Je ne remercie pas l’ancien commissaire au Mines qui nous a laissé aucune donnée minière  exploitable. J’ai également plusieurs griefs contre l’ancien Duc Tork, l’un notamment sur le fait qu’il n’a rien fait en tant qu’intendant nous laissant nous débrouiller seuls pour le commerce. Et ce n’est que la partie immergée que je souligne ici …

Vous pouvez donc le constater, le mandat à été très difficile mais je n’ai pas abandonné une seule fois parce que mon cœur appartient au Lyonnais-Dauphiné que je sers depuis près de 9 ans et je puis vous promettre de continuer à le servir fidèlement aussi longtemps qu’Aristote me le permettra.

Qu’Aristote vous garde,

Par Saint-Georges et Dalphiné !





Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et septième jour du mois de Septembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazpike Gardenia Duc du Lyonnais-Dauphiné.









Citation :

De Nous, Tazpike Gadernia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Salutations et Paix,



Qu’il soit su que le résultat des dernières élections ducales a été constaté tel que suit :

Citation :
Répartition des suffrages exprimés :

1. "Ensemble pour le Lyonnais-Dauphiné" (DPCPND) : 100%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Tazspike (DPCPND)
2 : Jackouille (DPCPND)
3 : Svetlna (DPCPND)
4 : Eleane (DPCPND)
5 : Ericx (DPCPND)
6 : Lightwarrior (DPCPND)
7 : Yrh (DPCPND)
8 : Dedelagratte (DPCPND)
9 : Vanesfagg (DPCPND)
10 : Titi04 (DPCPND)
11 : Nefertianne (DPCPND)
12 : Raithuge_authieux (DPCPND)


L’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régnant et c'est Tazpike Gardenia qui a été désignée, à la majorité absolue des voix:  

Citation :
1 : Tazspike = Tazspike
2 : Jackouille = Tazspike
3 : Svetlna = Tazspike
4 : Eleane = Tazspike
5 : Ericx = TTazspike
6 : Lightwarrior = Tazspike
7 : Yrh = Tazspike
8 : Dedelagratte = Tazspike
9 : Vanesfagg = Tazspike
10 : Titi04 = Tazspike
11 : Nefertianne = Tazspike
12 : Raithuge_authieux = Tazspike

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :

Citation :

Duc : Tazpike Gardenia, Baron de Bourgoin et de Pierrelatte (Tazpike)
Premier Conseiller :Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny (Raithuge_Authieux)


Pôle économique :
Bailli :Svetlna Pelevinne, Duchesse de Riverie, Dame de Risoul (Svetlna)
Commissaire au Commerce :Eleane (Eleane )
Commissaire aux Mines :Tristan Macdonald, Seigneur de Montchenu(Lightwarrior)


Pôle sécurité :
Prévôt des Maréchaux :Titi (Titi04)
Connétable : Jackouille    (Jackouille)
Capitaine :Diboan Dagincourt, Duc de Clérieux, Baron de Meyzieu et de Lentilly, Seigneur de Brunsel (Dedelagratte)


Pôle justice :
Juge : Yrh (Yrh)
Procureur :Ericx d'Armagnac, Seigneur d'Antonaves (Ericx)


Conseillers «sans poste» :
Conseiller :Vanesfagg, baronne de Bourgoin et de Pierrelatte  (Vanesfagg)
Conseiller :Nefertianne Bayard est Dame de Rives, de Claix et de La Terrasse  (Nefertianne)


Pôle Communication :
Porte Parole :Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny (Raithuge_Authieux)

 

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazpike Gardenia Duc du Lyonnais-Dauphiné.












Citation :


A tous les maçons et ouvriers du Lyonnais-dauphinois,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su que, le Duché ayant les matériaux nécessaires aux travaux d'agrandissement du port de Vienne, le chantier a repris depuis le Lundi 29 Septembre. Qu'il n'est pas trop tard, pour les maçons désireux de participer auxdits travaux, de le faire savoir à Tristan Macdonald, Commissaire aux mines et aux grands travaux [IG: Lightwarrior], ou au chef de Port de Vienne, Dastan de Noldor [ IG: Dastan69].

