Décret municipal pour Die : pain à 2 écus

Sa Grâce considérant que nous pouvons directement lancer des votes :

Arwel a écrit:

Ben je croyais qu'on n'avait pas besoin de moi pour faire ce qu'on voulait dans ce Conseil... Fallait l'ouvrir le vote au lieu de râler...

Je lance donc celui concernant le décret municipal de Die, qui a été discuté dans une salle voisine :

Citation :

Décret municipal relatif au pain destiné aux plus démunis.

Article 1 : Objet

Après des interceptions de marchandises par des brigands il s'est avéré nécessaire de se doter d'un moyen de lutte contre les personnes achetant le pain à 2 écus qui ne leur est pas destiné.

Article 2 :

Ce décret s'appuie sur l'article de loi V.3.d.iii du coutumier relatif aux marchandises réservées et vient le préciser en déclarant que les miches de pain vendu par la mairie à 2 écus sont dorénavant protégées et réservés aux plus démunis (niveau I et II) sans qu'il soit nécessaire de le mentionner à chaque reprise. En cas d'interception l'acheteur se devra de revendre la miche à la mairie où au destinataire initial.

Article 3 : Poursuite

Conformément à l'article V.3.d.iii tout contrevenant à ce décret pourra être poursuivi pour escroquerie.

- A voté.

aussi .

A voté.

Hausse les épaules ... quand on a joué la mouche du coche et l'avocat du diable face des Argael ou des Eloranne en son temps, ce n'est pas le regard noir d'une brunette qu'on a vu grandir -en politique tout du moins- qui allait vraiment l'effrayer.

Je doute que permettre à chaque conseiller d'ouvrir un vote transformerai quoique ce soit en anarchie, mais si vous voulez je me garde donc cet honneur. Quant aux déformations et interprétations de propos, je vous propose un marché : cessez de déformer les miens, et je ne déformerai pas les vôtres.

Par ailleurs, n'hésitez pas à être plus claire sur les "coutumes" instaurées depuis que je ne suis plus au Conseil -ah, d'ailleurs celle-ci en particulier existait déjà à mon époque- : vu vos réflexions diverses, le premier conseiller peut prendre parfois les prérogatives du Duc lorsque c'est nécessaire ... mais il faut surtout qu'il ne l'ouvre pas trop, ne relance pas de conversations ou autres, sans quoi il se transforme en conseiller dirigiste maniaque et indésirable. Il faudra penser à intégrer aux exigences du poste un entrainement d'équilibriste.

A voté.

Grmbl de grumf de humpf ...

Préfère ne pas réagir davantage et détourner le sujet.

Trois jours se sont écoulés mais seulement sept votes exprimés.
Nous pouvons clore le vote si nécessaire mais ce serait mieux si nous avions les trois votes manquants.

Voilà pour clore :

Citation :

Au maire et au conseil municipal de Die,
A la population dieoise,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a procédé à l'examen du décret municipal suivant, proposé par le maire de Die, messire Titi :

Citation :

Décret municipal relatif au pain destiné aux plus démunis.

Article 1 : Objet

Après des interceptions de marchandises par des brigands il s'est avéré nécessaire de se doter d'un moyen de lutte contre les personnes achetant le pain à 2 écus qui ne leur est pas destiné.

Article 2 :

Ce décret s'appuie sur l'article de loi V.3.d.iii du coutumier relatif aux marchandises réservées et vient le préciser en déclarant que les miches de pain vendu par la mairie à 2 écus sont dorénavant protégées et réservés aux plus démunis (niveau I et II) sans qu'il soit nécessaire de le mentionner à chaque reprise. En cas d'interception l'acheteur se devra de revendre la miche à la mairie où au destinataire initial.

Article 3 : Poursuite

Conformément à l'article V.3.d.iii tout contrevenant à ce décret pourra être poursuivi pour escroquerie.

A l'issue des discussions, cette proposition a été rejetée par le Conseil Ducal sortant par 8 voix contre, 1 pour et 3 votes non exprimés.
Les conseillers ont estimé que les modifications apportées à la précédente proposition ne modifiaient pas les remarques précédemment exprimées.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-et-unième jour de février de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Walan de Meyrieux.

Votre Grâce ?

Bon, bah ...

Citation :

Au maire et au conseil municipal de Die,
A la population dieoise,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a procédé à l'examen du décret municipal suivant, proposé par le maire de Die, messire Titi :

Citation :

Décret municipal relatif au pain destiné aux plus démunis.

Article 1 : Objet

Après des interceptions de marchandises par des brigands il s'est avéré nécessaire de se doter d'un moyen de lutte contre les personnes achetant le pain à 2 écus qui ne leur est pas destiné.

Article 2 :

Ce décret s'appuie sur l'article de loi V.3.d.iii du coutumier relatif aux marchandises réservées et vient le préciser en déclarant que les miches de pain vendu par la mairie à 2 écus sont dorénavant protégées et réservés aux plus démunis (niveau I et II) sans qu'il soit nécessaire de le mentionner à chaque reprise. En cas d'interception l'acheteur se devra de revendre la miche à la mairie où au destinataire initial.

Article 3 : Poursuite

Conformément à l'article V.3.d.iii tout contrevenant à ce décret pourra être poursuivi pour escroquerie.

A l'issue des discussions, cette proposition a été rejetée par le Conseil Ducal sortant par 8 voix contre, 1 pour et 3 votes non exprimés.
Les conseillers ont estimé que les modifications apportées à la précédente proposition ne modifiaient pas les remarques précédemment exprimées.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-et-unième jour de février de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Walan de Meyrieux.

En l'absence de la Duchesse, signé et scellé par Walan de Meyrieux, premier conseiller.