| Contrats types de construction de Foncet en LD | |
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+5dame-isabeau Yrh Celestin Finamor Titi04 Eléanna 9 participants |
Acceptez-vous de prendre ce contrat comme contrat-type de construction d'un foncet en lyonnais-dauphiné ? | Oui, je le veux | | 67% | [ 6 ] | Non, je vais me barrer en courant, la mariée est trop moche ! | | 0% | [ 0 ] | Je m'en fous, je n'ai d'yeux que pour l'Amiral ! (NDLR : aucun lien avec la vilaine mariée...) | | 33% | [ 3 ] |
| Total des votes : 9 | | Sondage clos |
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Auteur | Message |
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Contrats types de construction de Foncet en LD Sam 9 Mai 2015 - 2:43 | |
| Bonsoir,
Vous avez eu du temps pour venir lire et relire les contrats ainsi présentés, l'heure est maintenant venue de voter.
Voici le premier, celui du foncet, qui a servi de contrat pour le bateau de Jack.
A l'urne ! - Citation :
Contrat de fourniture d’un Foncet entre .............. et le Lyonnais-Dauphiné
Par le présent contrat, ............. passe commande d‘un foncet au Duché du Lyonnais-Dauphiné et accepte les conditions de vente ci-dessous fixées. Le lieu de construction du navire sera le port de ............. Objet de la vente : le Duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à construire un navire, à but de tourisme ou de commerce, le Duché du Lyonnais-Dauphiné décline toute responsabilité de la manière dont le navire sera utilisé par le propriétaire, dès lors qu'il aura quitté ses chantiers.
Tarifs de construction du navire : Le client s'engage à verser le montant prévu pour ce navire avant le début des travaux. Les tarifs de construction sont les suivants :
Foncet
Fourniture par le client : ........ Prix hors matériaux dû au Lyonnais-Dauphiné : Prix du chantier : 500 écus Ouvriers : 2 ouvriers à 18 écus = 36 écus Artisans : 4 charpentiers à 25 écus = 100 écus Location cale sèche = .............. écus écus
Soit un coût total de ...... écus Les travaux débuteront dans un délai raisonnable après vérification que l'ensemble des fournitures et fonds demandés soit conforme et transmis au port de .............. Caractéristiques du navire :
Le nom choisi pour le navire est : ............ Type de bateau : Foncet Le capitaine nommé au moment du lancement sera :...............
Déroulement des travaux de construction
En cas de force majeure, les travaux pourront être provisoirement interrompus. Le déroulement des travaux suppose par le client le respect des lois en vigueur dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné. En cas de non-respect de celles-ci, le contrat se verra annulé sans indemnité. Le client a également la possibilité d'obtenir une place à quai dans le port de ......, pendant un maximum de deux jours, suivant la livraison du navire, en acceptant tous les frais d'amarrage fixés par l'Amirauté et le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, période au bout de laquelle il devra quitter le port.
Pour le duché, Le Duc
Le futur propriétaire
Pour accord ,
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Sam 9 Mai 2015 - 8:34 | |
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Celestin Finamor
Nombre de messages : 1824 Localisation IG : Die Date d'inscription : 26/10/2014
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Sam 9 Mai 2015 - 11:17 | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Sam 9 Mai 2015 - 13:51 | |
| Abstention.
Je n'ai pas pour habitude de voter des contrats... un contrat n'est pas une loi ni un décret. Par conséquent, je considère faire confiance à celles et ceux qui sont mandatés pour mettre en place ces contrats. | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Sam 9 Mai 2015 - 14:25 | |
| Il s'agit d'une proposition de contrat-type afin de permettre aux prochains conseils de ne pas avoir besoin de rédiger toujours et encore des contrats, mais ils pourront ainsi se servir de celui-ci. Le discussion est ouverte depuis un bon moment maintenant, et si j'ouvre le vote, c'est pour bousculer un peu les choses parce que peu viennent jusqu'ici pour en discuter. Sur ce coup-là, j'avoue que je ne saisi pas trop non plus... | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Sam 9 Mai 2015 - 22:53 | |
| à voter mais le "oui je le veux "je le garde pour l'église | |
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sixtinee
Nombre de messages : 7984 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 05/11/2014
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Dim 10 Mai 2015 - 18:55 | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Dim 10 Mai 2015 - 19:04 | |
| Répondant à Isa
Le Décret municipal d'Embrun incluait un contrat bucheron type. Mais il n'en restait pas moins un Décret... je ne voulais pas imposer la forme de ce Décret au maire, c'était l'objet de mon propos l'autre jour. On devait voter pour un "tout", qu'il inclue un contrat en sus du décret ne me contrariait pas outre mesure. Ceci dit, je lui ai fait parvenir vos remarques et il a sortit le contrat du décret. Personnellement, les 2 options m'allaient.