Actuellement, pour ce qui est de la partie maçon : il reste environ une cinquantaine d'embauches avant d'enchaîner avec la partie des ouvriers.

Nous vous tiendrons au courant de l'avancée des travaux, et remercions d'ores et déjà toutes les personnes qui s'impliqueront dans la poursuite de ces travaux.


Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize, le septième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.







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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 10 Oct 2014 - 14:49

Citation :


De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Briançon et d'Embrun,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,




Qu'il soit su que le conseil ducal a voté à 12 voix "Pour", aucune abstention et aucune "Contre", une aide exceptionnelle de 700 écus par ville forestière afin qu'elle mette à disposition de ses habitants, des haches affûtées pour la découpe du bois.
Par ce don, le duché s'engage à ce que toutes les haches fournies par les mairies ne soient plus émoussées et permettent ainsi un meilleur rendement dans nos forêts.




Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné







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Svetlna



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 12 Oct 2014 - 0:19

Citation :


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que, la mine d'argile sera fermée dès cette nuit. Il ne restera donc plus que la mine de fer ouverte à Lyon.

Les autres mines dauphinoises ne subiront, en revanche, aucun changement.

Profitons de la présente annonce, pour alerter la population que bien qu'étant en priorisation Or, la production d'écus est en nette baisse.
Nous encourageons donc les viennois, valentinois et diois à se rendre aux mines d'Or autant qu'il leur est possible.

Le Commissaire aux mines et aux grands Travaux ainsi que l'ensemble du Conseil Ducal, vous remercient infiniment pour les efforts effectués ces dernières semaines, et ceux à venir.


Rédigé à Pierre-Scize, le onzième jour du mois d'Octobre, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.







Citation :
       

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 11 800 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.


Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 1er Août jusqu'au 29 Septembre. *

- Prévôté : 7 560 écus (frais incompressibles)
- Frais d'embauche pour les PE : 3200 écus
- Achat de céréales pour les animaux : 19 204 écus
- Budget Prestige :  9500 écus
- Budget Ost : 6800 écus
- Salaires miniers : 85 268, 49  écus
- Salaire du RMI : 333, 6 écus
- Déficit pierre : 5500 écus
- Achat de pierre : 2800 écus

Total des dépenses : 140 166, 06 écus

- Ventes de bétail :  25 500 écus
- Création monétaire : 88 971, 33 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4912 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 3600  écus
- Excédent fer : 5 400 écus

Total des revenus : 128 383, 33 écus

Soit une différence de 11 782, 73  écus, arrondie à 11 800 écus.

Nombre total de possessions : 704

Soit un montant de 16.76 écus par possession

Montant nécessaire d'imposition : 11 800 écus

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :

Citation :
Nombre de possession par ville :

Valence : 141 possessions = 2363,1 écus
Montélimar : 107 possessions = 1793.3 écus
Vienne : 87 possessions = 1458.1 écus
Embrun : 86 possessions = 1441.3 écus
Dié : 65 possessions = 1089.4 écus
Briançon : 93 possessions = 1558.6 écus
Lyon : 125 possessions = 2095 écus

Soit un total de 11 798.8 écus


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c du code fiscal, la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, dix-huit jours après l'élection du Duc soit le 18 Octobre, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente deux jours après l'élection du Duc soit le 1er Novembre, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante six jours après l'élection du Duc soit le 15 Novembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 30 Novembre, pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.



* Notes :  Pour les chiffres des mines : le salaire des mineurs, la création monétaire ainsi que le déficit pierre sont une moyenne des trois derniers mandats. L'excédent de fer, est quant à lui une estimation, qui est revu à la baisse compte tenu des changements de rendements.


Rédigé à Pierre-Scize, le onzième jour du mois d'Octobre, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 14 Oct 2014 - 10:02

Citation :


De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,




Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité absolue avec 12 voix "Pour", la modification de l’article  IV.1.b.ii : Des informations confidentielles , extrait du Livre IV : Droit commun.

Voici le texte initial :



Citation :
IV.1.b : Trahison
IV.1.b.ii : Des informations confidentielles

Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.


