Escroquerie - Impôts impayés 11/1463, préparation et médiation

Dernière édition par Temperance le Jeu 19 Nov 2015 - 13:28, édité 1 fois

Citation :: V.3.g : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.3.g.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après une médiation effectuée par le bureau de la Procure, sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.3.g.ii De l’assignation à résidence

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Mauvais payeurs actuels, avec majorations :
Arta.grialaltro : 80 écus (+ 26,20 écus de pénalité)
Desirade : 380 écus (+ 248,20 écus de pénalité)
Paul_aimik : 200 écus (+ 66,40 écus de pénalité)
~~Père_fil : 40 écus (+ 3,20 écus de pénalité)~~
Sysko : 2 040 écus (+ 7 020 écus de pénalité )
Tugaluso : 4 440 écus (+ 24 796 écus de pénalité )

Médiation en cours par Titi.
Tempérance se charge de récupérer le détail de chaque prévenu.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

~~Arta.Grialaltro :~~

Spoiler:

Camelise :
Spoiler:

Desirade :

Spoiler:

Paul_Aimik :

Spoiler:

Pere_fil :
Spoiler:

Sysko :

Spoiler:

Tugaluso :

Spoiler:

je me permet d'intervenir, juste trente seconde mais père_fil est parti rejoindre Aristode

(HRP : en retranchement depuis le 30/09/2015)

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Titi prit connaissance des éléments. Il se mit à rédiger des lettres et les envoya.

J'ai commencé par le plus simple, Arta et Camelise.

Citation :: Coucou Came,

Comment vas-tu ? Votre voyage se passe bien ?

Si je t'écris ce soir c'est en tant que Procureur-adjoint. Il semblerait que tu aies oublié de payer les taxes de ta taverne. Te connaissant je pense que c'est un oubli. Tu as des pénalités à payer à cause du retard, elles peuvent être annulées si tu me certifies que tu vas payer.
Et comme il faut que je fasse les choses bien il faut que je te dise que si tu me roules dans la farine pour que les pénalités soient annulées tu risques un procès. Tu risques un procès si tu ne payes pas. Je dois également te rappeler la loi :

V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

Et voici ce soir où en sont les taxes que tu dois.

Camelise : 20,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 1463-11-14
Camelise : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1463-11-21

Comme on le fait pour toutes les personnes dans cette situation, on te laisse 48h pour régulariser.

A très bientôt,
Titi.

Citation :: Coucou Came,

Comment vas-tu ? Votre voyage se passe bien ?

Si je t'écris ce soir c'est en tant que Procureur-adjoint. Il semblerait que tu aies oublié de payer les taxes de ta taverne. Te connaissant je pense que c'est un oubli. Tu as des pénalités à payer à cause du retard, elles peuvent être annulées si tu me certifies que tu vas payer.
Et comme il faut que je fasse les choses bien il faut que je te dise que si tu me roules dans la farine pour que les pénalités soient annulées tu risques un procès. Tu risques un procès si tu ne payes pas. Je dois également te rappeler la loi :

V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

Et voici ce soir où en sont les taxes que tu dois.

Camelise : 20,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 1463-11-14
Camelise : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1463-11-21

Comme on le fait pour toutes les personnes dans cette situation, on te laisse 48h pour régulariser.

A très bientôt,
Titi.

Pour les autres ça attendra, j'en ai marre pour ce soir. Pour Pere_fil on peut demander à Eleane d'annuler.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

À Titi : C'est les deux mêmes courriers, là, non ?
À Anastasie : Merci pour cette information. On ne lance jamais de procès contre des personnes retirées, ma j'avais point 'core vérifié. Je vas prévenir dame Eleane.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Le lendemain matin Titi vit le mot de la Procureur sur le double courrier.

Ah bah oui ! J'ai recopié deux fois, roh. Voici le bon.

Citation :: Salut Arta,

Comment vas-tu ?

Si je t'écris ce soir c'est en tant que Procureur-adjoint. Il semblerait que tu aies oublié de payer les taxes de ta taverne. Te connaissant je pense que c'est un oubli. Tu as des pénalités à payer à cause du retard, elles peuvent être annulées si tu me certifies que tu vas payer.
Et comme il faut que je fasse les choses bien il faut que je te dise que si tu me roules dans la farine pour que les pénalités soient annulées tu risques un procès. Tu risques un procès si tu ne payes pas. Je dois également te rappeler la loi :

V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

Et voici ce soir où en sont les taxes que tu dois.