Là... je suis embêté pour voter. Je suis d'accord avec le contrat type qui est proposé et le trouve bien, mais je considère que certaines choses ne méritent pas vote. Je connais des provinces où ils votent par exemple tous les contrats commerciaux, ici nous votions jusqu'il y a peu tous les contrats de construction de navires... là, ma position de principe est de faire confiance aux Conseillers ducaux chargés d'organiser ce type de contrat. Voire de le modifier, demain, si jamais ce contrat type n'allait plus. | |
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Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Lun 11 Mai 2015 - 23:24 | |
| Les prix ont été votés déjà sous le mandat de Feu Rotule, si je ne m'abuse. J'attends les derniers qui trancheront ou pas. Pour l'heure, le mandat n'est pas adopté, il reste une journée de vote pour les 3 qui ne l'ont pas fait. Merci. | |
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Mar 12 Mai 2015 - 21:07 | |
| Fin de la période de vote, pas de majorité, donc le contrat n'est pas adopté. Nous ne ferons donc pas de contrat-type pour la construction des bateaux. Amiral, garde le bien au chaud quand même, ça servira toujours. Merci à tous. | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Mer 13 Mai 2015 - 0:52 | |
| - Citation :
- III.2.a : Majorité et organisation des votes
Seuls les douze conseillers ducaux sont habilités à voter au conseil ducal, en cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de six votes est requis pour que celui-ci soit valable. La durée de vote est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et l'ouverture du vote. Dans le cas de sept voix en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme. 6 pour et 3 abstentions, ça fait toujours 9 votants pour moi. Et quand bien même... il est dit qu'il faut un minimum de 6 votes
Les 7 pour, c'est pour clore un vote avant les 3 jours.
Donc, même si je trouve qu'un vote était inutile pour valider un contrat - fut-ce t il un contrat "type" - ce vote est valide à mes yeux, car ayant recueilli suffisamment de votants et une majorité de Pour, parmi les votants. | |
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Mer 13 Mai 2015 - 9:40 | |
| Oups. Autant pour moi. Et bien donc c'est validé ! Mon cher Amiral, je te laisse consigner le contrat-type où bon te semblera. Mon cher Porte-Parole, je te laisse le soin de rédiger l'annonce. Merci à tous. | |
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Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Mer 13 Mai 2015 - 9:44 | |
| On fait une annonce pour dire qu'on a voté un contrat type pour les foncets ? Nous avons parlé hier de la quantité d'annonces à venir là ça ne me parait pas pertinent. Par contre ça a toute sa place dans le bilan. Ca t'irait comme solution chef ? | |
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Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Mer 13 Mai 2015 - 12:46 | |
| Ce qui est voté ne doit pas être annoncé ? Si la réponse est non, moi ça me va bien de le mettre seulement sur le bilan mais il faut s'en assurer. | |
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tazspike
Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Mer 13 Mai 2015 - 15:09 | |
| nan mais pffff
serieux la ca devien n'impore quoi
si vote il y avait il y aurait fallu voté pour les 3 possible d'un coup
en plus annoncer un vote pour un contrat foncet alors qu'as coté on discute plus ou moins si on va encore en construire
quand as l'argument si des fois ca change
ben non desolé c'est pas possible un foncet te faudra toujours 500 ecus de demarage le nombre de bois le noubre d'ouvrier ect ect
et comme dans le devis c'est bien marqué que les prix des matieres premiere son soumis a vriation de prix
"c'est pur connerie de dire oui mais si ca change ? "
ce qui est certain c'est que ca commence serieusement a me gonfler qu'as chaque fois qu'il y a une demande c'est amiral devis , amiral contrat et qu'une fois fait on repasse 15 jours a voté l'un ou l'autre pour un mot qui ne plait pas a un conseiller ou un autrre alors qu'as 80% du temps il en as strictement rien a secouer d'un bateau construit ou pas
surtout quand il s'agit d'un foncet qui rapporte 48 ecus au cd
mais au moins parler ici de temps en temps ca fait au moins acte de presence et donn epas l'impression de n'etre la que pour la cantine ducale
donc maitenant bha le cam il se debrouillera pour faire les contrats comme il veux avec les mot qu'il veu et au lieu d'avoir un truc uniformisé comme partout
parce que vous pouvez bien demander un devis de construction de navire ou de different navire n'importe ou il seront toujours identique
pour preuve j'ai deux contrat de nave de guerre demander plus d'un an d'intervale en italie l'un est la copie conforme de l'autre
et ce qui est certain c'est que j'ai pas attendu 3 semaine que le cd italiens vote ou revote ou rere re revote le meme contrat pendant 3 semaine
un autre chose egalement vous devriez supprimer le poste d'mairal du ld , si si serieusement un amiral dirige ,decide et gere une amirauté
ce qui est tres tres loin d'etre le cas en ld
devriez le modifié en consultant maritime ca collerait bien mieux a la fonction actuel mais dans ce cas vous n'oublierai pas de dire au cam ou au guet de se demerder avec les place dispo et les gestion des rapports que peuvent fournir les chef de port | |
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Yrh Archevêque
Nombre de messages : 5738 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 29/04/2014
| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD Mer 13 Mai 2015 - 15:42 | |
| Ben justement, on va pas voter tous les contrats... si on est d'accord avec ce type de contrat, ben on peut l'entreposer à l'amirauté et puis basta.
Quant à la discussion d'à côté, je ne l'ai pas suivie et je m'en excuse... j'y cours[ta signature fait buguer mon affichage JD Taz ^^ j'ai un écran trop petit ^^] | |
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| Sujet: Re: Contrats types de construction de Foncet en LD | |
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