Qui sera alors remplacé par  :


Citation :
IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.ii : Des informations confidentielles

Toute information au sein d'une institution du Lyonnais-Dauphiné est  soumise à confidentialité, sauf en cas de précision contraire par la dite institution.
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.






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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 16 Oct 2014 - 15:23



Citation :


De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,




Qu'il soit su que le Conseil Ducal remercie pour son service et à sa demande, Bounette, Dame de Marcieu, pour son remplacement temporaire en tant que Grand Officier de la Prévôté.



Qu'il soit su que le poste de Grand Officier  est vacant et est ouvert aux candidatures. Si vous êtes intéressés, merci de soumettre votre candidature au Prévôt des maréchaux.

Pour rappel, voici la description du poste selon le texte institutionnel de la Prévôté, disponible dans les textes institutionnels Livre IV : Ordonnance de la Prévôté



Citation :
o IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et la formation des futurs agents avec l'aide des instructeurs sous sa responsabilité. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc.
Le Grand Officier de la Prévôté devra rendre compte au Prévôt du fonctionnement de l'école et de l'avancée des élèves en formation.
S'il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.


Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.






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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 18 Oct 2014 - 10:17

Citation :



De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Briançon,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:

Briançon, la petite ville au grand renom organise ce lundi 20 octobre 1462 et cela pour une semaine, un grand tournois d'archerie en sa lice.
Vous êtes donc tous invités à venir défier les montagnards sur leur terres et à prouver votre adresse au tir !

Outre la récompense, le vainqueur se verra octroyé une médaille et le titre de "Maistre Archer de Briançon" qu'il pourra porter jusqu'à sa remise en jeu.

A cette occasion, la ville de Briançon est fière d'annoncer que la tribune des organisateurs sera occupée par nos chaleureux mécènes, le légendaire couple briançonnais : Morgane et Marcko de Maussac-Thézan, Reine et Roi des Niouks, faisant partie des fondateurs de ce qu'est Briançon aujourd'hui.
Nous les remercions pour cet honneur et pour le divertissement qu'ils nous offrent si généreusement.



Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.





 



Citation :


De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Vienne
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,




Qu'il soit su et entendu que:

l'avancement du chantier naval de notre belle cité de Vienne la Belle vient d'achever la phase de maçonnerie extérieure.

Par la même occasion, le conseil ducal annoncé que la suite des travaux démarrera dans la continuité, et c'est maintenant le Renforcement des structures qui va avoir lieu soit l'avant-dernière phase avant l'accomplissement des travaux. Cette phase nécessitera l'embauche de 200 ouvriers.

Pour rapper, voici l'historique ce qui a été fait et de ce qu'il reste à faire:


Travaux Terminés a écrit:
Port de niveau 3 (chantier naval)
A ce stade, le port sera capable d'accueillir 7 bateaux et disposera de trois chantiers de construction (bateaux de commerce).
La construction sera longue et s’exercera de la façon suivante :

- Aménagement : 400 ouvriers
- Maçonnerie : 100 maçons, 100 pierres
- Zones de constructions : 100 forgerons, 200 fer
- Charpente : 100 charpentiers, 200 bois
- Maçonnerie extérieure : 100 maçons, 100 pierres



Reste à faire a écrit:
- Renforcement des structures : Ressource : 200 ouvriers
- Mise en conformité : Ressource : 150 ouvriers

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.



 



Citation :



De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Lyon et de Montélimar,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:

Le conseil ducal et plus particulièrement le bureau du Porte-parole recherche des Messagers ducaux, chargé de transmettre dans les halles des villes suivantes, les décrets et différentes annonces ducales. Cette recherche est valable pour les villes de:
- Dié
- Lyon
- Montélimar


Pour rappel, vous trouverez ci-dessous la charte des Messagers ducaux:

Charte des messagers ducaux a écrit:

Charte des Annonceurs Ducaux


INTRODUCTION

Dans sa volonté de faciliter la communication au sein du Duché, du Conseil Ducal vers les Lyonnais-Dauphinois, le Porte- Parole fait appel à un groupe de personnes volontaires, nommées les annonceurs ducaux.