Arta.grialaltro : 20,00 écus (+11,40 écus de pénalité) avant le 1463-10-02
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+8,60 écus de pénalité) avant le 1463-10-16
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+5,80 écus de pénalité) avant le 1463-10-30
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1463-11-06

Comme on le fait pour toutes les personnes dans cette situation, on te laisse 48h pour régulariser.

A très bientôt,
Titi.

Et voici les réponses.

Citation :: De Arta.grialaltro Date d'envoi Le 19 Novembre 1463 à 00h01
Objet Re: Médiation : taverne
Expire le 06 Décembre 2015
Bonsoir,

Je connais fort bien la loi puisque nul n'est censé l'ignoré et comme j'étais en voyage jusqu'il y a peu à Valence je n'avais pas de quoi payer, je viens de rentrer chez moi donc ça devrait être fait sous peu ceci dit si je pouvais éviter de payer les taxes ça m'arrangerais en effet, non pas que je n'aime pas faire des dons au duché loin de là !
Mais je préfère le faire sous forme de dons et non pas de taxes ..

Cordialement,
Arta

Citation :: De Camelise Date d'envoi Le 19 Novembre 1463 à 07h24
Objet Re: Médiation : taverne
Expire le 06 Décembre 2015
Bonjour Titi,

Jespere que tu vas bien

Je suis rentrée, et en effet ce n'étais qu'un oublie, et mes taxes sont réglé a ce jours, toute mes excuses, j'avais l'esprit tellement ailleurs. Faut croire que l'amour rend aveugle .

je t'embrasse

Camélise

Et mes réponses.

D'abord pour Camelise.

Citation :: Coucou,

Je me doutais bien que c'était un oubli. Veux-tu que je demande un remboursement des pénalités ?

A très vite,
Titi.

Et à Arta.

Citation :: Bonjour,

Il ne devrait pas y avoir de problème pour que tu règles par don. Les taxes seront annulées après ton versement. Je transmets à la Bailli.

Bien à toi,
Titi.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Réponse de Camelise.

Citation :: De Camelise Date d'envoi Le 19 Novembre 1463 à 08h34
Objet Re: Re: Re: Médiation : taverne
Expire le 06 Décembre 2015
re coucou,

non, pas la peine, la prochaine fois je ferais attention *sourit* mais merci quand même

à bientot

Camélise

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Je transmets au bailli.
La Duchesse a aussi validé l'effacement de la dette de Pere_Fil.
Restent... Tugaluso, Sysko... Paul_Aimik, Desirade. T'y connais les deux derniers ?

Tugaluso, on sait que c'est peine perdue. Sysko, ça semble le même combat. Al est en récidive.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t29868p30-ly-escroquerie-sysko-coupable?highlight=sysko

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Je connais tous les noms. Desirade est passée chez-nous il y a quelques mois et elle a été condamnée pour non respect de l'état de siège. Et elle a laissé une taverne. Peut-être que je me trompe mais je me demande si elle ne fait pas parti d'un groupe de brigands. Où est la taverne ? Je me demande s'il n'y aurait pas une sorte d'apologie d'affiché dessus. Si c'est le cas elle pourrait être accusée dans le cadre de la nouvelle sur les tavernes. Actuellement sa taverne est illégale car l'annonce n'est pas encore parue.

Sysko est connu pour ne pas avoir payé depuis longtemps. En cas de procès il est dur à attraper. Je suis partisan de faire malgré la récidive une médiation, ça te va ?

Paul_Aimik a déjà été condamné pour la même chose mais le droit à l'oubli s'exerce. Le verdict date du mois de décembre de l'année dernière. Je vais commencer par lui.
[HRP : je vais passer aujourd'hui au monde RP des RR pour parler de Tugaluso ;-)]

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

J'a suis toujours pour commencer par la médiation. Pour Désirade, je vas me renseigner.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

[HRP : Paul_aimik est "mort", dernière co le 10 novembre dernier. A surveiller donc. En attendant le courrier est prêt.]