I - Rôle de l'annonceur ducal

L'annonceur ducal a pour fonction d'assurer la communication entre le Conseil Ducal et la population de sa ville d'affectation.
Il doit ainsi porter à la connaissance des habitants de sa ville toutes les annonces ducales et annonces officielles des Institutions lyonnaises-dauphinoises dans un bureau ouvert à cet effet.

L'annonceur ducal n'assure que les transmissions demandées par le Conseil Ducal, dont il est la voix au sein de sa ville.


II - Les devoirs et obligations de l'annonceur ducal

La seule condition de recrutement d'un annonceur ducal est d'être Lyonnais-Dauphinois.
Sa ville d'affectation ne peut être que la ville où il est domicilié.
L'annonceur ducal peut se déplacer, y compris en dehors du Duché du Lyonnais-Dauphiné à la condition qu'il s'accorde les moyens de maintenir sa mission.

Toute communication relayée par un annonceur ducal doit l'être dans un délai ne pouvant excéder quarante-huit heures.
En effet, certaines informations nécessitent une transmission urgente, pour une meilleure prise en compte par l'ensemble des Lyonnais-Dauphinois.

L'annonceur ducal se doit de conserver toute neutralité.
Il lui est donc interdit d'apporter commentaires, remarques et critiques quant au contenu des annonces ducales.  

Tout manquement à ces devoirs et toute tentative de falsification d'un message officiel émanant du Conseil Ducal entraînera la destitution de l'annonceur ducal de ses fonctions et celui-ci sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.


III - Composition et fonctionnement des annonceurs ducaux

Un annonceur ducal est nommé par le Porte-Parole, qui demeure le responsable de la charte des annonceurs ducaux et anime son équipe au sein des bureaux consacrés à la communication au Castel de Pierre-Scize.

Toutes les annonces émanant du Conseil Ducal seront déposées par le Porte-Parole au bureau de la Messagerie Ducale, à charge à chaque annonceur ducal d'en recopier le texte et de l'afficher dans les lieux prévus en sa ville d'affectation.

L'annonceur ducal rend compte de son travail et vient déposer toutes les remarques et suggestions des administrés dans les bureaux de la Messagerie Ducale, afin que le Porte-parole puisse en prendre connaissance, et y apporter réponse si nécessaire.

Dans le cas d'une absence prévisible, l’annonceur ducal doit informer au plus tôt le Porte-Parole, afin que ce dernier puisse prendre les mesures adaptées pour pallier cette absence (nommer une autre personne, ou saisir le bourgmestre de la ville concernée)

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.




 


Citation :



De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:

Vienne la Belle a décidé afin de fêter la fin d'une partie des travaux du chantier naval un événement qui débutera lundi 20 octobre 1462 et cela pour une semaine,il s'agit un grand tournois d'archerie en sa lice.
Vous êtes donc tous invités à venir défier les viennois sur leur terres et à prouver votre adresse au tir !




Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.





 
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 23 Oct 2014 - 12:29


Citation :



De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:

Le Conseil ducal a relevé une erreur de numérotation dans le Coutumier. En effet, l'article suivant est positionné dans le VI.2.e et fait suite au VI.2.e.i et VI.2.e.ii :


Citation :
VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera incluse dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.

L'article portera désormais le numéro suivant :
Citation :
VI.2.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.


De plus, le conseil ducal a également voté à la majorité, la modification du deuxième paragraphe de la manière suivante :

Citation :
VI.2.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera incluse proposée dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.




Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et troisième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.








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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 25 Oct 2014 - 20:11

Citation :



De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Montélimar,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:

Suite à l'annonce du fraîchement élu maire de Montélimar et dénommé Saax,
Suite à son annonce de démission de ce poste pour des raisons qui lui sont propres,
Il a été demandé à Narcimore, Seigneur de Sathonay, de reprendre le contrôle de la mairie, afin de ne pas laisser la ville sans maire. Cette reprise a été autorisée, et votée à la majorité absolue par le Conseil Ducal.

Le Conseil Ducal se permet également de rappeler à tous les habitants du Lyonnais-Dauphiné qu'une élection n'est pas une chose à prendre à la légère, et que leur choix contribue au bienfait comme au méfait de leur ville et de leur duché. Un vote est un droit de parole, un devoir pour son avenir.



Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.






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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 26 Oct 2014 - 23:27

Citation :
                                                                                         


Nous, Tazspike Gardenia,
Duc du Lyonnais-Dauphiné,

Par la présente, décidons d'annuler les prix de rachats des céréales, des peaux, et des pelotes de laine à 0, 25 deniers plus cher, et que cette décision est valable dès ce jour.
Pour rappel, voici l'annonce du Conseil de Régence qui indiquait l'augmentation des prix de rachat desdites marchandises :

Citation :
À tous les Lyonnais-Dauphinois,
Du conseil de Régence du Lyonnais-Dauphiné.


Qu'il soit su que le Conseil a décidé de racheter aux mairies les céréales, la laine et les peaux à 25 deniers de plus que les prix initialement convenus pour ces denrées.

Cette décision dure jusqu'au à la fin de cette régence. Le prochain conseil ducal décidera ensuite s’il souhaite poursuivre cette politique d'amélioration des prix de rachat des denrées.

Par Saint-Georges et Dalphiné !

Pour le Conseil de Régence,


Discussions étant en cours, en trois temps, en ce moment au Conseil Ducal sur :
- La grille des prix
- Le prix des ressources naturelles
- Le rachat à prix supérieur aux villes sur certaines denrées

Les rachats des denrées aux villes par le Duché le seront désormais aux prix habituels jusqu'à nouvel ordre et vote du Conseil Ducal sur les différents sujets en cours.

Pour rappel, les prix pratiqués pour les rachats ducaux sont les suivants :

Citation :

- Sacs de Blé => 12.40 écus
- Miches de Pain => 6.25 écus l'unité
- Sacs de Farine => 14 écus l'unité
- Sacs de Maïs => 3.30 écus l'unité
- Peaux => 15.50 écus l'unité  
- Pelotes de Laine => 11.80 écus l'unité
- Stères de Bois => 4.50 écus l'unité
- Fruits => 10, 80 écus l'unité
- Poissons => 20 écus l'unité
- Morceaux de Viande => 18 écus l'unité
- Demi quintal de Carcasse de cochon  => 15,30 écus l'unité
- Quintal de Carcasse de vache => 30,60 écus l'unité
- Couteaux => 15,80 écus l'unité
- Grande échelle => 71 écus l'unité
- Seaux => 44 écus l'unité

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 27 Oct 2014 - 12:50


Citation :


De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su et entendu que le poste de procureur adjoint est ouvert à candidature suite à la démission de Huna, ancienne procureur adjoint. La justice et le conseil ducal du Lyonnais Dauphiné la remercie pour le service rendu.

Toute personne motivée et intéressée par ce poste est priée d'envoyer son CV ainsi qu'une lettre de motivation au procureur Ericx.

Nous vous rappelons le rôle du procureur adjoint :


Citation :
Chapitre 3.b : Le Procureur Adjoint

o Article 3.b.i :
Le Procureur peut nommer un assistant afin de l’aider. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Le procureur informe le conseil de son choix. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.b.ii :
L'Assistant du Procureur doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandage.

o Article 3.b.iii :
L'Assistant du Procureur prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

o Article 3.b.iv :
Le Procureur-Adjoint est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

o Article 3.b.v :
L'Assistant du Procureur peut être révoqué par le Procureur sans motif à tout moment. Le Procureur informe de sa décision le conseil. L'Assistant du Procureur peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Procureur, qui ne peut la refuser.

o Article 3.b.vi :
Procureur-Adjoint a pour tâche de suppléer le Procureur dans sa mission. Il a pour principale tache de préparer les actes d’accusation et les requisitoires que le Procureur contrôle avant de lancer les poursuites. Il est tenu au secret professionnel et a un devoir de réserve.

o Article 3.b.vii :
L'Assistant du Procureur aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le Juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

o Article 3.b.viii :
La fonction de Procureur-Adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné






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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 30 Oct 2014 - 10:28


Citation :


De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su et entendu que le poste de greffier est ouvert à candidature suite à la démission de Svetlna, ancienne greffière qui a rendu son collier . La justice et le conseil ducal du Lyonnais Dauphiné la remercie pour le service rendu.