Citation :: Sire,

Je ne sais pas si vous souvenez de moi mais nous avons déjà été en contact au sujet de votre taverne. Et c'est également dans ce cadre que je vous écris. En effet, à l'heure actuelle vous êtes redevable des taxes suivantes :

Paul_aimik : 20,00 écus (+14,20 écus de pénalité) avant le 1463-09-18
Paul_aimik : 20,00 écus (+12,80 écus de pénalité) avant le 1463-09-25
Paul_aimik : 20,00 écus (+11,40 écus de pénalité) avant le 1463-10-02
Paul_aimik : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1463-10-09
Paul_aimik : 20,00 écus (+8,60 écus de pénalité) avant le 1463-10-16
Paul_aimik : 20,00 écus (+7,20 écus de pénalité) avant le 1463-10-23
Paul_aimik : 20,00 écus (+5,80 écus de pénalité) avant le 1463-10-30
Paul_aimik : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1463-11-06
Paul_aimik : 20,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 1463-11-13
Paul_aimik : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1463-11-20

Je vous invite à régulariser votre situation dans le cas contraire vous risquez en vertu de l'article suivant d'être mis en procès.

V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

En répondant favorablement à ma demande vous pourrez être exonéré des pénalité. Vous pouvez effectuer le payement par dons au Duché. Les taxes et pénalités ne seront supprimées qu'après le paiement de l'ensemble.

Bien cordialement,
Titi, Procureur-adjoint.
Faict à Die, le 19/11/1463.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Temperance tu peux me donner ton avis avant que j'envoie ?

Lui tend la lettre.

Citation :: Sire,

Je ne sais pas si vous souvenez de moi mais nous avons déjà été en contact au sujet de votre taverne. Et c'est également dans ce cadre que je vous écris. En effet, à l'heure actuelle vous êtes redevable des taxes suivantes :

Sysko : 20,00 écus (+36,40 écus de pénalité) avant le 1463-05-30
Sysko : 20,00 écus (+35,00 écus de pénalité) avant le 1463-06-06
Sysko : 20,00 écus (+33,60 écus de pénalité) avant le 1463-06-13
Sysko : 20,00 écus (+32,20 écus de pénalité) avant le 1463-06-20
Sysko : 20,00 écus (+30,80 écus de pénalité) avant le 1463-06-27
Sysko : 20,00 écus (+29,40 écus de pénalité) avant le 1463-07-04
Sysko : 20,00 écus (+28,00 écus de pénalité) avant le 1463-07-11
Sysko : 20,00 écus (+26,60 écus de pénalité) avant le 1463-07-18
Sysko : 20,00 écus (+25,20 écus de pénalité) avant le 1463-07-25
Sysko : 20,00 écus (+23,80 écus de pénalité) avant le 1463-08-01
Sysko : 20,00 écus (+22,40 écus de pénalité) avant le 1463-08-08
Sysko : 20,00 écus (+21,00 écus de pénalité) avant le 1463-08-15
Sysko : 20,00 écus (+20,40 écus de pénalité) avant le 1463-08-18
Sysko : 20,00 écus (+19,00 écus de pénalité) avant le 1463-08-25
Sysko : 20,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 1463-09-01
Sysko : 20,00 écus (+16,20 écus de pénalité) avant le 1463-09-08
Sysko : 20,00 écus (+14,80 écus de pénalité) avant le 1463-09-15
Sysko : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 1463-09-22
Sysko : 20,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 1463-09-29
Sysko : 20,00 écus (+10,60 écus de pénalité) avant le 1463-10-06
Sysko : 20,00 écus (+9,20 écus de pénalité) avant le 1463-10-13
Sysko : 20,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 1463-10-20
Sysko : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1463-10-27
Sysko : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 1463-11-03
Sysko : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1463-11-06
Sysko : 20,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 1463-11-13
Sysko : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1463-11-20

Je vous invite à régulariser votre situation dans le cas contraire vous risquez en vertu de l'article suivant d'être mis en procès.