Toute personne motivée et intéressée par ce poste est priée d'envoyer son CV ainsi qu'une lettre de motivation au juge Yrh.

Nous vous rappelons le rôle de greffier :


Citation :
Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal

o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

o Article 3.a.viii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.


Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et huitième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné








Citation :


De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a validé la modification du coutumier concernant le chapitre sur la fermeture des frontières. Dorénavant, celui-ci prend en compte la voie vers l'italie qui modifie clairement la sécurité à nos frontières.

Voici maintenant la nouvelle version du chapitre III.3.b.i:


Citation :
o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, et Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 5 jours 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 5 jours 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et neuvième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné







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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 5 Nov 2014 - 15:26

Citation :

De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité et appliqué dès aujourd'hui, la nouvelle grille de prix de vente maximum ainsi que la nouvelle grille de prix de revente des mairies.

La grille de vente maximum se décompose comme annoncée dans le coutumier, "Livre IV: Droit Economique":

Citation :

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

   La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

   Bouteille de lait : 9.05 écus
   Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
   Fruit : 9.25 écus
   Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
   Légume : 9,05 écus
   Miche de pain : 6.2 écus
   Morceau de viande : 17.8 écus
   Pain d'argile : 4.30 écus
   Peaux : 15.30 écus
   Pelote de laine : 11.70 écus
   Poisson : 18.5 écus
   Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
   Sac de blé : 11.80 écus
   Sac de farine : 14.3 écus
   Sac de maïs : 3.10 écus
   Stère de bois : 4.20 écus

Prix de Revente des mairies:
   Fruit : 9.5 écus
   Miche de pain : 6.45 écus
   Morceau de viande : 18.05 écus
   Poisson : 18.75 écus
   Stère de bois : 4.45 écus



Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.











Citation :

De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Valence,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité, sur la demande du maire de Valence, la reconduction du décret suivant concernant les achats de farine et de pain


Citation :
Décret Valentinois: Achat de Farine et de Pain
Afin de palier à la pénurie de farine , moi, Isabeau de Hauterives, maire de Valence, décrète les mesures suivantes :

1) Seuls les boulangers de Valence sont autorisés à acheter les sacs de farine mis en vente sur le marché, à raison de 12 sacs au maximum par échoppe et par jour.
2) Les achats de pains sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 5 jours de nourriture.

Tout contrevenant  pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le vingt et unième jour d’Octobre 1462,
Validé par le conseil ducal le quatrième jour de Novembre 1462



Qu'il soit su et entendu que ce décret est applicable dès ce jour!



Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.








Citation :

De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal, suite à la proposition de son juge, a validé à la majorité l'ajout de l'article "III.3.d" dans le "livre III : Droit Politique" du coutumier du Lyonnais Dauphiné, article concernant le devoir des maires sur la sécurité de leur village.

On peut y lire que:



Citation :
III.3.d - Des maires

De la sécurité des villes
Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée. Il est recommandé de proposer un salaire de 15 écus minimum. Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.






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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 7 Nov 2014 - 8:59

Citation :

De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,




Qu'il soit su et entendu que:
La mine d'argile sera ouverte dès le jeudi  pour un salaire de 15 écus.La mine de fer quant à elle sera fermée!

Les autres mines dauphinoises ne subiront, en revanche, aucun changement.

Profitons de la présente annonce, pour alerter la population que bien qu'étant en priorisation Or, la production d'écus est en nette baisse.
Nous encourageons donc les viennois, valentinois et diois à se rendre aux mines d'Or autant qu'il leur est possible.

Le Commissaire aux mines et aux grands Travaux ainsi que l'ensemble du Conseil Ducal, vous remercient infiniment pour les efforts effectués ces dernières semaines, et ceux à venir.


Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.