V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

En répondant favorablement à ma demande vous pourrez être exonéré des pénalités qui ne sont pas, dans votre cas, négligeables. Vous pouvez effectuer le payement par dons au Duché. Les taxes et pénalités ne seront supprimées qu'après le paiement de l'ensemble.
Vu la somme totale en jeu je vous laisse une semaine pour régulariser votre situation et j'attends les premiers paiements d'ici 48h. Si au delà des 48h vous n'avez pas commencé vos versements nous nous devrons de vous mettre en procès. Je vous rappelle que vous avez déjà été condamné pour les mêmes faits il y a moins de six mois. Vous serez donc considéré comme récidiviste ce qui alourdira votre peine.

En espérant que vous répondiez favorablement à ma demande.
Bien cordialement,
Titi, Procureur-adjoint.
Faict à Die, le 19/11/1463.

Dernière édition par Temperance le Jeu 19 Nov 2015 - 16:20, édité 1 fois

Plutôt bien. Faudrait mettre le total hors pénalités pour y aider. 27 échéances, ça fait 540 écus à sortir en une semaine. On peut peut-être y laisser deux semaines si al accepte le principe ?

Après, j'a suis partagée sur la notion de prescription. Pour moi, un impôt non payé c'est un mal qu'al perdure, pas un acte à un instant T qu'est la date de l'échéance. Y'a pas de prescription parce que le préjudice perdure tant que c'est pas payé ou jugé (bon là on a jà jugé pour certaines des échéances).
Après, d'un aut' côté, si on y demande de rembourser les 2000 qu'al doit (même sans les 7000 de pénalité), al risque de point y accéder...

Faut voir aussi si al est en Dauphiné. Faudrait point qu'al verse des dons à un autre duché !

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Et après un petit tour par des bureaux, elle ajouta :
Al est point dans le Yonnais, selon les douanes...

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Du coup tu veux qu'on fasse quoi à son sujet ?

Sinon Arta m'a répondu ceci.

Citation :: De Arta.grialaltro Date d'envoi Le 19 Novembre 1463 à 19h06
Objet Re: Re: Re: Médiation : taverne
Expire le 06 Décembre 2015
Non en fait l'idée c'est que je peux payer maintenant que je suis rentré chez moi mais ça m'embête de payer les taxes supplémentaire par contre payer par don ou pas c'est pareil pour moi, si on peut juste annuler les pénalités, si c'est pas possible tant pis je payerais tout ..

Arta

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

On y écrit pour y demander de montrer sa bonne foi en payant jà ses taxes aque les plus petites pénalités et on y demande quand c'est qu'al revient en LD pour pouvoir régler les autres sans pénalités ?

Pour Arta, t'y espliques que les dons ça permet de faire sauter les pénalités ?

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

[HRP : il me semble que les taxes c'est comme les impôts tu ne peux pas payer qu'une partie.]

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

[HRP : Et IG il est possible de faire sauter les pénalités. Arta dit ça comme ça ça éviter les dons et ça permet de n'avoir qu'à cliquer sur "payer"]

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Voilà, les pénalités pour Arta sont supprimées, al peut payer.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Je l'ai averti.

Citation :: Bonsoir Arta,

Les pénalités ont été annulées tu peux passer au règlement.

A bientôt,
Titi.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Reste :

Desirade :

Spoiler:

Paul_Aimik :

Spoiler:

Sysko :

Spoiler:

Tugaluso :

Spoiler:

On prépare les actes d'accusation ?

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Oh mais du coup j'ai oublié d'envoyer les lettres.

Mériterait pour le coup de se faire taper sur les doigts.

Tu peux me donner une liste à jour des impayés et j'envoie sans faute dans la foulée. Pour Sysko je lui proposerai donc deux semaines comme tu l'as dit.

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

On en est où ici?

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Ca n'a pas avancé car Temperance n'a pas du voir que j'étais passé sur ce dossier poser une question. Même remarque que pour un autre dossier, je suis d'avis d'avancer un maximum les procès en cours avant de voir un nouveau point ici.

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Pas de souci! C'est rustique du coup je fouille dans tous les tiroirs pour comprendre un peu comment tout est classé. Je n'avais pas mis les pieds ici depuis que j'ai quitté la charge de greffier il y a treeeeeeees longtemps

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