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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 7 Nov 2014 - 17:34


Citation :

De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Dans un souci de transparence, le Conseil Ducal tient à vous informer du bilan des dépenses et recettes à mi-mandat, soit, du 30 Septembre au 29 Octobre :

Citation :
Recettes et Dépenses à mi-mandat.


- Prévôté : 7 560 écus => 3420  écus

- Frais d'embauche pour les PE : 3200 écus => 1332 écus  

- Achats de céréales pour les animaux : 19 204 écus => 13 973, 38 écus

- Budget Prestige : 9500 écus =>  6076, 8 écus

- Budget Ost : 6800 écus=>  1756, 3 écus

- Salaires miniers : 85 268, 49 écus => 46151, 05 écus

- Salaire du RMI : 333, 6 écus => 142, 09 écus

- Déficit pierre : 5500 écus => 0 écus

- Achat de pierre : 2800 écus => 2800 écus

- Agrandissement du Port de Vienne : 3375 écus

Total des dépenses prévues : 140 166, 06 écus.

Total des dépenses à ce jour : 79 026, 62 écus.



- Ventes de bétail : 25 500 écus =>  14 960 écus  

- Création monétaire: 88 971, 33  écus => 38401, 13 écus  

- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4912 écus => 1941, 94 écus

- Frais électorales (municipales et ducales) : 3600 écus => 450 écus

- Excédent de fer : 5400 écus => 936 écus

- Excédent de pierre : 13 130 écus.

- Gain de pains d'argile : 4796, 8 écus


Total des revenus prévus : 128 383, 33 écus.
Total des revenus à ce jour: 74 615, 87 écus.

Soit une différence de 11 782, 73  écus arrondie à 11 800 écus.
Total des impôts perçu jusqu'au 29/10 : 7830,05 écus


Soit un bénéfice net de  + 3 419, 3 écus.



Notes : Valeur de la pierre: 13 écus
Valeur du fer : 18 écus
Valeur de l'argile : 3, 20 écus
Valeur du blé : 12, 65


Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le septième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.

Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 10 Nov 2014 - 14:17


Citation :

De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,




Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal grâce à l'application de l'article III.6.a du coutumier, a autorisé Jackouille, actuellement conseil ducal à se présenter à la mairie de Vienne.

Pour rappel, voici l'article concernée:


Citation :

III.6.a : Cumul de charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.

.








Citation :

De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,




Qu'il soit su et entendu que:
le conseil ducal par la voix de sa Grace Tazpike a décidé d'instaurer un couvre-feu suite aux différents et tragiques évènements qui ont eu lieu dans les différentes villes du duché.

En conséquence, dès le coucher du soleil, seule la maréchaussée, l'armée et les compagnies nobiliaires seront autorisées à être en dehors de leur habitation et à surveiller les rues dauphinoises, et cela jusqu'au lever du soleil le jour suivant.

Toutes personnes prises en dehors de chez soi lors du couvre-feu se verra emmenée en geôle pour un interrogatoire avec tous les moyens nécessaires pour obtenir la vérité.

Le couvre-feu est pour le moment reconduit tant que le ou les coupables ne sont pas clairement identifiés et incarcérés.


Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.






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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 12 Nov 2014 - 0:37


Citation :

De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville Briançon,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,




Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité les trois décrets proposés par la mairie de Briançon concernant le prix maximum de vent sur le sac de blé, la stère de bois et le sac de maïs.

Les trois décrets sont donc valides et peuvent être appliqués dès aujourd'hui.

Il s'agit des trois décrets suivants :


Citation :
Décret sur les sacs de blé réservés à Briançon

Les sacs de blé mis en vente à 11,40 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.





Citation :
Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

Les stères de bois mis en vente à 3,80 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.


Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.



Citation :
Les sacs de maïs mis en vente à 2,80 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.



Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.







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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 16 Nov 2014 - 18:02


Citation :

De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Vienne
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,




Qu'il soit su et entendu que:
Suite à la démission du chef de Port de Vienne, messire Dastan, le conseil ducal le remercie chaleureusement pour le travail accompli.

En conséquence, et sur proposition spontanée, le conseil ducal a décidé de nommer messire Jackouille, chef de port de Vienne. Le poste est pourvu dès la parution de cette annonce.


Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.







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